M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au projet de d�lib�ration CL 527 : autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un 3e avenant au bail � construction consenti le 24 d�cembre 1987 � la soci�t� " Aquaboulevard ".
Madame SCHNEITER, vous avez la parole.
Mme Laure SCHNEITER. - Monsieur le Maire, affaire " tordue " d�s l'origine : il s'agit d'une soci�t� priv�e, et � chaque question un peu embarrassante, le Maire du 15e nous explique que c'est une soci�t� priv�e et qu'elle est libre de faire tout ce qu'elle souhaite. On se demande dans ces conditions pourquoi nous nous en occupons tant. On n'a jamais tant vot� pour les affaires d'une soci�t� priv�e !
Il ne faut quand m�me pas oublier au d�part que le terrain sur lequel s'est install� " Aquaboulevard " �tait une r�serve pour �quipements publics de la Ville. Il ne faut pas oublier non plus que cette soci�t� a engag� cette op�ration " Aquaboulevard " avec assez peu de fonds personnels, beaucoup de cr�dits et une caution solidaire de la Ville de 180 millions de francs.
R�sultat : d�j�, fin 1992, l'affaire " tournait ", mais n'arrivait pas � payer les int�r�ts. M. BALLADUR avait demand� au Maire du 15e de faire d�poser le bilan de la soci�t� ; le Maire du 15e avait refus� et avait c�d� � la soci�t� " Aquaboulevard " un terrain pour construire 12.000 m�tres carr�s de bureaux afin de retirer la caution solidaire de la Ville. M. BALLADUR s'�tait abstenu sur ce montage de renflouement et consid�rait que cette aide ne servirait � rien et que t�t ou tard Aquaboulevard ferait faillite. Le Maire du 15e n'a rien voulu entendre, et aujourd'hui que ce dossier revient, il est tout fier de nous expliquer que la Ville est " financi�rement �trang�re " � cette op�ration.
Je constate que malgr� les nombreux m�tres carr�s de bureaux vacants � Paris, dans le 15e, et � Issy-les-Moulineaux, ce sont m�me 15.000 et non 12.000 m�tres carr�s que la soci�t� s'appr�te � construire ! Avec en plus le d�classement d'une bande d'espaces verts pris sur l'emprise du parc Suzanne-Lenglen. Ce n'est pas une surface importante mais avec tous les espaces verts int�rieurs d�truits et malgr� la cr�ation des parcs Georges-Brassens et Citro�n, les habitants du 15e disposent de moins de trois m�tres carr�s d'espace vert par habitant en comptant les cimeti�res et les talus des p�riph�riques.
Si l'implantation de plusieurs salles de cin�ma ne me para�t pas une mauvaise id�e, encore que je me demande pourquoi la soci�t� " Gaumont " aurait le monopole, pourquoi envisager un complexe cin�matographique de quatorze salles, alors que des cin�mas ont ferm� dans le 15e ? Comme les galeries marchandes � moiti� vides ou compl�tement ferm�es que l'on voit dans Paris ? Vous savez que des complexes trop grands sont co�teux en �nergie et en entretien et donc difficilement rentables. A l'heure actuelle, la soci�t� a eu suffisamment de probl�mes.
Comment �tre s�r que cela marchera ? Les habitants sont inquiets ; il n'y a pas de concertation, toutes ces incertitudes devraient inciter � la prudence.
Je voudrais savoir si la r�alisation du complexe cin�matographique sera incluse dans le complexe d'Aquaboulevard, car le Maire du 15e n'a pas voulu r�pondre, ou s'il s'agira de constructions suppl�mentaires.
En conclusion, je pourrais �tre d'accord sur le projet des cin�mas, mais ne puis accepter celui de construction de bureaux suppl�mentaires. Aussi, je m'abstiendrai de voter ce troisi�me avenant au bail � construction au profit de la soci�t� " Aquaboulevard ".
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. HUBERT.
