M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant au projet de d�lib�ration JS 408 relatif � des subventions � des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres.
La parole est � Mme SCHERER.
Melle Sylvie SCHERER. - Je vous remercie.
Eu �gard � l'heure tardive, je vais faire une tr�s br�ve intervention qui regroupe les deux projets de d�lib�ration JS 408 et JS 415, et proposer de ne pas revenir en longueur sur ce qui me motive puisque je suis d�j� intervenue � plusieurs reprises dans cette assembl�e sur le groupe Saint-Louis scouts unitaires de France, sur les statuts duquel nous avons d�j� expliqu� nos r�serves.
Par contre, je demande une dissociation pour chacune de ces d�lib�rations. Donc pour le projet DJS 415, nous demandons que l'article 29 soit vot� � part, et pour le projet DJS 408 que l'article 16 soit, lui aussi, vot� � part. Pour ces deux articles, nous voterons contre. Je vous remercie.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Merci, ch�re coll�gue.
La parole est � M. BURRIEZ.
Melle Sylvie SCHERER. - Comme il n'a pas �cout�, il va avoir du mal � r�pondre !
Je contestais que nous financions � travers ces deux subventions le groupe Saint-Louis scouts unitaires de France. Sans vouloir red�velopper nos r�serves, je demandais une dissociation sur les votes.
M. Jean-Pierre BURRIEZ, adjoint, au nom de la 4e Commission. - C'est effectivement un point d'accrochage que nous avons avec notre coll�gue. Je vous rappelle, ch�re coll�gue, que nous n'accordons des subventions que pour les associations d�ment agr�ment�es par la Direction de la Jeunesse et des Sports. De ce c�t�-l�, vous devriez �tre tout � fait satisfaite.
Melle Sylvie SCHERER. - Les scouts d'Europe l'�taient !
M. Jean-Pierre BURRIEZ, adjoint, rapporteur. - Vous confondez l'agr�ment. Je pourrai vous donner les documents comme cela vous serez totalement rassur�e.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Madame SCHERER, pourrez-vous nous donner le num�ro de l'article du JS 408 s'il vous pla�t ?
Melle Sylvie SCHERER. - Pour le DJS 408, c'est l'article 16 ; et pour le 415, c'est l'article 29.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'article 16 du projet de d�lib�ration JS 408.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'article 16 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration JS 408, en dehors de l'article 16.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (1999, JS 408).
Je mets aux voix, � main lev�e, l'article 29 du projet de d�lib�ration JS 415.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'article 29 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration JS 415, en dehors de l'article 29.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (1999, JS 415).