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25 - 1998, DVD 63 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus, ligne 91, dans les 5e, 13e, 14e et 15e arrondissements. 1998, DVD 64 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus. - Protection des couloirs de bus aux portes de Paris dans les 12e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e arrondissements. 1998, DVD 65 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus, ligne P.C., coupure en 3 arcs, dans les 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. 1998, DVD 66 - Programme 1998 et 1999 de mesures en faveur des autobus. - Fiabilisation de la ligne P.C. Sud dans les 13e, 14e et 15e arrondissements


M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons aux projets de d�lib�ration DVD 63, DVD 64, DVD 65 et DVD 66 qui concernent le programme bus.
Je me suis exprim� ce matin dans mon intervention pour dire l'importance que j'attache � ces probl�mes de circulation, d'environnement et de transports en commun, de qualit� de la vie, de la lutte contre la pollution.
Je donne la parole � Mme SCHNEITER.
Mme Laure SCHNEITER. - Monsieur le Maire, les quatre projets sur lesquels nous allons d�lib�rer font r�f�rence au nouveau plan de la R.A.T.P. appel� " Bus 2001 ". Le point le plus important de ce projet repose sur la cr�ation de 15 lignes de bus totalement prioritaires sur leurs parcours, ce que se refuse � faire la Ville de Paris pour l'instant.
Vous invoquez, Monsieur le Maire, un programme que vous ne respectez pas. Et pourtant, depuis trente ans, la vitesse commerciale des bus atteint toujours p�niblement non pas les 12 mais 10 kilom�tres/heure. Au rythme o� vous am�nagez les couloirs en site prot�g�, cela prendra 80 ans !
Il est dit dans le premier projet, page 2, combien pour un couloir d'autobus une s�paration du reste de la circulation est capitale. La Ville et la R.A.T.P. ont fait des exp�rimentations sur une portion d'itin�raire de la petite ceinture, en amont de la porte de Gentilly : avec un couloir de bus �quip� d'une protection de 12 centim�tres de hauteur, " le flux de v�hicules non autoris�s circulant dans ce couloir diminue, du seul fait de la protection de pr�s de 80 % ", avec une bordurette de 8 centim�tres de hauteur, la r�duction de la circulation illicite est de l'ordre de 60 � 70 %.
Lorsqu'on fait un pareil constat, la solution s'impose. Je me demande avec amertume comment la Ville de Paris, votre pr�d�cesseur, vous-m�me Monsieur le Maire, et tous nos coll�gues �lus d'hier et d'aujourd'hui, n'en ont pas tir� plus t�t les conclusions, r�clam�es depuis 20 ans par de nombreuses associations, dont la F�d�ration nationale des associations d'usagers des transports.
Avec vingt ans de retard, on y vient tout doucement, mais quel gaspillage de temps et d'argent !
Sur le trajet total du 91, 5e ligne en transport voyageurs, nous sommes surpris d'apprendre qu'il n'y aura que 3.600 m�tres de couloirs prot�g�s.
En revanche, je me r�jouis de voir que les autobus de cette ligne 91, apr�s la ligne 20, seront les premiers autobus de Paris parfaitement adapt�s aux personnes handicap�es, d'autant que tous les d�fauts qui subsistaient sur la ligne 20 ont, ici, �t� corrig�s.
Nous avons un bus Agora �quip� d'une palette r�tractable. Aux arr�ts d'autobus, une petite fl�che sur un poteau indique si le conducteur a besoin ou non d'abaisser la palette, ce qui est un gain de temps.
Il n'en reste pas moins que sur les 56 lignes de bus existantes, deux lignes seulement sont vraiment adapt�es et il est dommage de penser que la nouvelle ligne du 88 ne sera pas �quip�e comme le 91.
La Ville devrait faire l'effort, vu le retard pris, d'�quiper 5 � 6 lignes tous les ans. C'est un bon investissement, car ce qui sert aux personnes handicap�es, sert � d'autres cat�gories d'usagers.
S'il �tait d�cid� de rendre la ligne PC prioritaire tout le long de son parcours, la R.A.T.P. n'aurait pas besoin de cr�er un r�seau de 3 lignes sur les 70 kilom�tres aller-retour de son parcours.
Puisque nous ne prenons pas les bonnes d�cisions pour bien faire rouler le bus PC, on nous propose un " pis-aller " se basant sur le fait " qu'en r�duisant la longueur des itin�raires entre deux terminus, on limite l'amplification de l'irr�gularit� de la ligne ".
Cette d�cision pourra aider mais ne sera qu'une timide am�lioration car le recouvrement des arcs (c'est-�-dire le tron�on commun que parcourront les diff�rents autobus ensemble) sont, � certains endroits, insuffisants. Ainsi, sur les deux lignes Porte d'Italie � la Porte de la Villette et Porte de Champerret � la Porte de Charenton, ces deux autobus auront un trajet commun de 3 kilom�tres de la Porte d'Italie � la Porte de Charenton, distance suffisante pour limiter le changement de bus pour les passagers. A d'autres endroits, le recouvrement de ces arcs est insuffisant, les usagers auront � changer.
Il y a beaucoup de compromis et de " bricolage " pour les am�nagements concernant les autobus et les v�los sur les boulevards des Mar�chaux. Mais c'est la premi�re fois que sur 17 kilom�tres de voirie, 9 kilom�tres 5 seront physiquement prot�g�s par des s�parateurs. C'est un progr�s et je voterai pour l'ensemble de ces projets parce qu'il faut bien faire avancer les choses.
