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7 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la pollution atmosphérique.



M. LE MAIRE DE PARIS. - Messieurs, je voudrais dire un mot sur la pollution atmosph�rique qui, comme d'autres probl�mes, est une pr�occupation l�gitime des Parisiens.
L'actualit� r�cente a de nouveau mis en avant la question de la pollution atmosph�rique.
Il s'agit-l� d'un probl�me national. L'�pisode de pollution que la France a travers� a mis en �vidence un fait que nous connaissions mais dont tous n'avaient pas clairement conscience : la pollution atmosph�rique n'est pas un probl�me local et notamment sp�cifique � Paris.
Le traitement de la pollution ne peut pas �tre compl�tement local, c'est ce que la loi sur l'air, vot�e cet automne au Parlement, a clairement pos�, en pr�voyant pour toutes les agglom�rations un contr�le des niveaux de pollution.
Permettez-moi d'abord d'analyser ce qui s'est pass� la semaine derni�re.
La reprise de l'activit� �conomique g�n�rale, apr�s la fin de la p�riode des f�tes, s'est traduite pendant quelques jours par des rejets atmosph�riques importants : en particulier, du dioxyde de soufre, essentiellement li� aux activit�s industrielles et au chauffage.
La situation m�t�orologique a conduit � l'accumulation des rejets polluants au-dessus des principales agglom�rations fran�aises.
Paris a �t�, il faut le souligner, relativement �pargn�. Je tiens donc � le rappeler une fois de plus et � r�futer ainsi des inexactitudes. A l'exception de la forte pointe de pollution qui a travers� l'agglom�ration du Sud vers le Nord dans la matin�e du 13 janvier et qui r�sulte clairement de la retomb�e des rejets soufr�s de la Centrale de Vitry-sur-Seine, le niveau de pollution observ� � Paris et dans l'ensemble de la p�riode, est rest� nettement inf�rieur � celui que connaissaient certaines agglom�rations.
Il est important de noter que les pollutions azot�es li�es � la circulation sont toujours rest�es inf�rieures au niveau du seuil d'alerte 2 et que le principal polluant en cause � Paris �tait le dioxyde de soufre pour lequel M. le Pr�fet de police a pris, d�s le lundi 13 janvier, des mesures d'urgence, avec la limitation du fonctionnement des principales installations industrielles.
Nous devons remercier M. le Pr�fet de police pour la rapidit� et l'efficacit� de son intervention. Ces dispositions ont permis d'�viter toute nouvelle pointe de pollution pendant cette semaine critique.
Pourtant, il ne faut pas faire l'erreur de croire que la lutte contre la pollution ne commence qu'en cas d'alerte. L'un des enseignements que nous a apport�s la Commission AIGRIN, c'est la confirmation que la pollution est un probl�me de sant� publique et que la lutte contre la pollution passe par une action de fond � travers l'ensemble de la politique d'am�nagement, de circulation, d'environnement de la Ville.
On ne r�pond pas du jour au lendemain � une situation de pollution end�mique. On y r�pond progressivement par tout un ensemble de mesures coh�rentes mises en place sur la dur�e. Ces mesures ce sont celles que notre Municipalit� a adopt�es au fil des mois depuis un an et demi. La Ville de Paris s'est engag�e sur tous les fronts pour faire reculer la pollution, qu'il s'agisse d'urbanisme, de circulation ou d'am�nagement.
La pollution, Mesdames et Messieurs, �tait le th�me de ma premi�re communication � ce Conseil le 24 juillet 1995, et Paris a �t� la premi�re ville de France � mettre en place une information syst�matique sur la qualit� de l'air. Pour r�pondre au d�fi de la pollution, je me suis engag� � ce qu'intervienne une diminution de la circulation automobile dans Paris d'environ 5 � 10 % d'ici � 2001. J'ai d�j� dit qu'il fallait d�tourner en amont du p�riph�rique les circulations de transit qui n'ont pas de raison de passer par Paris, et cela a soulev� quelque �motion, et diminu� les bouchons aux portes de la Capitale, mais bien entendu, je le r�p�te afin qu'il n'y ait aucune ambigu�t�, apr�s concertation avec les communes int�ress�es. Des mesures de r�gulation permanente valent mieux que des interdictions � caract�re al�atoire selon les num�ros d'immatriculation ou la couleur des voitures. Nous devons �tre clairs et s�rieux vis-�-vis de nos administr�s.
J'ai affich� avec la R.A.T.P. une priorit� compl�te de Paris en faveur des transports en commun. La Ville est en train de cr�er 70 kilom�tres de couloir bus en site prot�g�. En 1996, 50 premiers kilom�tres de voies cyclables ont �t� r�alis�s � Paris, 50 autres kilom�tres le seront en 1997. De plus, de nouveaux parcours pour les autocars ont d�j� �t� construits � Bercy et � Beaubourg.
Enfin, dix nouveaux quartiers tranquilles par an seront r�alis�s d'ici � l'an 2000. Ce sont des r�alisations concr�tes. Elles mettent en pratique notre souhait de voir l'urbanisme parisien prendre un visage plus humain ; elles incarnent une volont� d'am�liorer la qualit� de vie des Parisiens.
Quelles sont maintenant les mesures sp�cifiques que nous avons d�cid� de prendre dans le cas o� un �pisode de pollution exceptionnelle, analogue � celui que connaissaient plusieurs villes de province la semaine derni�re, se produisait � Paris ?
C'est dans le calme, hors de toute dramatisation qu'au mois de juin 1996, nous avons retenu avec M. le Pr�fet de police une s�rie de mesures fortes.
A partir du niveau 2, le stationnement r�sidentiel est gratuit dans la Capitale pour que les Parisiens ne prennent pas leur voiture.
A partir du niveau 3, j'ai dit, je l'ai �crit � l'�poque, que j'acceptais, que je souhaitais que des mesures de restriction de la circulation � l'int�rieur de Paris soient prises. J'ai r�clam�, d�s juillet 1995, que les transports en commun soient gratuits, et je me r�jouis que le Parlement ait adopt� cette proposition dans le cadre de la loi sur l'air.
Dans ces moments exceptionnels, on peut compter sur le civisme de chacun pour limiter la circulation aux seuls d�placements indispensables. De leur c�t�, les services administratifs de la Ville et d'autres services de la Pr�fecture de police retireront de la circulation leurs v�hicules non prioritaires. De plus, les autocars auront interdiction de circuler sur les �les.
Pour renforcer les contr�les antipollution, l'ensemble des moyens disponibles sur la R�gion seront engag�s sur les axes desservant Paris. La vitesse des automobiles sur les voies sur berge sera pratiquement limit�e � 50 kilom�tres � l'heure et � 60 kilom�tres � l'heure sur les boulevards p�riph�riques.
