M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Nous examinons la question 97-30 de Mme Gis�le MOREAU, MM. TUROMAN, VION et MALBERG sur l'avenir des b�timents situ�s 91, quai de la Gare (13e).
En voici le texte :
" Un incendie a d�truit, au petit matin du 1er janvier 1997, une grande partie des b�timents " Mitjaville " situ�s 91, quai de la Gare (13e). Le feu a ravag� les ateliers ou logements d'une trentaine de personnes, parmi lesquelles des enfants. Il s'est propag� d'autant plus rapidement que, sans entretien depuis plus de 10 ans, ces b�timents n'�taient pas conformes aux normes de s�curit�. Certains des artistes, qui �taient install�s depuis des ann�es dans ces anciens entrep�ts, propri�t� de la S.N.C.F., ont tout perdu : leurs oeuvres, leurs effets personnels.
La coordination des associations et occupants a demand� � la S.N.C.F. d'installer sur place des b�timents provisoires et de proc�der � la remise en �tat et en conformit� des b�timents sinistr�s. Elle s'oppose, en outre, � toute d�molition d'autres locaux.
Mme Gis�le MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Henri MALBERG et les membres du groupe communiste demandent � M. le Maire de Paris quelles mesures il entend prendre :
1�) pour qu'un secours financier soit apport� aux personnes aujourd'hui priv�es de toit ou d'outil de travail ;
2�) pour contribuer, en liaison avec la S.N.C.F., � rechercher pour elles les moyens d'un relogement d'urgence sur place ;
3�) pour participer, en concertation avec les associations et les occupants, � leur maintien � plus long terme dans ce quartier o� ils sont int�gr�s, sachant que le b�timent des " Frigos " est occup� et ne peut donc les accueillir. "
Mme MAC� de L�PINAY a la parole.
Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, adjoint. - Les b�timents " Mitjaville " situ�s 91, quai Panhard-et-Levassor dans 13e arrondissement appartiennent � la S.N.C.F. Ils sont constitu�s d'un ensemble de locaux disparates. L'incendie du 1er janvier 1997 a d�truit une grande partie de ces b�timents.
S'agissant des occupants concern�s par ce sinistre :
- une m�re de famille et ses quatre enfants qui ne disposaient d'aucun contrat de location ont �t� rapidement relog�s dans le b�timent de la soci�t� d'H.L.M. de la S.N.C.F. " La Sabli�re " situ� 5, rue de Tolbiac � proximit� imm�diate des b�timents " Mitjaville " ;
- La S.N.C.F. et la S.E.M.A.P.A. ont recherch� en urgence un local pour reloger un sculpteur qui occupait un local de 50 m�tres carr�s qui a br�l�. Une installation provisoire lui a �t� propos�e dans la Z.A.C. " Ch�teau-des-Rentiers " ;
- les autres artistes qui occupaient les b�timents d�truits par l'incendie sans disposer de contrat de location avec la S.N.C.F. n'ont pas formul� de demande de relogement aupr�s de la S.N.C.F. qui s'est pourtant d�clar�e pr�te � examiner avec eux une possibilit� de r�implantation.
Enfin, deux locaux, un atelier de s�rigraphie et un atelier de sculpture, n'ont pas �t� touch�s par l'incendie. Leurs occupants peuvent �tre maintenus dans les lieux.
La Ville veillera � ce que les cons�quences de cet incendie soient les moins difficiles possible pour les personnes concern�es.
Dans le cadre de l'am�nagement de " Paris-Rive gauche ", la S.N.C.F. proc�dera au relogement des occupants des ateliers " Mitjaville " dans le b�timent du " Frigo " au fur et � mesure que des surfaces se lib�reront dans celui-ci. Par ailleurs, il est pr�vu de proposer aux autres occupants qui ne pourraient pas �tre relog�s dans le b�timent du " Frigo " un relogement dans des ateliers d'artistes � r�aliser dans l'op�ration " Paris-Rive gauche ".
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.
Madame MOREAU, vous avez la parole.
Mme Gis�le MOREAU. - Je note qu'un nombre limit� de relogements a �t� effectu� puisque pour la femme et ses 4 enfants c'est un relogement, mais qui est provisoire �tant donn� que cet immeuble doit �tre d�moli.
Pour le sculpteur, il s'agit, je suppose, de M. GATOUILLAT qui avait un bail de sept ans, qui �tait l� depuis sept ans d'ailleurs ; c'est une installation provisoire dans la Z.A.C. " Ch�teau-des-Rentiers ".
Je suis assez surprise qu'il n'y ait pas de demande de relogement de la part des autres personnes qui �taient h�berg�es dans ces b�timents et, par ailleurs, la question portait aussi sur l'avenir du 91, quai de la Gare, dont on nous dit qu'il serait maintenu, ou bien que les artistes seraient relog�s, mais jusqu'� pr�sent, cela n'a �t� concr�tis� par rien de tangible. Donc, l'inqui�tude demeure sur l'avenir de ces b�timents et sur le relogement des artistes qui y sont.