�

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant conjointement deux projets de d�lib�ration, DJS 295 et DJS 312, qui ont tout deux trait au march� de prestations de service pour l?exploitation de la piscine Jos�phine Baker, dans le 13e arrondissement.

Monsieur COMBROUZE, vous avez la parole.

M. Francis COMBROUZE. - Le premier projet de d�lib�ration a pour objet de proc�der � la r�siliation amiable du march� d?exploitation de la piscine Jos�phine Baker qui, je vous le rappelle, a �t� attribu�e � la soci�t� ?Vert Marine?, tr�s r�cemment, en mars 2006. On a inaugur� l?�quipement au printemps.

Nous avions �mis des doutes, en particulier en Conseil d?arrondissement, sur ce choix de gestion lors de l?attribution du contrat.

Apr�s l?incendie survenu dans l?un des saunas de la piscine, le 25 novembre dernier, il s?est av�r� que l?exploitant ne disposait pas des couvertures d?assurance n�cessaires.

D�s lors que la r�siliation � l?amiable de la prestation ne comporte pas de d�marches d?indemnit� et qu?elle pr�voit bien la continuit� du service public d?exploitation de cette piscine, nous pouvons nous y rallier et cela semble le cas.

En revanche, nous voterons contre le lancement d?un nouvel appel � candidature pour d�signer un exploitant priv�, objet du second projet de d�lib�ration, DJS 312.

Nous disons stop. En particulier, les donn�es essentielles du futur march� d?exploitation demeureraient en l?�tat, � deux exceptions pr�s. La premi�re concerne le fait que la Ville fera son affaire d?assurer sa piscine, ce qui semble assez logique.

Deuxi�mement, un contr�le technique n�cessaire � l?exploitation de cet �quipement innovant a �t� conclu en d�cembre dernier et, donc, ne rel�ve pas d?un contrat d?exploitation puisque la Ville a fait son affaire d?avoir un contr�le technique des installations.

D�s lors, cela nous conforte dans l?id�e que la gestion de la piscine doit �tre reprise en main par le service public qui a les comp�tences et les moyens d?investir dans l?exploitation de cet �quipement, certes innovant, mais qui est ?dans les mains? de la D.J.S. et qui doit le rester.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur CHERKI, vous avez la parole.

M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. Tout d?abord, pour vraiment r�pondre � M. COMBROUZE, la piscine a toujours �t� entre les mains du service public. Ce n?est pas parce que nous ne sommes pas en r�gie que nous ne sommes pas dans des modalit�s d?exploitation d?un service public.

Je pense que M. COMBROUZE voulait parler d?un retour en r�gie. Comme il a �t� tr�s pr�cis et tr�s technique, je vais aller au bout de la pr�cision et de la technicit�.

Pourquoi dis-je cela ? Parce qu?il s?agit quand m�me d?un �tablissement d?une complexit� particuli�re. La Ville de Paris est capable d?exercer un grand nombre de professions diverses et je me bats � chaque fois avec acharnement pour que nous reprenions en r�gie des �quipements quand nous pouvons le faire. S?agissant du stade Charl�ty, nous avons repris l?animation et la gestion du stade en r�gie parce qu?on avait fait le constat que la Ville de Paris avait un savoir-faire que les exploitants priv�s n?avaient pas.

Mais il se trouve aujourd?hui, et la Ville de Paris, je vous le dis, Monsieur COMBROUZE, est une exception, que de plus en plus de communes externalisent la gestion de leur �quipement baln�aire, que la Ville de Paris a pr�s des trois-quarts de ses piscines g�r�es en r�gie. Donc la politique de la Ville de Paris n?est pas d?abandonner la gestion en r�gie de ses �tablissements baln�aires. Mais il se trouve que dans le cadre de la piscine sur la Seine, qui est la premi�re du genre je tiens � le dire, et donc comme c?est le premier �quipement du genre, on essuie les pl�tres.

C?est un bateau qui est amarr� et qui a des conditions techniques particuli�res et qui, en plus de cela, comporte un certain nombre de fonctions qui ne sont pas traditionnellement g�r�es par la Ville en r�gie. Je parle notamment des �l�ments de restauration. Donc si on avait pris une r�gie, on n?aurait fait qu?une r�gie partielle et on n?a pas l?habitude de faire cela en r�gie.

Mais surtout pour des raisons techniques li�es � la gestion d?un bateau, ce que nous ne savons pas faire, l?ensemble des directions, d?un commun accord, ont estim� qu?il �tait plus raisonnable de passer un march� avec un exploitant de piscines. Or, il se trouve que la soci�t� avec laquelle nous avons contract�, ?Vert Marine? est une soci�t� tr�s bonne, je tiens � le dire, qui g�re des �quipements baln�aires � Paris et dans le reste de la France et dans des communes de toutes �tiquettes politiques, Monsieur COMBROUZE.

Je n?en dirais pas plus. Mais il se trouve que pour cet �quipement-l�, techniquement en particulier, elle a du mal. Elle n?y arrive pas parfaitement.

La question de l?incendie, c?est autre chose. C?est un court-circuit. Cela peut arriver m�me dans des �quipements en r�gie.

Nous avons donc pass� un accord de r�siliation � l?amiable avec l?entreprise qui a elle-m�me convenu qu?elle rencontrait plus de difficult�s qu?elle ne le pr�voyait pour la gestion de cet �quipement.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Ce n?est pas un argument suffisant pour s?en aller.

M. Pascal CHERKI, adjoint, rapporteur. - Donc nous allons, dans ce cadre-l�, faire une r�siliation � l?amiable et nous allons relancer la proc�dure de mani�re � pouvoir, en fonction des r�ponses qui nous sont parvenues, contracter avec un exploitant qui ma�trise parfaitement la technicit� de ce qui est d?abord un bateau, avant d?�tre une piscine. Et j?insiste l�-dessus, il y a une gestion particuli�re de ce type d?�quipement.

Pour le reste, vous connaissez les qualit�s de cet �quipement qui donne une grande satisfaction aux usagers. Je tiens � la disposition des conseillers de Paris, qui le souhaitent, le cahier de r�clamation et le cahier d?annotation, et vous verrez que les usagers sont vraiment tr�s contents, qu?il conna�t une fr�quentation tr�s importante. Et donc il s?agit juste simplement d?am�liorer les conditions d?optimisation de l?exploitation de ces �quipements dans l?int�r�t des usagers d?une piscine qui est la seule piscine de Paris qui est ouverte 2 soirs par semaine jusqu?� minuit.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je donne la parole � M. VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ. - Merci, Monsieur le Maire. Je ferai une explication de vote.

J?appr�cie �videmment les commentaires de Pascal CHERKI, ceci dit nous ne sommes pas favorables et il faut le dire. Le probl�me n?est pas seulement une exception pour la piscine Jos�phine Baker.

Dans mon arrondissement, il y a 2 piscines qui sont aussi pass�es en d�l�gation de service public. On peut trouver des exceptions � tout. Il est �vident que la piscine Pailleron, c?est une exception puisqu?en m�me temps il y a une patinoire mais on l?a confi�e � l?U.C.P.A. Il y a une autre piscine, la piscine Georges Hermant, qui aurait tr�s bien pu �tre reprise en r�gie, elle est pass�e aussi � l?U.C.P.A.

Donc, les d�l�gations de service public, � un moment donn�, il faut arr�ter.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Bien.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 295.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2007, DJS 295).

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 312.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2007, DJS 312).