Enfin, je sais pouvoir compter sur la R.A.T.P., j'en ai parl� avec le pr�sident r�cemment, pour renforcer l'offre de transport en commun dans toute la mesure du possible.
La lutte contre la pollution est la pr�occupation dominante de cette mandature. Nous avons pris un certain nombre de mesures sur le long terme et le court terme. S'il le faut, en p�riode exceptionnelle, je l'ai dit tout � l'heure, je suis pr�t � accepter des mesures compl�mentaires, et y compris des restrictions de circulation plus importantes si cela peut apporter un mieux et si cela est efficace.
La pollution est un probl�me de sant� publique et nous avons le droit et le devoir d'�tre extr�mement vigilants pour d�fendre la sant� des Parisiennes et des Parisiens.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libert�s ").
Je donne la parole � M. le Pr�fet de police.
M. LE PR�FET DE POLICE. - Monsieur le Maire, Mesdames, Messieurs les Conseillers, je reviendrai un instant sur l'�pisode de pollution de la semaine derni�re avant de vous faire part des initiatives prises par la Pr�fecture de police dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi sur l'air.
Ainsi que l'a indiqu� M. le Maire de Paris � l'instant, la pollution atmosph�rique observ�e ces derniers jours �tait d'origine essentiellement industrielle. Aussi, la panoplie de mesures que j'avais pr�sent�e avec M. le Maire de Paris le 20 juin 1996 n'a pas eu � �tre mise en oeuvre.
C'est ainsi que le niveau 1 du dispositif d'information et d'alerte a �t� atteint le dimanche 12 janvier en Ile-de-France pour le dioxyde de soufre. Le lundi 13 janvier, AIRPARIF observait que le niveau 2 �tait franchi sur un certain nombre de stations pour le dioxyde de soufre, dont les �missions proviennent principalement des usines et des centrales thermiques.
Les dispositions de l'arr�t� pr�fectoral que j'avais suscit� le 25 avril 1994 ont, elles, �t� aussit�t d�clench�es. Et en application du protocole que j'avais sign� le 10 avril 1996 avec le pr�sident d'Electricit� de France, la centrale de Vitry a imm�diatement fortement r�duit son activit�.
Parall�lement, le service technique d'inspection des installations class�es de la Pr�fecture de police demandait aux principales chaufferies et installations industrielles de l'agglom�ration de limiter leurs rejets et d'utiliser des �nergies � tr�s basse teneur en soufre. L'efficacit� de ces mesures a �t� imm�diate puisqu'il n'y a pas eu d'alerte � la pollution le lendemain 14 janvier. Le niveau 1 a �t� enregistr� le mercredi 15 janvier pour le dioxyde de soufre et le dioxyde d'azote et le jeudi 16 janvier pour le seul dioxyde d'azote. Le changement de conditions m�t�orologiques a permis un retour � la normale d�s le 17 janvier.
Il convient, Mesdames et Messieurs les Conseillers, Monsieur le Maire, de souligner que tout au long de la semaine derni�re, les niveaux atteints en Ile-de-France ont �t�, pour tous les polluants, tr�s nettement inf�rieurs � ceux enregistr�s � Lyon o� le niveau 3 a �t� franchi le 15 janvier, � Marseille, au Havre, � Rouen et � Metz. Les mesures d'information du public ainsi que les prescriptions de r�duction d'activit� des centrales thermiques et des usines ont �t� mises en oeuvre, conform�ment aux dispositions de la panoplie de mesures d'information et d'alerte qui est entr�e en vigueur d�s avril 1994 en Ile-de-France, panoplie de mesures dont je rappelle qu'elle furent les premi�res � �tre adopt�es en France. Ce dispositif, je l'indique, ne pr�voit de mesures de restriction ou de suspension des activit�s des polluants qu'en cas de pic de pollution de niveau 3, qui correspond au seuil d'alerte d�fini par la loi sur l'air.
Il va de soi que si le niveau 3 avait �t� atteint ou avait risqu� de l'�tre pour le dioxyde d'azote pour lequel seul le niveau 1 a �t� franchi, les mesures de restriction de la circulation automobile que M. le Maire de Paris et moi-m�me avons arr�t�es pour la Capitale en juin 1996, les mesures que j'�voquais au d�but de mon propos, ces mesures, dis-je, auraient �t� aussit�t d�clench�es. Elles comprennent, ainsi que vous avez bien voulu l'indiquer, Monsieur le Maire, la r�duction de la vitesse autoris�e sur le boulevard p�riph�rique et les voies sur berges, l'interdiction de la circulation des autocars sur l'�le de la Cit� et sur l'�le Saint-Louis, la gratuit�, sur votre d�cision, du stationnement r�sidentiel, le renforcement des contr�les antipollution sur la voie publique et le retrait de la circulation de 10 � 20 % des v�hicules non prioritaires de la Pr�fecture de police, de la Ville de Paris, du Commandement militaire d'Ile-de-France, d'E.D.F. et de plusieurs grandes entreprises et administrations publiques.
Ce sont l� des choses fortes, significatives, au-del� de leur aspect symbolique �vident, qui n'ont pas �t� mises en oeuvre pour les raisons qui viennent de vous �tre indiqu�es : les niveaux de d�clenchement de ces mesures n'ont pas �t� atteints.
Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Conseillers, apr�s vous avoir apport� ces pr�cisions qui, je crois, �taient utiles, je souhaiterais vous faire part des initiatives prises par la Pr�fecture de police, en concertation �troite avec les collectivit�s et administrations concern�es, pour mettre en oeuvre les dispositions de la loi sur l'air entr�e en vigueur le 30 d�cembre 1996.
Je me limiterai aujourd'hui, afin de ne pas allonger � l'exc�s mon propos, aux trois points suivants :
- les mesures pr�ventives ;
- l'information et l'alerte du public ;
- les mesures d'urgence.
Dans le domaine de la pr�vention des �missions polluantes, il existe depuis 1978 un arr�t� interpr�fectoral qui a cr�� une zone de protection sp�ciale contre la pollution atmosph�rique qui englobe Paris et les trois d�partements de la petite couronne.
D�s novembre 1995, j'ai engag� avec le Pr�fet de la R�gion Ile-de-France la refonte compl�te de ce texte en vue d'en renforcer l'efficacit�. Aussi, un projet interminist�riel a-t-il �t� �labor� par la Pr�fecture de police et la Pr�fecture de R�gion. Il est en cours de signature par les ministres concern�s.
C'est un texte, Mesdames et Messieurs, r�solument novateur, qui comporte de nombreuses et importantes avanc�es r�glementaires qui contribueront de mani�re d�terminante, nous le pensons, � la pr�vention des pollutions dans les ann�es � venir.
De ce texte, j'extrais les principaux points suivants.
La couverture g�ographique de la zone de protection sp�ciale sera �tendue � une partie de la grande couronne.