En revanche, vos propositions concernant les pistes cyclables sont aberrantes puisque vous pr�voyez " de cr�er une continuit� cyclable sur les trottoirs ". Les cyclistes ne souhaitent pas, vous le savez, des pistes cyclables sur les trottoirs, surtout sur les boulevards des Mar�chaux qui ont de larges trottoirs. Il faut les conserver, les am�nager pour le confort des pi�tons et surtout ne pas y installer des aires de livraison comme celles pr�vues dans la zone de la gare " Cit� universitaire ". Les pistes cyclables ne peuvent se faire au d�triment du pi�ton ; c'est aussi un moyen de faire entrer en conflit le pi�ton avec le cycliste. Au lieu des trottoirs, cette proposition fait l'objet du voeu que je pr�sente, ce sont des couloirs bus/v�lo �largis � 4 m�tres 50 qu'il faut am�nager. Vous n'en pr�voyez qu'un entre la Porte de Ch�tillon et la Porte d'Orl�ans.
Pour les boulevards des Mar�chaux, quand la Ville de Paris aura-t-elle la volont� de concevoir un projet d'urbanisme global o� tous les �l�ments du site seront pris en compte : le probl�me des livraisons, du stationnement, les arbres et leur valorisation, les pistes cyclables, les bus, la diminution de la place accord�e aux voitures qui envahissent m�me les trottoirs ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous avez d�pass� votre temps de parole, Madame.
Mme Laure SCHNEITER. - Quand y aura-t-il une v�ritable reconqu�te de l'espace pour transformer les boulevards des Mar�chaux en un grand axe vert o� l'on privil�gie la desserte locale et non le transit ?
Vous avez techniquement toutes les possibilit�s de faire rouler en site propre un bus, un trolleybus ou un tramway sur ces boulevards.
Aux portes de Paris, la cr�ation de couloirs permettront � 26 lignes d'autobus d'am�liorer leur vitesse moyenne et offriront donc un meilleur service aux usagers, je m'en r�jouis.
Ce programme ne concerne que 6 des 9 arrondissements p�riph�riques, n'est-ce qu'une premi�re �tape ?
Quant au simple couloir r�serv� sur 50 m�tres Porte des Ternes, il tient du gag !
Si imparfaits soient-ils, ces quatre projets vont n�anmoins dans le bon sens, et je voterai, pour la premi�re fois, ce programme en faveur des autobus. Je vous demande maintenant de pr�senter mon voeu.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur AUTEXIER, vous avez la parole.
M. Jean-Yves AUTEXIER. - Monsieur le Maire, je voudrais aborder tr�s rapidement cette question et principalement l'am�nagement des lignes d'autobus sur le boulevard des Mar�chaux.
On nous annonce des s�parateurs qui faciliteront sans doute la circulation des autobus, et on passera de 13 kilom�tres � l'heure � 15 kilom�tres � l'heure selon les estimations. Mais la question principale c'est le franchissement des portes ; l� les s�parateurs n'y pourront mais.
Il y avait deux projets d'am�lioration des transports en commun circulaires autour de la Capitale, le projet de remise en service de la petite ceinture ferroviaire, le projet d'un tramway sur le boulevard des Mar�chaux.
Pour ces deux projets, j'observe qu'on aboutit actuellement � des r�sultats d�sastreux. La ligne de petite ceinture aurait tr�s bien pu �tre raccord�e � la ligne de tramway qui vient des Hauts-de-Seine et offrir une ligne de transport car la Petite Ceinture peut accueillir des tramways silencieux.
M. Jacques TOUBON, adjoint, maire du 13e arrondissement. - Absolument !
M. Jean-Yves AUTEXIER. - ... sans g�ne pour les riverains...
M. Jacques TOUBON, adjoint, maire du 13e arrondissement. - Et rapides !
M. Jean-Yves AUTEXIER. - ... et surtout offrir un site merveilleusement am�nag�.
Monsieur le Maire, quel co�t, quelle d�pense, quel programme d'investissement il faudrait imaginer aujourd'hui pour r�aliser un site propre autour de la Capitale dans les conditions de la Petite Ceinture !
J'entends, je lis, qu'on veut y faire des espaces verts... J'entends parler de pistes cyclables alors qu'il y a des tunnels qui font 1,3 kilom�tre ! Je ne comprends pas cela.
Nous disposons d'une infrastructure dont " R�seau ferr� de France " nous dit qu'il n'est pas question de la d�truire, dont la S.N.C.F. nous dit qu'il est simplement question de la conserver, et on ne l'utiliserait pas ?
Premier projet qui para�t tristement remplac� par des espaces verts.
Le deuxi�me projet - puisqu'il y a �t� fait tellement allusion ce matin - c'est celui d'un tramway.
Il faudrait que la Ville de Paris, pour ce qui la concerne, d�fende cette th�se avec la plus grande vigueur possible. Il y aura un contrat de plan � n�gocier entre l'Etat et la R�gion. Eh bien, l'Etat a naturellement des contraintes, lui aussi, mais la Ville a des exigences et, un contrat, c'est la rencontre entre des contraintes et des exigences. Qu'au moins la Ville d�fende son point de vue ! Et le point de vue de la Ville rencontre celui de la banlieue, parce qu'un transport circulaire en tramway sur les boulevards des Mar�chaux, c'est un transport en commun s�r, silencieux, qui ne pollue pas et qui serait tr�s utile � la Capitale.
Je ne voudrais pas que sur ce deuxi�me point, simplement parce que depuis quelque temps le Conseil r�gional est tomb� du c�t� de la majorit�, on se serve comme d'un bouc-�missaire des difficult�s qu'il rencontre pour enterrer un projet. Encore une fois, il faut voir loin, et l'avenir de la Capitale, c'est de d�velopper les transports en commun circulaires : Petite Ceinture, tramway sur le boulevard des Mar�chaux. Ne sombrons pas dans des pol�miques, il faut voir loin.
