Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Monsieur BENESSIANO a pos� une question concernant les places dans les �coles maternelles et primaires du 17e arrondissement pour la prochaine rentr�e scolaire.
Vous avez la parole.
M. Herv� BENESSIANO. - Merci, Madame la Maire.
Mes chers coll�gues, la situation que nous connaissons � l'heure actuelle pour la prochaine rentr�e scolaire notamment au niveau des maternelles, des enfants au moins �g�s de trois ans - pour les moins de trois ans, le sujet est plus que d�pass� - des entr�es en primaire, c'est-�-dire ceux qui sont en cours pr�paratoire, est actuellement dramatique.
Actuellement, Paris dans son ensemble semble avoir, d'apr�s les recensements qui ont �t� faits, grosso modo pr�s de 900 enfants qui sont en liste d'attente dans les maternelles. Quand j'entends l'inspecteur d'Acad�mie du premier degr� dire "je sais que je ne pourrai satisfaire tout le monde", je trouve cela inqui�tant, c'est le sentiment qu'on peut avoir en particulier dans le 17e arrondissement o� nous essayons de faire des efforts �normes pour que l'ensemble de la population enfantine puisse trouver sa place dans le monde scolaire � la rentr�e prochaine.
Jamais nous n'avons atteint un pareil �tat � cette p�riode de l'ann�e concernant l'accueil scolaire, c'est pour cela que je pense que v�ritablement ce sujet m�rite que nous nous int�ressions, que nous attardions quelques instants.
O� est le temps o� on savait que l'enfant �tait scolaris�, � l'�cole la plus proche de son domicile, la carte scolaire �tant respect�e ? Il n'y avait pas d'inqui�tude pour les familles. Est-il normal de r�pondre � des parents qui sont inquiets que la seule possibilit� qu'ils pourront avoir est une r�ponse qui peut se situer � 15, 20 minutes du domicile, voire �ventuellement comme je l'ai entendu dire � deux stations de m�tro, de bus du domicile pour un enfant de 3 ans ? Est-ce normal ?
Ou bien l� aussi lorsqu'il y a des fratries, est-il normal de voir des enfants scolaris�s dans un �tablissement, le deuxi�me au nom de la fratrie dans un autre �tablissement, le tout s�par� par �galement une distance importante, 15 ou 20 minutes � pied ?
Les parents consid�rent aujourd'hui qu'il n'y a aucun respect de l'enfant, aucune prise en compte de l'enfant confront� aux rigueurs de l'hiver, lorsqu'il faut le lever de bonne heure et faire cette longue marche � pied pour se rendre � l'�tablissement mais �galement aucun respect des parents qui n'ont aucun don d'ubiquit� pour accompagner leurs enfants dans deux �tablissements ayant les m�mes horaires.
Et je ne parle pas des sorties d'�coles qui posent le m�me probl�me. Le secteur scolaire doit devenir la priorit� absolue de la Mairie de Paris. Je me pose la question de savoir si on ne devrait pas, si vous ne devriez pas red�ployer votre budget g�n�ral afin de faire un effort particulier pour le domaine scolaire pendant deux ou trois exercices. En attendant M. l'Adjoint au Maire, puisque que le Maire de Paris est absent, pourriez-vous nous faire savoir quelles mesures concr�tes d'urgence vous envisagez de prendre pour que tous les enfants soient scolaris�s en septembre prochain et bien entendu qu'ils le soient d�cemment ?
Ma deuxi�me question est un petit peu plus large, peut-on esp�rer que des solutions p�rennes soient trouv�es rapidement pour que la rentr�e 2003-2004 ne soit pas identique encore au cataclysme auquel nous avons �t� confront�s en cette ann�e 2002 ?
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci.
M. Eric FERRAND a la parole pour r�pondre.
M. Eric FERRAND, adjoint. - Merci, Madame la Maire.
Je ne voudrais pas faire une r�ponse trop longue pour ne pas assommer l'Assembl�e et pour autant j'ai beaucoup de sympathie pour M. BENESSIANO. Je ne voudrais pas qu'il prenne mal ce que je vais dire mais quand m�me la pression d'effectif que nous connaissons aujourd'hui, lorsque j'�tais dans l'opposition municipale je l'avais pr�vue, j'avais demand� instamment au Maire de Paris des moyens pour la construction scolaire, pour la restructuration de mani�re � pr�voir un accueil d�cent comme vous le soulignez des enfants en maternelle et notamment � permettre un meilleur accueil des enfants de moins de trois ans.
Mais l'ancienne Municipalit� a pourtant diminu� de plus de 40 % l'investissement scolaire. Nous sommes donc dans une situation de retard de construction scolaire. Pour autant nous ne sommes pas rest�s les mains dans les poches, comme vous le savez le budget 2001 a �t� vot�, c'�tait + 35 % pour l'investissement scolaire et le budget 2002, + 5,5 % encore.
Et puis, nous avons fait beaucoup d'efforts avec la Direction des Affaires scolaires de mani�re � avoir une bonne photographie de la surface d'accueil scolaire, �cole par �cole, pour voir ici ou l� quelles �taient les salles qui pouvaient �tre transform�es en classes ou d'anciennes salles de classes qui �taient transform�es en autre chose qui pouvaient accueillir des enfants.