L'arr�t� abaisse les seuils d'�mission de polluants pour les sources fixes et il impose des normes plus s�v�res aux chaufferies en ce qui concerne le dioxyde de soufre et les poussi�res. Environ 200 sites industriels sont concern�s et le r�sultat attendu de ces nouvelles dispositions est une r�duction de 15 % des rejets polluants.
A Paris, la zone de protection sp�ciale pr�voit �galement l'interdiction de l'utilisation des groupes �lectrog�nes pour des usages autres que ceux de secours en cas de d�faillance de l'installation �lectrique.
L'arr�t� impose en outre, et c'est une " premi�re " en France, que les v�hicules utilitaires l�gers (les camionnettes par exemple), actuellement soumis au m�me r�gime de contr�le antipollution que les automobiles, seront align�s sur le rythme de contr�le annuel des poids lourds, comme nous en avons d�j� l'habitude depuis plusieurs ann�es en ce qui concerne les poids lourds.
Enfin, l'arr�t� �tend aux grandes flottes d'automobiles priv�es, telles que celles des loueurs de voitures par exemple, l'obligation faite aux grands parcs publics de s'�quiper de 20 % de v�hicules �lectriques ou de v�hicules peu polluants. Un label " qualit� de l'air " sera cr�� � cet effet et ce label s'appliquera aux exploitants de flottes de v�hicules propres.
Nous fondons �videmment beaucoup d'espoirs sur ces mesures, qui ne produiront pas, nous l'imaginons volontiers, d'une mani�re instantan�e tous leurs effets.
J'�voquerai la deuxi�me grande s�rie d'interventions, si vous le voulez bien.
Un effort particulier doit �tre fait pour am�liorer les proc�dures d'information et d'alerte du public en cas d'�pisode de pollution et pour d�finir de nouvelles mesures qui soient propres � limiter l'ampleur et l'impact des pics de pollution sur la population.
La loi sur l'air dispose que les Pr�fets, et � Paris le Pr�fet de police, �laborent � cet effet des plans de protection de l'atmosph�re.
A ce titre, j'ai d�cid� d'engager sans d�lai la mise � jour du dispositif interpr�fectoral d'information et d'alerte qui avait �t� instaur�, je le rappelle, d'une mani�re pionni�re en Ile-de-France en avril 1994.
Ce dispositif int�grera tr�s prochainement les prescriptions de la loi sur l'air.
Le nouveau dispositif, dont l'�tude est d'ores et d�j� en cours, comportera la surveillance d'un nombre plus �lev� de polluants, parmi lesquels les poussi�res. Il comportera �galement une extension des mesures aux zones rurales, mais aussi la prise en compte des possibilit�s de pr�vision d'un fort �pisode de pollution, dans la mesure bien entendu o� les avanc�es scientifiques nous le permettront. Il permettra �galement de prendre mieux en compte des informations � caract�re sanitaire et il les exprimera d'une mani�re encore plus compl�te.
Troisi�me grand point.
Pour de nombreuses raisons li�es � la densit� du tissu urbain de notre r�gion, � l'importance et � la complexit� des d�placements r�gionaux, il est indispensable de coordonner au niveau de l'Ile-de-France la conception et la mise en oeuvre des mesures d'urgence.
Ces mesures d'urgence comporteront des dispositions pratiques et concr�tes de restriction de la circulation en cas de pic de pollution de niveau 3. Je m'en suis d�j� entretenu avec M. le Pr�fet de la R�gion d'Ile-de-France. Les collectivit�s locales seront par ailleurs, bien entendu, �troitement associ�es � l'�laboration des plans de protection de l'atmosph�re qui sont �galement pr�vus par la loi sur l'air.
Me permettrez-vous d'ajouter, Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Conseillers, que je suis d'ores et d�j� pr�t � accueillir toutes les propositions qui me sont faites et qui me seront faites, et � en �tudier avec attention la traduction r�glementaire dans le cadre d�fini par la loi sur l'air.
Je conclurai en vous disant que depuis plusieurs ann�es, Paris et sa r�gion ont souvent ouvert la voie et fait oeuvre de pionniers dans la lutte contre la pollution atmosph�rique. L'entr�e en vigueur de la loi sur l'air, qui marque une �tape d�cisive dans ce domaine, doit nous conduire � redoubler d'efforts tous ensemble pour am�liorer durablement la qualit� de vie et la sant� de nos concitoyens.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libert�s ").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur le Pr�fet de police.
M. SARRE a la parole.
M. Georges SARRE, maire du 11 arrondissement. - Monsieur le Maire, les faits sont t�tus. Paris a connu au cours de la p�riode du 13 au 16 janvier 1966 des niveaux �lev�s de pollution atmosph�rique dus � l'intensit� de trafic automobile et � des rejets de sources fixes, en particulier, le 13 janvier, une proc�dure d'alerte de niveau 2.
Les mesures qui ont �t� prises, et qui viennent d'�tre rappel�es, sont notoirement insuffisantes.
En effet, Paris conna�t toute l'ann�e une pollution de fond importante, li�e principalement, pas seulement, � l'intensit� du trafic automobile et, dans une moindre mesure, � des installations fixes polluantes. Cons�quence : de fa�on r�currente des p�riodes de pics de pollution, du fait notamment de conditions m�t�orologiques particuli�res.
La loi sur l'air du 30 d�cembre 1996, publi�e r�cemment au Journal officiel, mais aussi, je le rappelle, Monsieur le Maire, Monsieur le Pr�fet de police, le d�cret n� 91.1122 du 25 octobre 1991, relatif � la qualit� de l'air, constituent le dispositif l�gislatif et r�glementaire actuellement en vigueur permettant aux autorit�s de prendre des mesures adapt�es pour r�duire � la source (automobiles, installations polluantes) la pollution.
Or, je constate que pour le moment, un faisceau de " mesurettes " est annonc�, mais on ne va pas � l'essentiel.
Les �lus du Mouvement des citoyens constatent que l'application de la r�glementation en vigueur et les mesures annonc�es par M. le Pr�fet ou par vous-m�me, Monsieur le Maire, n'ont pas eu d'effets significatifs.
Qui peut croire qu'inviter les automobilistes � r�duire la vitesse dans Paris comme cela, quand il y a un pic de pollution, pourrait donner des effets positifs ?
Voyons, qui peut croire � quelque chose d'aussi surr�aliste ?
Ce que vient de nous dire M. le Pr�fet de police concernant l'extension de la zone de protection sp�ciale, les nouvelles mesures concernant les chaufferies, est int�ressant.
On peut �galement interdire l'utilisation des groupes �lectrog�nes, tout cela est bien. Tant que vous ne frapperez pas la cause essentielle, c'est-�-dire que tant que vous ne vous attaquerez pas � la place de l'automobile dans la ville, tout cela ne sera que faux-semblants et en 2002, Monsieur TIB�RI, nous serons comme en 1997. Il y aura de la pollution !