Je voudrais terminer l�-dessus. Je crois que si ces deux affaires sont assez mal engag�es, c'est aussi parce que depuis longtemps les rapports entre Paris et la banlieue n'ont pas �t� pr�par�s, n'ont pas �t� pens�s. Si, sur un projet comme cela, nous avions depuis plusieurs ann�es engag� le dialogue avec les �lus de la petite couronne et de la grande couronne sur les besoins en transports en commun, nous serions peut-�tre plus forts aujourd'hui pour exiger que nos souhaits soient davantage pris en consid�ration.
Paris ne s'arr�te plus au p�riph�rique, d'une certaine mani�re. La concertation, le dialogue sont n�cessaires. Nous sommes une grande agglom�ration, je crois que nous l'avons beaucoup trop m�connu et qu'aujourd'hui, pour l'avoir trop m�connu, nous nous trouvons en situation difficile. Je vois ces deux grands projets aujourd'hui en tr�s mauvaise posture et je le regrette.
(Applaudissements sur les bancs des groupes du Mouvement des citoyens, socialiste et communiste).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Mon cher coll�gue, je me r�jouis de votre �tat d'esprit.
Il faut d'abord que l'Etat nous dise, comme je l'ai indiqu� ce matin, ses intentions, puisque vous savez que nous avons besoin de sa d�cision. Je crois que sur ce point juridique il n'y a pas de contestation. Il faut qu'il dise qu'il est favorable au tramway et qu'il est pr�t � engager un financement telle ann�e, c'est � d�battre, bien entendu.
D'autre part, il faut que la R�gion dise que, dans ses projets, elle n'exclut pas un tramway, tel que vous venez de le rappeler.
La Ville, d�s � pr�sent, � travers son Maire, rappelle qu'elle est tr�s favorable au tramway et que, m�me si elle n'est responsable ni financi�rement ni juridiquement, elle est pr�te � y participer quand m�me.
Voil� un sujet sur lequel, entre l'Etat - si le Gouvernement prend sa d�cision -, la R�gion, comme je le souhaite, et la Ville, il peut y avoir une d�cision de principe favorable, sinon tout de suite, du moins dans un d�lai rapide.
Et ensuite, on peut se mettre autour d'une table pour discuter des modalit�s techniques et du financement.
Voil� quelque chose qui pourrait r�pondre � notre pr�occupation.
Je donne maintenant la parole � M. MORL�.
M. Jean-Loup MORL�. - Monsieur le Maire, vous nous proposez un certain nombre de projets de d�lib�ration qui ont trait � la poursuite de la politique que vous avez d�finie en mati�re de d�placements le 25 novembre 1996.
Ils ont trait � la circulation des autobus, � la circulation des v�los et, si vous le permettez, je voudrais intervenir sur l'ensemble de ces projets qui s'inscrivent dans l'ensemble des mesures que vous aviez prescrites.
Il n'y a pas en effet, en mati�re de circulation comme d'environnement, de recette miracle. C'est par une action quotidienne et l'application de mesures multiples que l'on peut trouver l'harmonie, la coh�rence et l'efficacit� pour tenir compte d'un partage �quilibr� de la voirie et des contraintes urbaines.
Qui dit panoplie de mesures ne dit pas �parpillement et saupoudrage. Tout au contraire, c'est autour de quelques axes essentiels r�guli�rement rappel�s, que se d�veloppe depuis plusieurs ann�es votre politique de d�placements et de lutte contre la pollution.
Vous savez, Monsieur le Maire, combien le groupe " Paris-Libert�s " y est attach�, puisque son Pr�sident, Jacques DOMINATI, avait d�j�, lorsqu'il �tait adjoint au Maire charg� de la voirie sous l'ancienne mandature, lanc� un programme ambitieux de reconqu�te de la voirie et d'am�lioration de la circulation, et par l� m�me de diminution de la pollution.
Dans vos actions prioritaires, il y a le d�veloppement des transports en commun et c'est vrai que la Ville b�n�ficie dans ce domaine d'un des maillages les plus performants au monde, avec le m�tro, le R.E.R., demain METEOR, bient�t EOLE, et avec les autobus, et l'on peut se f�liciter que plus de 60 % de la population utilisent ces modes de transport qui permettent de limiter l'usage de la voiture particuli�re, donc les embouteillages, au b�n�fice d'un gain de temps dans les d�placements et d'une diminution de la pollution.
Aujourd'hui, dans cet esprit, ce sont quatre projets de d�lib�ration que vous nous proposez pour am�liorer la circulation des autobus en augmentant la vitesse et la r�gularit� de leurs d�placements et pour les rendre plus attractifs en assurant une meilleure desserte.
C'est notamment :
- la r�alisation des couloirs prot�g�s, vieille revendication du groupe " Paris-Libert�s ", pour assurer la libre circulation des autobus, couloirs prot�g�s encore insuffisants et dont le groupe " Paris-Libert�s " souhaite le d�veloppement, notamment � l'int�rieur de la Ville ;
- c'est une meilleure signalisation et en particulier le r�am�nagement de la ligne de Petite Ceinture, le fameux PC, ligne exploit�e en trois tron�ons distincts b�n�ficiant de terminus am�nag�s aux portes de Paris pour une meilleure accessibilit�.
Ces mesures �taient indispensables, elles nous permettront d'attendre, comme vous l'avez dit dans votre conf�rence de presse, le tramway.
On parle d'ailleurs beaucoup de tramway en ce moment dans la presse, � se demander s'il n'y a pas derri�re la soudainet� des propos une op�ration orchestr�e par l'opposition, mais il reste, pour le groupe " Paris-Libert�s ", un objectif dans la mesure o� la ligne PC n'est pas pour nous une solution alternative au tramway. Nous savons que celui-ci, s'il est d�cid�, ne pourra �tre r�alis� avant plusieurs ann�es compte tenu de la mise au point du projet, de la proc�dure administrative, de la concertation avec la population, de la r�alisation des travaux, et qu'en attendant on ne peut pas ne pas r�pondre aux besoins des usagers de la Petite Ceinture.
