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(La s�ance, suspendue le mardi 1er f�vrier 2005 � une heure trente cinq minutes, est reprise � dix heures cinq minutes, sous la pr�sidence de M. le Maire de Paris).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, la s�ance est reprise.

Explications de vote et votes sur le P.L.U.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Chers coll�gues, apr�s des d�bats riches, nous allons maintenant passer aux explications de vote, puis nous passerons au vote d?abord des amendements et des v?ux sur le P.L.U., puis au vote du projet de d�lib�ration sur le P.L.U., puis aux amendements ou v?ux sur la charte de recommandation, puis � la charte de recommandation.

Nous allons d?abord �couter les explications de vote, mais j?insisterai ensuite beaucoup sur la clart�, la lisibilit� et l?ordre qui devront pr�sider � tous nos votes. Il nous faudra quelques heures de silence et de concentration.

Pour le moment, ce n?est pas au silence que je pousse, mais � l?explication. Chaque groupe dispose de dix minutes au plus, qu?il n?est pas oblig� d?utiliser.

Je donne donc, dans l?ordre, la parole � Jean VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ. - Merci, Monsieur le Maire.

Pour une fois, c?est le meilleur au d�but.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Et vous vous �coutez tous avec un grand sens de l?�galit�.

M. Jean VUILLERMOZ. - Nous arrivons au terme de nos d�bats pour arr�ter notre projet de P.L.U. qui va �tre soumis � enqu�te publique et cette �tape publique va �tre une opportunit� nouvelle d?enrichir ce document au travers des v?ux et amendements que nous allons refuser ou voter.

Cette s�ance exceptionnelle de notre Conseil nous a permis de d�battre et d?approfondir le devenir urbain de Paris. Je l?ai dit hier dans mon intervention, la position des �lus communistes est claire, nous consid�rons que le P.L.U. tel qu?il nous est pr�sent� comporte des avanc�es sur un ensemble d?enjeux importants concernant les attentes des Parisiennes et des Parisiens.

L?ambition des �lus communistes a �t� de le conforter autour de probl�matiques majeures, concernant notre avenir commun et pour inscrire Paris dans une dynamique m�langeant solidarit�, dynamisme, cr�ativit� et ouverture.

Le P.L.U., nous l?avons dit, est un document d?urbanisme essentiel en mati�re des droits du sol. Cette question renvoie tr�s directement � celle du coefficient d?occupation des sols, le C.O.S., � la densit� du b�ti autoris� et, donc, au droit de construire.

Il nous est propos� un C.O.S. de 3 et c?est pour nous une proposition plancher imparfaite. Paris est une ville dense avec des paysages b�tis m�lang�s que tout le monde nous envie et visite. Cette densit� � Paris est porteuse de vie, d?�changes, de dynamisme. Nous ne souhaitons donc pas pour Paris des r�gles qui figent la ville, mais, au contraire, qui lui permettent d?�voluer tout en respectant ces paysages.

Pour l?avenir, il nous faut prendre en compte tout � la fois les aspirations � un cadre de vie de qualit�, mais aussi les attentes en mati�re d?emploi, de logement, de commerce. Puisqu?il faut tout de m�me parler technique, nous continuons � penser que le C.O.S. 4-2 offre une plus grande capacit� d?am�nagement pour les parcelles et qu?il est davantage porteur de possibilit�s pour le dynamisme urbain.

Ceci dit, le C.O.S. 3 tel qu?il nous est propos� nous va.

Monsieur le Maire, beaucoup de nos amendements souvent port�s avec nos coll�gues de la majorit� visaient � augmenter les possibilit�s de cr�er des r�serves suppl�mentaires pour le logement public � Paris, d�montrant ainsi au passage qu?il existe des opportunit�s fonci�res � Paris pour r�pondre aux attentes souvent angoiss�es de nos concitoyens dans ce domaine.

Certaines propositions ont �t� reprises, nous en sommes heureux, d?autres vont faire l?objet d?�tudes pour �tre int�gr�es ult�rieurement. Nous en prenons acte et nous suivrons de pr�s, bien s�r, leur destin pendant l?enqu�te publique.

Nous avons propos� de porter � 5.000 logements par an l?effort de la Ville en mati�re de construction de logements sociaux. C?est une proposition qualitative et r�aliste. Qualitative au regard des attentes et des besoins des couches populaires et moyennes de notre ville, qualitative car cela indique que notre Municipalit�, pour ce qui est de ses responsabilit�s, fait de la question du logement sa grande priorit� de la fin de ce mandat et qu?elle exigera bien s�r du Gouvernement d?accompagner financi�rement cet effort.

Enfin, r�aliste, parce que la politique municipale de l?habitat commence � porter ses fruits et nous pensons qu?il est possible d?aller plus loin et de faire mieux. C?est � notre port�e, Monsieur le Maire, il est possible, d�s 2005, d?aller au-del� des 4.000 logements, ne perdons pas cette occasion.

Puis, pour terminer sur le logement, je veux dire notre satisfaction de voir que notre proposition de fixer des objectifs dans ce domaine dans les zones d?am�nagement du Nord-Est et des Batignolles fait l?objet de r�ponses partiellement favorables.

Concernant l?emploi, nous prenons acte des r�ponses positives apport�es � nos demandes de cr�ation de nouveaux sites. Des avanc�es suppl�mentaires m�ritent cependant confirmation. Je pense au terrain de la rue Br�guet dans le 11e arrondissement.

Notre proposition de cr�er un secteur de protection et de promotion des faubourgs a �t� valid�e puisque nos propositions doivent faire l?objet d?une �tude urbaine. C?est une bonne nouvelle pour l?emploi, les artisans, les P.M.E. Nous avons la conviction que les faubourgs de Paris ont un r�le �minent � jouer au service du d�veloppement �conomique de Paris et de l?emploi.

Puisque je parle de secteur permettez-moi enfin de dire ma satisfaction de voir les sites de la politique de la ville hors G.P.R.U., �tre consid�r�s comme secteur d?am�nagement et b�n�ficier d?un classement indiquant la priorit� donn�e � l?em-ploi.

En mati�re d?�quipement, nous appr�cions �galement la r�ponse positive qui est apport�e � notre proposition pour d�velopper les pratiques musicales, notamment celle des jeunes, et donc par la cr�ation de salles de r�p�titions et d?enregistrement musical.

