�

Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants :

2010, DDEEES 26 G - Signature d'une convention avec l'association Renouveau Vacances pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010, DDEEES 29 G - Subvention � la F�d�ration Nationale des Associations Escapade Libert� et Mobilit�. Montant : 5.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010, DASCO 12 G - Approbation des dotations attribu�es aux coll�ges en 2009, au titre du Fonds Commun D�partemental des Services d'H�bergement. Montant total : 90.302 euros.

2010, DASCO 14 G - Dotations pour travaux d'entretien � divers coll�ges publics parisiens. Montant total : 21.939 euros.

2010, DASCO 15 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens pour la r�alisation de travaux. Montant total : 19.064 euros.

2010, DASCO 18 G - Dotations pour travaux d'entretien � divers lyc�es-coll�ges publics parisiens. Montant total : 14.706 euros.

2010, DASCO 19 G - Subventions � divers lyc�es-coll�ges publics parisiens pour la r�alisation de travaux. Montant total : 18.427 euros.

2010, DASCO 30 G - Signature d'un avenant n� 5 � la convention pass�e avec la R�gion d'Ile-de-France relative � la gestion des cit�s scolaires du second degr�.

2010, DASCO 31 G - Signature d'une convention avec la R�gion Ile de France pour l'attribution d'une subvention r�gionale relative � la cr�ation d'une toiture v�g�talis�e au coll�ge Pajol (18e). Montant : 38.250 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010, DASES 23 G - Signature de conventions avec la SAS les Gobelins, pour l'habilitation � recevoir des personnes �g�es d�pendantes, et des personnes b�n�ficiaires de l'aide sociale, pour l'�tablissement d'h�bergement pour personnes �g�es d�pendantes "Les Intemporelles" (13e).

2010, DASES 90 G - Subvention � l'association Au bout du Fil (15e) au titre de 2010. Montant : 3.500 euros.

2010, DASES 92 G - Subvention � l'association Y Voir (11e) au titre de 2010. Montant : 3.500 euros.

2010, DASES 150 G - Signature d'une convention avec l'association Collectif des Accident�s du Travail, handicap�s et Retrait�s pour l'Egalit� des Droits (CATRED 11e), pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 5.000 euros.

2010, DASES 167 G - Subvention � l'Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) au titre de 2010. Montant : 1.500 euros.

2010, DASES 170 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association Compagnie Alouette ACM Ballet (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, DASES 177 G - Subvention � l'association Amicale des personnels retrait�s de la Mairie et du D�partement de Paris, de l'Assistance publique - H�pitaux de Paris (4e) au titre de 2010. Montant : 3.500 euros.

2010, DASES 184 G - Subvention � l'association Lilliput (10e) au titre de 2010. Montant : 2.500 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2010, SGCP 2 G - Reversement de l'�cr�tement d'un conseiller de Paris.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2010, DDEEES 34 G - Subvention � trois associations animatrices de la quinzaine du commerce �quitable : Max Havelaar France (93), la Plate-Forme du Commerce Equitable (18e) et la F�d�ration Artisans du Monde (10e). Montant total : 34.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2010, DASES 46 G - Subvention � l'association MUSAIQUES (92400 Courbevoie) pour la construction de l'instrument "OMNI". Montant : 20.000 euros.

2010, DASES 103 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association AGATE (12e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de l'association. Montant : 10.000 euros.

2010, DASES 106 G - Signature d'une convention avec l'association IRIMI VIVACE (11e) pour l'attribution d'une participation pour les ateliers musique. Montant : 5.000 euros.

2010, DASES 109 G - Subvention � l'Association pour Faciliter l'Insertion des Jeunes Dipl�m�s (AFIJ) (6e) pour l'organisation des journ�es emploi-stage-handicap - Montant : 1.500 euros.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2010, DASES 169 G - Participation � 90 associations dans le cadre du Programme Ville Vie Vacances au titre de l'ann�e 2010. Montant total : 294.286 euros. Signature de deux conventions avec les associations Espoir 18 (18e), et Compagnie R�sonnances (18e), pour l'attribution de participations. Montant total : 14.000 euros.

2010, DASES 181 G - Renouvellement de la convention avec l'association Parrains par Mille (11e) pour l'attribution d'une participation au titre de son activit� de parrainage. Montant : 60.000 euros.

