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3 - Observations sur l'ordre du jour.




M. LE MAIRE DE PARIS.- Mes chers coll�gues, nous allons proc�der � l'examen des affaires prioritaires :
- communication sur le logement et le programme local de l'habitat ;
- communication sur la lutte contre la pr�carit�.
Les d�bats ont �t� organis�s en conf�rence d'organisation de la mani�re suivante :
- groupe communiste : 20 minutes ;
- groupe socialiste : 30 minutes ;
- groupe "Rassemblement pour Paris" : 45 minutes ;
- groupe du Mouvement des citoyens : 20 minutes ;
- groupe "Paris-Libert�s" : 30 minutes ;
- et non-inscrits : 15 minutes.
Je demande instamment aux orateurs de respecter le temps de parole. Je crois que le d�bat d�mocratique implique le respect des uns et des autres, et ce n'est pas parce qu'on parle le double du temps qu'on dit mieux les choses.
Nous discuterons ensuite du probl�me du r�glement du Conseil de Paris.
Nous d�buterons notre s�ance en formation de Conseil g�n�ral vraisemblablement vers 19 heures. Nous avons une s�ance assez charg�e, et je demande � chacun, bien s�r, d'�tre pr�sent et d'intervenir bri�vement.
Sur l'ordre du jour, Monsieur MARCOVITCH, vous avez la parole.

M. Daniel MARCOVITCH.- Monsieur le Maire, je voudrais pr�senter un voeu au nom du groupe socialiste.
Monsieur le Maire, mes chers coll�gues...

M. LE MAIRE DE PARIS.- Un voeu ?

M. Daniel MARCOVITCH.- Un voeu.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Mais, ce n'est pas l'ordre du jour, cher coll�gue !
Ne commen�ons pas par perturber l'ordre du jour. Nous avons des questions orales, des questions d'actualit� et, sauf si c'est un �v�nement extr�mement important...

M. Bertrand DELANO�.- Oui ! Oui !

M. LE MAIRE DE PARIS.- ... et d'une urgence extr�me...

M. Daniel MARCOVITCH.- Ce n'est pas d'une urgence extr�me, mais je pense que l'�v�nement est d'importance.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Non, mon cher coll�gue, il faut respecter l'ordre du jour. Chacun doit pouvoir s'exprimer, mais nous avons les moyens de nous exprimer totalement. Rien n'est cach�, mais nous ne pouvons pas commencer un d�bat en traitant d'un point qui n'est pas inscrit l'ordre du jour !

M. Daniel MARCOVITCH.- C'est sur l'ordre du jour, Monsieur le Maire.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Est-ce un sujet qui va �tre �voqu� dans la journ�e ?

M. Daniel MARCOVITCH.- Non, Monsieur le Maire, c'est en plus.

(Protestations sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Roger ROMANI, adjoint.- Il y a les questions d'actualit� !

M. LE MAIRE DE PARIS.- Vous avez les questions d'actualit�.
Non, on ne peut pas d�battre de quelque chose qui ne figure pas � l'ordre du jour.

M. Bertrand DELANO�.- Les trois minutes que vous venez de perdre...

M. Roger ROMANI, adjoint.- Mais qu'est-ce que cela veut dire ? C'est de l'obstruction ! Cela suffit, maintenant !

M. LE MAIRE DE PARIS.- Autant je suis tr�s lib�ral pour l'expression de toutes les id�es, autant je pense que nous devons respecter l'ordre du jour et les r�gles de fonctionnement de notre Assembl�e. Si c'est sur un sujet inscrit � l'ordre du jour, vous intervenez, sinon, il vous appartient de recourir � la proc�dure des questions �crites ou des questions d'actualit�.
Alors, sauf �v�nement majeur, je crois que ce n'est pas une bonne m�thode de travail...

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Bertrand DELANO�.- Monsieur le Maire, ce que veut dire Daniel MARCOVITCH prend une minute... que vous venez d�j� de perdre ! Si vous pr�f�rez, Monsieur le Maire...

(Vives protestations sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").
... que l'on fasse des effets d'annonce � la presse, comme j'aurai l'occasion de le dire tout � l'heure, au lieu de poser les questions en Conseil de Paris, vous avez le choix !

Mme Arlette BRAQUY.- Chantage !

M. Bertrand DELANO�.- Si tu ne peux pas passer ton voeu, Daniel, tu en feras un communiqu� � la presse, comme Jean TIB�RI !

M. Roger ROMANI, adjoint.- Tr�s bien.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Mon cher coll�gue, il y a un ordre du jour, tout le monde peut s'exprimer sur l'ordre du jour. S'il y a des sujets autres que vous souhaitez �voquer, il y a les questions orales et les questions d'actualit�.
Nous avons une journ�e charg�e. Si nous commen�ons par organiser des d�bats qui ne sont pas pr�vus � l'ordre du jour, il n'y aura plus de s�ance !

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").
Monsieur DOMINATI, vous avez la parole.

M. Jacques DOMINATI, premier adjoint.- Monsieur le Maire, je crois qu'il serait temps que les s�ances de notre Conseil municipal aient lieu avec une certaine s�r�nit� et dans des conditions au moins aussi normales que celles de tous les Conseils des communes de France.
Si dans cette maison certains s'imaginent nous d�stabiliser en faisant appel � chaque instant � la presse ou � la rue, ils se trompent !

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Claude ESTIER.- Vous �tes ridicules !

M. Jacques DOMINATI, premier adjoint.- Je demande que l'on respecte la d�mocratie, la loi r�publicaine qui consiste � ce qu'une Assembl�e s'en tienne � son r�glement et � son ordre du jour ! Il y en a assez !

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. LE MAIRE DE PARIS.- Encore une fois et pour terminer, s'il y a un �v�nement majeur, je suis pr�t � d�roger, mais dans le cas contraire je crois que ce n'est pas n�cessaire.
Nous passons � l'ordre du jour.

Novembre 1995
Débat
Conseil municipal
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