Par contre, nous regrettons que ne soit pas prise en compte notre demande de voir acc�l�rer � Paris le programme de construction de biblioth�ques et m�diath�ques. Nous maintenons, bien s�r, cette proposition car � notre avis c?est une action culturelle prioritaire.

Je voudrais dire un mot sur le devenir de la Petite ceinture ferroviaire. A ce sujet, notre positionnement est simple : nous nous pla�ons d?un point de vue du d�veloppement durable, plut�t que de se battre sur son classement qui est actuellement en U.G.S.U., et que nous proposons de maintenir comme tel, nous proposons de cr�er un groupe de travail pour �laborer un projet

-je dirais pour �laborer enfin ce projet - qui devrait prendre encompte des objectifs d?�gale importance, faire de la Petite ceinture un site utile pour la gestion future des marchandises, de la logistique urbaine, et pour faire reculer la circulation des camions � Paris. C?est important pour la sant� publique des g�n�rations pr�sentes et futures.

Il faut que ce site b�n�ficie dans le m�me temps d?un am�nagement, �videmment d?un am�nagement vert maximal, y compris sur ses d�laiss�s.

Voil� ce qui pourrait �tre travaill� dans notre majorit�, et cette mani�re de faire permettrait, � notre avis, de n�gocier concr�tement avec R.F.F. autour d?avanc�es utiles pour Paris.

Pour terminer, Monsieur le Maire, je souhaite faire deux suggestions : tout d?abord que la gestion de l?urbanisme soit d�concentr�e � Paris, c?est indispensable pour suivre les �volutions au plus pr�s du terrain, les permis de construire et tous les actes d?urbanisme. Sur ces questions, les arrondissements doivent �tre consult�s et donner leur avis par la cr�ation d?une commission fonci�re consultative. Nous sommes d�j� intervenus plusieurs fois � ce sujet.

Ensuite, nous proposons qu?�ventuellement le point soit fait r�guli�rement sur les �volutions urbaines dans Paris, au sein de la 8e Commission par le Maire adjoint � l?Urbanisme, cet �change � partir d?indications permettra d?appr�cier aussi concr�tement la pertinence de notre P.L.U.

Je veux dire � M. GOSGUAEN que j?attends avec impatience le livre qu?il m?a promis lors de son intervention liminaire. Mais pour ma part, si je le trouve, car il est rare, je lui offrirai le DVD du magnifique film de Francisco Rosi qui date de 1962 dont le titre est ?Main basse sur la ville? et qui, comme vous le savez, relate les m�faits d?un sp�culateur et candidat de la droite � Naples, en pleine crise du logement. Mais, bien s�r, Monsieur GOASGUEN, vous l?avez compris, c?est une fiction.

(Applaudissements sur les bancs des groupes communiste, socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je trouve que nous progressons.

M. Jean VUILLERMOZ. - Enfin, Monsieur le Maire, pour revenir � des choses plus s�rieuses, permettez-moi de remercier les services de la Direction de l?Urbanisme et la mission du

P.L.U. pour le travail qu?ils ont effectu�. Cela a vraiment �t� quelque chose de tr�s important et nous avons pu en m�me temps nous adapter � la situation tr�s complexe de ce que repr�sentait ce P.L.U.

Pour finir, Monsieur le Maire, les �lus communistes poursuivront le d�bat qu?ils ont engag� dans des r�unions publiques avec des architectes, des urbanistes, des sociologues et les Parisiens et les Parisiennes, pour continuer � construire ensemble le Paris de demain.

(Applaudissements sur les bancs des groupes communiste, socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci. Je voudrais encourager les groupes d?opinions diff�rentes, � se faire des cadeaux. Continuez comme cela.

La parole et � M. GOASGUEN.

M. Claude GOASGUEN. - Je vous promets que je vais faire un deuxi�me cadeau, au pr�sident du groupe communiste, nous verrons plus tard, Monsieur le Maire.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous m?avez envoy� un livre r�cemment, mais je n?ai pas pris cela pour un cadeau.

M. Claude GOASGUEN. - J?ai beaucoup aim� le film dont vous parlez, mais ce qui m?emb�te c?est que le livre que je vais vous offrir a plusieurs volumes. Il s?appelle ?l?archipel du goulag?. Je vous promets que je vous l?offrirai.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Avec vous, nous allons avoir toute une biblioth�que, cher ami !

M. Claude GOASGUEN. - Monsieur le Maire, mes chers amis.

Apr�s ce d�bat, je voudrais dire, comme je l?ai dit hier matin, � quel point nous sommes sensibles au travail qui a �t� fait par l?administration, travail extr�mement clair, et dont je vois bien qu?il a �t� difficile � mettre en place. Je voudrais, moi aussi, les remercier de la qualit� de ce travail.

Le descriptif qui nous a �t� fourni � l?occasion de ce P.L.U. est un descriptif int�ressant sur lequel nous allons pouvoir travailler et qui, malgr� quelques critiques que nous pourrions toujours faire sur des textes, a le m�rite d?exister. Je crois que c?est quelque chose qui est important. Je dirai que c?est presque ce qu?il y a de plus important dans l?utilisation du P.L.U. pour l?ave-nir.

En effet, Monsieur le Maire, je n?ai pas senti de modifications au cours du d�bat proprement dit, qui s?est d�roul� hier. J?ai senti qu?il y avait eu des modifications nocturnes et des discussions. Nous avons eu quelques d�boires au sein de cette Assembl�e, lorsqu?on nous a pr�sent�, dans les conditions que vous savez, des amendements que nous n?avions pas lus - je comprends parfaitement qu?il y ait des difficult�s politiques, je serai loin de jeter la pierre � une majorit� qui a des diff�rences intestines -, mais c?est un travail qui avait �t� ressenti au d�part comme un travail collectif, auquel tous les Parisiens avaient particip�. Nous avons trouv� une solution et je m?en f�licite. C?est mieux pour tout le monde. Je ne crois pas que la classe politique gagne beaucoup � ces combats proc�duraux, et je l?ai dit hier, � ces suspensions successives. Je ne crois pas que ce soit une bonne image que nous donnons ainsi � nos concitoyens. Je n?en ai d?ailleurs jamais �t� partisan, je le r�p�te.