Vous avez demand�, Monsieur le Maire, une �tude au S.T.P. sur l'implantation de ce tramway, mais en attendant les r�sultats nous souhaitons que vous entrepreniez sans d�lai les n�gociations avec l'Etat et la R�gion, car c'est � l'Etat et � la R�gion qu'incombe, comme vous le rappeliez, le financement. C'est vrai que nous participons, nous Ville, aux d�penses de l'Etat � travers le S.T.P. auquel nous versons, au titre de l'indemnit� compensatrice, 1 milliard 600 millions de francs par an, et qu'un tramway en rocade int�resse, comme le rappelait d'ailleurs � juste titre M. BRET, notre coll�gue socialiste, dans " Le Monde ", directement la R�gion, car il permettrait de d�sengorger le p�riph�rique qui, rappelons-le, ne sert pas seulement aux Parisiens mais d'abord � tous ceux qui, hors de Paris, se rendent dans la Capitale ou la contournent.
La d�cision est donc du ressort de l'Etat et de la R�gion. Vous avez exprim� avec insistance votre souhait au niveau du principe, vous venez de le rappeler mais vous avez raison d'�tre prudent sur les conditions de sa r�alisation car elle engagera aussi la Ville.
N'oublions pas en effet que nous avons vers� exceptionnellement 450 millions de francs pour la r�alisation de METEOR et que nous sommes engag�s sur 90 millions de francs suppl�mentaires pour Tolbiac-Mass�na.
Monsieur le Maire, le v�lo est une autre de vos priorit�s traduites par le projet de d�lib�ration qui nous est soumis aujourd'hui pour 26, 600 kilom�tres suppl�mentaires de pistes cyclables. Vous aviez promis la r�alisation de 150 kilom�tres de pistes cyclables pendant votre mandature. Je m'en souviens, nombreux �taient ceux qui ne voulaient pas y croire. Je sais que le v�lo est un mode de d�placement qui pr�te � pol�mique et � une infatigable d�magogie. Pour les uns, les am�nagements de voirie ne vont pas assez vite. Or, � demi-mandature vous avez r�alis� les deux tiers du programme pr�vu. Pour les autres, l'utilisation du v�lo est loin d'�tre satisfaisante alors qu'il s'agit l� d'un mode nouveau de d�placement qui exige des habitudes nouvelles et qui ne trouvera qu'� terme sa pleine efficacit�.
Pour certains, les parcours ne sont pas bien adapt�s car il faudrait qu'ils se d�veloppent uniquement en site propre alors qu'il est facile de comprendre, si l'on �coute la voix de la raison, que les contraintes urbaines obligent � se plier � un usage partag� de la voirie.
Pour d'autres enfin, la concertation est insuffisante, ce qui est un comble quand on sait que votre adjoint, Bernard PLASAIT, a pr�sid� 10 commissions extra-municipales avec les administrations et les associations concern�es et qu'il s'est tenu de multiples r�unions techniques, sans compter les d�placements sur le terrain avec les associations.
M�me Mme SCHNEITER, aux yeux de laquelle il est difficile de trouver gr�ce, s'est f�licit�e lors de la derni�re Commission extra-municipale du caract�re quasi-exemplaire de cette Commission alors qu'elle n'avait jamais vu une commission qui fonctionnait aussi bien.
Donc, malgr� toutes ces critiques pour le moins politiciennes, le " Plan v�lo " roule et le projet de d�lib�ration qui nous est soumis en est l'�clatante d�monstration, au b�n�fice des Parisiens, pour moins d'automobiles, moins de pollution et une plus grande qualit� de la vie comme vous le rappeliez tout � l'heure, Monsieur le Maire.
Aussi, le groupe " Paris-Libert�s " votera l'ensemble des projets de d�lib�ration concernant les autobus et le " Plan v�lo " pour 1998.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Paris-Libert�s " et " Rassemblement pour Paris ").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, cher coll�gue de votre intervention et de l'annonce de votre vote.
Monsieur BRET, vous avez la parole.
M. Bertrand BRET. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, dans le cadre du programme " Bus 2001 ", que vous nous pr�sentez, trois projets de d�lib�ration visent � l'am�lioration du r�seau de bus sur l'ensemble de Paris.
Il s'agit pour nous d'approuver des d�cisions qui ont fait l'objet d'une �troite concertation entre la Ville, la R.A.T.P., la Pr�fecture de police.
Ce programme qui est un programme partenarial est en lui-m�me financ� � 50 % par le Syndicat des Transports parisiens et � 50 % par la R�gion Ile-de-France.
Ce dont nous discutons aujourd'hui n'est donc pas une initiative solitaire de la R.A.T.P. ou de la Ville. C'est une fois encore un plan d'action partenarial, aboutissement d'une r�flexion commune de l'ensemble des parties pr�cit�es et qui offre l'immense avantage pour la Ville de ne rien co�ter puisque la totalit� des travaux induits sera subventionn�e.
Force est donc de constater que le r�seau bus �tait le maillon faible de la cha�ne des transports en commun : irr�gularit� des passages, lenteur des d�placements, mauvaise desserte de certains quartiers, tarification complexe, v�tust� des v�hicules ont longtemps caract�ris� le r�seau bus. Ce bilan, plut�t n�gatif, ne pouvant que ternir l'image et du transport public et de la R.A.T.P. au moment m�me o� la demande d'un mode de d�placement alternatif � la voiture se fait croissant dans l'agglom�ration.
Engag�e depuis pr�s de cinq ans, la r�novation du r�seau de bus appara�t bien comme une n�cessit� absolue pour une meilleure qualit� de vie � Paris. Son principe n'est donc pas contestable et il est vrai que, progressivement, les choses s'am�liorent, la tarification a �t� simplifi�e et align�e sur celle du m�tro; le r�seau du soir, le r�seau Noctambus a �t� remodel�, am�lior� ; de nouveaux v�hicules plus performants sont apparus et de nouvelles lignes ont �t� cr��es quand d'autres ont �t� �tendues.