C'est donc un probl�me de sant� publique. Les manquements � la sant� publique sont graves de cons�quences pour la population.
Il est n�cessaire et possible, conform�ment aux textes en vigueur, de prendre des mesures adapt�es pour pr�venir et r�duire la pollution lors des p�riodes � risques, � savoir - et puisque vous nous demandez, Monsieur le Pr�fet, des id�es, je vais rappeler celles que nous pr�conisons : la mise en place de la circulation altern�e par plaque min�ralogique paire et impaire, la cr�ation d'itin�raires de contournement loin en amont de Paris.
L'amendement que j'ai d�pos� et qui a �t� vot� � l'Assembl�e nationale pr�voit l'acc�s gratuit au r�seau de transports en commun en cas de pic de pollution.
L'interdiction de stationnement dans les arrondissements centraux de la Capitale, le tramway sur le p�riph�rique, voil� ce qu'il faut faire, Monsieur le Maire.
Vous avez dit, de fa�on peut-�tre plaisante, que vous n'�tiez pas pour les mesures reposant sur la couleur des automobiles ou sur le jeu des plaques min�ralogiques altern�es.
Mais, Monsieur le Maire, avez-vous lu " Le Journal du Dimanche " ? Ce que dit la presse n'est pas toujours parole d'�vangile, certes, mais enfin j'ai lu dans " Le Journal du Dimanche " que Mme LEPAGE et son Cabinet, le Minist�re, travaillaient en relation avec d'autres sur ce point. Cela veut dire que le Gouvernement envisage - et ce serait une bonne mesure que j'applaudirai des deux mains...
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous savez ce qui s'est pass� � Ath�nes ?
M. Georges SARRE, maire du 11e arrondissement. - Nous ne sommes pas � Ath�nes. Je vais vous en parler puisque vous m'en parlez.
Il semblerait que le Gouvernement aille dans cette direction que j'ai fortement sugg�r�e il y a maintenant plusieurs ann�es et que je maintiens, car c'est la seule qui sera efficace : prendre des mesures de restriction.
Vous vous gaussez d'Ath�nes Eh bien, contrairement � la France, Monsieur le Maire, figurez-vous que l'Italie et la Gr�ce, tant d�cri�es par ailleurs, sont en train de r�soudre ce probl�me alors que notre pays et Paris sont particuli�rement en retard.
(Applaudissements sur les bancs des groupes du Mouvement des citoyens, communiste et socialiste).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur TR�M�GE, vous avez la parole.
M. Patrick TR�M�GE, adjoint, au nom de la 3e Commission. - Monsieur le Maire, je souhaiterais apporter une pr�cision sur un point : M. SARRE s'�nerve sur la circulation altern�e. Il est parlementaire comme moi... Lors du d�bat sur la loi sur l'air, nous avons �cout� un certain nombre de sp�cialistes dans ce domaine.
Il est av�r�...
M. Georges SARRE, maire du 11e arrondissement. - Mensonge...
M. Patrick TR�M�GE, adjoint, rapporteur. - Il faut �tre plus pr�sent, Monsieur SARRE, en commission de production et �changes.
Des sp�cialistes nous ont dit qu'� Ath�nes cela avait eu un effet tout � fait contraire � celui recherch�, � savoir une augmentation sensible du parc automobile.
Les Grecs qui voulaient absolument circuler achetaient une deuxi�me voiture. Il y avait, par ailleurs, un march� noir sur les num�ros impairs quand on avait des num�ros pairs. Le rapport ne vient pas de moi, Monsieur SARRE.
Par ailleurs, la deuxi�me contradiction est que bien entendu, cette interdiction a eu comme effet de faire acheter des voitures de plus en plus vieilles, de moins en moins ch�res, et que par cons�quent, la pollution s'est accrue de fa�on tr�s nette.
A telle enseigne d'ailleurs que la ville d'Ath�nes n'entend pas continuer ce syst�me.
Ensuite, Monsieur SARRE, vous listez un certain nombre de mesures. L�-dessus le Maire de Paris a eu l'occasion, il l'a dit et rappel� tout � l'heure lors de son intervention liminaire, de mettre en place un certain nombre de mesures qui sont financ�es.
Vous reprenez les propositions. Je crois qu'il aurait �t� plus honn�te, Monsieur SARRE, que vous apportiez votre concours au Maire de Paris. Je vous rappelle par ailleurs que les transports en commun ne sont pas une comp�tence municipale. Le Maire de Paris a d�clar�, urbi et orbi, souhaiter qu'il y ait un tramway. Il a aussi indiqu� son souhait que soient prises des dispositions sur le p�riph�rique afin de limiter l'entr�e des v�hicules dans Paris.
Elles devaient �tre efficaces si l'on en juge par les r�actions des Maires de banlieue. Au demeurant leur �motion �tait l�gitime car la presse avait omis de relayer compl�tement la d�claration du Maire qui indiquait que rien ne se ferait sans concertation.
Je ne voudrais pas allonger le d�bat, mais je crois que notre Assembl�e reconna�tra que les mesures annonc�es par le Maire vont bien au-del� de celles que vous nous pr�sentez.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Pour r�pondre � M. SARRE, je voudrais faire une distinction par rapport � la circulation altern�e telle qu'on a pu la pratiquer dans d'autres pays.
Il n'est pas exclu qu'une telle mesure, qui ne me para�t pas de nature � r�gler le probl�me de fa�on permanente, puisse �tre adopt�e de mani�re ponctuelle.
Ce n'est pas du tout ce qui se passait � Ath�nes.
Ce qu'il faut exclure, c'est la circulation altern�e tout au long de l'ann�e. Monsieur SARRE, c'est ce qui se faisait � Ath�nes et que le nouveau Maire d'Ath�nes ne pratique plus.
Voil� une nuance qui est tout � fait fondamentale.
La parole est � M. LE GUEN.
M. Jean-Marie LE GUEN. - Monsieur le Maire, je suis, et notre groupe aussi, assez surpris de ce d�bat qui s'improvise ce matin.
En m�me temps, il en est satisfait puisqu'il a un peu l'impression d'en �tre � l'origine.
Nous avons pos� cette question sous forme de question d'actualit�. Nous souhaitons effectivement que les Parisiennes et les Parisiens soient inform�s de ce qui s'est pass� ces derniers jours et de la mani�re dont la Municipalit� y a r�pondu.
Nous pensons que dans les r�ponses et dans les informations qui nous ont �t� donn�es ce matin, il y a, je crois, la marque de votre politique municipale, � savoir une grande h�sitation, une certaine fluctuation et un manque d'engagement dans la lutte contre la pollution.
Il est vrai que vous n'�tes pas aid� par votre majorit� puisque, semaine apr�s semaine, on voit un certain nombre de responsables de la majorit� municipale s'opposer � votre politique.