Je voudrais dire surtout que nous avons le sentiment que nous n?avons pas �t� entendus. Ecout�s peut-�tre, mais pas entendus. Dans le P.L.U. qui va �tre vot� tout � l?heure, le grand perdant est finalement une m�thode que vous avez mise en place, et qui divise Paris en deux. Vous avez fait plaisir � vos amis politiques, et en m�me temps, vous avez eu raison d?aller au secours d?une partie de Paris, qui n?est pas la plus favoris�e, certes. Mais dans ce genre de choses, il ne faut pas donner aux uns pour g�ner les autres. Le d�veloppement �conomique - c?est ce point essentiel que je voudrais d�velopper en premier ne se partage pas. Le d�veloppement �conomique, au sein d?une commune, c?est un d�veloppement g�n�ral. La libert� du commerce est fond�e, comme son nom l?indique, sur la libert�, sur la cr�ativit�, et je crois que les zones que vous apposez � la cr�ativit� et � la libert� en zonant Paris sont un d�faut. Je pense que vous n?y arriverez pas, je vous l?ai dit tr�s simplement, cela ne pourra pas �tre embo�t� comme cela dans une d�cision de

P.L.U.

De ce point de vue, paradoxalement, je partage ce qu?a dit mon pr�d�cesseur tout � l?heure, je pense que vous avez accentu� la difficult� en donnant un C.O.S. trois fixe. Je pr�f�rerais, tant qu?� faire, comme M. le Pr�sident pr�c�dent, la souplesse du 4.2. Pourquoi ? Parce qu?en augmentant comme vous faites le C.O.S. vous rendrez les choses encore plus difficiles. Vous l?avez reconnu vous-m�me lorsque vous avez annonc� que tout cela remettait en cause, dans l?application, un certain nombre de d�cisions g�n�rales que nous allons prendre aujourd?hui.

Ce ph�nom�ne qui consiste pour des raisons internes � avoir fix� les choses n?est pas une bonne chose. Paris est une ville qui vit de sa libert�, Paris est une ville de diversit�. Cette diversit� ne s?encadre pas forc�ment, c?est une erreur, je n?y reviens pas. Cela nous diff�rencie.

Je voudrais dire que sur le logement vous n?avez pas chang�, vous n?avez pas entendu. Je crois que vous vous trompez sur le logement social. C?est une question que nous aurons l?occasion de d�battre � nouveau, mais je crois surtout que vous vous trompez sur le refus que vous opposez � la construction en g�n�ral, ?la truelle?, Monsieur le Maire, mais surtout � la construction des logements interm�diaires. Vous avez tort. Je crois que la classe moyenne parisienne doit �tre absolument pr�serv�e, et c?est ce qui diff�rencie Paris des autres grandes villes fran�aises.

Je voudrais dire aussi que le probl�me est en r�alit� un probl�me foncier et que nous ne pourrons pas avancer dans ce domaine, notamment sur les ventes � la d�coupe, si nous n?avons pas une politique fonci�re, que d?ailleurs les lois pr�conisent.

Je voudrais dire aussi � quel point l?immobilisme et la lenteur au niveau r�gional a pouss� un certain nombre de d�partements � cr�er des agences fonci�res d�partementales, notamment les Hauts-de-Seine et les Yvelines, dont je con�ois parfaitement que les pr�sidents, qui sont les grands b�n�ficiaires de l?immobilisme parisien, qui sont les grands r�cup�rateurs des classes moyennes parisiennes � qui ils ont des terrains, des logements � offrir et, aux entreprises, des situations exceptionnelles d�fiscalis�es � offrir, je comprends tr�s bien que ces deux d�partements qui sont en pleine expansion aient voulu faire cavalier seul.

Je le d�sapprouve en revanche du strict point de vue parisien parce que la d�cision prise par ces deux d�partements va certainement g�ner la politique fonci�re francilienne, qui est une n�cessit�. Car je voudrais dire que la politique du logement ne pourra pas longtemps se g�rer uniquement sur la circonf�rence parisienne, et qu?il y a une politique d?agglom�ration qui aurait pu �tre faite par l?interm�diaire de l?agence fonci�re.

Sur le deuxi�me point, vous n?avez pas non plus suivi, vous n?avez pas entendu ce que nous avons dit sur le stationnement. Je crois que votre politique est mauvaise car on ne peut pas demander aux Parisiens � la fois de limiter la circulation, ce qui est l�gitime, et ne pas leur offrir la possibilit� de garer leur voiture, de stationner. Il y a une grande politique de parking � faire que vous ne voulez pas faire. Je trouve cela compl�tement � contre-courant et absurde. N�anmoins, nous en reparlerons lorsque nous parlerons du Plan de d�placement.

Enfin, sur l?aide � l?emploi, j?ai �cout� avec attention M. SAUTTER. Je dois dire que je partage son descriptif, mais ce n?est qu?un descriptif. En r�alit�, vous vous contentez de d�crire et vous vous contentez de compter. On ne vous demande pas de compter et de d�crire, on vous demande d?inciter � la cr�ation d?emplois. Vous avez de l?argent, vous n?avez pas voulu faire un effort fiscal. Je souhaite que vous puissiez revenir sur votre d�cision. Paris est une ville riche. Paris est une ville qui doit d�sormais se placer en concurrence de voisins communaux qui sont des voisins puissants, qui ont chang� de couleur politique et qui sont davantage orient�s vers la libre entreprise et vers l?emploi. Ce sont nos vrais concurrents.

Je trouve que Paris, de ce point de vue, doit changer de politique. Je le r�p�te parce que vous m?avez dit, et M. VUILLERMOZ me l?a dit, la souhaiter, vous ne l?avez pas fait avant, non, parce qu?avant nous avions une ceinture qui avait une coloration politique qui permettait � Paris sans doute d?avoir des possibilit�s �conomiques suppl�mentaires. D�sormais, nous avons des concurrents s�rieux, et je trouve qu?il faut faire de ce point de vue une politique incitative.

La derni�re remarque, et je conclus, Monsieur le Maire, pour vous dire que je ne voterai pas, bien entendu, avec mon groupe le P.L.U. Ce qui m?a beaucoup frapp� dans le d�bat hier soir, c?est que l?on s?est aper�u au fond que vous aviez c�d� � peu de chose, un C.O.S. 3 fixe � vos alli�s un peu remuants, mais vous avez c�d� un peu plus sur les dispositions locales. Vous avez r�parti � travers des accords locaux ce que vous ne donniez pas au niveau g�n�ral.