Tout ceci va dans le bon sens, m�me s'il reste beaucoup � faire et c'est le sens du voeu que les �lus socialistes vous proposent d'adopter mes chers coll�gues, j'y reviendrai tout � l'heure. Il ne s'agit pas de critiquer et encore moins de sanctionner la Ville, la R.A.T.P. ou la Pr�fecture de police mais plut�t de les encourager � aller de l'avant, � renforcer leur action commune sur des sujets qui nous semblent importants par rapport au projet pr�sent� et que nous approuvons car nous les approuvons tous, m�me si, ici ou l�, ils peuvent susciter des interrogations tout � fait justifi�es et auxquelles il vous faudra r�pondre.
Comment ne pas comprendre, Monsieur le Maire, la l�gitime inqui�tude des habitants du 14e o� pr�s de 400 places de stationnement vont dispara�tre sur les boulevards des Mar�chaux du fait des am�nagements pr�vus ?
Comment ne pas percevoir la pr�occupation des commer�ants qui s'interrogent sur le devenir des zones de livraisons en cas de mise en site propre ? A l'�vidence, l'application des projets dont nous discutons aujourd'hui appelle une concertation renforc�e avec l'ensemble des acteurs locaux concern�s.
Je souhaite, Monsieur le Maire que vous puissiez vous engager fermement sur ce sujet �tant entendu que les particularismes locaux ne sauraient remettre en cause le bien-fond� de la d�marche d'ensemble car, il faut le dire ici clairement, Paris et les Parisiens ont tout � gagner � disposer d'un r�seau de bus performant et moderne et les propositions de r�organisation de la ligne de la Petite ceinture en trois arcs ainsi que le projet sp�cifique sur le 13e, le 14e et le 15e s'inscrivent pleinement dans cette exigence. Elles constituent le compl�ment indispensable � la r�ussite des projets Lut�ce et Orbital, ces rocades inter-banlieues de transports en commun qui font actuellement d�faut et qu'il importe de mettre en oeuvre en priorit�.
Plus de liaisons inter-banlieues dans la petite couronne, un r�seau de bus petite ceinture plus performant et c'est Paris et les Parisiens qui respirent mieux, qui circulent mieux, qui vivent mieux.
Venons-en au voeu que je soumets � votre approbation. Il se d�cline en 6 points que je vous pr�sente bri�vement :
1�) Que la Ville de Paris s'engage au plus t�t dans la r�alisation des infrastructures n�cessaires � la r�alisation des lignes pr�vues dans le projet " Bus 2001 ". Monsieur le Maire, c'est un d�lai de l'ordre de deux ans qui existe en moyenne entre le moment o� nous d�cidons de voter l'approbation d'une mise en site propre et la r�alisation ou l'ouverture de cette ligne en site propre. Ce d�lai est trop long, il faut qu'il y ait un meilleur phasage entre les d�cisions prises par la R.A.T.P. et la r�alisation des travaux de voirie r�alis�s par vos services.
2�) Deuxi�me souhait, c'est qu'un v�ritable programme de mise en site propre et pas seulement prot�g� de l'ensemble de la ligne P.C. soit mis en oeuvre.
3�) Troisi�mement, que de nouveaux autobus soient �quip�s d'am�nagements sp�cifiques pour permettre l'acc�s aux handicap�s et je souhaite que la Ville puisse y apporter tout son poids et toute sa contribution.
4�) Que lors de la mise en place d'autobus articul�s sur la ligne de la petite ceinture, leur fr�quence soit maintenue entre 3 minutes aux heures de pointe et 6 minutes au maximum aux heures creuses. Ce n'est pas parce qu'un nouveau mat�riel va augmenter les capacit�s d'offres de places assises qu'il faudra pour autant modifier, voire agrandir les offres de fr�quence. Cela sinon ne servirait � rien d'avoir un mat�riel offrant une plus grande disponibilit� et de meilleures places, il faut garder la meilleure fr�quence.
5�) Que les pistes de livraison sur les boulevards des Mar�chaux soient �quip�es d'un dispositif de contr�le d'acc�s car rien ne sert d'avoir des zones de livraison si elles sont de suite prises par des voitures autres que celles � qui elles sont destin�es.
Enfin, sixi�mement, que les am�nagements cyclables qui accompagnent le programme du P.C. sur les Mar�chaux soient r�alis�s en emprise sur la voirie automobile et non pas sur les espaces pi�tonniers par l'installation en site propre de pistes cyclables entre l'alignement des arbres et le couloir des bus, que les grands carrefours re�oivent des am�nagements sp�cifiques pour la protection des cyclistes dans la travers�e.
Ce voeu, Monsieur le Maire, n'est pas destin� qu'� vous, bien �videmment, il est destin� �galement � la Pr�fecture de police, � la R.A.T.P. mais il n'a pas d'autre objectif que de vous renforcer politiquement aupr�s de vos interlocuteurs en vous appuyant sur une expression de notre Conseil que je souhaite la plus unanime possible. Et ce, dans le seul souci d'assurer la promotion des transports en commun, et particuli�rement des r�seaux bus � Paris.
Et puis, Monsieur le Maire, je voudrais dire un mot sur la Petite Ceinture S.N.C.F. cette fois-ci.
Nous, �lus socialistes, disons clairement que ce site offre une chance unique de permettre aux Parisiens de reconqu�rir leur ville.
Le succ�s de la demande sur le viaduc des Arts montre l'enthousiasme des habitants pour des projets de cette nature.