Vous avez l'air de froncer les sourcils. Puis-je citer simplement le Maire du 8e arrondissement qui se prononce, contre l'orientation municipale, ou bien encore les projets de l'avenue d'Italie qui voient la suppression des lignes de bus en site propre alors que c'�tait dans le projet initial. Il y a l� je crois un certain nombre d'�l�ments tout � fait significatifs qui montrent que vous avez une majorit� tout � fait r�tive � ce qu'on remette en cause la place de l'automobile � l'int�rieur de la Capitale.
Alors, Monsieur le Maire, une fois de plus, nous sommes amen�s � nous prononcer apr�s qu'un certain nombre d'�l�ments graves en mati�re de sant� publique aient touch� notre Ville, notre R�gion. C'est exact car ceci ne se limite pas � Paris, et c'est vrai �galement que le ph�nom�ne a �t� national. Parce que, et vous avez eu raison techniquement de le souligner, �tant donn� que nous avons essentiellement souffert cette fois-ci, ce qui est le cas d'ailleurs en r�gle g�n�rale par les p�riodes de froid en hiver, de la pollution en mati�re de dioxyde de soufre. C'est vrai que d'autres villes : Lyon, Marseille, Strasbourg qui ont une activit� industrielle et des configurations g�ographiques particuli�res souffrent au moins autant que la Capitale de la situation. Malheureusement nous ne pouvons pas nous r�jouir, sous pr�texte que la pollution a �t� plus grave � Lyon ou � Marseille, de ce qui s'est pass� � Paris.
Une fois de plus, nous voyons que les dispositifs de pr�vention n'ont pas v�ritablement pleinement fonctionn�. Vous le ressentez tellement vous-m�mes, Monsieur le Maire, et Monsieur le Pr�fet, que vous nous d�crivez un certain nombre d'orientations qui seront prises dans les mois futurs. Certains d'ailleurs, mon coll�gue Georges SARRE le signalait, peuvent �tre consid�r�s comme int�ressantes, mais on voit bien que faute d'une volont� politique suffisante l'ensemble des dispositifs de la R�gion parisienne n'a pas encore �t� mis en oeuvre au plan juridique et au plan pratique permettant d'�viter les graves inconv�nients en mati�re de sant� publique que nous avons connus ces derni�res semaines.
Avons-nous un d�faut d'information sur les ph�nom�nes que nous connaissons ? Y a-t-il un d�faut de pr�vision ?
Certes, il n'y a pas aujourd'hui les moyens de pr�voir des semaines � l'avance avec une pr�cision scientifique absolue les conditions en mati�re de pollution, mais nous savons que la conjonction d'un certain nombre de facteurs est favorable, notamment le grand froid, les ruptures m�t�orologiques et une activit� industrielle renforc�e ; la Ville de Paris est d'ailleurs impliqu�e car lorsqu'on parle de ce qui se passe � Ivry ou � Vitry, bien �videmment nous ne pouvons pas consid�rer qu'il s'agit-l� d'une l�che agression une fois de plus de la banlieue � l'�gard de Paris. Il s'agit d'un certain nombre de sites qui fonctionnent notamment pour les Parisiens qu'il s'agisse du traitement de nos d�chets - c'est un autre d�bat que nous aurons j'imagine � un autre moment - qu'il s'agisse aussi de la production d'�lectricit� qui est n�cessaire � la vie des Parisiennes et des Parisiens. Cela se passe dans notre p�riph�rie, mais une fois de plus, nous ne pouvons pas �videmment nous en d�tacher et consid�rer que nous n'avons pas de responsabilit�, tout au contraire.
Alors il faut am�liorer effectivement les dispositifs d�s qu'interviennent les niveaux 1 et 2 de pollution, tout faire en sorte que des mesures massives de pr�vention soient mises en place de fa�on � �viter des niveaux 3 qui sont des niveaux, rappelons-le, totalement agressifs en mati�re de sant� publique, � tel point qu'effectivement ici et l� on a incit� les enfants des cr�ches et des �coles � ne pas sortir, ainsi qu'un certain nombre de personnes ayant des difficult�s pulmonaires ou cardiaques.
Alors ce qui p�che � Paris ce n'est pas l'insuffisance des pr�visions, c'est la n�cessit� d'une mobilisation tr�s forte.
En ce qui concerne la pollution soufr�e, bien �videmment, l'action passe par un certain nombre de dispositions en mati�re d'installations industrielles. Ceci est exact puisque l'essentiel de cette pollution vient de l�, mais nous savons aussi, m�me si c'est moins net que sur la pollution azot�e, qu'il y a une grande incidence de la circulation automobile, et disons-le notamment de la circulation des diesels qui �mettent des particules soufr�es qui sont particuli�rement n�fastes dans ces moments.
Ceux d'entre nous qui ont l'occasion de circuler � v�lo ou � deux roues dans les rues parisiennes ont pu voir la couche de crasse qui se d�posait sur leur pare-brise. On a vu vraiment le caract�re extr�mement physique de cette pollution tr�s pr�sente parmi les jours du d�but janvier.
Nous pensons, Monsieur le Maire, et Monsieur le Pr�fet, que vous devez vous sentir, au-del� des r�ticences de coll�gues trop sensibles au lobby de l'automobile, mobilis�s pour prendre toutes les mesures qu'implique la sant� publique. Cela doit effectivement aller vers des modifications r�glementaires. Cela doit aussi aller vers la mise en place d'un plan d'urgence, d'un plan de d�placement urbain qui seul permettra effectivement de r�soudre les probl�mes strat�giques auxquels nous sommes confront�s.
Nous devons aussi sans doute mettre en cause notre propre fonctionnement et �tre en quelque sorte exemplaires lorsqu'on atteint le niveau 2. Je pense qu'une grande partie de la flotte municipale, en tout cas celle qui ne b�n�ficie pas encore de l'approvisionnement �lectrique, devrait �tre mise en veilleuse.
M. LE MAIRE DE PARIS. - C'est ce que j'ai indiqu� tout � l'heure !
M. Jean-Marie LE GUEN. - Nous devons aussi assurer une information claire et transparente des Parisiens, et notamment sur les risques de sant� parce que nous parlons ici en terme de niveau 2, nous rendons publique telle ou telle composante de cette pollution, mais tous les Parisiennes et Parisiens ne savent pas forc�ment les cons�quences en mati�re de sant� publique que cela a, et il est de la responsabilit� des autorit�s municipales et pr�fectorales de donner une information tout � fait claire sur les pr�cautions, y compris individuelles qui doivent �tre prises pendant ces p�riodes.