Mais ce que j?ai not�, et je le dis autant pour la majorit� que pour l?opposition, c?est qu?on a d�couvert cette nuit � quel point le discours que vous avez tenu depuis trois ans sur la d�centralisation, sur la politique men�e � l?�gard des arrondissements, ce discours-l� qui a pu faire illusion parce que votre habilet� du discours est connue, ce discours-l� a vol� en �clats sur les interventions de cette nuit. En r�alit�, ni sur le plan g�n�ral vous n?avez entendu les arrondissements de l?Ouest, ni sur le plan local, puisque vous avez substitu� � des propositions qui avaient �t� vot�es � l?unanimit� un certain nombre de dispositions que vous avez impos�es. C?est votre droit. Je partage tout � fait ce qu?a dit M. CAFFET : le Conseil de Paris est souverain dans ce domaine. Je l?ai not�.

Cela signifie tout de m�me que, dans la r�forme des structures parisiennes � venir, ceux qui pensaient que l?on pouvait par une collaboration, par une contractualisation d?arrondissement avec la Mairie de Paris, v�ritablement imposer un certain nombre de dispositions ont vu, je l?esp�re, � quel point la situation �tait bloqu�e, et que la bataille politique au sens le plus noble du terme que nous m�nerions dans quelques ann�es serait une bataille globale, qu?elle se gagnerait sur une conception de Paris qui est la v�tre, et que je respecte, mais qui n?est pas la n�tre.

Au fond, ce P.L.U. aura eu l?immense avantage de montrer qu?au sein de ce Conseil de Paris il y avait deux grands courants, celui que vous repr�sentez et qui a sa l�gitimit� et celui que nous repr�sentons. J?esp�re que les Parisiens comprendront qu?il n?y a pas, de ce point de vue, de trait tir� entre la majorit� que vous repr�sentez et l?opposition que nous sommes. Dans trois ans, nous nous expliquerons, car c?est la cons�quence du P.L.U., sur votre conception de l?avenir de Paris et la n�tre.

En tout cas, ce P.L.U., de ce point de vue, sur le plan politique, aura fait la clarification qui me paraissait d�sormais n�cessaire � Paris. Nous allons discuter sur des bases qui sont diff�rentes, claires, et qui nous opposent sur un certain nombre de sujets.

Merci en tout cas, Monsieur le Maire, de votre attention. Je me f�licite que ce matin vous soyez l� � nous �couter.

M. LE MAIRE DE PARIS. - D?abord, Monsieur GOASGUEN, nous sommes d?accord sur un point, mais il n?est pas nouveau : nous n?avons pas la m�me vision de l?avenir de Paris. Ce n?est pas nouveau et c?est la d�mocratie. Mais il n?est pas nouveau, on le savait avant le P.L.U. ! On s?en aper�oit depuis bient�t quatre ans, et j?allais dire depuis bient�t trente ans. Mais nous en parlerons et c?est la noblesse de la d�mocratie de s?expliquer sur nos convictions.

Pour le reste, je vous ai dit hier apr�s-midi, pendant la tr�s longue interruption de s�ance que vous aviez demand�e, que je devais me rendre le soir � la manifestation de soutien � Florence AUBENAS.

M. Philippe GOUJON. - Il fallait revenir apr�s, nous sommes rest�s tard !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je suis attentif � vos propos et � vos travaux pas seulement en s�ance et pas seulement hier pendant l?ensemble des interventions des groupes, comme ce matin.

Une Intervenante. - Jusqu?� quelle heure ?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Au moins autant que mes pr�d�cesseurs, m�me peut-�tre plus si vous voulez que l?on compare.

Je donne la parole � M. SARRE.

M. Georges SARRE, pr�sident du groupe du Mouvement r�publicain et citoyen, maire du 11e arrondissement. - Monsieur le Maire, je me f�licite qu?un large consensus se dessine autour des grandes orientations du projet de P.L.U. Il pense la Ville dans sa globalit� et reprend en compte largement les demandes des Conseils d?arrondissement, des arrondissements de Paris.

J?ajouterai que M. GOASGUEN vient de nous donner rendez-vous pour les prochaines �lections municipales. Il y aura donc deux politiques, ce qui me para�t parfaitement normal dans un pays r�publicain.

En ce qui concerne le document lui-m�me, je dirais que, contrairement aux P.O.S. qui l?ont pr�c�d�, il met l?urbanisme au service des Parisiens et non des int�r�ts imm�diats de ceux pour qui notre Ville est avant tout une source de profit immobilier. C?est un changement majeur dans l?�tat d?esprit, et cela s?inscrit parfaitement dans la d�marche de la d�mocratie participative.

C?est pourquoi l?opposition municipale pourra, Monsieur GOASGUEN, publier autant de livres noirs, gris ou jaunes qu?elle voudra car, au moment de faire le bilan de l?actuelle mandature, les Parisiens verront bien que, sur la base de notre programme, ils ont �t� non seulement �cout�s mais entendus.

D�sormais, nous allons pouvoir passer � la phase r�glementaire suivante, celle de l?enqu�te publique. Elle va permettre d?enrichir encore le contenu du projet avec les remarques des associations et des habitants, d?affiner sans doute un certain nombre d?articles.

Mais nous souhaitons que l?on s?en tienne aux grandes orientations retenues de mani�re, notamment, � ce que tous ceux qui vont, dans les mois qui viennent, lancer un projet de construction sachent parfaitement quelles sont les contraintes r�glementaires qui vont s?appliquer, de mani�re aussi � ce que les Conseils d?arrondissement aient une visibilit� totale sur ce qui constitue leur programme de r�alisation � court et moyen termes.