M. Alain HUBERT. - Monsieur le Maire, dans cette affaire de l'Aquaboulevard, pour bien la comprendre, il faut remonter � ses origines. On peut dire qu'� la naissance, l'" enfant �tait quelque peu malform� ". Pour le mettre en place, il avait fallu proc�der � une torture du Plan d'occupation des sols, pour ne pas dire � un viol manifeste. En effet, le terrain sur lequel a �t� �difi� Aquaboulevard �tait un terrain en r�serve au P.O.S. pour un �quipement sportif public. Or, Aquaboulevard est un �quipement sportif priv� et non pas un �quipement public.
Par ailleurs, on a vite constat� que la soci�t� rencontrait des difficult�s financi�res, notamment du fait de l'insuffisance de ses fonds propres. Ensuite, on a pu constater que par rapport � la population vis�e, les prix d'entr�e �taient manifestement trop �lev�s.
(M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, remplace M. le Maire de Paris au fauteuil de la pr�sidence).
Face � ces difficult�s, la Ville de Paris a apport� quelque chose de consid�rable en donnant sa garantie financi�re qui comportait effectivement beaucoup de risques, � l'image de ce qui a pu se produire pour la Ga�t�-Lyrique. Et depuis, la Ville de Paris fonctionne pour cet enfant malform� comme une sorte de couveuse, et � plusieurs reprises, un certain nombre d'avantages ont �t� donn�s � la soci�t� gestionnaire d'Aquaboulevard.
Pour m�moire, je note qu'en 1989 (la cr�ation date de 1987) on l'a autoris�e � r�aliser 500 m�tres carr�s suppl�mentaires...
En 1992, plus grave, on a autoris� la soci�t� " Aquaboulevard " � r�aliser 15.000 m�tres carr�s de bureaux, excusez ma trivialit�, pour se " faire un peu de gras " sur le march� du bureau encore florissant � l'�poque, mais au bord de la catastrophe. Crise des bureaux... Ces bureaux ne sont pas termin�s aujourd'hui, cinq ans apr�s et on se demande ce qu'on va pouvoir en faire. Au passage, on a d�class� un morceau de domaine public suppl�mentaire, et pour faciliter la commercialisation de ces bureaux pour Aquaboulevard, on a port� le bail de 60 � 99 ans. Pourquoi pas la concession � perp�tuit� !
En �change, et c'est sans doute la seule chose un peu intelligente qu'a faite la Ville de Paris dans cette affaire, la Ville a retir� sa garantie financi�re.
Mais, comme l'avenant " Bureau " ne pouvait pas fonctionner pour apporter des fonds suppl�mentaires � " Aquaboulevard ", on vient d'inventer l'avenant " Cin�ma ".
L'avenant " Cin�ma " se double du cadeau d'une emprise suppl�mentaire de 789 m�tres carr�s prise sur un jardin et, bien s�r, de l'�largissement de l'objet du bail � construction, puisque le bail � construction visait explicitement des �quipements nautiques et les �quipements de loisirs qui allaient avec.
Excusez du peu, 14 salles, 2.722 places, auxquelles pourraient s'ajouter d'autre salles, pour 1.240 places !
Bien s�r, on ne peut pas �tre hostile � l'id�e qu'on augmente le nombre de cin�mas � Paris, et tant mieux si l'�quipement du 15e se renforce. Encore faut-il, Monsieur le Maire, ne pas faire n'importe quoi !
Il n'est pas question pour nous de remettre en cause l'utilit�, certes relative, de l'�quipement priv� nautique, mais ce qui s'est pass� depuis 1987 rel�ve, pour ce qui est de la soci�t� gestionnaire, d'une sorte d'aventurisme financier et d'une sorte de d�rive de votre majorit� lib�rale s'agissant d'un �quipement priv�. On a rarement vu un �quipement priv� parisien autant aid�, m�me s'agissant de soci�t�s " amies ", que l'a �t� " Aquaboulevard " !