Voil�, Monsieur le Maire, le contenu de l'interpellation que nous voulions vous faire ce matin et plus exactement cet apr�s-midi. Nous souhaitons simplement que l'action encore timide et contradictoire entreprise par la Municipalit� soit men�e maintenant d'une fa�on r�solue et coh�rente dans l'ensemble des aspects de la politique de d�placement, de pr�vention et d'information des Parisiennes et des Parisiens.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, du Mouvement des citoyens et communiste).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Madame SCHNEITER, vous avez la parole.
Mme Laure SCHNEITER. - Monsieur le Maire, je suis toujours �tonn�e de voir revenir l'exemple d'Ath�nes lorsqu'on parle de mesures draconiennes en mati�re de circulation. C'est trop facile de dire que cela ne marche pas. Pr�tendre que les Ath�niens ont deux voitures rel�ve du mythe. Il y a peut-�tre un certain pourcentage de gens capables de s'offrir deux voitures, mais je ne pense pas que les Ath�niens soient tous assez riches pour en avoir deux.
Ce qui est important � Ath�nes, ce sont surtout les conditions climatiques car je peux vous dire que lorsque � Ath�nes il y avait tr�s peu de voitures, la pollution �tait d�j� ex�crable.
Pourquoi ?
Parce que sous l'effet de la chaleur, du climat et de toutes les industries avoisinant la ville, Ath�nes, qui est en plus situ�e dans une cuvette, est une ville pollu�e, situation aggrav�e par la circulation automobile.
Mais on ne peut pas comparer un syst�me mis en place ailleurs et un syst�me fonctionnant par exemple � Paris. Si c'�tait le cas pour Paris, il serait effectivement beaucoup plus efficace qu'� Ath�nes. Et puis je trouve qu'il n'est pas tr�s opportun de critiquer des �lus qui font des efforts pour trouver des solutions, m�me s'ils n'ont pas de solutions miracles.
Ce que je voudrais vous dire aussi c'est qu'� Paris, en revanche, on ne fait toujours rien pour r�duire la place de la voiture dans la ville.
J'ai relev� r�cemment que la place du Carrousel �tait ouverte � nouveau aux automobilistes qui se garent partout, � des endroits interdits, sans qu'il y ait la moindre verbalisation.
Vous parlez du r�am�nagement de l'avenue d'Italie, mais vous ne pr�voyez m�me pas de couloirs d'autobus en site propre. Vous supprimez les gares ferroviaires marchandises � Paris au lieu de les d�velopper, alors que vous savez que le probl�me des livraisons par poids lourds fonctionnant au diesel aggrave consid�rablement la pollution.
Je concluerai en disant qu'ind�pendamment de toutes les mesures qu'il faut d'urgence mettre en place sur les cinq ans � venir pour r�duire efficacement la pollution de l'air � Paris, il faut effectivement, quand il y a des pics de pollution �lev�s, avoir le courage d'interdire la circulation automobile � Paris, comme on le fait � Milan, comme on l'a fait deux fois � Rome encore r�cemment et je ne vois pas pourquoi Paris serait la derni�re ville � prendre ce genre de mesures quand elles sont n�cessaires.
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. AURELLI.
M. Paul AURELLI, adjoint. - Monsieur le Maire, Monsieur le Pr�fet de police, mes chers coll�gues, les m�dias se sont largement fait l'�cho d'un ph�nom�ne intervenu ces jours derniers, l'augmentation sensible du niveau de pollution au dioxyde de soufre dans notre Capitale.
Selon les indications fournies par le r�seau de surveillance de la qualit� de l'air, le niveau de pollution atteignait au d�but de la semaine derni�re une cote d'alerte de niveau 2. Je tiens d'ailleurs � signaler tout de suite, mais vous le savez certainement, que Paris n'est pas la seule agglom�ration concern�e par ce probl�me. La nature de la pollution, le dioxyde de soufre indique clairement son origine : la pollution provient des industries et des installations de chauffage.
C'est la raison pour laquelle dans des villes � forte concentration industrielle comme Lyon o�, d'apr�s une �tude publi�e il y a un an par la Soci�t� nationale de sant� publique, la pollution de l'air serait plus nocive qu'� Paris. Rouen ou Le Havre ont �galement connu ces pics de pollution qui, si l'on en croit certains observateurs, ont surpris par leur ampleur nombre de sp�cialistes.
Il reste que la situation � Paris nous pr�occupe au premier chef. La Mairie de Paris, par l'interm�diaire de son Maire, Jean TIB�RI, que je salue au passage au nom du groupe " Rassemblement pour Paris " pour l'efficacit� de son action, a depuis deux ans adopt� en la mati�re une attitude exemplaire.
Devons-nous rappeler que Paris est la premi�re ville de France � avoir mis en place, d�s juillet 1995, un dispositif de surveillance et d'information sur la qualit� de l'air, dispositif AIRPARIF que nous �voquions � l'instant ?
Est-il besoin �galement de souligner le r�le d�terminant jou� � l'Assembl�e nationale par Jean TIB�RI dans la pr�paration et l'adoption de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'�nergie, adopt�e le 30 d�cembre dernier ?
C'est au Maire de Paris que l'on doit notamment la mesure restreignant la circulation automobile � l'int�rieur des villes et pr�voyant la gratuit� des transports en commun lors des �pisodes de pollution exceptionnels de niveau 3.
A Paris �galement, lorsque les pics de pollution atteignent le niveau 2, le stationnement r�sidentiel est gratuit pour inciter les Parisiens � ne pas utiliser leur v�hicule.
Toutes ces dispositions, qui figurent aujourd'hui dans le texte vot� par la repr�sentation nationale, ont �t� mises en oeuvre d�s juin dernier dans notre Capitale.
Plus g�n�ralement je crois n�cessaire de souligner ici que les termes de la loi de d�cembre 1996 placent chacun, �lus locaux et responsables de l'Etat, devant ses responsabilit�s.
Qu'il me soit permis de souligner qu'en vertu de l'article 12 de la loi, " il est de la responsabilit� des Pr�fets de prendre les mesures d'urgence propres � limiter l'ampleur et les effets de la pointe de pollution sur la population. Ces mesures - je cite toujours la loi - comportent un dispositif de restriction ou de suspension des activit�s concourant aux pointes de pollution, y compris, le cas �ch�ant, de la circulation des v�hicules et de r�duction des �missions des sources fixes et mobiles ".
En r�alit�, cette loi ne poursuit qu'un but. Elle vise � assurer une meilleure collaboration entre tous les acteurs de la lutte contre la pollution et, de ce point de vue, il me semble que peu nombreux sont les reproches qui peuvent �tre aujourd'hui adress�s � la Municipalit� parisienne.
Mais au-del� des questions concernant la r�partition des comp�tences entre les diverses autorit�s publiques, je souhaiterais conclure mon propos en rappelant une chose � mes yeux essentielle.
