M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Nous allons maintenant passer au projet de d�lib�ration P 2166 relatif � la subvention � l'association " Art et Eternit� ", 19 rue Eug�ne Voisin.
Je donne la parole � l'orateur inscrit : M. BRAVO.
M. Jacques BRAVO. - Monsieur le Maire, le sujet passionnant de ce projet ne nous �chappe pas : promouvoir l'art sacr� m�di�val. Je n'interviens pas sur le fond de la demande qui concerne au demeurant une activit� tr�s favorablement appr�ci�e dans toutes les mairies concern�e, mais sur la m�thode. Les formulations que je reprends sont d'ailleurs des demandes bien identifi�es au sein de la premi�re Commission, M. LEGARET m'en donnera acte.
Nous avons re�u, en tout et pour tout, pour appr�cier cette subvention de 30.000 F, ce qui n'est quand m�me pas rien, une simple fiche recto-verso qui ne comporte pas d'indications financi�res suffisantes.
Certes, c'est une exploitation tr�s sommaire puisque le compte de r�sultats ne comportait que 5 � 6.000 F l'ann�e derni�re. Il est pr�vu qu'il atteigne 75.000 F cette ann�e.
J'observe que la part de la subvention vers�e par la Ville serait de 53 % des recettes.
Par ailleurs, je me suis toujours battu, au sein de notre Conseil, pour �viter la confusion des genres, quand je vois soit des �lus, soit des fonctionnaires de la Ville animer des associations qui vont b�n�ficier de subventions de notre collectivit�.
Je n'ai aucune r�serve sur le fond, que les choses soient bien comprises, mais je trouve que, pour le coup, voici un domaine exemplaire dans lequel les dossiers qui nous sont remis comportent des maladresses et pourraient �tre compl�t�s heureusement.
C'est une premi�re demande de subvention. C'est la raison pour laquelle, avec une grande largesse d'esprit, nous ne prendrons pas part au vote. Mais vous comprenez bien, et je me tourne vers votre adjoint charg� des finances, que je souhaite que cet exemple soit le dernier de ce type l� et que nous puissions disposer d�sormais de dossiers d'analyse des demandes de subventions, comme on essaie de le faire, mais je crois qu'il est temps de passer � l'acte maintenant.
Je m'interroge aussi sur le fait que cette association va b�n�ficier probablement de cette subvention de la Ville. J'ignore s'il y a d'autres demandes comparables et quel est le traitement qui leur a �t� r�serv� par les services de la Ville.
Voici ce que je voulais dire, Monsieur le Maire.
M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BRAVO. Pouvez-vous apporter des pr�cisions, Monsieur LEGARET, avant de passer au vote ?
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, au nom de la 1�re Commission. - Je r�pondrai simplement � M. BRAVO que la r�ponse � la question qu'il pose figure � la premi�re ligne de la fiche, c'est vrai, succincte. Il est �crit : " Vu la demande enregistr�e le 12 d�cembre 1997 ". Voil� tout simplement l'explication, Monsieur BRAVO, sans faire un plus long commentaire. Vous savez que j'ai r�uni, vous y �tiez d'ailleurs, la 1�re Commission le 23 d�cembre, donc post�rieurement nous avons pris des d�cisions, pour toutes les demandes qui sont enregistr�es post�rieurement � ces d�cisions ; pour celles qui sont ant�rieures, elles sont pr�sent�es sous la forme ant�rieure et il en sera ainsi jusqu'� ce que nous soyons venus � bout du nombre de d�lib�ration qui �taient ainsi pr�sent�es.
M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur LEGARET pour votre concision. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration P 2166.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, le groupe socialiste et apparent�s et M. REVEAU ayant vot� contre, le groupe du Mouvement des citoyens, Mmes SCHERER et SILHOUETTE n'ayant pas pris part au vote, Mme BILLARD et M. BLET s'�tant abstenus. (1997, P 2166).