M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration ASES 6 pour lequel l'amendement n� 5 a �t� d�pos� par l'Ex�cutif ainsi que le voeu n� 6 par les membres du groupe "Les Verts".
Il s'agit d'une autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention attribuant une subvention de fonctionnement � l'association "Ohel L�a", et de signer une convention avec l'Association gestionnaire pour le fonctionnement de la halte-garderie.
Je donne la parole � Mme BARANDA.
Mme Violette BARANDA. - Merci, Monsieur le Maire.
Le Conseil du 19e arrondissement, dans sa s�ance et dans sa grande sagesse, le 17 mars, a �mis un voeu consid�rant que la halte-garderie puisse b�n�ficier � tous les Parisiens �tait une bonne chose.
En effet, jusqu'alors on pouvait croire qu'elle n'�tait pas pour tous les enfants. Nombre de ces enfants ont des parents qui sont lib�r�s le vendredi apr�s-midi notamment par le jeu des 35 heures ou de l'A.R.T.T., ce qui influence l'organisation de leur travail.
La fermeture le vendredi excluait donc de facto une partie des utilisateurs potentiels de cette structure.
Cela s'opposait aux principes d'�galit� des citoyens ainsi qu'aux efforts de notre Municipalit� � travers le Bureau des temps qui cherche, au contraire, � amplifier les horaires d'acc�s des Parisiens aux administrations et aux services municipaux.
Le Conseil de Paris exprime le voeu que la halte-garderie g�r�e par l'association "Ohel Esther" fonctionne de 9 heures � 17 heures du lundi au vendredi.
Je vous remercie.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je donne la parole pour r�pondre et pr�senter l'amendement de l'Ex�cutif, � Olga TROSTIANSKY.
Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, au nom de la 6e Commission. - Monsieur le Maire, un voeu a �t� d�pos� par le Conseil du 19e arrondissement pour effectivement que la halte-garderie fonctionne de 9 heures � 17 heures du lundi au vendredi.
Je voulais dire que le Pr�sident de cette association vient de m'informer que depuis cette ann�e, les horaires avaient �t� modifi�s.
Je vous propose, pour r�pondre � la fois � votre voeu, et au voeu pr�sent� par Mme BARANDA, que cela soit fait en coh�rence avec le nouveau fonctionnement de cette halte-garderie pour qu'on puisse modifier la convention par un amendement pr�sent� par l'Ex�cutif.
Il conviendrait de remplacer le premier alin�a de l'article 4 de la convention par la phrase suivante :
"Elle est ouverte 11 mois par an, du lundi au vendredi, de 8 heures 30 � 12 heures 30 et de 13 heures 30 � 17 heures 30" puisqu'effectivement cet �tablissement est une halte-garderie et n'est pas une cr�che, donc ne sert pas de repas.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Madame BARANDA, est-ce que cet amendement vous convient ?
Mme Violette BARANDA. - Oui, absolument.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Vous retirez votre v?u.
Le v?u �tant retir�, je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement.
Monsieur VUILLERMOZ...
M. Jean VUILLERMOZ. - Tr�s rapidement, une explication de vote.
Evidemment, nous allons voter le v?u propos� maintenant par l'Ex�cutif. Nous nous abstiendrons toutefois sur le projet de d�lib�ration. Nous pensons que c'est une avanc�e importante qui est faite par rapport au conventionnement mais nous attendons encore de voir comment les choses peuvent se passer au niveau des cr�ches.
Merci.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement n� 5 est adopt�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration ASES 6 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Qui s'abstient ?
M. VUILLERMOZ, le groupe "Les Verts" et le groupe U.M.P.
Le projet de d�lib�ration ainsi amend� est adopt�. (2003, ASES 6).