Une commission, vous l'avez annonc�, va �tre cr��e � votre initiative. Pour notre part, et dans les mairies d'arrondissement qui ont des maires de gauche, nous avons men� depuis d�j� longtemps une r�flexion sur ce sujet, avec les responsables de la S.N.C.F., les associations locales, le groupement d'�tude de la Petite Ceinture que vous avez d'ailleurs mandat� pour r�aliser un livre blanc sur le sujet.
J'ai entendu tout � l'heure un de nos coll�gues plaider la cause du retour � l'utilisation ferroviaire. Je lui dis qu'il se trompe. On ne peut pas �tre attach� � l'�coute de la protestation des commer�ants � qui on va supprimer des places de stationnement sur le boulevard de Belleville, comme le fait M. Georges SARRE, et �tre sourd � celle des habitants, des locataires qui vivent en bordure directe, imm�diate de la voie ferr�e et qui seront les premiers � subir les nuisances sonores d'un �ventuel tramway.
C'est un projet d'envergure que la reconqu�te de ce site de la Petite Ceinture S.N.C.F. au service des habitants. C'est un projet d'urbanisme � long terme. Ceci �tant, cela n'emp�che que cette r�flexion doit �tre men�e. Nous sommes pour notre part tout � fait dispos�s et pr�ts � la conduire avec vous.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, du Mouvement des citoyens et communiste).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.
Madame BILLARD, vous avez la parole.
Mme Martine BILLARD, �lue " Les Verts ". - Si on �tudie les programmes bus vot�s les ann�es ant�rieures, on se rend compte qu'il reste toujours beaucoup d'argent disponible et donc beaucoup d'effets d'annonces pas toujours suivis de r�els travaux.
Ainsi, le montant cumul� des autorisations de programme fait appara�tre des hausses d'ouvertures de cr�dits, mais les mandatements donc les d�penses r�elles et donc les travaux effectu�s ne suivent pas. Et heureusement, si on peut dire, toutes les ann�es n'ont pas vu voter des autorisations de programme. Ainsi, en 1995, ce sont les cr�dits vot�s les ann�es pr�c�dentes qui sont consomm�s.
Au 31 d�cembre 1997, 14 % du programme bus 1988 n'a toujours pas �t� r�alis�, 29 % du programme bus 1990 33 % du programme 1993 ainsi que du programme 1994 et 55 % du programme 1996.
Au total, au 31 d�cembre 1997, pr�s de 29 % des autorisations de programmes ouvertes n'avaient pas �t� utilis�es, soit la modique somme de plus de 87 millions de francs. Cela permettrait de prot�ger des dizaines de kilom�tres de couloirs de bus.
Concr�tement, au d�but juin 1997, une partie des am�nagements vot�s du programme bus 1996 vot�e le 3 mars 1997 n'�tait toujours pas r�alis�e.
Pire, les subventions demand�es au Syndicat des Transports parisiens ne sont pas toutes utilis�es. Ainsi, le S.T.P., dans sa s�ance du 11 d�cembre 1997, rappelait � propos du versement des subventions " qu'� partir de la date de la notification en question, le ma�tre d'ouvrage dispose d'un d�lai maximal de deux ans (�ventuellement prorogeable � trois) pour d�livrer un ordre de service de commencer les travaux. A d�faut, la d�cision d'attribution de subvention est r�put�e caduque. "
Il ajoutait : " Toutes ces op�rations ainsi en principe forcloses repr�sentent 32 des 95 qui ont �t� � ce jour accept�es pour la Ville de Paris en mati�re de voirie... une menace pour la ville ma�tre d'ouvrage de se voir refuser quelque 20.142.535 F de financement. "
La d�lib�ration du S.T.P. fixe un nouveau d�lai se terminant au 31 d�cembre 1998 faute de quoi ces subventions seront perdues.
Ainsi la Ville annonce des travaux qu'elle ne r�alise pas bien qu'ils soient financ�s par des tiers. C'est vraiment un record de gaspillage financier !
La politique de la Ville continue � �tre une politique � court terme, sans r�flexion globale. Pendant des ann�es, seuls des couloirs r�serv�s ont �t� cr��s. Il sont tr�s peu respect�s par les automobilistes et la vitesse commerciale des bus ne s'est donc toujours pas am�lior�e pendant toutes ces ann�es.
Les programmes pr�sent�s dans cette s�ance constituent principalement dans la protection de ces couloirs. La cr�ation d�s le d�but de sites propres aurait permis des �conomies financi�res et une am�lioration de la circulation des bus depuis longtemps. Mais la Ville avait pr�f�r� jusqu'ici tergiverser devant le lobby automobile. La sensibilisation toujours plus importante de nos concitoyens � la pollution oblige aujourd'hui la Ville � c�der et � prot�ger enfin un peu plus de couloirs de bus.
Il y aura donc au total 9,8 kilom�tres de couloirs prot�g�s en plus, ce qui devrait porter l'ensemble des couloirs prot�g�s � pr�s de 25 kilom�tres soit 4,5 % des parcours de bus. Pourtant en novembre 1996, vous annonciez 70 kilom�tres de couloirs prot�g�s. A ce rythme-l�, il faudra attendre encore pr�s de cinq ans ! A condition que les r�alisations suivent les cr�dits vot�s, ce qui jusqu'ici n'a jamais �t� le cas.
Mais surtout vous aviez une opportunit� fantastique qui consistait � pr�figurer le tramway au moins dans le sud de Paris. Les d�cisions que vous proposez aujourd'hui pour la ligne du P.C. vont exactement en sens inverse.
Rien ne s'opposait, en effet, � r�aliser un site prot�g� pour le P.C. en site central. Cela permettrait une meilleure circulation des bus dans l'imm�diat tout en r�glant l'�pineuse question de la continuit� du site prot�g� qui est plus difficile � r�aliser aux abords des trottoirs par suite des sorties de parkings et autres ruptures obligatoires.
