M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant, mes chers coll�gues, � l'examen du dossier r�f�renc� DLH 132, page 17 de votre ordre du jour, avec un amendement pr�sent� sur ce projet de d�lib�ration par Mme Violette BARANDA du groupe "Les Verts".
Est-ce que Violette BARANDA est l� ?
Allez-y, Mademoiselle.
Mme Violette BARANDA. - Merci, Monsieur le Maire.
C'est "Madame".
Cet amendement porte sur la H.Q.E., c'est-�-dire la haute qualit� environnementale. La H.Q.E. n'est plus � d�montrer. Il n'emp�che qu'aujourd'hui la Ville de Paris doit, � l'exemple d'autres capitales europ�ennes ou m�me de l'A.P.-H.P., �tre en capacit� de promouvoir la H.Q.E. Cette d�marche innovante est bas�e sur la volont� de s'approcher au plus pr�s des questions de terrain, avec quatre axes prioritaires : la qualit� environnementale du chantier et l'�valuation environnementale du b�timent ; la ma�trise des flux de mati�res et d'�nergies qui, dans ce projet de d�lib�ration, nous para�t tr�s importante car il s'agit de construction de 90 logements pour �tudiants � revenus modestes ; la gestion de la qualit� des ambiances, hygrom�trique, acoustique, visuelle et olfactive ; enfin les cycles de sant�.
La d�marche n'a rien de r�volutionnaire. Elle vise simplement...
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Excusez-moi. Je demande vraiment, mes chers coll�gues, de faire un effort.
"Madame" BARANDA, excusez-moi.
Vous pouvez aller � la buvette ou dans le couloir. Par respect pour l'oratrice et pour l'int�r�t de nos d�bats.
Poursuivez, Madame BARANDA.
Mme Violette BARANDA. - Je reprends.
La d�marche n'a rien de r�volutionnaire. Elle vise simplement � �tre plus attentive � la qualit� de l'environnement. Le b�n�fice d'un faible investissement, dont le co�t s'�l�ve, �tudes comprises, � 3 % est � mettre en regard de gains en terme d'�conomies d'exploitation, qui sont importantes.
L'am�lioration du confort du b�timent est accrue et la r�duction des nuisances et pollutions non n�gligeable.
Il est bon que la Ville de Paris, � l'image d'autres collectivit�s territoriales et �galement d'autres capitales, se positionne, chaque fois que cela sera possible, en faveur de la H.Q.E. dans le dessein de privil�gier le bien-�tre de nos concitoyens et de s'assurer de fa�on durable d'une saine �conomie de gestion des ressources naturelles car enfin, il serait dommage que la Ville de Paris ne s'engage pas de fa�on volontariste vers une d�marche r�solument �cologiste, comme l'a fait par exemple Barcelone.
Nous ne devons pas d�cevoir les Parisiens, qui nous ont fait confiance en mettant l'�cologie au centre de leurs pr�occupations. Le 19e arrondissement, dont je suis une �lue, a souvent, par le pass�, servi de laboratoire urbanistique mais, malheureusement, dans le mauvais sens. Il devrait pouvoir, aujourd'hui, b�n�ficier des r�gles H.Q.E. pour toute construction confi�e � des S.E.M., d'o� le double int�r�t de ces amendements.
Nous devons rattraper le retard que nous avons pris dans ce domaine. D'ailleurs, en s�ance du 22 octobre 2002, Mme FLAM, interpell�e sur la question, pr�conisait la mise au point d'un cahier des charges listant les actions envisageables, dont le but sera d'orienter les ma�tres d'?uvre des op�rations de construction ou de r�habilitation, vers la mise en ?uvre de la H.Q.E.
C'est pour cela que nous vous demandons d'ajouter, � la fin de l'article unique, la phrase suivante : "ce projet sera conduit selon les r�gles de la haute qualit� environnementale".
Merci.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie, Madame BARANDA.
Pour vous r�pondre, je donne la parole � M. MANO.
M. Jean-Yves MANO, adjoint, au nom de la 8e Commission. - Madame BARANDA, mes chers coll�gues, c'est bien volontiers que nous acceptons la d�marche H.Q.E. et de le mentionner sur le projet de d�lib�ration, bien �videmment.
Je pense que, pour l'avenir, nous devons nous engager dans une d�marche de dialogue avec l'ensemble du secteur professionnel pour voir comment, sur Paris, les d�marches H.Q.E. dans les constructions peuvent �tre r�alis�es.
Vous n'�tes pas sans savoir que le co�t de r�alisation est d�j� fort important et que nous devons veiller � la ma�trise des co�ts dans toute construction. Cela demande de notre part des initiatives en direction des acteurs de la construction sociale � Paris, notamment dans tous les b�timents publics.
Ceci dit, dans les mois � venir, nous prendrons les contacts n�cessaires et le message sera pass� aux S.E.M. de la Ville et � l'O.P.A.C. pour engager de telles d�marches, positives pour l'environnement, tout en ayant conscience du co�t suppl�mentaire pour la collectivit�.
Merci.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur MANO.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, l'amendement qui est d�pos� par Mme BARANDA.
Madame BARANDA, tr�s, tr�s bri�vement, s'il vous pla�t. C'est un d�bat qui se poursuivra tout au long de la mandature.
Mme Violette BARANDA. - Pour le surco�t financier, je crois que c'est quand m�me une l�gende de dire que c'est beaucoup plus cher. J'ai regard� les �tudes qui ont �t� faites par le Conseil r�gional sur certains lyc�es. En fait, le financement est sup�rieur de 3 %, ce qui est vraiment tr�s peu.
M. Jean-Yves MANO, adjoint, rapporteur. - C'est �norme.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 13 pr�sent� par Mme BARANDA.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n� 13 est adopt�.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DLH 132 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2002, DLH 132).