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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Bien. Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DFPE 6 relatif � l?approbation du principe de r�alisation de travaux pour la construction de 2 cr�ches collectives dans le 13e arrondissement.

Vous avez la parole, Madame BARANDA.

Mme Violette BARANDA. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, nous venons d?inaugurer la cr�che H�rold, cr�che qui se veut pilote, un grand pas en avant a �t� r�alis�.

La Ville doit continuer son engagement en mati�re de constructions neuves qui va dans ce sens mais nous ne saurions nous contenter d?une jolie vitrine et ne pas aller au-del�. Nous devons continuer � appliquer l?engagement de la Ville en mati�re de constructions neuves, les cr�ches devront obtenir la labellisation H.Q.E. B�timents Tertiaires, consommer 20 % d?�nergie en moins que l?objectif fix� par la RT 2005, donc �tre certifi�es T.H.P.E., Tr�s Haute Qualit� Performance Energ�tique.

Attendu l?engagement de la Ville en son nom et celui de ses d�l�gataires en mati�re de constructions de b�timents tertiaires, nous devons viser la certification H.Q.E. et B�timents Tertiaires pour toute construction neuve r�alis�e par notre Municipalit�, viser aussi la certification T.H.P.E., donc Tr�s Haute Qualit� Performance Energ�tique, correspondant � un objectif de consommation d?�nergie de l?ordre de 60 kW par m�tre carr� par an pour toute construction r�alis�e par nos soins et m�me l?�tendre, si nous le pouvons, au priv�.

D?autre part, au niveau des mat�riaux employ�s, ils doivent �tre irr�prochables. Il s?agit non seulement d?utiliser des mat�riaux n?ayant aucun impact sur la sant� des tout petits, en �vitant soigneusement les colles et peintures charg�es en compos�s organiques volatiles mais aussi de proscrire les mat�riaux ayant une empreinte �cologique tr�s lourdes, tels les PVC qui cumulent les risques sur la sant�, et l?empreinte �cologique li�e aux d�riv�s du p�trole.

L?aluminium aussi dont l?extraction et la transformation sont responsables de pollutions majeures et d?�mission de gaz � effet de serre, doit �tre proscrit.

Le polystyr�ne est aussi � proscrire.

Et, j?allais l?oublier, la cr�che H�rold, bien qu?� peu pr�s pilote et un petit peu vitrine, contient du polystyr�ne. Les doublages de plafond ont �t� faits en polystyr�ne. Aujourd?hui, nous pouvons utiliser d?autres mat�riaux plus naturels : le chanvre, le pl�tre. Il y a des fili�res qui se sont d�velopp�es.

Dans le questionnaire sur le P.L.U., les Parisiens et les Parisiennes ont clairement r�pondu qu?ils aimeraient voir utiliser des mat�riaux plus respectueux de notre environnement. N?oublions pas, ces d�marches sont cr�atrices de nouvelles fili�res �conomiques, cr�atrices d?emplois voire de milliers d?emplois.

C?est pour cela que nous proposons l?amendement suivant.

A l?article 1 : substituer ?le principe de r�alisation des travaux pour la construction de 2 cr�ches collectives ayant vocation � �tre certifi�es H.Q.E et B�timents Tertiaires, T.H.P.E., Tr�s Haute Qualit� Performance Energ�tique, l?une de 66 places, la seconde de 33 places, 29 et 31 rue Javelot, sur la Dalle des Olympiades dans le 13e? au lieu de ?est approuv� le principe de r�alisation de travaux par la construction de 2 cr�ches collectives, l?une de 66 places et la seconde 33 places, 21, rue du Javelot?, car nous trouvons que c?est impr�cis.

Dans le r�glement de consultation int�gr� aussi, la solution de base impos�e aux candidats devra offrir des performances telles que les 2 cr�ches puissent �tre certifi�es H.Q.E. B�timents Tertiaires et T.H.P.E. Tr�s Haute Qualit� Performance Energ�tique ; de surcro�t, la solution de base devra proscrire le recours � certains mat�riaux tels les polystyr�nes, le PVC et l?aluminium et devra recourir qu?� des mat�riaux �co certifi�s ayant l?empreinte �cologique la plus faible possible.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je donne la parole � Mme TROSTIANSKY.

Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, au nom de la 6e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Le projet de reconstruction de la cr�che des Olympiades qui permettra de cr�er 27 places suppl�mentaires a �t� act� en janvier 2004. La d�lib�ration qui vous est propos�e ne conserve que la proc�dure d?appel d?offres pour le march� de travaux.

Ce n?est donc plus possible � ce stade de r�int�grer un principe de certification H.Q.E. Haute Qualit� Environnementale, ni T.H.P.E. Tr�s Haute Qualit� Performance Energ�tique. Ce projet int�gre n�anmoins de nombreux principes de construction environnementale.

Il s?agit de :

- une relation harmonieuse avec l?environnement ;

- un chantier respectueux de l?environnement ;

- une gestion de l?�nergie avec le choix de la C.P.C.U. ;

- un confort hygrothermique avec une isolation renforc�e, notamment par les toitures plant�es, une isolation par l?ext�rieur ;

- un confort visuel avec un soin particulier apport� � l?�clairement naturel de tous les espaces de vie ;

- une qualit� sanitaire de l?air par le traitement de la ventilation et des ouvrants dans tous les locaux ;

- une gestion de l?eau avec des terrasses plant�es ;

- une qualit� sanitaire de l?eau avec la conception des r�seaux et notamment la pr�vention des risques de l�gionnelle avec un certain nombre de mitigeurs situ�s syst�matiquement au point de puisage.

Donc, Madame BARANDA, la politique de construction, d?achat et de consommation de la Ville de Paris en mati�re de petite enfance s?inscrit, et vous le savez, dans une d�marche de respect de l?environnement et de d�veloppement durable. Toutes les op�rations neuves comme les cr�ches Budin, Poissonniers ou encore Beaujon sont d�sormais lanc�es dans une d�marche H.Q.E. Et je formule avec vous le v?u que cette d�marche se g�n�ralise et puisse aboutir � une certification.

Donc, Madame BARANDA, vous qui avez particip�, contribu� au lancement de cette d�marche, je vous invite �videmment, ainsi que tous les participants pr�sents au comit� de pilotage de l?op�ration H�rold, la premi�re cr�che H.Q.E. de France � venir visiter cette cr�che, mais le projet de la nouvelle cr�che des Olympiades �tant d?une part d�j� totalement d�finie et d?autre part, �tant d?ores et d�j� men�e dans un r�el souci de respect environnemental, je vous propose de rejeter cet amendement.

Voil�, Monsieur le Maire, ce que je voulais dire, donc je vous propose que l?on vote le projet de d�lib�ration et que l?on rejette cet amendement avec l?ensemble des �l�ments et des r�ponses que j?ai apport�s � Mme BARANDA.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame BARANDA ?

Mme Violette BARANDA. - Madame la Maire, je peux comprendre votre position s?agissant du premier amendement, mais sur le deuxi�me amendement, vous dites vous-m�me vouloir faire une v�g�talisation plant�e pour une isolation ext�rieure, et je ne pense pas que de ne pas utiliser de polystyr�ne soit irr�m�diable aujourd?hui, puisque la construction est en cours. C?est tout � fait possible de dire : nous ne voulons pas de polystyr�ne, nous voulons, par exemple, de l?isolant � base de chanvre et de pl�tre. Ce n?est pas r�volutionnaire en soi, c?est simplement du bon sens.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. Qu?advient-il de l?amendement ? Est-il retir� ou maintenu ?

On int�gre la deuxi�me partie, Madame TROSTIANSKY ?

Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, rapporteure. - Je propose, sous forme de v?u, de demander que l?on essaie de proscrire le retour au polystyr�ne, dans la mesure du possible.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Vous proposez donc qu?on transforme l?amendement en v?u et qu?on ne retienne que la deuxi�me partie de l?amendement.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n� 19 d�pos�e par le groupe ?Les Verts? compte tenu des observations de Mme TROSTIANSKY qui se substitue � l?amendement n� 19.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2007, V. 92).

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DFPE 6.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2007, DFPE 6).

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