Sur la question des cin�mas, vous nous dites dans le projet qu'il est clair que des synergies existent entre les loisirs nautiques et le cin�ma... Affirmation sans preuve puisque, apparemment, il n'y a pas d'�tude de march�, en tout cas vous n'en parlez pas.
Moi, ce que je sais, c'est que le prix d'entr�e � " Aquaboulevard " est tel que les jeunes qui le fr�quentent, d'abord, restent longtemps (pour en avoir " pour leur argent " !) et, d'autre part, n'ont pas forc�ment les moyens de se payer, � la sortie, le cin�ma. Donc, ce n'est pas forc�ment la m�me client�le qui est vis�e.
Par ailleurs, je sais un peu comment fonctionnent les multisalles, les salles en multiplex. Concernant 14 salles excentr�es - je ne dis pas qu'au-del� de la porte Balard, c'est la rase campagne, mais quand on conna�t, c'est quand m�me au-del� du p�riph�rique -, sans desserte en transports en commun s�rieuse, alors que partout � Paris o� fonctionnent les concentrations de cin�mas, c'est � l'emplacement de ruptures de charge importantes (Montparnasse, les Champs-Elys�es, l'Op�ra), et que nulle part ailleurs il n'y a v�ritablement de grosses concentrations de cin�mas qui fonctionnent - et c'est d'ailleurs ailleurs qu'ils ont ferm� et qu'ils continuent � fermer parfois -, je suis donc sceptique.
Dans le 15e m�me, tant mieux si ce projet correspondait � un bouleversement nouveau du march� en sens contraire de ce qui se passe actuellement mais...
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Est-ce que je peux vous demander de conclure, Monsieur HUBERT ?
M. Alain HUBERT. - Je vais essayer de conclure rapidement, Monsieur le Maire.
... dans le 15e m�me, des salles ont ferm� r�cemment ; pour �tre pr�cis, 5 salles ont ferm� rue Saint-Charles. Quant aux salles qui subsistent, soit au carrefour Convention, soit � Beaugrenelle, ce sont des salles qui fonctionnent bien, certes, le week-end, mais qui en semaine ne fonctionnent pas de mani�re exceptionnelle.
Alors, que risque-t-il de se passer avec ce projet ? Moi, je ne vois que trois issues pessimistes, je n'en vois pas d'optimiste.
Ou le projet est examin� par la " Gaumont " avec une certaine lucidit�, et elle va voir qu'elle se fera concurrence � elle-m�me avec ce qu'elle a au carrefour Convention et ce projet est mort-n�.
Ou le projet se r�alise et, dans ce cas-l�, je pense qu'il y a deux hypoth�ses :
- soit il ne peut pas survivre financi�rement, il ferme au bout d'un certain temps et ce sera un �chec et un gaspillage ;
- soit il tue la concurrence, � savoir les cin�mas les plus proches - les plus proches, c'est Beaugrenelle -, et je ne pense pas que la Ville de Paris puisse souhaiter cela, car pourquoi souhaiter remplacer les cin�mas de Beaugrenelle par les cin�mas de la " Gaumont " � " Aquaboulevard " ?
Donc, il n'y a l� aucune hypoth�se qui soit favorable � ce projet qui, pour nous, ne repr�sente qu'une sorte de fuite en avant, d'aventurisme, je l'ai dit, et d'acharnement th�rapeutique de la part de la Ville de Paris � l'�gard de cette soci�t�.
Monsieur le Maire, nous nous prononcerons contre ce projet.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, communiste et du Mouvement des citoyens).
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Je donne la parole � M. MANSAT.
M. Pierre MANSAT. - Monsieur le Maire, Henri MALBERG, au nom du groupe communiste, vous a remis ce matin une lettre vous demandant express�ment de retirer de l'ordre du jour ce projet de d�lib�ration et d'entamer sans d�lai une concertation avec les professionnels du cin�ma.
Au nom du groupe communiste, je renouvelle cette demande.
