Libell� de la question :
"Le bruit est pour les Parisiennes et les Parisiens une pr�occupation tr�s pr�sente dans leur vie quotidienne. En ?uvrant pour la promotion de modes de d�placement les moins bruyants gr�ce � des am�nagements en faveur des pi�tons, des bicyclettes, des transports en commun, la Ville s'est engag�e dans une politique contre cette source majeure de g�ne en milieu urbain.
Mais beaucoup reste � faire pour la faire diminuer. M. Gilles ALAYRAC et les membres du groupe socialiste et radical de gauche souhaiteraient savoir en particulier comment la Municipalit� int�gre ce souci dans sa politique d'achats. Combien de v�hicules �lectriques ont �t� acquis, ou le seront, notamment pour la collecte des ordures m�nag�res ? Quels �quipements ont �t� effectu�s en mati�re d'isolation acoustique dans les b�timents municipaux, dans les �tablissements scolaires, ou le seront ? Le rev�tement des chauss�es ne peut-il �tre am�lior� notamment sur les voies les plus bruyantes ?
L'information de la population devrait �tre privil�gi�e sur deux axes : d'une part sur la fa�on d'isoler les fa�ades de leurs immeubles et d'autre part par un classement acoustique des voies parisiennes.
Un Observatoire du bruit a �t� mis en place par M. le Maire de Paris en septembre 1999. Quel est son bilan ? A-t-il apport� des r�ponses adapt�es aux attentes de la population ? O� en est le projet d'une cartographie du bruit dans la Capitale ? Quel est son programme d'�valuation, d'investigation et d'action contre cette nuisance majeure ?"
R�ponse (M. Yves CONTASSOT, adjoint) :
"L'Observatoire du bruit a dress�, en juin 2001, un premier bilan de son activit� sous la forme d'un �tat des lieux du bruit � Paris. Un nouveau bilan sera dress� pour l'automne prochain. Ce document int�grera les r�sultats des toutes derni�res investigations lanc�es par l'Observatoire, en particulier ceux issus du syst�me novateur de cartographie strat�gique du bruit routier et d'�valuation de l'exposition de la population.
Avec plus de cinq ans d'avance sur les exigences de la directive europ�enne, Paris sera ainsi la premi�re ville d'Europe � se doter dans les tous prochains mois d'un tel outil de diagnostic de l'environnement sonore, pr�alable indispensable � l'�laboration d'un plan global de lutte contre le bruit.
S'agissant des v�hicules �lectriques, la volont� de la Municipalit� est aujourd'hui de disposer d'un parc de v�hicules � �nergie propre. Le choix pour le renouvellement du parc existant s'est port� plut�t sur des motorisations � gaz, qui sont �galement performantes en mati�re de bruit.
Ainsi, l'ensemble des march�s publics concernant l'acquisition de v�hicules de propret� ou des prestations de propret�, pr�voit syst�matiquement l'utilisation de mat�riel � �nergie propre, sans pour autant privil�gier l'�nergie �lectrique. C'est notamment le cas des bennes � ordures dont les mod�les �lectriques existants aujourd'hui posent diff�rents probl�mes techniques pour un co�t sensiblement sup�rieur, sans pr�senter d'avantage tangible en terme d'impact environnemental aussi bien pour le bruit et que pour les pollutions.
En ce qui concerne l'isolation acoustique des b�timents, les op�rations de construction neuve ou de r�habilitation respectent les r�gles actuelles (dites Nouvelle r�glementation acoustique - N.R.A. - du 28 avril 1994).
S'agissant des rev�tements, la Ville de Paris a introduit dans le dernier march� en cours d'ex�cution des clauses imposant aux nouveaux rev�tements des performances acoustiques minimum.
Cette action se r�v�le positive puisqu'une campagne de mesures a mis en �vidence une r�elle corr�lation entre le changement de rev�tement et la baisse du bruit mesur� en fa�ade.
Par ailleurs, la carte de classement acoustique des voies parisiennes a fait l'objet d'un arr�t� pr�fectoral du 15 novembre 2000. Le document arr�t� par le Pr�fet de Paris comportait �galement le classement des r�seaux de transports collectifs sur le territoire parisien.
Conform�ment aux dispositions de la loi sur l'Air et l'utilisation rationnelle de l'�nergie du 30 d�cembre 1996, cette carte a servi d'outil de diagnostic pour l'�laboration de l'O.P.A.H. bruit destin� � favoriser la r�novation des logements existants particuli�rement expos�s."