Sur un certain nombre de sujets fondamentaux, cependant, ce n?est pas la collectivit� parisienne qui poss�de la comp�tence de d�cision. L?urbanisme est en effet soumis, et heureusement, � des dispositions l�gislatives qui encadrent le contenu du P.L.U. Il faut donc expliquer � nos concitoyens que c?est au Gouvernement d?agir pour mettre fin, par exemple, � la scandaleuse pratique des cong�s-vente, et il faut faire vite ! Que, sans l?intervention d?une loi que nous r�clamons depuis longtemps, l?extension des mono activit�s en c?ur de ville est in�vitable car le principe de libert� du commerce et de l?industrie, auquel je suis attach� autant que d?autres, est actuellement interpr�t� comme la licence de tout faire sans souci de l?int�r�t g�n�ral, dans un seul but de profit imm�diat.

Il faut dire enfin que l?indispensable effort que notre Municipalit� doit consentir en faveur du logement social n?est possible que si l?Etat agit durablement par les financements et, d?une mani�re plus g�n�rale, que les objectifs de mixit� sociale et d?�galit� des citoyens contenus dans le P.L.U. seront d?autant mieux remplis que l?Etat, au lieu de se d�sengager, assumera ses responsabilit�s et m�nera une autre politique �conomique et sociale. Car il faut le redire, les effets dramatiques de la politique lib�rale men�e au niveau national et europ�en, se font sentir aujourd?hui � Paris plus que jamais, les classes moyennes sont fragilis�es, les exclus et les pauvres sont de plus en plus nombreux, les sans domicile fixe aussi et le taux de ch�mage reste �lev�. Il est donc temps de changer de cap au niveau national.

Au plan de notre collectivit�, je souhaite que la mise en place du P.L.U. soit l?occasion pour la Ville de poursuivre dans la direction, amorc�e depuis 2001, d?une concertation avec l?ensemble des communes de la couronne, lorsque cela est possible et que cela se justifie.

Dans ce domaine de l?intercommunalit�, il faudra encore aller plus loin. En effet, chacun le sait bien, aucune am�lioration durable et r�elle dans certains domaines n?est � esp�rer en mati�re de circulation, de d�placement, donc de stationnement par exemple, si le probl�me n?est pas pos� et r�solu � la seule �chelle ad�quate, celle de l?agglom�ration parisienne. L� aussi, il faudra bien inscrire un jour dans la loi l?existence d?un �chelon de d�cision � l?�chelle de l?agglom�ration, afin de pouvoir �laborer des politiques d?am�nagement, de gestion du logement social, des transports et des d�placements, de lutte contre la pollution, commune � la Capitale et, �videmment, � sa banlieue imm�diate et m�me plus large.

Mes chers coll�gues, le P.L.U. va pouvoir permettre de construire une ville plus �quilibr�e, plus solidaire, plus comp�titive face aux grandes m�tropoles, pour l?accueil des entreprises, donc plus favorable � l?emploi.

Il permettra �galement de projeter la Capitale dans l?ave-nir, tout en pr�servant son patrimoine architectural, historique unique au monde, donc en �vitant les deux �cueils que sont les villes-mus�es et la m�tropole sans �me.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup.

Je donne la parole � M. Patrick BLOCHE.

M. Patrick BLOCHE. - Merci, Monsieur le Maire.

Nous arrivons ce matin au terme d?un d�bat qui a �t� riche et f�cond, qui n?a pas commenc� hier matin, tout le monde le sait, mais qui est la finalisation temporaire, avant l?enqu�te publique, d?un long processus d�mocratique.

Je voudrais revenir sur le fait que, pour le groupe socialiste et radical de gauche, le P.L.U. est effectivement un acte d�mocratique fondateur, notamment parce qu?un processus in�dit de concertation a �t� mis en place. Ce n?est pas la premi�re fois en cet h�micycle que nous �voquons le P.L.U. Le groupe socialiste et radical de gauche a attach� beaucoup d?importance au questionnaire que vous aviez souhait� envoyer aux Parisiens et encore plus d?importance aux r�ponses que les Parisiens ont donn� � ce questionnaire qui, je le rappelle, avait �t� accompagn�, d?ailleurs, de l?avis des groupes repr�sent�s ici en cette enceinte.

Et puis, il y a eu l?�norme travail des conseils de quartier, des 121 conseils de quartier, l?apport des associations locales, plus de 11.000 propositions, donc un vrai foisonnement d?imagi-nation, un vrai foisonnement de cr�ativit�.

Je n?oublie pas, �videmment, le r�le essentiel jou� par les Conseils d?arrondissement, par les maires d?arrondissement, par les �lus d?arrondissement. Si je le signale, c?est que sont ainsi arriv�s ici, au Conseil de Paris, nombre de v?ux et d?amendements qui ont �t� le travail fructueux de majorit�s municipales d?arrondissement et beaucoup de v?ux, d?amendements �taient sign�s par des �lus de la majorit� municipale dans les arrondissements.

Nous avons eu, depuis hier matin, un d�bat qui a permis � chacun de s?exprimer, � chacun, quelque part, de donner sa vision de la Ville. Nous avons constat� - mais faut-il s?en �tonner ? - que la vision de Paris qu?a la droite n?est pas la m�me que la vision de Paris qu?a la gauche et je me r�jouis, en ce qui concerne la majorit� municipale, que nous ayons su nous r�unir.

Je suis heureux �galement que l?Ex�cutif ait donn� un avis favorable � des v?ux que le groupe socialiste et radical de gauche avait d�pos�s et auxquels il attachait une certaine importance, concernant � la fois le stationnement et le logement. Sur le stationnement, le groupe socialiste et radical de gauche avait tout particuli�rement souhait� justement tirer les enseignements des r�ponses apport�es au questionnaire P.L.U.

En ce qui concerne le logement, � travers les trois v?ux adopt�s, nous nous inscrivons tr�s directement dans l?actualit�, notamment par rapport au ph�nom�ne sp�culatif des ventes � la d�coupe. Bien s�r ce que nous allons voter ce matin ne suffira pas, puisqu?il faut un dispositif l�gislatif et r�glementaire dont l?initiative revient au Gouvernement, mais, en nos responsabilit�s, au niveau municipal, nous voulons enrayer ce ph�nom�ne qui remet en cause de fa�on fondamentale la mixit� sociale dans nos quartiers.

Merci donc � l?Ex�cutif de cette double r�ponse positive sur le stationnement et le logement.