En mati�re de pollution atmosph�rique, comme dans de nombreux autres domaines, rien ne peut se faire sans la participation de chacun. Comme l'a dit r�cemment encore le Maire, on doit compter sur le civisme de tous. C'est ce qu'ont parfaitement compris les services administratifs de la Ville et de la Pr�fecture qui retireront, le cas �ch�ant, leurs v�hicules non prioritaires de la circulation.
C'est pourquoi le groupe " Rassemblement pour Paris " entend demeurer d'une vigilance exemplaire dans ce domaine et sera particuli�rement attentif � suivre les dispositions concr�tes qui devront �tre mises en place, le cas �ch�ant, par les autorit�s comp�tentes c'est-�-dire singuli�rement par vos services, Monsieur le Pr�fet de police.
Et s'il fallait rassurer certains de nos coll�gues, non, Monsieur le Maire, nous ne tra�nons pas les pieds, nous approuvons et nous soutiendrons fermement votre politique. Comme il y va de la sant� des Parisiens, j'en termine par un appel au civisme et � la responsabilit� de tous les citoyens pour dire que l'on pourra toujours multiplier les dispositifs de protection de l'environnement, si les automobilistes comme les industriels ne prennent pas leur part dans cette lutte pour la pr�vention de la pollution, les textes risquent de rester toujours lettres mortes.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libert�s ").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur AURELLI.
La parole est � Mme MARCHIONI.
Mme Mireille MARCHIONI. - Monsieur le Maire, les derniers �v�nements montrent que nous sommes dor�navant � la merci, en permanence, de graves probl�mes de pollution atmosph�rique.
Les probl�mes de sant� que rencontrent ou rencontreront les Parisiens en sont la dramatique d�monstration.
Les mesures d'urgence indispensables ne peuvent pas r�gler le probl�me de la pollution parisienne, comme vous le reconnaissez d'ailleurs.
Cependant, les mesures prises par votre majorit� lors du dernier Conseil de Paris n'en viendront pas � bout. En effet, dans notre Ville, tout le monde s'accorde � dire que la solution passe par la diminution de la circulation automobile et donc la priorit� aux transports en commun.
Or, les tarifs des transports en commun continuent d'augmenter et il n'y a pas de mesure prises pour humaniser les transports en commun, pas d'embauches de personnels � cet effet.
La priorit� � des transports en commun moins polluants, plus r�guliers, moins surcharg�s, plus s�rs, moins chers n�cessite de d�gager des moyens financiers importants.
Mais cela n�cessite vraiment de d�gager de nouveaux moyens en faisant payer les principaux b�n�ficiaires des transports en commun : les centres d'affaires, les centres commerciaux, les compagnies d'assurances.
Enfin, je pense qu'il faut faire le choix de mobiliser les fonds publics pour les transports en commun plut�t que pour la route et, Monsieur le Maire, ce ne sont pas vos orientations actuelles qui vont nous sortir de cette menace que ressentent maintenant une majorit� de personnes.
(Applaudissements sur les bancs du groupe communiste).
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. CASSAGNE.
M. Marc-Henri CASSAGNE. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, la lutte contre la pollution est un combat permanent non seulement pour des raisons de soci�t�, mais d'abord et avant tout pour des raisons de sant� publique. Alors, au-del� des faux proc�s, des p�titions de principe, des " y a qu'� " et des " il suffit de ", chacun doit reconna�tre que Paris n'a pas � rougir des actions entreprises en la mati�re.
La communication que vous nous avez pr�sent�e s'inscrit dans une volont� que vous avez exprim�e depuis le d�but de cette mandature et dans une politique de longue haleine, dans la mesure o� d�j� lors de la pr�c�dente mandature, avaient �t� amorc�es certaines des mesures mises en oeuvre aujourd'hui.
C'est d�s cette �poque que des initiatives telles que le d�veloppement des v�hicules �lectriques, la r�alisation des premi�res pistes cyclables et des premiers quartiers tranquilles ont �t� prises.
Plus r�cemment, ce sont nos coll�gues, Bernard PLASAIT et Patrick TR�M�GE, qui vous ont propos� des dispositions que vous avez bien voulu retenir.
Mais nous savons tous que la lutte contre la pollution passe aujourd'hui par une meilleure ma�trise de la circulation automobile, principale responsable de la diffusion du dioxyde d'azote.
Une avanc�e importante a �t� faite gr�ce � la loi de d�cembre 1996, qui met en place un plan global de lutte contre la pollution de l'air.
Une avanc�e importante mais � mon sens une avanc�e insuffisante.
Soulignons que cette loi, d'une part, prend mod�le sur AIRPARIF, en �tendant les r�seaux de surveillance sur l'ensemble du territoire et que, d'autre part, elle permet aux Pr�fets de prendre des mesures d'urgence, de restriction ou d'interdiction des activit�s polluantes, notamment de la circulation automobile.
Je rappellerai �galement � cet �gard que c'est � notre coll�gue Patrick TR�M�GE que nous devons l'id�e de la gratuit� des transports en commun en cas de pic de pollution.
Comme je le disais, c'est une avanc�e insuffisante que cette loi, car elle ne procure pas les moyens financiers de lutter contre les sources de pollution. Enfin, techniquement, on ne sait pas pr�voir suffisamment en avance les pics de pollution dans la mesure o� ils ne peuvent �tre annonc�s qu'en temps r�el.
Mais je voudrais revenir, Monsieur le Maire, sur les mesures arr�t�es par M. le Pr�fet de police le 30 juin dernier, sur lesquelles il avait bien voulu vous consulter. Certaines d'entre elles sont int�ressantes, notamment la gratuit� du stationnement r�sidentiel en cas de pic de pollution, mesure d'ailleurs pr�conis�e par la Mairie. Mais, Monsieur le Maire, il ne vous est possible en aucune mani�re de participer � la pr�vention de la pollution en mettant en oeuvre des actions stabilisant la circulation tout en agissant sur le stationnement car, chacun le sait, la surveillance de celui-ci rel�ve de la comp�tence du Pr�fet de police.
Par ailleurs, vous avez lanc� un vaste plan d'extension du stationnement payant dont le succ�s d�pend du taux de verbalisation, donc, l� encore, de l'action de la Pr�fecture de police. Or, le taux de respect du stationnement payant n'a cess� de chuter depuis quatre ans.
En outre, la circulation parisienne pr�sente un caract�re tr�s particulier, puisque moins d'un Parisien sur cinq utilise sa voiture, les autres pr�f�rant emprunter les transports en commun. Nous sommes en ce domaine la ville au monde qui poss�de le plus fort taux d'utilisation des transports en commun. Aux heures de pointe, plus des deux tiers des d�placements se font d'ores et d�j� par ce moyen.
La circulation parisienne est aliment�e pour les trois quarts par des v�hicules en provenance ou allant vers la banlieue. C'est donc pourquoi interdire la circulation dans Paris ne servirait � rien. Ce qu'il faut, et les D�partements concern�s l'ont bien compris, c'est r�guler tr�s en amont, c'est-�-dire g�ographiquement loin dans la R�gion, l'acc�s � Paris afin que les Franciliens ne prennent pas leur v�hicule.
