M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est maintenant au groupe "Ensemble pour Paris".
Monsieur LEGARET, vous avez la parole.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1e r arrondissement. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, la question est double. Tout d'abord, le Maire de Paris et son Ex�cutif sont-ils r�solument, d�finitivement hostiles � toute forme de transparence ? Ils nous ont administr�, ce matin, une preuve de leur opposition en rejetant non pas le v?u, mais la discussion m�me sur un v?u tendant � r�tablir la transparence financi�re sur les comptes de la Ville de Paris.
Tout cela n'est pas tr�s grave, d'ailleurs, Monsieur le Maire. Vous connaissez la r�ponse : on d�posera cela � la prochaine s�ance et puis vous serez bien oblig� de vous prononcer sur le fond et de nous faire savoir si vous �tes, oui ou non, favorable � la transparence dans les actes, et pas seulement dans les paroles.
La deuxi�me question est : y a-t-il encore un Ex�cutif � l'H�tel-de-Ville de Paris ? Je voudrais rappeler qu'Ex�cutif, cela veut dire ex�cuter les d�cisions du Conseil de Paris. Le Conseil de Paris, sauf erreur de ma part, Monsieur le Maire, et sauf votre respect, est l'Assembl�e d�lib�rante. Vous avez pour mission, pour devoir d'ex�cuter ses d�cisions.
Alors, si je rappelle ces quelques notions de base, c'est parce que, lors de la session budg�taire, � la fin du mois de d�cembre, notre Assembl�e a adopt�, contre votre avis, c'est vrai, et contre l'avis de votre adjoint charg� des Finances, un v?u qui �tait num�rot� 18 dans la liasse des v?ux et amendements et qui vous demandait de faire conna�tre � l'Assembl�e parisienne le nombre d'audits attribu�s � des cabinets sp�cialis�s sur le fonctionnement de la collectivit� parisienne, la liste des cabinets attributaires, les groupes et soci�t�s auxquels ils appartiennent, le nom des �lus ou des membres de l'Ex�cutif municipal qui ont eu ou qui ont encore des liens professionnels avec ces organismes.
Il y a maintenant six mois que ce v?u est adopt� et qu'il n'a re�u aucun d�but de commencement de r�ponse de votre part et ce n'est pas faute de l'avoir rappel� puisque, sans faire de harc�lement, � plusieurs reprises j'ai rappel� l'existence de ce v?u et rappel� le fait que ce v?u avait bel et bien �t� adopt� par notre Assembl�e.
Alors, je me permets aujourd'hui, par la voie de cette question orale, Monsieur le Maire, de vous demander : quand avez-vous l'intention d'y r�pondre ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. Christian SAUTTER, non pas sur le Cr�dit municipal, sur cette question. C'�tait une boutade idiote.
M. Christian SAUTTER, adjoint. - Monsieur le Maire, je r�pondrai d'abord � M. LEGARET qu'en mati�re de transparence, nous avons d�cid�, � l'instigation du Pr�sident de la Commission des Finances, de donner � tous les membres de la Commission des Finances et � tous les membres du Conseil de Paris qui le souhaitent des informations mensuelles sur l'�volution des recettes et des d�penses.
Est-ce que ceci avait �t� fait avant, de votre temps ? Non. Je crois que nous n'avons pas de le�on de transparence � prendre de votre part.
Vous rappelez le v?u qui, vous l'avez cit�, demandait au Maire d'indiquer aux �lus du Conseil de Paris le nombre d'audits attribu�s � des cabinets sp�cialis�s sur "le fonctionnement g�n�ral de la collectivit� parisienne, la liste des cabinets attributaires, les groupes de soci�t�s auxquels ils appartiennent, le nom des �lus et des membres de l'Ex�cutif municipal qui ont eu des liens professionnels avec ces organismes".
Je voudrais dire deux choses :
Je voudrais d'abord r�p�ter la r�ponse que je vous ai d�j� faite, et ensuite au nom de la transparence, vous donner des informations sur, non pas les audits pass�s sur lesquels vous posiez question, mais ceux qui sont en cours.
Vous voyez que nous allons tout � fait dans le sens de la transparence.
La r�ponse pr�cise � votre question : un seul audit a �t� r�alis� sur le fonctionnement g�n�ral de la collectivit� parisienne. Il s'agit de l'audit g�n�ral budg�taire et financier qui a �t� rendu public en novembre dernier. Cet audit, je vous le rappelle, avait �t� attribu� � deux cabinets � l'unanimit� de la commission d'appel d'offre dont vous faites partie.
La S.C.E.T., filiale de la Caisse des d�p�ts et consignation et le cabinet Arthur ANDERSEN ne posaient pas de probl�me � la Commission d'appel d'offres.
Quant � d'�ventuels liens professionnels avec ces cabinets, je n'en connais aucun, et je crois que votre accusation est suffisamment grave pour que soit vous alliez au bout de votre accusation, soit vous la retiriez.
Je voudrais dire quelques mots sur ce qui s'est pass� depuis.
Il y a eu - c'est une information que je vous donne - un audit organisationnel sur la Direction de la Protection de l'Environnement et un audit sur l'organisation du Service commercial de l'eau ainsi que sur le G.I.E. de facturation. Et m�me, pour aller encore plus loin, Mme FLAM, s'il reste encore 30 secondes, pourrait vous dire quels sont les audits qui ont �t� d�clench�s par les soci�t�s d'�conomie mixte. Nous sommes pr�ts � tout vous dire, � condition que la question soit pertinente.