Ce dossier est d'une telle importance, les enjeux � long terme sont tels qu'il est impossible pour notre Assembl�e de se prononcer dans de telles conditions.
En effet, s'il s'agissait de construire un ensemble de salles adapt�es pour la population du quartier, il n'y aurait pas de probl�me. Mais ce n'est pas de cela dont il s'agit.
Ce projet offre la possibilit� � la soci�t� " Gaumont " de construire dans des conditions tr�s int�ressantes (les loyers capitalis�s) un ensemble cin�matographique de 14, 15, 16 salles de cin�ma, voire plus, pr�s de 4.000 places, pour le plus grand bonheur d'Indosuez, de la Lyonnaise des Eaux, de Dumez, de Forest-Hill, des Mutuelles du Mans.
L'exp�rience des deux m�ga-complexes ouverts � Paris, les Halles et Montparnasse, permet de comprendre qu'un projet d'une telle ampleur aurait des cons�quences �normes sur les pratiques de fr�quentation dans une zone g�ographique tr�s �tendue, pas seulement les 15e et 14e arrondissements, mais d'autres arrondissements et �galement les Hauts-de-Seine.
Premi�re objection motivant notre demande de retrait du projet, il nous est demand� de nous prononcer sans avoir l'avis de la commission d'�quipement cin�matographique aupr�s de laquelle la soci�t� " Gaumont " a d�pos� une demande d'autorisation.
Pour se prononcer sur ce projet, cette commission, pr�sid�e par le Pr�fet, doit se voir remettre par la soci�t� qui demande l'autorisation une �tude permettant d'appr�cier l'impact pr�visible du projet.
Selon le d�cret minist�riel 96-119 du 20 d�cembre 1996, cette �tude est destin�e � permettre � la commission d'appr�cier l'impact pr�visible du projet au regard des crit�res pr�vus par la loi du 27 d�cembre 1973.
Cette �tude :
- pr�cise la zone d'attraction de l'ensemble de salles de spectacles cin�matographiques et la population par commune comprise dans cette zone ;
- inventorie les �tablissements de spectacles cin�matographiques exploit�s dans cette zone avec l'indication du nombre de places de chacun ;
- �value la fr�quentation dans la zone ;
- �value la recette annuelle brute attendue de l'exploitation de l'ensemble projet� de salles de spectacle cin�matographique ;
- �value l'effet potentiel sur la fr�quentation cin�matographique et sur les �tablissements de spectacle cin�matographique de la zone d'attraction ;
- �value l'effet potentiel du projet sur l'�quilibre entre les diff�rentes formes de spectacle cin�matographique en salle ;
- analyse les effets sur l'emploi.
Il va de soi que le Conseil de Paris ne peut se prononcer valablement qu'en ayant pris connaissance de cette �tude. Ce n'est pas le cas. C'est pourtant �l�mentaire, vu l'importance du projet.
Bien plus, la soci�t� " Gaumont " aurait d�pos� sa demande il y a quatre mois � la Pr�fecture de Paris, et il semble bien que le Pr�fet n'a pas, comme le pr�voit la loi, pris un arr�t� fixant la composition de ladite commission d�partementale d'�quipement cin�matographique, donc que cette commission ne s'est pas r�unie et qu'elle n'a pas pu rendre son avis.
Le d�lai pour que la commission donne son avis a donc toutes les chances d'�tre forclos.
Le d�cret d'application du 20 d�cembre, dans son article 16, pr�voit que si aucune d�cision n'a �t� notifi�e au demandeur avant la date fix�e, l'autorisation est r�put�e accord�e. On croit r�ver ! Cela signifie que dans une affaire de cette importance, le repr�sentant de l'Etat a laiss� filer. Gaumont b�n�ficierait donc d'une autorisation tacite. C'est totalement inadmissible et impensable ! Il est vrai que cela s'est pass� comme cela pour le complexe UGC Cit�-Cin� Les halles. C'est donc un v�ritable ch�que en blanc qui nous est demand�.
