M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DLTI 52 concernant le Service municipal des Pompes fun�bres. Budget modificatif 1998.
Je donne la parole � M. MORELL.
M. Alain MORELL. - Monsieur le Maire, merci.
Mes chers coll�gues, ce budget modificatif inscrit cette ann�e essentiellement le cadre de la fin du monopole, donc il concerne logiquement de simples corrections d'imputation, a priori fort bien.
Mais l� o� il semble qu'on sorte du cadre anodin qui est pr�sent�, c'est lorsqu'on voit en recettes au compte 74, et cela a �t� �voqu� ce matin dans le d�bat budg�taire, une subvention d'exploitation de 5,2 millions qui n'avait en rien �t� pr�vue au budget primitif.
Le simple bon sens invite, comme chaque citoyen le ferait avec un certain �tonnement, � se demander si le budget primitif a �t� fait en toute impr�voyance � l'�gard des �volutions du contexte comptable et l�gal, ou bien si la gestion est � ce point improvis�e ou encore si les habitudes de la Ville s'accommodent r�ellement de tels d�calages.
Je vous remercie des pr�cisions que vous ne manquerez pas d'apporter aux Parisiens et nous voterons contre ce budget annexe.
M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur MORELL.
M. LEGARET a la parole pour vous r�pondre.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, au nom de la 1�re Commission. - Oui, je dirai que ce budget modificatif du Service municipal reprend les r�sultats de l'exercice 1997 ; il y a une augmentation qui est de l'ordre de 14 %, essentiellement due � la reprise du r�sultat cumul� constat� au compte administratif 1997, donc c'est une donn�e purement comptable qui vous explique cette �volution.
En d�penses, l'abondement le plus important porte sur le poste " charges exceptionnelles ", pour un montant de 2.746.999 F ; cet abondement est destin� � prendre en compte les op�rations comptables demand�es par la Recette g�n�rale des finances.
Il s'agit pour l'essentiel d'admissions en non-valeur de cr�ances irr�couvrables et d'annulations de titres de recettes erron�es ou mal imput�es, et pour un montant r�siduel de 1.770.100 F il s'agit de charges de fonctionnement qui n'ont pas pu �tre prises en compte au budget primitif.
Voil� les explications que je peux donner � M. MORELL.
M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur LEGARET.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DLTI 52.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, les groupes socialiste et apparent�s, communiste, du Mouvement des citoyens, Mme BILLARD et M. BLET ayant vot� contre, Mme SCHNEITER et M. REVEAU s'�tant abstenus, Mmes SCHERER et SILHOUETTE n'ayant pas pris part au vote. (1998, DLTI 52).
Merci, mes chers coll�gues.