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2006, DASES 263 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 442.922 euros à l’association ADECA 75 (“Association pour le dépistage des cancers à Paris”) sise 3, place Adolphe Chérioux (15e) et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs.


Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DASES 263 G relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 442.922 euros � l?association ADECA 75 (?Association pour le d�pistage des cancers � Paris?) sise 3, place Adolphe Ch�rioux (15e), sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement technique n� 8 G.

(Mme Anne HIDALGO est absente de l?h�micycle).

La parole est � Mme TROSTIANSKY.

Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission. - Il s?agit d?un amendement technique pour l?association ?ADECA 75? pour le d�pistage des cancers � Paris. Vous avez sur table l?amendement technique. Il faut � la fois modifier l?expos� des motifs du projet de d�lib�ration et, pour ce qui concerne l?avenant � la convention pluriannuelle, faire la modification suivante : ce montant int�gre les 0,5 euro de r�mun�ration suppl�mentaire par dossier relu pour les radiologues deuxi�mes lecteurs, en compl�ment des 4 euros pris en charge par l?Assurance maladie.

Tel est l?amendement que je vous demande de bien vouloir voter.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 8 G d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 8 G est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASES 263 G ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2006, DASES 263 G).

Septembre 2006
Débat
Conseil général
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