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Adoption d’un compte rendu.


M. LE PR�SIDENT. - Le compte rendu sommaire de la s�ance du lundi 18 octobre 2004 a �t� affich�.

Y a-t-il des observations sur ce document ?

Il n?y en a pas.

Il est donc adopt�.

Observations sur le d�roulement de la s�ance.

M. LE PR�SIDENT. - Nous allons aborder la communication relative � la sant�.

Monsieur GOASGUEN, vous avez la parole.

M. Claude GOASGUEN. - Je profite du fait que M. CARESCHE soit l�. Je m?adresse � vous parce que, vraiment, les difficult�s administratives se multiplient dans la consultation des Conseils d?arrondissement.

Il est temps, je crois, sous votre pr�sidence et avec, bien s�r, notre ami M. Christophe CARESCHE, de d�cider d?une nouvelle organisation administrative.

Pourquoi ? Un certain nombre de d�lib�rations arrive trop tard. Nous ne pouvons pas d�lib�rer convenablement. Les maires d?arrondissement, d?ailleurs de toutes tendances, convoquent comme ils le peuvent et quand ils le peuvent leur Conseil parce qu?ils pensent qu?ils n?ont pas suffisamment de d�lib�ration.

Je crois qu?il faut trouver une organisation nous permettant de d�lib�rer convenablement. C?est la raison pour laquelle j?avais fait une demande au cours de la derni�re r�union. Je remets cette demande sur le tapis, en vous demandant vraiment de r�unir tr�s rapidement les pr�sidents de groupes et la conf�rence d?organisation pour se mettre d?accord sur un modus vivendi convenable et qui nous permette de d�lib�rer.

M. LE PR�SIDENT. - Je donne la parole � M. CARESCHE, mais j?ai un avis sur la question.

M. Christophe CARESCHE. - M. Claude GOASGUEN pose de vraies questions.

Il est vrai, je l?ai d�j� dit, que, lorsque des d�lib�rations sont pr�sent�es en retard et il y en a, je le reconnais bien volontiers, on laisse une certaine latitude aux maires d?arrondissement pour inscrire celles-ci ou non.

Je comprends parfaitement l?exasp�ration d?un certain nombre d?entre eux.

On peut aussi proc�der autrement : � savoir arr�ter l?envoi des d�lib�rations, sachant qu?une partie d?entre elles sera report�e sur le mois suivant. C?est aussi une fa�on de demander aux services de se mettre en conformit� avec notre r�glement int�rieur.

M. LE PR�SIDENT. - Merci.

Au risque de surprendre, j?approuve totalement M. GOASGUEN. Ce n?est pas un ph�nom�ne nouveau. J?ai d�j� dit ici, mais manifestement on ne m?entend pas, y compris sous les mandats pr�c�dents, y compris lorsque j?�tais minoritaire dans mon arrondissement, donc avant 1995, que lorsque les projets de d�lib�ration arrivaient trop tard, nous ne les examinions pas.

Primo, je consid�re que les vingt maires d?arrondissement peuvent tr�s bien, quand les d�lib�rations arrivent avec du retard, ne pas les inscrire � l?ordre du jour.

Deuxi�me point, je demande � Christophe CARESCHE d?organiser une r�union de la conf�rence d?organisation sur ce sujet sp�cifique, ind�pendamment de l?organisation des s�ances. Je demande que le Secr�taire g�n�ral de la Ville soit pr�sent. Car le probl�me vient des services. Ils font un �norme travail, je leur rends hommage, bravo, sauf qu?il y a toujours ce probl�me de d�lai par rapport aux Conseils d?arrondissement.

Par cons�quent, Monsieur CARESCHE, cette r�union, vous la tenez dans les quinze jours qui viennent, en pr�sence du Secr�taire g�n�ral, et vous m?en faites une petite note r�capitulative car j?entends que les d�lib�rations parviennent aux Conseils d?arrondissement � temps.

Voil�.

Merci, Monsieur GOASGUEN, de ce rappel utile. Et j?attends donc, avant trois semaines, les retours de cette r�union.

Merci beaucoup.

Novembre 2004
Débat
Conseil général
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