Personne ne peut le signer.
Deuxi�me objection : ce projet n'a fait l'objet d'aucune concertation avec les professionnels. Nous vous posons une question pr�cise, et j'esp�re obtenir une r�ponse : pouvez-vous confirmer ou infirmer l'affirmation suivante : " la Mairie de Paris a pris l'engagement de geler de tels projets au cours d'une r�union tenue avec l'ensemble des professionnels de cin�ma, au cours de l'ann�e 1996 ". Il n'y a eu aucune consultation de la profession et c'est le groupe communiste qui a pris l'initiative d'alerter et de consulter les professionnels.
Les premi�res r�actions �taient l'�tonnement, la stup�faction, l'effarement, l'indignation. C'est le cas de plusieurs exploitants ind�pendants � Paris, comme par exemple de M. Roger DIAMANTIS, propri�taire du cin�ma Saint-Andr�-des-Arts et de bien d'autres exploitants ; d'exploitants-producteurs comme M. KARMITZ. C'est aussi l'opinion de l'Association fran�aise des cin�mas d'arts et d'essai qui s'est adress�e � vous, Monsieur le Maire, le 17 janvier. La lettre est sign�e de Patrick BROUILLER. Je ne la lis pas dans son int�gralit�.
" C'est avec stup�faction et regret que nous venons de prendre connaissance de l'avis du 15e arrondissement concernant l'implantation d'un m�ga-complexe de 15 salles dans le 15e arrondissement.
Nous ne voulons croire que le Conseil et la Mairie de Paris suivront cet avis apr�s les assurances re�ues par la profession d'un gel de tels projets dans la Capitale.
Nous ne pouvons, nous, responsables d'un millier de salles fran�aises, dont une centaine parisiennes, transiger quand il s'agit du pluralisme culturel et de l'�quilibre commercial pour ne pas parler du strict droit � la concurrence.
Un r�el risque de concentration existe pour le march� parisien avec deux seuls op�rateurs. En effet, plusieurs salles d'art et d'essai seront ainsi en p�ril et seront menac�es de disparition.
Nous demandons � M. le Maire et � l'ensemble des Conseillers municipaux de ne prendre aucune d�cision concernant cette affaire avant concertation avec les professionnels, les responsables politiques et administratifs de la culture ", rappelle l'Association fran�aise des cin�ma d'art et d'essai.
M�me r�action de l'Union des ind�pendants du cin�ma, pr�sid�e par M. Sylvain BURSZTEJN, producteur, tr�sorier, M. G. MORDILLAT, r�alisateur, qui demande la suspension d'une telle d�cision. Ils soul�vent la question des risques de concurrence et de dumping en mati�re de tarification.
M�me �tonnement de la part des communes limitrophes des Hauts-de-Seine, Issy-les-Moulineaux et Malakoff, o� il y a des salles ind�pendantes et des salles municipales.
L�, ni les Maires, ni les professionnels n'ont �t� inform�s.
Du point de vue de l'avenir, tant de l'exploitation ind�pendante � Paris, du d�veloppement culturel de la Capitale, que du cin�ma fran�ais et des films diff�rents, il faut savoir ce que l'on veut � Paris. Est-ce que l'on soutient ce principe des multiplexes qui ne fait que tuer les salles ind�pendantes, qui agit comme un aspirateur de fr�quentation de cin�ma sans provoquer un �largissement de cette fr�quentation ?
Pourtant la preuve est faite qu'� Paris, on peut avoir des salles belles, modernes, adapt�es avec une programmation diversifi�e, qui permet de gagner et de regagner des spectateurs dans les quartiers, avec un effet dynamique dans ces m�mes quartiers.