La place �tait ainsi r�serv�e pour le futur tout en habituant riverains et automobilistes � cette requalification de l'espace urbain. L'espace �tait suffisant puisqu'un tramway occupe moins de place en largeur que deux bus. Les sommes ainsi investies n'auraient pas besoin de l'�tre une nouvelle fois.
Quant au T.V.R. qui pourrait effectivement rouler sur les couloirs prot�g�s tels que pr�vus, ce projet est tellement peu au point que la ville de Caen a pr�f�r� y renoncer. Sa capacit� est moindre que celle d'un tramway ce qui sur la ligne la plus charg�e de Paris n'a donc pas d'int�r�t. Il est moins confortable et rien ne prouve qu'il revienne moins cher car les �tudes pr�sent�es actuellement sont totalement incompl�tes.
De plus, elles ne prennent pas en compte les co�ts de maintenance qui alourdiraient les charges de la R.A.T.P. car il est toujours plus co�teux d'entretenir plusieurs types de mat�riels et de former les personnels n�cessaires. Au nom d'une chim�re, la d�cision qui s'imposait n'a donc pas �t� prise.
Je ne participerai donc pas au vote sur la d�lib�ration DVD 66, et je propose un voeu qui propose les am�nagements en site central.
Merci.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je donne la parole � M. REINA.
M. Vincent REINA, adjoint. - Afin de donner une r�elle ampleur aux transports en commun offerts aux Parisiens, vous avez d�cid�, Monsieur le Maire, de lancer en liaison avec la R.A.T.P. le projet " Bus 2001 " dont l'objet est d'am�liorer sensiblement le r�seau de bus parisien, notamment dans la vitesse commerciale et la r�gularit� des autobus qui seront, de ce fait, moins expos�s progressivement aux difficult�s de la circulation. Cette nouvelle �tape d�cisive intervient apr�s que vous ayez annonc�, en novembre 96, la protection de 70 kilom�tres de couloirs r�serv�s d'ici la fin de la mandature.
C'est dans cet esprit et dans le cadre de ses comp�tences propres que la Ville de Paris, en mati�re d'am�nagement de voirie, soutient la r�alisation d'op�rations de r�am�nagement de carrefours et de couloirs de bus.
C'est la ligne de Petite Ceinture, qui transporte chaque jour plus de 130.000 voyageurs, en augmentation de 20 % depuis pr�s de 10 ans, qui concentrera les principales mesures. Il faut savoir qu'elle est une des moins performantes de Paris. Elle ne repr�sente que 12 % du trafic sur les 57 lignes parisiennes, et la circulation si dense sur les boulevards des Mar�chaux constitue le principal handicap de cette ligne pourtant si appr�ci�e des Parisiens.
Forte de ces constats, la R.A.T.P. envisage d'�quiper la ligne du syst�me " ALTA�R " offrant une r�gulation plus probante ainsi qu'une information aux voyageurs mieux adapt�e en temps r�el avec la mise en service d'autobus articul�s augmentant de 800 � 1.200 le nombre de places offertes par heure. En outre, le r�seau sera �toff� de lignes distinctes et l'acc�s aux portes de Paris sera am�lior� pour les lignes concern�es.
Trois tron�ons distincts sont ainsi pr�vus dans l'exploitation de ce nouveau plan: la ligne Champerret-Charenton, la ligne Italie-Villette et la ligne Lilas-Maillot. Un nouveau plan, dont le programme comporte des am�nagements d�terminants avec l'implantation de terminus aux portes de Charenton, d'Ivry, d'Italie, Maillot, Champerret, Villette et Lilas, sans compter des travaux de voirie effectu�s par la Ville afin d'en am�liorer l'acc�s. Par ailleurs, les points d'arr�ts seront trait�s et les chauss�es adapt�es � la longueur des autobus articul�s.
Vous avez eu raison, Monsieur le Maire, d'�voquer la protection indispensable de la ligne P.C. en rocade sud de Paris, 13e, 14e et 15e arrondissements, dont la fr�quentation de voyageurs repr�sente 34 % de l'ensemble de la ligne. L'effort est donc � porter sur l'am�lioration des conditions de fr�quentation.
La rocade sud b�n�ficiera en quasi totalit� de couloirs de bus prot�g�s dans les deux sens. Cette solution, souhait�e par vous-m�me, Monsieur le Maire, permettra d'am�liorer la situation existante en partenariat �troit avec la R.A.T.P. dans l'attente de la mise au point juridique, technique et financi�re du projet de tramway qui appelle des financements importants de l'Etat et de la R�gion d'Ile-de-France.
Qu'il me soit permis, � ce sujet, de dire combien j'ai �t� scandalis� et stup�fait de lire hier soir et ce matin de la part d'�lus de la R�gion ou m�me de certains journalistes qui, peut-�tre par ignorance, font de la totale d�sinformation. Comment peut-on �crire, par exemple, que le Maire de Paris pr�f�re le bus au tramway, alors que votre engagement, Monsieur le Maire, est parfaitement clair, et vous l'avez � nouveau indiqu� au cours de votre r�cente conf�rence de presse.
Comme vous l'avez indiqu� tout � l'heure, Monsieur le Maire, � M. DELANO�, ce programme d'am�lioration de la circulation des bus permet de pr�parer l'implantation d'un tramway pour lequel vous �tes favorable et pour lequel la Ville ne sera pas absente du financement. Aussi, n'imputons pas au Maire de Paris une responsabilit� qu'il n'a pas. C'est � l'Etat de d�cider et de prendre ses responsabilit�s, c'est pourquoi les am�nagements sur les Mar�chaux sont une �tape qui prot�ge la circulation des autobus en attendant que l'Etat se d�cide.
