M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - J'ai une question de M. LEGARET, de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. � M. DAGNAUD sur le dysfonctionnement des installations t�l�phoniques de l'administration parisienne. Qui la pose ?
Bien, la parole est � M. LEGARET.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, nous avons pos� cette question parce que lors de la derni�re s�ance budg�taire, M. SAUTTER avait congratul� Mme FLAM en tant que vice-pr�sidente de la Commission d'appels d'offres et ils s'�taient vant�s mutuellement des prouesses obtenues par la Commission d'appels d'offres qui avait permis, nous avait-on dit, de faire diminuer la facture des t�l�communications de la Ville de Paris en changeant d'op�rateur.
Alors tout cela paraissait brillant sur le papier. Qu'en est-il sur le plan de l'efficacit� de ce nouvel op�rateur ?
Nous constatons - parce que nous communiquons tous les jours avec l'H�tel-de-Ville et parce que beaucoup d'administr�s communiquent aussi avec les mairies d'arrondissement - que cela fonctionne tr�s mal, qu'il y a beaucoup d'interruptions, que beaucoup d'appels n'aboutissent pas.
On voudrait donc savoir pourquoi cela fonctionne si mal. Est-ce que le fait d'avoir chang� d'op�rateurs entra�ne fatalement autant de dysfonctionnements ? C'est la premi�re question.
Deuxi�me question : nous voudrions savoir ce que valent aujourd'hui ces promesses d'�conomies ? Lorsque des appels sont perdus, il faut naturellement rappeler que cela augmentera la facture de t�l�phone.
Lorsque le march� a �t� pass�, il a �t� pass� sur une pr�vision de consommation et c'est en g�n�ral comme cela que l'on proc�de.
Je voudrais donc savoir aujourd'hui - et je ne sais pas si M. DAGNAUD sera en situation de r�pondre � cette question pr�cise - comment peut-on valider et �valuer de mani�re pr�cise les �conomies r�elles qui ont �t� r�alis�es sur la facture t�l�phonique de la Ville de Paris depuis que l'on a chang� d'op�rateur. Alors que ce syst�me, dans le pass�, fonctionnait � peu pr�s correctement, aujourd'hui on en est au-dessous du stade du 22 � Asni�res !
(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Monsieur DAGNAUD, rassurez-nous !
M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - J'appr�cie toujours le sens de la nuance de notre coll�gue LEGARET.
Dommage qu'il y ait de la friture sur votre ligne. Je profite de l'occasion n�anmoins pour rappeler qu'effectivement la proc�dure de renouvellement du march� de t�l�phonie permet � la Ville une �conomie estim�e � 4,6 millions d'euros par an sur la base des consommations de 2001.
Les textes en vigueur imposent depuis plusieurs ann�es � la Ville et au D�partement de Paris de recourir � la proc�dure d'appel d'offres pour choisir les op�rateurs de t�l�communications et passer des march�s notamment pour les abonnements et la consommation t�l�phonique.
Afin de satisfaire � ces obligations, le Conseil de Paris a autoris� en f�vrier dernier le lancement d'un appel d'offres pour les t�l�communications de la Ville de Paris.
5 entreprises se sont vues attribuer les 11 lots du march� : Cegetel, France Telecom, Info Mobile, Transpac, et Elona.
La proc�dure suivie a �t� exemplaire avec la cr�ation par la CAO d'une commission technique.
La migration - c'est ainsi que l'on appelle le basculement d'un op�rateur vers un autre - a concern� 33 sites dont notamment les mairies d'arrondissement, l'H�tel-de-Ville, l'immeuble du boulevard Morland. Depuis le raccordement du r�seau de Cegetel, plusieurs types de d�rangement ont �t� rencontr�s dans la fourniture du service par l'op�rateur : 6 coupures de plus de dix minutes et de moins de 5 heures ont �t� not�es.
Une coupure de 48 heures a eu lieu dans la mairie du 15e arrondissement du samedi 8 f�vrier � 14 heures au lundi 10 f�vrier � 13 heures. C'�tait le week-end, c'est un moindre mal.
Ces incidents ont eu des causes diff�rentes : probl�mes de basculement du r�seau France t�l�com vers le r�seau Cegetel, erreurs humaines, anomalies du logiciel.
La cause de l'incident � la mairie du 15e est li�e au mode de raccordement de ce site au r�seau Cegetel.
Il s'effectue en effet par l'interm�diaire d'une liaison lou�e par Cegetel � l'op�rateur historique.
Le nombre d'intervenants et le fait du week-end expliquent la dur�e de l'incident.
Des mesures ont donc �t� prises � savoir le renforcement des proc�dures qualit� chez l'op�rateur, l'am�lioration de la r�activit� de Cegetel face au d�rangement, un suivi strict et contradictoire des incidents pour l'application des p�nalit�s. Il faut noter que le renouvellement des standards t�l�phoniques les plus anciens dans les mairies d'arrondissement est programm� pour la fin 2003, et notamment pour le 15e arrondissement.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
M. GOUJON va penser qu'on s'acharne sur le 15e !
Pas d'observation ?
Nous aurons l'occasion d'y revenir.
M. LEGARET a la parole.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Pour remarquer, � la lumi�re des anomalies signal�es par M. DAGNAUD, que cela ne fonctionne pas terrible. Cela confirme l'impression que cela nous donnait. Nous aurons l'occasion de revenir prochainement, en tout cas � la fin de l'ann�e, sur l'efficacit� r�elle des mesures d'�conomie qui ont �t� prises.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.