Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous passons au projet de d�lib�ration ASES 9 G relatif � l'attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle � l'UNAPEI, pour un montant de 4.600 euros.
Je donne tout d'abord la parole � M. Yves POZZO DI BORGO et Mme KOMIT�S lui r�pondra ensuite.
M. Yves POZZO DI BORGO. - Ce sera tr�s court.
Cette subvention est demand�e pour le fonctionnement d'un march� de No�l 2002 ; les handicap�s faisant des objets tandis que l'association apporte la logistique. La subvention qui sera accord�e sera de l'ordre de 4.600 euros ; l'an dernier, elle �tait de 6.100 euros, si je ne me trompe pas. Les d�penses pourtant ont �t� beaucoup plus importantes et cette association est en d�ficit.
Je voudrais m'adresser � l'adjointe qui suit le probl�me. Je n'ai pas d�pos� d'amendement, mais ne pourrait-on pas augmenter la subvention � cette association ?
Cette ann�e, c'est l'ann�e des handicap�s et je ne voudrais pas qu'en ce qui concerne ce dossier, on se contente de faire de l'animation, on se contente de faire de beaux colloques. C'est important pour la dignit� de ces personnes qui sont vraiment en difficult�. On se rend compte tous les jours que dans notre ville, la ville au quotidien, la vie est tr�s difficile pour tous ces gens. 2.000 euros de plus, c'est un petit d�tail, pour retrouver le montant de 6.100, mais si l'adjointe pouvait faire un effort, ce serait bien.
Je ne sais pas quelle est la proc�dure ? Madame KOMIT�S, vous avez certainement la r�ponse.
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je vais donner la parole � Mme KOMIT�S, mais si on regarde les documents budg�taires, l'effort dans ces structures du handicap a �t� consid�rable compte tenu du dynamisme qui a �t� impuls� par Mme P�n�lope KOMIT�S.
Allez-y, Madame KOMIT�S, vous avez la parole.
Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission. - Monsieur POZZO DI BORGO, le montant de 4.600 euros est effectivement inf�rieur � celui accord� l'an dernier � l'UNAPEI pour ce march� de No�l, puisque l'ann�e derni�re, il se montait � 6.098 euros. Il correspond, par contre, � l'euro pr�s, � la demande qu'a faite l'association pour cette manifestation. Donc, le montant accord� n'a absolument pas �t� revu � la baisse lors de l'�tude de la demande.
Quand on regarde le budget de l'association, il fait appara�tre un d�ficit sur l'op�ration de 52 euros que l'association est certaine de pouvoir tr�s largement combler, notamment par le produit des ventes de brioches.
Par ailleurs, il s'agit de la seconde �dition de cette manifestation place Saint-Sulpice. Nous n'avons pas, au regard de la subvention qui �tait tr�s inf�rieure aux 23.000 euros, propos� de signer une convention pluriannuelle.
Cependant, nous avons propos� � l'association de p�renniser cette action qui remporte un franc succ�s sur la place Saint-Sulpice. Donc, nous pourrons lui proposer une convention pluriannuelle. Je signale que cette association re�oit par ailleurs un montant de 42.000 euros annuellement via une convention triannuelle que nous avons augment�e quand nous sommes arriv�s en 2001.
Je sais que l'association doit me renvoyer son projet pour l'ann�e 2003. Donc, si le projet pour l'ann�e 2003 est plus important, nous regarderons attentivement leur demande.
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Merci, nous passons au vote. Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration ASES 9 G.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2003, ASES 9 G).