C'est pourquoi vous avez souhait�, Monsieur le Maire, �tendre de ce fait votre partenariat avec la R.A.T.P. et r�pondre aux attentes des Parisiens et des Parisiennes dans l'am�lioration du cadre de vie.
Les diff�rentes implantations permettront de porter la vitesse commerciale des autobus de 12 � 15 kilom�tres par heure avec un intervalle de 2 � 4 minutes entre deux autobus. Afin de tenir compte de l'environnement existant et des activit�s �conomiques concern�es par ce projet, Bernard PLASAIT, adjoint au Maire de Paris, charg� de la Voirie et des D�placements a �tudi� avec ses services et en totale concertation avec les commer�ants et les riverains, les mesures � prendre pour minimiser les effets de ces couloirs avec la cr�ation de nouvelles zones de livraisons et un soin tout particulier a �t� apport� aux conditions d'acc�s aux grands march�s.
La cr�ation de ces couloirs dans les 12e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements entra�nera la protection de 500 m�tres de couloirs r�serv�s d�j� existants, la cr�ation de 1.500 m�tres de couloirs prot�g�s et de 3.400 m�tres de couloirs non prot�g�s.
Ces am�nagements sont r�v�lateurs de l'int�gralit� du traitement de la ligne P.C. dans l'esprit des mesures entreprises sur la rocade sud, des am�nagements qui n�cessitent une protection renforc�e des entr�es dans Paris. Et je souhaiterais revenir sur ce point.
En effet, les conditions d'acc�s par les portes de la Capitale doivent faciliter la circulation des voies situ�es entre les boulevards des Mar�chaux et les limites du domaine municipal. Il est � noter que cette progression concernera 26 lignes d'autobus dont 12 sont parisiennes, les autres venant de banlieue pour rejoindre leur terminus aux portes de Paris.
Vous nous annoncez, Monsieur le Maire, que le projet se concr�tisera par 2,6 kilom�tres de couloirs aux 10 portes concern�es, par 850 m�tres de couloirs suppl�mentaires dont seuls 50 m�tres peuvent �tre prot�g�s. Cet ensemble de mesures entra�nera une am�lioration sensible de toute la desserte de la rocade ext�rieure de Paris en autobus, et les usagers en seront les premiers b�n�ficiaires.
Enfin, vous nous avez rappel� qu'un programme d'am�lioration pour la ligne de bus n�91 (Bastille-Montparnasse) est pr�vu en 1998, avec la protection de 3.600 m�tres de couloirs sur un trajet qui concerne les 5e, 13e, 14e et 15e arrondissements.
Je rappelle � mes coll�gues qu'en 1997, le Conseil de Paris s'�tait aussi prononc� pour que cette ligne soit accessible aux usagers � mobilit� r�duite. La cr�ation de ces couloirs prot�g�s facilitera l'accueil aux arr�ts de bus des usagers en fauteuil roulant.
Mais les Parisiens attendent aussi des bus plus efficaces, plus confortables, fonctionnant avec des carburants propres. C'est pourquoi la Ville de Paris souhaitait participer activement � la mise en oeuvre d'actions permettant de r�duire la pollution et d'am�liorer le confort des autobus dans Paris.
D'ici deux ans, les bus devant circuler dans Paris auraient b�n�fici� des r�cents progr�s technologiques qui permettent de diminuer de fa�on substantielle les �missions polluantes. En effet, tous les autobus ancienne g�n�ration, qui sont au nombre de 400, fonctionneront � l'aquazole, ce qui repr�sente la meilleure solution pour lutter contre l'�mission de fum�es noires, tous les autobus r�cents, qui repr�sentent le reste du parc de mat�riel affect� aux lignes de Paris, soit 700 v�hicules, seront �quip�s de filtres catalytiques � particules. Cette double action repr�sentait un investissement d'environ 40 millions de francs et le Maire de Paris voulait donner un coup d'acc�l�rateur.
Aujourd'hui, mes chers coll�gues, il faudra maintenant attendre 2003 !
Je voudrais aussi, mes chers coll�gues, vous dire que si M. le Premier Ministre s'�tonne � l'Assembl�e nationale, que l'opposition ne vote pas positivement lorsqu'il y a quelque chose de constructif, M. DELANO� et ses amis sont contre les mesures de d�pollution que nous souhaitions prendre et ont vot� contre la sant� des Parisiens.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libert�s ").
Ceux-ci jugeront d'eux-m�mes car la qualit� de vie des Parisiens, c'est aussi de la responsabilit� de la Ville de Paris, et en cela la volont� du Maire de Paris est bien de s'attaquer, mon cher Jacques TOUBON, tr�s concr�tement aux probl�mes de pollution et d'am�lioration des transports en commun.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Oui ! Et oui ! Il a raison.
M. Vincent REINA, adjoint. - En conclusion, vous aurez constat�, mes chers coll�gues, que les objectifs g�n�raux du projet " Bus 2001 " constituent un enjeu consid�rable pour Paris : adapter le r�seau du bus parisien � l'�volution de la Ville en mati�re d'urbanisme ; am�liorer la lisibilit� et l'efficacit� de ce r�seau afin de correspondre � la demande de transport ; acc�l�rer la vitesse commerciale et la r�gularit� du r�seau de bus parisien, tels sont les enjeux auxquels, Monsieur le Maire, vous nous invitez � r�pondre favorablement afin de donner une impulsion nouvelle � l'attractivit� du r�seau de bus parisien pour satisfaire les d�placements urbains de ses habitants.
Le groupe " Rassemblement pour Paris " vous apporte son adh�sion et son total soutien au programme pour l'am�lioration de la circulation des bus.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur REINA, j'approuve tout � fait vos propos. Nous allons suspendre ce d�bat, le buffet est pr�vu au salon des tapisseries. Nous reprenons la s�ance � 22 heures pr�cises.

Juillet 1998
Débat
Conseil municipal
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