M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant au projet de d�lib�ration ASES 22 sur lequel l'amendement n� 8 a �t� d�pos� par les membres du groupe "Les Verts". Ce projet concerne une autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de ma�trise d'ouvrage avec la R�gie immobili�re de la Ville de Paris pour la r�alisation d'une halte-garderie de 25 places au 32-34, rue Alphonse-Penaud dans le 20e.
Je donne la parole � Mme BARANDA en lieu et place de Mme AZZARO.
Mme Violette BARANDA. - C'est le m�me groupe et nous d�fendons les m�mes choses.
C'est une fois de plus au sujet des d�marches Haute Qualit� Environnementale. Je vais vous lire le v?u que nous avons formul�.
Convention de mandat de ma�trise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la R�gie immobili�re de la Ville de Paris pour la r�alisation d'une halte-garderie de 25 places au 32-34, rue Alphonse-Penaud � Paris 20e.
Les b�timents construits suivant les 14 points de la d�marche Haute Qualit� Environnementale permettant un plus grand confort d'utilisation (visuel, locatif, sonore) que les b�timents classiques sont tout indiqu�s par une utilisation li�e � la petite enfance.
Etant donn� que le surco�t li� � la construction de b�timents selon la d�marche H.Q.E. est en plus justifi� par un mode de fonctionnement plus �conome, plus rentable que les constructions classiques, en terme de consommation d'�nergie notamment.
Nous vous proposons d'amender l'article premier du pr�sent projet de d�lib�ration en y int�grant la d�marche de Haute Qualit� Environnementale.
L'article premier devient : "Est approuv� le projet de convention de mandat de ma�trise d'ouvrage entre Paris et la R�gie immobili�re de la Ville de Paris (R.I.V.P.) concernant la r�alisation d'une halte-garderie de 25 places construite selon la d�marche de Haute Qualit� Environnementale, au 32-34, rue Alphonse-Penaud � Paris dans le 20e."
Je serais d'avis, Monsieur le Maire, si vous n'y voyez pas d'inconv�nient �galement de traiter en m�me temps le voeu suivant sur l'ASES 71 qui est quasiment le m�me.
Je vous remercie.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - On y reviendra tout � l'heure.
Je donne la parole � Mme TROSTIANSKY pour r�pondre.
Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, au nom de la 6e Commission. - Monsieur le Maire, concernant les deux amendements 8 et 10 comme vient de le sugg�rer Mme BARANDA, d�pos�s par "Les Verts" sur les projets de d�lib�ration ASES 22 et ASES 71 sur l'introduction des normes H.Q.E. dans les projets de construction d'�quipements de la Petite enfance, ce n'est pas la premi�re fois que nous �voquons ce type de question, et je voulais peut-�tre qu'on rappelle rapidement les r�ponses que nous avons d�j� apport�es.
Afin d'�valuer les cons�quences de l'introduction des normes H.Q.E. en particulier en mati�re de co�t et de d�lai, nous avons choisi ensemble un projet pilote : la construction de la cr�che sur le site de l'h�pital H�rold dans le 19e.
Ainsi, nous avons choisi un certain nombre de cibles comme les �conomies d'�nergie, l'int�gration dans l'environnement, la production d'eau chaude solaire qui sont int�gr�es dans le cahier des charges.
D�s juin 2003, apr�s que le jury de concours aura rendu ses conclusions, nous disposerons d'�l�ments d'appr�ciation pour �valuer les cons�quences des normes H.Q.E. sur nos projets.
Je vous propose qu'avant l'�t� 2003, nous puissions ensemble faire un point sur ce sujet sur la base des conclusions que nous pourrons tirer du projet H�rold.
Donc, dans ces conditions et principalement pour des raisons de d�lais de livraison (le projet de cr�che collective Br�lon-Citeaux dans le 12e arrondissement est pr�vu pour d�cembre 2006), je pense pr�f�rable le retrait de ces amendements et je m'engage � mettre en place un groupe de suivi d�s juin 2003, ainsi que je viens de le pr�ciser, avec M. CONTASSOT, M. CAFFET et �videmment, Madame BARANDA, vous pourrez vous associer � ce comit� de pilotage. Je propose que vous retiriez vos amendements et que vous acceptiez la proposition de participer � ce Comit� de pilotage de suivi des normes H.Q.E.
M. Christophe CARRESCHE, adjoint, pr�sident. - Madame BARANDA, vous avez la parole.
Mme Violette BARANDA. - Je suis d'autant plus favorable que c'est quelque chose que nous r�clamions depuis un petit moment puisque nous avions fait deux amendements g�n�riques.
Je tenais � dire � Mme TROSTIANSKY que dans le 13e arrondissement, dans la Z.A.C. "Rive gauche", la Ville de Paris s'est engag�e dans cette d�marche H.Q.E. On a des petits �l�ments et j'aimerais que pour que ce Comit� de pilotage soit plus complet, il y ait un expert des normes H.Q.E. et que l'on se serve de ce qui a �t� fait dans d'autres collectivit�s. Ce n'est pas la peine de r�inventer l'eau chaude, on a des �l�ments, il faut absolument s'en saisir. Nous sommes tout � fait favorables pour retirer notre amendement, merci.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration puisque l'amendement a �t� retir�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2003, ASES 22).