M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant au projet de d�lib�ration ASES 12 pour lequel l'amendement n� 7 a �t� d�pos� par les membres du groupe "Les Verts".
Il s'agit d'une autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux conventions sign�es par les associations "Accueil Goutte-d'Or" et "Ateliers pour les petits", relatif aux conditions de versement des subventions d'�quipement vot�es par le Conseil de Paris, dans le 18e.
Je donne la parole � Mme TROSTIANSKY.
Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, au nom de la 6e Commission. - Il s'agit juste d'un amendement technique propos� par l'Ex�cutif. Il convient de substituer au premier paragraphe le texte suivant : "l'article 2 de la convention sign�e entre la Ville de Paris et l'association "Accueil Goutte-d'Or", les 9 et 18 d�cembre 2002, notifi�e le 19 d�cembre 2002 est modifi� comme suit...". C'est simplement une modification technique.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 7.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement n� 7 est adopt�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration ASES 12 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2003, ASES 12).