C?est le moment pour moi aussi, au nom de tous les �lus socialistes et radicaux de gauche, de remercier les �lus, les adjoints qui nous ont longuement r�pondu hier soir et tout particuli�rement, bien s�r, Jean-Pierre CAFFET, le f�liciter de ce travail qu?il a su r�aliser de fa�on non sectaire, en apportant � la fois des contre-propositions de l?Ex�cutif aux �lus de la majorit� que nous sommes, mais aussi aux �lus de l?opposition.

Merci �galement, bien s�r, aux fonctionnaires de la Direction de l?Urbanisme, merci � toutes celles et tous ceux qui travaillent au sein de la mission P.L.U.

J?ai �t� un peu surpris, dans l?explication de vote que nous a donn�e M. GOASGUEN, au nom du groupe U.M.P., de l?entendre dire que nous voulions, � travers ce P.L.U., diviser Paris en deux, alors que justement?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Attendez une seconde ! Il y a un brouhaha, ce n?est pas acceptable. Je comprends qu?il puisse y avoir des �changes, mais je demande que chaque orateur soit �cout�, maintenant, et pour ceux qui suivent.

M. Patrick BLOCHE. - Je disais donc que j?ai �t� surpris d?entendre M. GOASGUEN ce matin, non pas de dire que l?opposition municipale votera contre le P.L.U., ce n?est pas un scoop, mais de l?entendre dire que Paris serait divis�e en deux.

Or c?est justement tout le contraire que nous voulons faire. Le P.L.U., qui est la synth�se des politiques municipales que nous mettons en oeuvre depuis trois ans, vise justement � r��quilibrer Paris en logements sociaux dans l?Ouest, en activit� �conomique dans l?Est.

Le r��quilibrage de Paris n?est pas un th�me nouveau, il fut employ� par d?anciens maires, mais hier on disait ce qu?on ne faisait pas ; aujourd?hui - et c?est toute la diff�rence -, on fait ce qu?on a dit.

De la m�me fa�on, Monsieur GOASGUEN, en terme de vitalit� parisienne, comment nier cette vitalit� parisienne nouvelle depuis trois ans ? Notamment en terme social, c?est l?augmentation que tout le monde a not�e de la population parisienne, nos concitoyens ont envie de revenir vivre et habiter � Paris. C?est une vitalit� �conomique, car le ch�mage - et c?est un fait nouveau - baisse � Paris. C?est une vitalit� d�mocratique � travers les inscriptions nouvelles sur les listes �lectorales.

De fait, nous voulons � travers ce P.L.U. inscrire dans le r�glement d?urbanisme la politique que nous mettons en place dans tous les domaines ; c?est la raison pour laquelle, tr�s logiquement, n?ont pas �t� retenus des v?ux et amendements qui auraient conduit � figer la Ville, � revenir � la gestion pass�e, donc � l?immobilisme et, de ce fait, les �lus du groupe socialiste et radical de gauche se r�jouissent que tout risque de glaciation ait �t� �cart�.

Je crois que, sur la densit� de Paris, nous avons fait le choix du bon �quilibre avec le C.O.S. 3, qui permettra de faire vivre une r�elle mixit� sociale, qui permettra, pour reprendre une formule bien inscrite maintenant dans nos esprits, de vivre et travailler � Paris.

Pour conclure, je me r�jouis que ce d�bat ait permis collectivement, chacun dans son r�le, de contribuer � r�inventer la ville entre tradition et modernit�, avec un souci pour le patrimoine mais �galement en prenant en compte une ville qui doit continuer � se construire, qui continue � bouger et � changer. A cet �gard, le P.L.U. est un moyen, bien entendu, de r�affirmer notre vision politique de la ville, qui ne peut �tre que celle de toute la majorit� municipale, car il est inscrit durablement dans le nouveau r�glement d?urbanisme les priorit�s de la mandature. C?est donc la conception d?une ville � partager, car l?�go�sme va mal � Paris et le P.L.U. est de mani�re essentielle le reflet d?une ville � d�velopper afin que le territoire soit plus �quilibr�, que la carte urbaine soit plus lisible.

C?est donc avec beaucoup de d�termination et d?enthousiasme que les �lus du groupe socialiste et radical de gauche diront oui � ce P.L.U. du changement.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup.

La parole est � M. AZI�RE.

M. Eric AZI�RE. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers coll�gues, � l?U.D.F., nous sommes d��us par cette discussion et ce d�bat et comment ne pas �tre d��u apr�s une telle s�ance du Conseil ? Cette s�ance �tait, dans notre esprit, un point d?orgue de notre mandat municipal, un acte majeur dans la vie d?un �lu et, au lieu de cela, nous avons �t� r�duits, l?ensemble de l?opposition municipale, c?est le sentiment que nous avons, � un r�le de t�moin de vos petits arrangements entre amis sur le dos du P.L.U.

Je dis tout de suite que l?U.D.F. s?abstiendra sur le P.L.U. Tout d?abord, parce que ce � quoi nous venons d?assister pendant ces deux jours n?est pas notre conception du d�bat d�mocratique.

Depuis trois ans, il y a eu des d�bats pr�alables, il y a eu un questionnaire aux Parisiens, les m�dias ont fait �cho aux interrogations prospectives, aux pol�miques normales, naturelles, vivifiantes, sur les perspectives de d�veloppement, de changement de Paris, et tout ceci a naturellement suscit� l?int�r�t et l?engouement des Parisiens.

Tout ceci aurait m�rit� mieux qu?un accord � la sauvette, disons les choses clairement, la veille du Conseil, � minuit, entre les groupes de la majorit�. Puis, le d�bat est clos.

Car...

M. LE MAIRE DE PARIS. - Pourriez-vous �couter, s?il vous pla�t ?

M. Eric AZI�RE. - Car, en r�alit�, le d�bat sur ce P.L.U. �tait clos hier matin.

C?est � tel point que, Monsieur le Maire, vous-m�me, vous n?avez pas consacr� plus d?une heure, ce qui est rare d?ailleurs, � un d�bat que vous aviez personnellement qualifi� de d�cisif dans votre communication, communication, certes, lue sans conviction, sur un ton monocorde. Il faut bien l?avouer, cela ne vous ressemble pas. C?est � se demander si, au fond, vous n?�tiez pas vous-m�me le premier d��u par la tonalit� de ce d�bat.

(Applaudissements sur les bancs des groupes Union pour la d�mocratie fran�aise et U.M.P.).

