Libell� de la question :
"Les journaux gratuits se sont largement multipli�s ces derni�res ann�es.
Premi�rement, nombre de pr�sentoirs se sont multipli�s sur les trottoirs parisiens, utilisant sans doute un vide de la r�glementation parisienne sur l'objet des utilisations de droits de terrasses.
Deuxi�mement, le lancement r�cent d'un quotidien gratuit distribu� dans de nombreux lieux parisiens a largement augment� les volumes diffus�s.
MM. J�r�me COUMET, Serge BLISKO et les membres du groupe socialiste et radical de gauche en connaissent les cons�quences : des rues parisiennes largement souill�es par des journaux jet�s sur la voie publique ou tout simplement envol�s des pr�sentoirs.
M. le Maire de Paris pourrait-il les informer des actions qu'il compte entreprendre afin de limiter ces nuisances ?"
R�ponse (M. Christian SAUTTER, adjoint) :
"Chaque jour, depuis la fin du mois de f�vrier, le quotidien gratuit "Metro" est distribu� sur certaines voies publiques parisiennes.
Comme le Maire de Paris a d�j� eu l'occasion de le souligner, la Ville de Paris n'intervient que dans le cadre de l'occupation du domaine public que constitue l'implantation de pr�sentoirs moyennant redevances. Une demande en ce sens avait d'ailleurs �t� d�pos�e aupr�s des services de la Ville par ce quotidien tout comme par le quotidien "20 Minutes", diffus� aujourd'hui dans les gares R.E.R., au cours de l'ann�e 2000.
A ce jour, et contrairement � ce qui s'est fait dans une autre grande ville fran�aise, cette autorisation n'a pas �t� accord�e. En effet, trois principes guident la r�flexion de la Municipalit� parisienne :
- les conditions d'une cohabitation harmonieuse avec la presse ind�pendante payante, qui en aucun cas, ne doit �tre fragilis�e ;
- la qualit� esth�tique de l'environnement, qui implique une gestion ma�tris�e du mobilier urbain ;
- la propret� de Paris, qui ne peut tol�rer la pr�sence �ventuelle de milliers de journaux abandonn�s sur la voie publique.
Ces principes ont �t� rappel�s � l'ensemble des acteurs de ce dossier, r�guli�rement re�us � l'H�tel-de-Ville.
Comme je l'avais indiqu� en r�ponse � une question d'actualit� d�pos�e par M. Georges SARRE lors du Conseil de Paris d'avril dernier, la Ville �tudie actuellement les conditions d'une �ventuelle verbalisation des soci�t�s d'�dition dont les journaux gratuits joncheraient la chauss�e. En outre, elle s'est rapproch�e du Pr�fet de police afin d'�tudier un possible renforcement de la r�glementation en vigueur.
La Ville est �galement pr�occup�e par la g�ne qu'occasionnent � la circulation pi�tonne la pr�sence de plus en plus fr�quente sur la voie publique d'installations particuli�rement l�g�res et mobiles contenant des imprim�s. L'objectif est aujourd'hui d'aboutir � une limitation stricte de ces occupations qui pourraient �tre limit�es � certains types de commerces seulement. Une modification r�glementaire sera alors n�cessaire.
Cette question d'actualit� est �galement pour moi l'occasion de souligner les initiatives prises par la Municipalit� parisienne depuis le dernier Conseil de Paris en vue d'am�liorer la situation des kiosquiers, tr�s pr�occup�s par le nombre croissant de journaux gratuits. Depuis le mois d'avril, la premi�re adjointe et moi-m�me, au nom du Maire de Paris, avons r�uni r�guli�rement les repr�sentants des kiosquiers, les �diteurs, les distributeurs et les A.A.P. dans le cadre de deux groupes de travail, l'un consacr� � la r�mun�ration et aux conditions de travail, l'autre � l'implantation des kiosques dans Paris. L'objectif est de favoriser d'ici l'�t� les conditions d'un accord entre l'ensemble des acteurs de ce dossier et ainsi de renforcer la pr�sence des kiosques dans Paris."