retour Retour

Votes spécifiques.


MM. Jean-Charles BARDON, Patrick BLOCHE, Mmes Roxane DECORTE et C�cile RENSON ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2006, DDATC 25 G - Subvention de fonctionnement � l?Union des Conseillers g�n�raux de France (U.C.G.F.) pour 2006. - Montant : 10.739 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES et V�ronique DUBARRY ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2006, DASES 250 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire une nouvelle convention avec l?association d?Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l?Etat, des Adopt�s et des personnes admises ou ayant �t� admises � l?Aide Sociale � l?Enfance ?Atout C?ur 75? 3, rue Japy (11e). - Fixation de la participation du D�partement de Paris � 75.000 euros au titre de l?ann�e 2006.

Mme Anne HIDALGO, M. Alain LHOSTIS, Mmes Corine BARLIS, Elisabeth LARRIEU, Nicole AZZARO, C�cile RENSON, Catherine G�GOUT, Gis�le STIEVENARD, Dani�le HOFFMAN-RISPAL, M. Sylvain GAREL, Mmes Fran�oise FORETTE et Edwige ANTIER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2006, DASES 263 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 442.922 euros � l?association ADECA 75 (?Association pour le d�pistage des cancers � Paris?) sise 3, place Adolphe Ch�rioux (15e) et signature d?un avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs.

Septembre 2006
Débat
Conseil général
retour Retour