Nous sommes plus favorables � une restriction des entr�es dans Paris qu'� une circulation altern�e des v�hicules parisiens, mesure qui n'a pas fait ses preuves, comme le d�montre l'exemple d'Ath�nes.
L� encore, la loi sur l'air pr�voit bien la mise en place d'un plan de d�placement urbain dans les villes de plus de 100.000 habitants, mais, Monsieur le Maire, vous n'avez aucun moyen d'action � part �mettre des propositions.
A l'occasion du vote de la loi sur l'air, M. TR�M�GE a pr�sent� un amendement qui vous aurait donn� les v�ritables moyens d'agir et qui visait � obtenir pour Paris les pouvoirs en mati�re de stationnement et de circulation.
Ce texte n'a pas re�u un soutien suffisant et nous le regrettons. Nous ne pouvons consid�rer notre r�le comme celui d'une chambre d'enregistrement ; c'est pourquoi nous continuerons inlassablement et jusqu'� ce que nous gagnions � demander pour Paris le transfert des pouvoirs en mati�re de circulation et de stationnement.
Cette mesure n'aurait rien de r�volutionnaire comme semblent parfois le croire frileusement certains ; elle n'aurait pour effet que d'abolir un archa�sme juridique datant de temps tr�s anciens pour enfin placer notre Ville dans le droit commun des municipalit�s de France.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Paris-Libert�s " et " Rassemblement pour Paris " ).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.
Monsieur TR�M�GE, un mot rapidement car le d�bat a pris de l'ampleur.
M. Patrick TR�M�GE, adjoint. - Tout � l'heure, l'un des orateurs, M. LE GUEN pour ne pas le nommer, a parl� du choix que nous avions fait de ne pas retenir un couloir autobus de l'avenue d'Italie.
Je crois que s'il est un exemple qui va � l'inverse de la d�monstration qu'a essay� de faire M. LE GUEN, c'est bien l'avenue d'Italie. En dehors du fait qu'une r�union publique � laquelle ont assist� pr�s de 1.000 personnes, a largement pl�biscit� les choix retenus par la Municipalit�, je voulais simplement dire � notre Assembl�e, partant d'une situation o� la voiture repr�sentait 60 % de la voirie avenue d'Italie, qu'� l'issue de notre projet, la place de la voiture ne repr�sentera plus que 28 %. C'est dire combien nous avons �cout� et ob�i � vos instructions en donnant toutes priorit�s � autre chose que la voiture.
C'est ainsi que l'ensemble des trottoirs de l'avenue ont �t� consid�rablement �largis. C'est ainsi que la circulation des voitures a �t� de fa�on drastique limit�e ; c'est ainsi que deux pistes cyclables en site propre seront implant�es sur toute la longueur de l'avenue d'Italie.
Voil�, Monsieur le Maire, la r�alit� pr�cise de l'am�nagement de l'avenue d'Italie ; je ne pouvais pas laisser dire � propos d'un d�bat sur une question d'actualit� sur la pollution, que l'avenue d'Italie apr�s son am�nagement pourrait y contribuer alors que c'est tout le contraire et c'est l'avis des riverains.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Paris-Libert�s " et " Rassemblement pour Paris ").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.
La parole est � M. le Pr�fet de police.
M. LE PR�FET DE POLICE. - Monsieur le Maire, Mesdames, Messieurs les Conseillers, tr�s bri�vement, je voudrais d'abord dire que j'ai suivi avec un vif int�r�t ce d�bat et dire aussit�t � M. LE GUEN qu'�videmment, tout comme les �lus de Paris, nous sommes nous-m�mes � la Pr�fecture de police, libres de l'influence de tout lobby de quelque nature qu'il soit et de quelque origine qu'il puisse �tre et que nous sommes sensibles � une seule notion qui est celle de l'int�r�t g�n�ral.
De plus, je dirai que tout cet ensemble de mesures dont certaines ont �t� �voqu�es par M. le Maire de Paris et d'autres par moi-m�me ou d'autres orateurs, doit �tre con�u - c'est tout � fait mon point de vue - dans un cadre r�gional, dans la mesure o� la pollution ne conna�t pas les limites administratives.
Les mesures d'urgence telles que les �nonce ou les laisse apercevoir la loi sur l'air sont � prendre sous l'autorit� des Pr�fets et comme chaque Pr�fet, dans chaque D�partement, a toute autorit� sur ces mesures, il nous est apparu en Ile-de-France tout � fait indispensable de nous concerter afin que nous puissions �tablir ensemble cette coh�rence r�gionale dans l'application des mesures d'urgence, je dis bien telle qu'elle est �voqu�e par la loi.
Concernant ces mesures, je dirai qu'� la panoplie des mesures existantes - que pour la part qui me concerne, j'ai bien entendu fait adopter le 21 juin 1996, M. le Maire de Paris ayant �galement pris des initiatives int�ressantes notamment en mati�re de gratuit� de stationnement - s'ajouteront comme je l'indiquais dans mon intervention pr�c�dente, des mesures pr�cises et concr�tes.
A cet �gard, je dirai deux choses.
Premi�rement, la mise en place d'une circulation altern�e par plaques paires et impaires sera �tudi�e. Elle sera �tudi�e non pas simplement dans le cadre de la Capitale, elle sera �tudi�e dans le cadre de l'ensemble de l'Ile-de-France. Elle ne pourrait �videmment s'appliquer - chacun en convient - qu'en cas de pic de pollution de niveau 3 et non pas - est-il besoin de le souligner - d'une mani�re permanente d'un bout de l'ann�e � l'autre.
Quoi qu'il en soit, la d�cision n'est pas prise ; elle sera soumise aux Pr�fets qui se r�uniront tr�s prochainement. Nous en discuterons et nous examinerons les applications concr�tes, pratiques, les avantages et les inconv�nients de cette d�cision et il en sera rendu compte � votre Assembl�e.
Deuxi�mement, comme le souhaitait M. le Maire de Paris, nous �tudierons d'une fa�on pratique, pr�cise et concr�te, la d�viation de la circulation de transit tr�s en amont de Paris.
Voil� les pr�cisions que je voulais ajouter. Je vous remercie de votre attention.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci. Nous avons termin�. Je tiens � vous remercier de ce d�bat int�ressant qui a un peu perturb� notre ordre du jour, mais qui �tait indispensable compte tenu de l'actualit�. C'�tait dans l'int�r�t du fonctionnement de notre Assembl�e d'avoir ce d�bat qui int�resse au premier chef les Parisiennes et les Parisiens.
Merci � toutes et � tous.

Janvier 1997
Débat
Conseil municipal
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