Cette politique est � courte vue et est effarante surtout quand on conna�t les autres projets de M�ga-Bercy, � la porte de la Villette ou encore � la porte d'Aubervilliers. " C'est l'encerclement ", a dit un exploitant parisien. Pour le cin�ma � Paris, la pr�servation, le d�veloppement d'un secteur ind�pendant sont des enjeux majeurs.
Au nom du groupe communiste, nous manifestons notre opposition � ce projet.
Votre responsabilit� est �videmment tr�s lourde, mais il reste les moyens de l'action et des recours.
(Applaudissements sur les bancs des groupes communiste, socialiste et du Mouvement des citoyens).
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint pr�sident. - Je donne la parole � M. BLET.
M. Jean-Fran�ois BLET. - Monsieur le Maire, vous nous demandez de vous autoriser � signer un nouvel avenant au contrat de bail liant la Ville � la soci�t� " Aquaboulevard ". Encore faut-il vous rappeler les nombreuses errances de gestion qui caract�risent cet �quipement depuis sa cr�ation.
En 1987, une convention liant la Ville de Paris � la soci�t� " Nauticlub " autorise ladite soci�t� � occuper un terrain communal class� r�serve d'�quipements sportifs en vue d'y exploiter un centre de loisirs. Ce qui n'est, ni plus, ni moins, qu'un d�tournement pur et simple d'une r�serve sportive municipale au profit du priv�.
En 1989, ouverture de l'Aquaboulevard. D�s la premi�re ann�e, l'�quipement enregistre un d�ficit de 33 millions de francs. Ce chiffre a atteint 90 millions de francs en 1990.
En 1992, la Ville tente de se d�sengager de l'op�ration en c�dant � la soci�t� " Nauticlub ", devenue " Aquaboulevard ", des droits � construire 15.000 m�tres carr�s de bureaux sur ses terrains, en contrepartie de l'abandon de la garantie d'emprunt de la Ville de 150 millions de francs.
La majorit� du Conseil du 15e arrondissement �tait tr�s divis�e sur ce dossier. M. Edouard BALLADUR avait m�me demand� le report du projet de d�lib�ration au Maire de l'arrondissement, M. GALY-DEJEAN.
Au m�me moment, M. CORBIERE, le P.D.G.d'Aquaboulevard, �tait inculp� pour escroquerie, abus de biens sociaux, faux en �criture.
En 1994, le rapport de la Chambre r�gionale des comptes �pingle la gestion de l'�quipement. La Ville a vers� une avance de 40 millions de francs. La S.A.G.E.P., l'am�nageur n'a pas eu besoin d'utiliser cet argent. Le co�t des travaux de la S.A.G.E.P., pour l'implantation de l'Aquaboulevard, 7,23 millions de francs, n'avait jamais �t� pay� par la Ville.
Aujourd'hui, par un troisi�me avenant, vous nous demandez d'autoriser la cr�ation d'un complexe de cin�mas de 2.722 places. Nous sommes bien loin d'un �quipement sportif de quartier ouvert � tous.
Vous nous apprenez que l'immeuble de bureaux de 15.000 m�tres carr�s est en cours de construction sur le site de l'Aquaboulevard, mais avec cette particularit� remarquable : sans issue de secours et sans acc�s pompier, et sans doute sans architecte. D'o� l'in�luctable n�cessit� de d�membrer le parc Suzanne-Lenglen.
Vous vous en prenez maintenant aux gramin�es et aux thuyas. Mais qu'est-ce qu'ils vous ont fait les thuyas !
Compte tenu, nous dites-vous, " du faible int�r�t pr�sent� par le terrain concern� "... encore faut-il rappeler que ledit terrain est un espace vert et qui plus est, un parc.
Question int�r�t, un jardin, il est vrai, cela ne rapporte pas. C'est comme les dents creuses.
Dans le jargon fleuri des urbanistes, il s'agit d'une parcelle sous densifi�e, dont la vacuit� fait injure aux promoteurs et b�tonneurs de tout acabit.
Mais 789 m�tres carr�s, ce n'est pas une modification mineure, c'est un square et un square de belle importance que vous vous appr�tez � sacrifier !
