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MM. Alain MORELL, G�rard REY, Mmes Nicole AZZARO, Anne HIDALGO, MM. Ren� LE GOFF, Gilles ALAYRAC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Colombe BROSSEL, Fr�d�rique CALANDRA, M. Jacques DAGUENET, Mme Dominique BAUD et M. Alexandre GALDIN ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DRH 13 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire un avenant � la convention entre le D�partement de Paris et l?Association d?Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP) pr�voyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 500.000 euros.

Mme Colombe BROSSEL ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DDEE 50 G - Plan local pour l?insertion et l?emploi sur le territoire des 18e et 19e arrondissements. Subvention � l?association ?PLIE 18e et 19e arrondissements. Montant : 250.000 euros.

M. Pierre AIDENBAUM ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DASES 282 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Ligue Internationale Contre Le Racisme et L?Antis�mitisme? (LICRA) dont le si�ge social est situ� 42, rue du Louvre (1er), fixant le montant de la subvention du D�partement de Paris pour 2005 � 46.000 euros.

Mme Dani�le POURTAUD, MM. Serge BLISKO, Jean-Pierre CAFFET, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, MM. Jean DESESSARD, Patrick TR�M�GE et Mme Myl�ne STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2005, DASCO 37 G - Autorisation � M. le Directeur g�n�ral de la SEMAPA, ma�tre d?ouvrage d�l�gu�, � signer avec l?agence d?architecture MAUFFRAY et GUERVILLY un avenant au march� de ma�trise d?oeuvre en vue de la construction du b�timent universitaire M3I1 situ� dans la ZAC ?Paris-Rive gauche? (13e).

2005, DASCO 38 G - Autorisation � M. le Directeur de la SEMAPA, ma�tre d?ouvrage d�l�gu�, � signer avec l?agence d?architecture X-TU un avenant au march� de ma�trise d?oeuvre en vue de la construction du b�timent universitaire M5B1, situ� dans la ZAC ?Paris-Rive gauche? (13e).

Mmes Gis�le STIEVENARD, Colombe BROSSEL, Marie-France GOURIOU, M. Fran�ois FLORES, Mmes Claude-Annick TISSOT et Sophie MEYNAUD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DLH 10 G - Conclusion d?un avenant au bail emphyt�otique consenti � la S.G.I.M. portant location de l?ensemble immobilier d�partemental situ� 88, rue Didot et 1 � 7, villa Mallebay (14e).

MM. Pascal CHERKI et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DJS 6 G - Autorisation de versement d?une subvention d?�quipement � l?Entente interd�partementale de gestion du parc de d�tente et de Loisirs du Tremblay, Champigny sur Marne (Val-de-Marne) conform�ment � son budget primitif 2005 approuv� par son conseil d?administration lors de sa s�ance du 21 d�cembre 2004. - Montant : 819.080 euros.

Mme Fran�oise FORETTE ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DASES 168 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer les avenants 2005 aux conventions triennales des 15 ?Points Paris Emeraude? et 8 conventions ?Points Paris Emeraude? et Centres Locaux d?Information et de Coordination.

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