2010, DASES 182 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention avec le centre fran�ais de protection de l'enfance pour son activit� de parrainage. Montant : 59.000 euros.

2010, DASES 183 G - Subvention � l'association Enfance et Familles d'Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Montant : 3.500 euros.

2010, DPA 7 G - Approbation du principe de construction neuve d'un centre social associatif sur la dalle de couverture de la petite ceinture dans la ZAC de la Gare de Rungis (13e), des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre et du d�p�t de la demande de permis de construire.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2010, DRH 9 G - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne pour l'acc�s au corps des secr�taires m�dicaux et sociaux du D�partement de Paris.

2010, DSTI 12 G - Approbation du principe de passation et des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � la r�alisation d'une tierce maintenance applicative et de prestations annexes.

2010, DSTI 14 G - Signature d'un avenant n� 1 au march� de maintenance et d'�volutions du progiciel IODAS ASE relatif � l'aide sociale � l'enfance pass� avec le Groupement d'int�r�t �conomique ANIS.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2010, DF 10 G - Admission en non-valeurs d'anciennes cr�ances d�partementales irr�couvrables pr�sent�es au cours du premier semestre 2010.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2010, DAC 288 G - Adh�sion � l'association "Institut des Cultures d'Islam" dont l'objet est la production et la diffusion de savoirs et d'expressions artistiques, notamment contemporaines, favorisant l'acc�s du public � la diversit� des cultures li�es � l'islam et d'accompagner la ma�trise d'ouvrage pour la r�alisation des deux futurs b�timents (18e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010, DFPE 5 G - Signatures d'une convention avec le groupement de coop�ration sanitaire CPBT pour le fonctionnement du centre de planification et d'�ducation familiale, 6, rue Lasson (12e) et d'un avenant � la convention pass�e avec l'association Ambroise Croizat pour le fonctionnement de son centre de planification. Montant total : 319.968 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010, DASES 27 G - Participations attribu�es respectivement � 7 associations, dans de conventions pour cinq d'entre elles et d'avenants pour deux autres d'entre elles, afin de soutenir leurs actions d'accompagnement � l'insertion des publics ayant des probl�mes d'addictions. Montant total : 153.000 euros.

2010, DASES 64 G - Signature d'une convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2010, DASES 65 G - Subvention � l'association Tournesol (10e). - Montant : 10.000 euros.

2010, DASES 66 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association Dessine Moi Un Mouton (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2010, DASES 76 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association M�decins du Monde (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2010, DASES 142 G - Signature d'une convention avec l'association R�gionale contre l'Exclusion par l'Insertion et l'Emploi (A.R.C.I.E) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010, DASES 174 G - Subvention � l'Association pour le D�veloppement des Foyers (ADEF) (94207 Ivry (sur Seine). Montant : 6.000 euros.

2010, DASES 180 G - Signature d'une convention avec l'association Emma�s (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010, DASES 41 G - Signature d'une convention avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (l'EPOC) (19e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 9.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DLH 2 G - Conclusion avec l'Association de Sant� Mentale et de lutte contre l'alcoolisme dans le 13e arrondissement (ASM 13) d'un avenant � la convention consentie le 9 octobre 2007 pour la mise � disposition de l'immeuble situ� 1113 rue Albert Bayet et 74 bis � 76 rue Edison (13e) comportant une redevance � montant r�duit par rapport � la valeur de march�.

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010, DDEEES 18 G - Signature d'une convention avec l'association Durapole pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DU 7 G - Constitution d'une servitude contractuelle d'implantation � l'euro symbolique entre le D�partement de Paris et RFF au profit du lot M6/A1 sur les lots M6/A2-A3 dans le secteur Mass�na de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)Programme U3M.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010, DAJ 13 G - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres en sa s�ance du 27 avril 2010.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2010, DASES 95 G - Subvention � l'association Pr�vention Action Sant� Travail pour les Transgenres (10e) pour son action d'apprentissage de la langue fran�aise. Montant : 5.000 euros.

2010, DASES 168 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association France Terre d'asile fixant le montant de la participation du D�partement de Paris au budget de son action de domiciliation. Montant : 70.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :

2010, DAJ 12 G - Communication de la liste des march�s attribu�s du 16 f�vrier 2010 au 12 avril 2010.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