Aussi je conclurai en citant l'aphorisme favori d'un �lu c�l�bre du 15e arrondissement : " Est-ce bien raisonnable tout cela ? "
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Avant de donner la parole � M. BULT� pour r�pondre aux intervenants, je donne la parole � M. DESTREM, adjoint au maire, qui souhaite intervenir �galement.
M. Alain DESTREM, adjoint. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je me permets d'intervenir sur ce projet en tant qu'�lu du 15e arrondissement pour essayer d'apporter - avant que mon coll�gue BULT� ne r�ponde sur le fond - quelques �claircissements sur ce dossier.
Le complexe Aquaboulevard : c'est 16 millions de visiteurs depuis sa cr�ation, c'est 2,5 millions de visiteurs par an, c'est 6,5 millions de baigneurs, de personnes qui se baignent � l'Aquaboulevard, ce qui repr�sente plus d'un million de baigneurs par an, avec plus de 22.000 inscrits � ce jour.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Paris-Libert�s " et " Rassemblement pour Paris ").
Je voudrais dire � M. MANSAT que ce n'est pas parce qu'il y a plus d'un million de baigneurs par an � l'Aquaboulevard que les piscines municipales du 15e, du 14e et du 16e arrondissement ne sont pas pour autant utiles. Leurs existences sont donc n�cessaires car compl�mentaires � l'�quipement priv� pr�cit�.
S'agissant du groupe " Aquaboulevard ", ce groupe avait � sa cr�ation 70 millions de fonds propres, � ce jour, ils sont de 310 millions de francs.
Par ailleurs, savez-vous, mes chers coll�gues, les investissements qui ont �t� faits par ce complexe � ce jour ?
A ce jour, depuis son origine, 580 millions de francs ont �t� investis par le groupe " Forest Hill Aquaboulevard " dans ce complexe. Et 50 millions de francs seront investis dans le multiplex soumis au vote de l'Assembl�e, ce jour.
Enfin, la contribution de ce groupe install� dans le 15e arrondissement a repr�sent� � ce jour 45 millions de francs de recettes pour la Ville, qui seront major�es de 12 millions de loyer capitalis�s pour les cin�mas, si nous votons ce projet.
Je voudrais terminer, mes chers coll�gues, sur une observation. Le groupe " Forest Hill Aquaboulevard " est tout proche de communes avoisinantes. Ainsi, Issy-les-Moulineaux est int�ress�e par ce multiplex. Il suffit de le d�placer de 200 m�tres pour qu'il soit sur la Commune d'Issy-les-Moulineaux.
Les recettes fiscales seraient alors pour Issy-les-Moulineaux.
(Vifs applaudissements sur les bancs des groupes " Paris-Libert�s " et " Rassemblement pour Paris ").
C'est ainsi que l'on cr�era 50 emplois avec le multiplex. Ce qui sera de bonne gestion pour la Ville !
Voil�, Monsieur le Maire, ce que je voulais dire sur ce dossier.
(Vifs applaudissements sur les bancs des groupes " Paris-Libert�s " et " Rassemblement pour Paris ")
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Je donne la parole � M. Michel BULT� pour r�pondre aux diff�rents orateurs.
M. Michel BULT�, adjoint, au nom de la 6e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.
Apr�s ce long d�bat sur l'Aquaboulevard, dans le 15e arrondissement, je rappellerai tr�s rapidement que la soci�t� immobili�re " Pierre AVIA ", � laquelle Aquaboulevard a c�d� ses droits sur plusieurs lots du parc de loisirs, a propos� un projet de r�alisation de ce complexe pr�vu pour 14 salles de cin�ma.
L'ensemble du complexe se situera, je le rappellerai, dans les locaux actuellement occup�s par des activit�s peu attractives. Le but est de r�organiser la partie centrale de l'Aquaboulevard en enrichissant sa fr�quentation par une synergie entre deux activit�s de loisirs nautiques et cin�matographiques.
