M. LE PR�SIDENT. - Je vous invite � vous prononcer maintenant, � main lev�e et chapitre par chapitre, puis globalement, sur la d�cision modificative n� 1 du budget d'investissement du D�partement de Paris de 2001, dont je vous donne lecture :
"Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le budget d'investissement du D�partement de Paris de 2001, adopt� les 23 et 24 avril 2001 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 juin 2001, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose d'arr�ter les nouvelles dotations de ce budget ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1�re Commission,
D�lib�re :
Le budget d'investissement du D�partement de Paris de 2001 est arr�t� comme suit :
- � la somme de 3.817.346.219 F en ce qui concerne les autorisations de programme ;
- � la somme de 913.820.000 F en d�penses et en recettes pour la section de r�glement,
conform�ment � l'�tat r�capitulatif par chapitre ci-apr�s".

M. LE PR�SIDENT. - Je mets tout d'abord aux voix, � main lev�e, le chapitre 900 : H�tel du D�partement et autres b�timents administratifs.
Il est adopt�.
M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 901 : voirie.
Il est adopt�.
M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 903 : �quipement scolaire et culturel.
Il est adopt�.
M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 904 : �quipement sanitaire et social.
Il est adopt�.
M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 909 : grosses r�parations.
Il est adopt�.
M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 910 : programmes pour l'Etat et les �tablissements publics nationaux.
Il est adopt�.
M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 912 : programmes pour les communes, syndicats de communes et �tablissements publics communaux.
Il est adopt�.
M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 913 : programmes pour les autres �tablissements publics et les r�gions.
Il est adopt�.
M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 914 : programmes pour d'autres tiers.
Il est adopt�.
M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 922 : op�rations hors programme.
Il est adopt�.
M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 925 : mouvements financiers.
Il est adopt�.
M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 927 : financement compl�mentaire du budget d'investissement.
Il est adopt�.
L'ensemble des chapitres est donc adopt�.
M. LE PR�SIDENT. - Je mets enfin aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DFAE 18 G concernant la d�cision modificative n� 1 du budget d'investissement du D�partement de Paris de 2001 dans son ensemble.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2001, DFAE 18 G).
M. LE PR�SIDENT. - Je vous remercie, mes chers coll�gues. Ces votes sont donc intervenus, le budget modificatif de fonctionnement et la d�cision modificative d'investissement sont adopt�s.
(Applaudissements sur les bancs de la majorit�).
Oui, c'est bien. Je suis tr�s heureux qu'ils soient adopt�s apr�s un d�bat contradictoire ; sinon, que serait la d�mocratie ?
Je voudrais vous pr�ciser que, pour ce qui concerne les modalit�s de vote, elles sont identiques � celles qui ont toujours �t� pratiqu�es dans cette Assembl�e et que, si vous souhaitez qu'elles �voluent - de toute fa�on, elles doivent ob�ir � la loi, m�me si cela para�t fastidieux - vous pouvez faire des propositions en Conf�rence d'organisation. J'ai veill� � ce que cela puisse se d�rouler assez rapidement, mais bien entendu j'entends que tout se passe dans des conditions qui conviennent aux 163 �lus.
Je vous donne rendez-vous � 14 heures 30 pour la reprise de la s�ance et je vous invite maintenant � l'inauguration de l'exposition qui pr�pare la manifestation "Images 2004".
La s�ance est suspendue.