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Adoption par un vote global d’approbation des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.


Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je vous propose, mes chers coll�gues, de vous prononcer, � main lev�e, par un vote global d?approbation sur les projets de d�lib�ration n?ayant pas donn� lieu � inscription.

Ces projets de d�lib�ration sont adopt�s et leur liste sera, selon l?usage, annex�e au proc�s-verbal int�gral de la pr�sente s�ance.

D�signation d?un repr�sentant du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, dans un organisme.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je vous propose, mes chers coll�gues, de proc�der � la d�signation d?un repr�sentant du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, dans l?organisme suivant :

Centre hospitalier sp�cialis� de Maison-Blanche, 3, avenue Jean-Jaur�s � Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) (Conseil d?administration) (R. 20 G) :

- Mme V�ronique DUBARRY, en remplacement de MmeP�n�lope KOMIT�S, d�sign�e le 9 juillet 2001, d�missionnaire.

Cette candidature est adopt�e. (2004, R. 20 G).

Novembre 2004
Débat
Conseil général
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