M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Nous passons au dossier DLTI 45: Service technique des Transports municipaux. Budget modificatif de 1998.
Je donne la parole � l'orateur inscrit, M. DANGLES.
M. DANGLES. - Je vous remercie, Monsieur le Maire.
C'est au nom du groupe " Rassemblement pour Paris " que j'effectue cette d�claration.
La Ville, � l'instar de toutes les grandes m�tropoles contemporaines, est aujourd'hui confront�e � la n�cessit� de rationaliser l'usage des v�hicules automobiles, la protection de l'environnement, les imp�ratifs de sant� publique, en un mot l'am�lioration du cadre de vie des Parisiens l'exigent.
Il va sans dire, mais cela va encore mieux en le disant, que ce d�fi ne peut pas �tre relev� par notre seule Municipalit�. La d�fense du cadre de vie est, en effet, l'affaire de tous. La puissance publique ne peut pas tout faire. Tout au plus peut-elle et doit-elle donner l'exemple � l'ensemble de la collectivit� et lui montrer le chemin � suivre.
Je crois pr�cis�ment que le budget modificatif pour 1998 du Service technique des Transports automobiles municipaux illustre parfaitement cette id�e.
Pr�occup�e par la lutte contre la pollution automobile, dans l'esprit de la charte " Paris V�hicules propres " �labor�e par le Maire de Paris, la Ville de Paris a mis en place une politique dite de verdissement du parc automobile municipal dont nous mesurerons apr�s, sans doute, l'�tendue.
Comme vous le savez, mes chers coll�gues, la Pr�fecture de police d�livrera � partir de la seconde quinzaine d'ao�t, la pastille verte, laquelle entrera en application � la mi-ao�t.
Les crit�res d'attribution de cette pastille sont relativement contraignants. Elle ne sera d�livr�e qu'aux v�hicules �lectriques ou � gaz ou encore � ceux catalys�s.
Qu'en est-il justement pour les v�hicules des T.A.M. ?
Concernant la premi�re cat�gorie, les v�hicules �lectriques ou � gaz, je note que le programme initial pr�voyait un contingent de 15 v�hicules G.P.L. pour 1997, et fixait leur nombre � 130 pour la fin 1998, soit 20 % du renouvellement du parc. Ce chiffre d�j� �lev� devait permettre � la Ville d'anticiper sur les obligations contenues dans la loi sur l'air.
Or, il faut s'en r�jouir, les objectifs ont �t� largement d�pass�s. A l'heure o� je vous parle, ce ne sont pas moins de 96 v�hicules fonctionnant au G.P.L. qui roulent dans les rues de Paris, en attendant les 98 commandes qui devraient �tre livr�es apr�s l'�t�.
L'objectif �tait, j'insiste, de 130, et nous terminerons l'ann�e avec un total de 194, soit un peu plus de 10 % du parc de v�hicules l�gers de cette premi�re cat�gorie.
Concernant la seconde cat�gorie, les v�hicules catalys�s � l'essence, les r�sultats sont encore plus probants. Alors qu'ils ne sont produits que depuis janvier 1993 pour les v�hicules particuliers, depuis octobre 1994 pour les utilitaires et depuis janvier 1997 pour les v�hicules diesel, le parc des v�hicules l�gers des T.A.M. est d'ores et d�j� compos� � 44 % d'�quipements catalys�s, soit 70 % pour les v�hicules particuliers et 35 % pour les utilitaires.
Quant au diesel, suite � la d�cision qui a �t� prise, voici trois ans de limiter le plus possible les achats de ce type, leur part dans la composition du parc ne cesse de diminuer.
Au total, Mesdames et Messieurs, je retiens que les v�hicules verts constituent actuellement 53 % du parc de v�hicules l�gers, et prochainement sera port� � 57 %. Et j'ose esp�rer que tous les efforts seront faits pour que ce pourcentage soit encore plus important � l'avenir.
C'est la preuve qu'il est possible de concilier la saine gestion des deniers publics car les chiffres inscrits au budget parlent d'eux-m�mes, et la poursuite de l'int�r�t g�n�ral.
Sur le chapitre de la protection de l'environnement g�n�ral et de la lutte contre la pollution automobile en particulier, il me semble donc �vident que la Mairie de Paris est bel et bien un mod�le.
Au nom du groupe " Rassemblement pour Paris " je m'en f�licite, et je vous annonce, mais ce n'�tait pas la peine de l'affirmer, que j'approuve le budget modificatif.
Monsieur le Maire, je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris Libert�s ").
M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur DANGLES. M. LEGARET a la parole pour vous r�pondre.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, au nom de la 1�re Commission. - Je me bornerai � dire que je remercie vivement M. DANGLES pour le remarquable expos� qu'il vient de faire. Je n'ai, pour ce qui me concerne, rien � ajouter � ce qu'il a dit. Je crois qu'il a tr�s clairement montr� que la politique d'acquisition de v�hicules qui est men�e par les T.A.M. est une politique tout � fait ouverte, moderne et que c'est une orientation qu'il faut naturellement poursuivre.
Je le remercie, en tout cas, de son intervention.
M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur LEGARET. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DLTI 45.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, les groupes socialiste et apparent�s, communiste, du Mouvement des citoyens, Mme BILLARD et M. BLET ayant vot� contre, Mme SCHNEITER et M. REVEAU s'�tant abstenus, Mmes SCHERER et SILHOUETTE n'ayant pas pris part au vote. (1998, DLTI 45).