Je rappelle qu'en 2002 ce sont 80 classes qui seront ouvertes � Paris, 80 classes qui ne verront pas pour autant 80 postes car la Ville de Paris dans cette affaire ne peut pas �tre seul intervenant, � la Ville de r�aliser les �quipements, � l'Etat de mettre les moyens. Et, comme vous le soulignez, s'il y a un probl�me que l'Etat nous apporte les moyens humains c'est-�-dire les postes de professeurs des �coles ou d'instituteurs n�cessaires pour pouvoir accueillir d�cemment les enfants.
Sur les enfants n�s en 1999 dans votre arrondissement, c'est une progression de 3 %, vous avez une progression de presque 10 % d'effectif en �l�mentaire.
Dans Paris, � la question : est-ce que tous les enfants n�s en 1999 pourront �tre accueillis dans les �coles maternelles, la r�ponse est oui.
Est-ce que tous les enfants, deuxi�me question, n�s en 1999 seront � coup s�r accueillis dans l'�cole de leur secteur ? La r�ponse est non. C'est la raison pour laquelle j'ai invit� les maires d'arrondissement � travailler entre eux de mani�re � ce que les p�rim�tres scolaires puissent �tre modifi�s pour faire face � ces pressions d'effectif, � ces pressions d�mographiques.
Vous savez aussi qu'� Paris, l� o� les besoins s'expriment, ce n'est pas forc�ment l� o� nous pouvons construire les �tablissements scolaires.
Mais pour autant la situation que vous d�crivez, c'est-�-dire les 900 enfants n�s en 1999 en liste d'attente, c'est un artifice parce que c'est la somme des enfants n�s en 1999 en liste d'attente par �cole.
Mais si je m'en tiens aux effectifs maximum en Z.E.P., 25, et hors Z.E.P. je m'arr�te � 28, c'est 3.700 places disponibles en �coles maternelles � Paris.
Je peux prendre des cas, tels que celui d'un arrondissement que je connais tr�s bien, pour lequel on me dit : il y a 110 enfants n�s en 1999 en liste d'attente. Heureusement que c'est un arrondissement que je connais tr�s bien, il n'y en a aucun sur le carreau. Ils sont tous accueillis en �cole maternelle.
Pour autant, dans votre arrondissement les choses ne sont pas rest�es en l'�tat, il y a la cr�ation d'une �cole dans la Z.A.C. "Bessi�res", une �cole polyvalente de 10 classes. Nous avons �galement demand� � l'I.U.F.M. pour 2003 de mettre � disposition une partie de ces locaux pour permettre l'accueil d'�l�ves �l�mentaires et nous avons pu trouver avec la Direction des Affaires scolaires des locaux dans certaines �coles qui ne demandent qu'� recevoir un instituteur ou un professeur des �coles. Je cite : ce sont les �coles maternelles Andr�-Br�chet, Tapisseries - d'ailleurs une classe a �t� ouverte hier par l'inspecteur d'Acad�mie - Villiers.
Dans les �coles �l�mentaires c'est Berthier, Saint-Ouen et Bessi�res ainsi qu'� l'�cole polyvalente Reims pour d'�ventuelles ouvertures de classes.
J'aurais aim� aussi que vous me parliez de la probl�matique des �coles en Z.E.P. Il y a des fermetures scandaleuses qui avaient �t� prononc�es pour des �coles en Z.E.P. notamment, dans votre arrondissement. Je suis personnellement intervenu pour que cette mesure soit lev�e et d'ailleurs j'ai le plaisir de vous annoncer que depuis hier soir il n'y a plus de fermeture de classe � l'�cole Bouchet.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe pr�sidente. - Merci, Monsieur FERRAND.
Souhaitez vous r�agir ?
M. Herv� BENESSIANO. - Tr�s bri�vement. C'est un plaisir de poser des questions, on trouve les solutions au moment o� on les pose et au moment o� on y r�pond ; je vais en poser de plus en plus souvent. Sans vouloir �tre d�sagr�able, je rel�ve que vous disiez quand vous �tiez dans l'opposition que l'on pr�voyait cette progression, 10 % d'effectifs en plus, et je peux vous r�pondre, pour suivre bien la population d'un arrondissement, qu'il y a eu une arriv�e d�mographique non pr�vue, que l'on ne constatait m�me pas en l'an 2000. Il y a un rajeunissement de l'arrondissement, on ne peut que s'en f�liciter mais avec bien s�r toutes les cons�quences qu'il peut y avoir. Il est certain qu'avec la cr�ation de logements sociaux que l'on veut faire, sans pr�voir les �tablissements attenants, on va au-devant de tr�s graves probl�mes.
Un mot et ce sera le dernier concernant...
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Le dernier !
M. Herv� BENESSIANO. - ... l'I.U.F.M., je suis au regret de vous faire savoir que la Direction que j'ai rencontr�e refuse en tous cas de quitter les �tablissements.
M. Eric FERRAND, adjoint. - Ah non, non !
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Vous continuerez la conversation � ce propos entre vous.