Il faut dire qu?� l?heure o� le Maire de Paris s?exprimait hier matin, c?est-�-dire � 9 heures, � l?ouverture des d�bats, ses propres amendements, ceux de l?Ex�cutif, n?�taient pas encore imprim�s ou, pour certains, �taient corrig�s � la main, dans l?enthousiasme g�n�ral de l?accord trouv�.

Ce n?est pas notre conception de la d�mocratie municipale. Nous nous abstiendrons sur ce P.L.U. parce que dans l?ensemble des amendements que nous avons pr�sent�s, aucun de ceux qui nous paraissaient agir sur les param�tres fondamentaux du P.L.U., comme le maintien de la densit� � Paris par le maintien du C.O.S., la relance du logement interm�diaire, le maintien de la ceinture verte � l?est de Paris, la meilleure exploitation du potentiel foncier de la capitale, la relance de la construction et, tout simplement, tout ce qui serait constitutif d?un vrai grand projet urbain d?envergure pour Paris, urbi et orbi, dans tous ses p�rim�tres englobant, aucun de ces �l�ments n?a �t� retenu.

Seule la n�cessit� de doter Paris d?un Centre europ�en a �t� � la marge la concession faite au bon sens de l?U.D.F. qui l?avait r�clam� depuis longtemps. Toutefois, vous comprendrez que ce n?est pas bien s�r suffisant pour changer la face de ce

P.L.U.

Ce d�bat est d�cevant si on se souvient de l?engouement des Parisiens, que vous avez souvent et � juste titre not�, pour la modernisation de leur ville, dont le succ�s de l?exposition pr�sent�e l?ann�e derni�re sur le projet de r�am�nagement des Halles �tait un signe formidable.

Nous nous abstiendrons donc parce que ce P.L.U. non plus n?a pas termin� sa proc�dure de mise en place. Il reste l?enqu�te publique. Nous voulons rester jusqu?au bout vigilants et ouverts sur ces �volutions devenues certes hypoth�tiques apr�s ces derniers marchandages.

Ce P.L.U., je l?ai soulign� hier, ne peut �tre un simple catalogue de choix techniques. Il est fondamentalement, �minemment politique puisqu?il traite de l?organisation de l?espace public. Il est un motif d?esp�rance pour les Parisiens d?aujourd?hui et de demain.

L?U.D.F. avait pr�sent� des amendements pour essayer d?enrayer la d�population et la s�gr�gation en marche dans la capitale, relancer l?activit� �conomique, r�fl�chir avec vous � la fa�on de relancer l?attractivit� et l?influence de Paris, tout en conciliant les exigences et les besoins de ses habitants. Tout ceci est dommage. Il y a eu dans ce d�bat beaucoup de rendez-vous manqu�s.

Il n?y a d?ailleurs qu?� consulter certains amendements et v?ux dont nous partagions l?esprit, celui du groupe PS, par exemple, sur l?instauration d?un zonage de stationnement. Effectivement, comme nous le mentionnons, les besoins de stationnement r�sidentiel ne peuvent �tre ray�s d?un trait de plume, fut-ce � l?encre verte ! Je pense au v?u proposant une intervention l�gislative ou r�glementaire pour diminuer la SHON des surfaces, telles les circulations horizontales, les halls, les loggias, les locaux collectifs et r�sidentiels. N?est-ce pas l� augmenter la constructibilit� ? Et cela �tait bon � prendre. Celui concernant la petite ceinture ferroviaire o� le principe d?une coul�e verte, ainsi que le d�fend Jean-Fran�ois PERNIN depuis tr�s longtemps, est retenu, mais sans la cons�quence r�glementaire qui s?impose, c?est-�-dire son inscription en zone urbaine verte et non son maintien en zone de grands services urbains. La menace du fret ferroviaire sur la petite ceinture � l?est persiste.

Autre rendez-vous manqu� peut-�tre, l?approfondissement d?un d�bat commun, d?un consensus g�n�ral sur la n�cessit� d?organiser formellement l?intercommunalit� � Paris. Mais, au regard de cette m�thode qui consiste � reculer toujours plus loin pour ne jamais sauter les obstacles et pour faire avancer Paris, nous ne pouvons que nous abstenir.

L?avenir de la Capitale, la vision d?un nouveau Paris doit prendre en compte la r�flexion et les propositions de chacune et chacun. Ce d�bat ne supporte pas un comportement sectaire qui donne toujours raison aux uns et toujours tort aux autres.

Je crois, Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, que Paris m�rite mieux qu?une opposition ou une contradiction syst�matique. Il y a une autre voie ; il y a une place, notamment aujourd?hui o� nous �crivons une nouvelle page de l?histoire de Paris, au dialogue, � la concertation, � la r�flexion, � une autre culture de gouvernance urbaine.

Et ceci me para�t bien constitutif d?un troisi�me courant, d?une troisi�me sensibilit� politique � Paris, dont il vous faudra bien tenir compte.

En conclusion, au nom du groupe U.D.F., je voudrais � mon tour remercier les services de l?administration de la Ville pour la qualit� des document qui nous ont permis de travailler et de pr�parer ce Conseil.

Je voudrais les remercier aussi de leur disponibilit� et de la p�dagogie dont ils ont fait preuve pour faire comprendre aux �lus que nous sommes les contraintes et les enjeux de ce qui peut appara�tre souvent comme un peu technocratique.

Et c?est d?ailleurs sur cette note positive que je voudrais conclure car c?est sans doute cet �tat d?esprit qui constitue le seul motif de satisfaction de ces deux jours de d�bat.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur AZI�RE, bien s�r que nous sommes en d�saccord, y compris sur beaucoup de commentaires que vous avez faits, mais c?est normal, cela ne me choque pas. Je consid�re quand m�me que du travail a �t� fait et je prends acte de votre abstention et des raisons qui vous conduisent � vous abstenir. Vous avez raison de dire que quelles que soient nos diff�rences, le Maire en tout cas doit prendre acte de la nature exacte du type d?opposition qui est men�. Je vous en donne tout � fait acte, malgr� les d�saccords que vous connaissez.

La parole est � M. DUTREY.

