M. LE MAIRE DE PARIS. - Le compte rendu sommaire de la s�ance du lundi 25 janvier 1999 a �t� affich�.
Le proc�s-verbal int�gral de la s�ances des 23 et 24 novembre 1998 a �t� publi� au Bulletin municipal officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Madame SCHNEITER, vous avez la parole.
Mme Laure SCHNEITER. - Monsieur le Maire, concernant ce compte rendu sommaire du Conseil de Paris, j'aimerais vous poser une question de la part de Mme BILLARD, M. Jean-Fran�ois BLET, Mme SILHOUETTE, Mme SCHERER et moi-m�me.
Dans le compte rendu sommaire du 25 janvier 1999, nous avons remarqu�, pour la premi�re fois, que les votes des Conseillers de Paris ne figuraient pas.
La loi, para�t-il, vous y autorise.
La raison invoqu�e serait que les diff�rents votes des �lus parisiens prennent trop de temps � noter ou arrivent tard et que cela retarde la publication du B.M.O.
Un tel syst�me ne permettrait plus aux Parisiens de conna�tre le vote de leurs �lus. Ce serait un coup port� � la d�mocratie, alors que, Monsieur le Maire, vous aviez progress� dans la voie de la transparence et de la concertation.
Il para�t que ce n'est pas votre intention. Le seul changement que vous proposez serait d'enregistrer tous les votes des Conseillers comme auparavant, mais le jour m�me de la s�ance, en fin de Conseil, et non les jours suivants, ce qui �tait l'habitude, en raison de l'absence d'un certain nombre d'�lus.
Pouvez-vous nous confirmer, Monsieur le Maire, que ce sera bien le cas et que les votes des groupes politiques comme des non-inscrits continueront � appara�tre clairement au B.M.O. ?
Nous vous rappelons �galement que l'installation d'un vote �lectronique dans cette salle est souhaitable - nous l'avons d�j� demand� - d'autant qu'un tel syst�me faciliterait l'enregistrement des votes.
M. LE MAIRE DE PARIS. - M. ROMANI a la parole.
M. Roger ROMANI, adjoint. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je ne r�pondrai pas � la proposition de Mme SCHNEITER concernant le vote �lectronique. Je crois qu'un certain nombre d'Assembl�es en ont d�couvert je dirai la perversit� et les d�fauts, mais c'est une proposition qui sans doute vous sera exprim�e ou qui vous a �t� exprim�e, qui donnera lieu � d�bat.
Simplement je voulais dire que bien que la loi ne le pr�voit pas, chers coll�gues, il est de tradition que les votes des Conseillers de Paris soient consign�s dans le compte rendu des d�bats de chaque s�ance qui para�t au Bulletin municipal officiel.
Ce collationnement donnait lieu � v�rification par les services du Secr�tariat g�n�ral du Conseil le lendemain de la s�ance sur chacun des projets, mais il est arriv�, cher coll�ge, Pr�sident DELANO�, que pour des raisons qui tiennent � la satisfaction de missions � l'ext�rieur ou dans les couloirs ou � des r�unions de Commissions, tel ou tel de nos coll�gues ne soit pas pr�sent en s�ance, ce qui est le cas en ce moment m�me, bien qu'il n'y ait pas de vote.
Je voulais vous dire que cette tradition de notre Assembl�e qui va bien au-del� de ce qui est pr�vu par les textes, a donn� lieu ces derniers temps � quelques abus.
Certains de nos coll�gues faisant conna�tre leurs r�ponses avec des d�lais importants, et je dirai m�me tr�s importants, cela retarde d'autant la publication des comptes rendus.
Nos collaborateurs devaient t�l�phoner � plusieurs reprises � tel ou tel de nos coll�gues, qui ne se souvenaient pas - et on le comprend - du vote qu'ils auraient souhait� ou qu'ils avaient exprim� sur tel ou tel projet de d�lib�ration.
Pour des raisons pratiques �videntes, il s'av�re indispensable de rem�dier � cette anomalie et c'est la raison pour laquelle il a �t� demand�, sur la suggestion du Secr�taire g�n�ral du Conseil, qui doit veiller au bon fonctionnement de nos s�ances, aux groupes et aux �lus non-inscrits, de bien vouloir remettre au Secr�tariat g�n�ral du Conseil de Paris, en fin de s�ance, et disons - c'est moi qui ouvre cette porte - au plus tard, et je souhaite que cela figure au B.M.O., le lendemain avant 12 heures, la confirmation des votes qui ont �t� exprim�s dans la journ�e.
J'indique, comme corollaire, que si les �lus ne donnent pas ces indications, si les groupes ne donnent pas ces indications, ou si les �lus non-inscrits ne donnent pas ces indications, au plus tard le lendemain avant 12 heures, les documents partiront � l'impression du B.M.O.
Voil�, Monsieur le Maire, la r�ponse que je souhaitais faire, qui confirme notre volont� de prendre en compte les votes exprim�s par les �lus, et votre volont�, qui s'est toujours manifest�e avec une grande ouverture, de veiller � l'expression d�mocratique de notre Assembl�e municipale.
Je vous remercie, Monsieur le Maire.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur ROMANI.
La r�ponse est claire.
Elle vous satisfait, Madame ?
Je m'en r�jouis.