M. Jean-Antoine GIANSILY, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DLTI 86 relatif au Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 2001.
Je donne la parole � l'orateur inscrit : M. MORELL.
M. Alain MORELL. - Monsieur le Maire, je vous remercie.
Excusez-moi de mon petit retard, je n'ose pas demander pourquoi les d�bats se sont acc�l�r�s par rapport � ce que j'avais envisag�.
N�anmoins, bri�vement, pour ne pas r�p�ter ce que, au cours des ann�es, nous avons r�p�t�, ce budget aurait pu �tre une occasion de donner un signal fort d'une volont� d'utiliser le parc automobile de la Ville pour corriger, pour donner l'exemple sur la r�partition notamment des moyens de transports non polluants, des �quipements non polluants, de le faire massivement et non pas � dose hom�opathique.
C'est une occasion rat�e, la derni�re, encore une fois.
Cela aurait pu �tre �galement l'occasion de donner un signal fort en mati�re de parc automobile municipal et notamment celui des �lus, de l'administration, et de rectifier un peu le tir de certaines d�penses qui ne sont peut-�tre pas indispensables.
C'est dommage. Nous le signalons. Je vais m'en tenir l� car ce n'est pas la peine d'insister.
Je vous remercie de votre attention.
M. Jean-Antoine GIANSILY, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur MORELL.
La parole est � M. Jean-Fran�ois LEGARET pour r�pondre � l'orateur.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, au nom de la 1�re Commission. - Je me bornerai � dire que, s'agissant des v�hicules propres, la loi sur l'air pr�voit 20 % de v�hicules propres lors du renouvellement de flotte.
Le Maire avait souhait� que, dans la mesure o� des solutions techniques le permettaient, un effort � hauteur de 40 % sur l'achat des v�hicules propres soit accompli, c'est-�-dire deux fois plus que les obligations de la loi.
En r�alit�, en 1999, cet objectif a m�me �t� d�pass� gr�ce � des commandes de v�hicules �lectriques G.M.V. et G.P.L.
En 2000, nous avons connu un probl�me d� � la modification de la r�glementation sur les r�servoirs des v�hicules G.P.L. � la suite de l'accident de V�nissieux. Cette modification de la r�glementation a stopp� la production de ce type de v�hicules pour lequel les constructeurs annoncent une reprise de la production en 2001 apr�s de nouvelles mises aux normes.
Il est �vident que ce probl�me d'approvisionnement n'a pas permis d'atteindre tout � fait le m�me objectif pour ce type de v�hicule, qui a �t� en partie compens� par des achats de v�hicules �lectriques. La loi sur l'air a donc �t� respect�e au cours de l'exercice 2000.
En 2001, nous esp�rons que, gr�ce � la reprise de production des v�hicules G.P.L., c'est bien un taux de 40 % de v�hicules propres qui pourra �tre respect�. Cela repr�sente un total de 2 millions de francs correspondant au surco�t d'acquisition de v�hicules propres par rapport � des v�hicules moins propres. Ce suppl�ment de 2 millions de francs a �t� inscrit dans le budget primitif 2001.
J'ajoute d'ailleurs qu'un v�hicule hybride �lectrique essence a �t� acquis et se trouve, � l'heure actuelle, en essai. Les essais semblent assez prometteurs.
M. Jean-Antoine GIANSILY, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur LEGARET.
Le vote est donc pour demain �galement.
Cela nous am�ne donc � suspendre la s�ance et � vous annoncer que le d�ner aura lieu � 20 heures 30 et que la reprise de la s�ance est pour 22 heures sur le budget de la Pr�fecture de police.
Bon app�tit !