La Ville qui per�oit sur la soci�t� " Aquaboulevard " un loyer annuel sous la forme d'un pourcentage du chiffre d'affaires du parc, devrait donc b�n�ficier, comme le rappelait M. DESTREM tout � l'heure, financi�rement de cette nouvelle r�alisation.
En ce qui concerne le montage juridique envisag�, c'est celui d'une cession du droit au bail au b�n�fice de l'op�rateur cin�ma Gaumont. Cette cession n'a pas, s'agissant d'un bail � construction, � �tre, je vous le rappelle, autoris�e par la Ville de Paris. L'intervention de la Ville se borne en effet � autoriser le rachat de mani�re anticip�e par le groupe Gaumont, par un loyer capitalis� de 12 millions de francs des futurs loyers annuels correspondant aux surfaces multiplex.
Ce rachat, je le rappelle, permettra au concessionnaire de s'affranchir du paiement d'un loyer annuel et de ne pas �tre solidaire des futurs loyers dus par Aquaboulevard. La Ville, quant � elle, se met ainsi bien �videmment � l'abri du non-paiement de ces loyers par le groupe Gaumont.
Quoi qu'il en soit, pour rassurer tout le monde, la r�alisation d'un complexe cin�matographique est subordonn�e � l'accord de la Commission d�partementale d'�quipement cin�matographique, C.D.E.C. En effet, en vertu de la loi du 12 avril 1996, les projets de constructions nouvelles ou de modifications d'immeubles existants entra�nant la cr�ation d'un ensemble de salles de cin�ma comportant plus de 2.000 places, sont soumis � l'autorisation de la C.D.E.C.
Ces dispositions sont donc applicables au projet en cours qui devrait �tre � l'ordre du jour de la premi�re s�ance de cette commission pr�vue tr�s prochainement.
En ce qui concerne la r�alisation, je ne vais pas rentrer dans le fond du dossier, pour ou contre. Je rappellerai combien Jean TIB�RI, Maire de Paris, est aussi bien �videmment attach� � la cr�ation de salles de cin�ma de quartier. Il l'a d�montr� encore r�cemment, notamment par l'inauguration d'un complexe de cin�mas dans le 19e r�alis� par Marin KARMIZ, par les manifestations parisiennes " Lumi�res de Paris " et bien d'autres. Mais �galement la volont� du Maire de Paris est de participer � la r�habilitation des petites salles de quartier. N�anmoins dans ce quartier, il faut reconna�tre qu'il y a un manque d'activit� flagrant. Et faute de voir partir une activit� culturelle et cin�matographique sur la commune d'� c�t�, comme le rappelait M. DESTREM, je pense que raisonnablement, si on a la possibilit� de cr�er des emplois dans ce secteur, � mes yeux ce serait une bonne chose. Loin, bien entendu, de porter pr�judice aux autres salles de cin�ma, je pense que ce seront certainement des �l�ments d'attrait de la banlieue vers Paris. Donc nous devons nous r�jouir de la r�alisation d'un projet dans Paris intra-muros.
Voil� ce que je voulais dire, Monsieur le Maire, mes chers coll�gues.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libert�s ").
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BULT�.
Je mets aux voix...
M. Alain HUBERT. - Juste un mot !
Vous avez dit que j'avais mis de l'eau dans mon vin (ou dans la piscine de l'Aquaboulevard ?). Vous m'avez pr�t� le mot " amateurisme ", alors que j'ai employ� le m�me mot qu'au Conseil d'arrondissement : " aventurisme " financier.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration CL 527.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, les groupes socialiste et apparent�s, communiste, du Mouvement des citoyens, Mmes SILHOUETTE, BILLARD, SCHERER et M. BLET ayant vot� contre, Mmes SCHNEITER, TAFFIN, MM. DUMAIT et MESMIN s'�tant abstenus. (1996, CL 527).