M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � deux amendements qui ont �t� d�pos�s par l'Ex�cutif.
Je pense donc que M. GIRARD va les pr�senter. Ils sont d�pos�s par Melle MAZETIER sur le projet de d�lib�ration DAC 85. Est-ce un amendement technique ?
L'objet du projet de d�lib�ration �tait dans la limite des projets inscrits, quel que soit leur montant...
M. Christophe GIRARD, adjoint, au lieu et place de Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, au nom de la 9e Commission. - Pas de probl�me avec cela.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Vous �tes en accord avec ces amendements d�pos�s par Melle MAZETIER ?
M. Christophe GIRARD, adjoint, au lieu et place de Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, rapporteur. - Tout � fait.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement de Melle MAZETIER au projet de d�lib�ration DAC 85.
Qui est pour ?
M. GAREL qui a l'air d'en savoir plus a la parole.
M. Sylvain GAREL. - Tout � fait, ce sont deux projets de d�lib�ration qui, tous les deux, avaient dans leur intitul� concernant des livres ou des objets d'art, "quel qu'en soit le montant". On trouvait, toujours dans notre souci de transparence et de ne pas laisser la possibilit� de croire qu'il y avait des d�penses sans limite, et donc que de mettre que nous autorisions le Maire � acheter des livres d'art ou des objets quel qu'en soit le montant, n'�tait pas une bonne formulation c'est pour cela que nous �tions intervenus en Commission, et qu'il avait �t� demand� qu'une autre r�daction soit faite et que Melle Sandrine MAZETIER a propos� cet amendement que nous soutenons totalement.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur S�GUIN, vous avez la parole.
M. Philippe S�GUIN. - Monsieur le Maire, est-ce qu'il n'aurait pas �t� plus exp�dient de supprimer les mots "quel que soit le montant". J'avais l'impression qu'on �tait d�j� dans le pl�onasme, l� on est dans le double pl�onasme !
M. Christophe GIRARD, adjoint, au lieu et place de Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, rapporteur. - J'avais en effet propos� ce que M. S�GUIN vient de proposer, mais on m'a expliqu�, je dois dire � juste titre, que ne pas indiquer de limite �tait une fa�on d'indiquer que tout �tait possible.
Je crois que le Maire de Paris ne prendra pas ombrage de cette limitation souhait�e par quelques �lus tr�s exigeants sur la transparence des d�penses. Je pense que Sandrine MAZETIER a r�pondu favorablement, si elle s'y �tait oppos�e, je serais sans doute intervenu dans ce sens mais � partir du moment o� il y a eu un consensus, je crois qu'on peut l'accepter.
M. Philippe S�GUIN. - Dans ce cas, il faudra dans toutes nos d�lib�rations de caract�re budg�taire ou financier rajouter "dans la limite des cr�dits inscrits", ce qui paraissait aller de soi mais cela ira peut-�tre mieux en le disant !
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Bien !
La parole est � M. GAREL.
M. Sylvain GAREL. - Monsieur S�GUIN, je pense que les mots ont un sens. Il est important de pr�ciser que ces cr�dits ne sont pas illimit�s parce que des gens qui trouveraient cette d�lib�ration qui la liraient comme cela, auraient l'impression qu'on a autoris� le Maire � faire des achats sans aucune justification, sans aucune limite, alors que l� "dans la limite des cr�dits inscrits", permet de montrer que ce n'est pas sans limite contrairement � la r�daction initiale. C'est uniquement pour cette raison que nous avons d�pos� cet amendement.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le premier qui concerne le projet de d�lib�ration DAC 85.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement n� 31 est adopt�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 85 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2002, DAC 85).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 31 b au projet de d�lib�ration DAC 181.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement n� 31 b est adopt�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 181 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2002, DAC 181).