M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons au dossier DAUC 2 concernant la lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus d�munis. - Mise en oeuvre de la proc�dure pr�alable � l'acquisition de l'immeuble situ� 3, rue Jean-Moinon dans le 10e.
J'avais comme inscrit Jean-Fran�ois BLET qui n'est pas l�. Est-ce que quelqu'un a son intervention ?
Il y a trois amendements qui ont �t� d�pos�s sur cette d�lib�ration. Sont-ils soutenus ?
M. Jean-Yves MANO, adjoint, au nom de la 8e Commission. - Normalement, l'amendement de Jean-Fran�ois BLET est retir�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Peut-�tre pouvez-vous pr�senter les amendements de M. BLET ?
M. Jean-Yves MANO, adjoint, rapporteur. - La convention avec la S.I.E.M.P. d�l�guait � la S.I.E.M.P. un certain nombre de r�les particuliers. La pr�cision indispensable �tait de savoir ce qu'on faisait d'une loi "Vivien", si c'�tait syst�matiquement de la d�molition ou si on pouvait aussi envisager la reconstruction ou la r�habilitation.
Entre temps est intervenue une note qui est une adaptation du texte vot�. Ces �l�ments �tant des �l�ments favorables, j'ai cru comprendre que M. BLET et le groupe "Les Verts" retiraient l'amendement initial. Je vous propose de voter les amendements propos�s par l'Ex�cutif.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - L'amendement de M. BLET n'est pas d�fendu. Je consid�re qu'il est retir�.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement de l'Ex�cutif n� 21.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
L'amendement n� 21 est adopt�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 22 de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
L'amendement n� 22 est adopt�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAUC 2 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration ainsi amend� est adopt�. (2002, DAUC 2).