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SGRI 78 Subvention à l’Association de la Plume Noire (15e). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?Association de la Plume Noire situ�e 17, rue du Docteur Jacquemaire Clemenceau (15e) ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 11 octobre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 7.500 euros est attribu�e � l?Association de la Plume Noire (D09031 / 201004364) situ�e 17, rue du Docteur Jacquemaire Clemenceau (15e), dont 3.000 euros au titre des Relations Internationales et 1.500 euros sur proposition de la mairie du 15e arrondissement.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture et chapitre 65, nature 6574 au titre des Relations Internationales.

Octobre 2010
Déliberation
2010 DAC 625
Conseil municipal
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