M. Ren� DUTREY. - Merci, Monsieur le Maire.

Le travail r�alis� par les adjoints du groupe ?Les Verts? au sein de l?Ex�cutif et l?ensemble des amendements d�pos�s par le groupe ?Les Verts? correspondent � notre vision de la ville en tant qu?�cologistes. Une ville o� le droit au logement est au mieux respect�. Une ville o� on ne meurt plus des effets de la pollution automobile, o� la qualit� de vie a �t� am�lior�e. Une ville o� un tissu �conomique de petites et moyennes entreprises dynamise la vie de quartier, cr�e des emplois pour les Parisiens. Une ville dans laquelle on respecte son patrimoine, mais o� l?architecture est au centre de la cr�ation contemporaine. C?est la ville r�v�e des ?Verts?.

Nous sommes conscients que le P.L.U. est celui de l?ensemble de la majorit� municipale.

Un membre de la majorit� municipale d�clarait ce matin dans la presse : ??Les Verts? ne sont pas les plus comp�tents en mati�re de d?urbanisme?. Je ne sais pas?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Attendez ! Pour qu?on gagne du temps : dans ?20 minutes? cette d�claration m?est pr�t�e, je ne l?ai jamais tenue. Alors jamais. D?ailleurs, ce matin, j?ai dit : ?faites savoir � ?20 minutes? que je n?ai jamais dit cela?. Tout le monde est comp�tent en mati�re d?urbanisme, mais nous sommes surtout tr�s comp�tents tous ensemble.

M. Ren� DUTREY. - Je ne sais pas qui est comp�tent en mati�re d?urbanisme. Par contre, je crois que notre cr�ativit� commune peut effectivement nous amener � enrichir l?avenir de notre ville.

Nous n?avons pas r�ussi � vous convaincre sur tous les points de notre vision de cette ville. Nous n?avons pas r�ussi � vous convaincre en mati�re de d�veloppement �conomique avec cette vision d?un retour � des petites et moyennes entreprises r�ellement cr�atrices d?emplois qui dynamisent les quartiers. Nous n?avons pas r�ussi � vous convaincre en mati�re de stationnement avec le maintien du minimum de places � r�aliser, ni sur les secteurs d?am�nagements d�rogatoires dont nous demandions la r�int�gration dans le P.L.U.

Ces positions, nous continuerons bien s�r � les porter. Mais nous sommes heureux d?avoir r�ussi � vous persuader, vous persuader partiellement en mati�re de densit� de construction, vous persuader �galement de limiter l?encouragement � la r�alisation de ces surfaces de bureaux dont nous nous inqui�tons qu?elle se r�alise au d�triment du logement. Nous vous avons �galement persuad� de l?augmentation du nombre d?emplacements de r�serve de logement social et aussi de tourner la Ville de Paris r�solument vers le d�veloppement durable gr�ce � l?int�gration du cahier des recommandations environnementales dans le pr�ambule du plan local d?urbanisme.

Le groupe ?Les Verts? au Conseil de Paris votera le Plan local d?urbanisme. Nous voterons oui, entre autres, pour permettre de revenir vers les Parisiens. Ce plan local d?urbanisme est venu des Parisiens, sa premi�re �laboration �tait r�alis�e dans les conseils de quartier. Je crois maintenant que nous devons revenir vers eux, leur rendre des comptes. Nous continuerons bien s�r � d�fendre l?ensemble de nos positions. La majorit� municipale de gauche est aux manettes de la Capitale maintenant depuis trois ans, le d�bat du plan local d?urbanisme va continuer. Osons changer notre destin.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs du groupe ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous remercie, et je veux dire ici que moi, j?assume totalement le d�bat. J?ai regard� les amendements et les v?ux de l?U.M.P. et de l?U.D.F., et puis j?assume aussi quand je ne suis pas d?accord. Et j?assume totalement le fait que dans la majorit� il y a de la vitalit�, il y a de l?�nergie, il y a de l?intelligence et de la cr�ativit�. Le tout est qu?� un moment donn�, il faut que cela rentre en coh�rence.

L�, l?Ex�cutif ne va pas r�pondre � ces interventions parce que je crois que nous nous sommes tr�s largement exprim�s. Je veux remercier, sinc�rement, absolument, tous les �lus m�me quand nous ne nous comprenons pas car nous venons, m�me si le vote n?a pas encore eu lieu, nous allons y passer dans un instant, nous venons de faire un travail honorable les uns et les autres. C?est le travail le plus difficile, vraiment le plus difficile. Je veux donc remercier chacune et chacun de son investissement dans cet �change.

Je remercie aussi, bien s�r, tous ceux qui parmi les �lus et les collaborateurs, et notamment � la Direction de l?Urbanisme, ont produit pendant des semaines et des semaines un travail parfois jour et nuit? Vous savez, tout cela, prenons-le pour nous tous sans orgueil excessif, que nous soyons de droite ou de gauche. Est-ce que toutes les collectivit�s locales se donnent autant de mal sur un dossier comme celui-l� ? Prenons-le pour nous tous, sans arrogance, sans orgueil d�plac�, mais nous avons bien travaill�, tous, qu?on soit pour ou qu?on soit contre ou qu?on s?abstienne. Donc voil�, je voulais, au-del� de nos d�saccords et certains sont extr�mement profonds, vous en porter t�moignage. Et nous allons maintenant...

Excusez-moi, mais l� j?ai vraiment besoin de silence pendant plusieurs heures, et de votre patience. Et si vous me laissez faire, peut-�tre que vous pourrez d�jeuner, mais laissez-moi faire dans l?ordre.

Nous passons au vote maintenant, Monsieur LEGARET. Il y a eu les explications de vote. Quel est le probl�me ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Oui, Monsieur le Maire.

Avant de passer au vote, je voudrais vous dire que nous avons travaill� encore et toujours jusqu?� une heure tardive � la suite des amendements tardifs que l?Ex�cutif a d�pos�s hier en d�but d?apr�s-midi, et qu?en r�ponse � ces amendements nous d�posions � cet instant 14 amendements.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Non.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Alors, je vous demande, Monsieur le Maire, de bien vouloir les enregistrer...

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je ne le crois pas. Je vais demander �videmment toujours l?avis du tr�s sage Jean-Pierre, mais quand l?Ex�cutif a d�pos� des amendements hier, c?est en r�action...

(Intervention inaudible de M. LEGARET).

D?abord, on est l?Ex�cutif. Monsieur LEGARET, vous n?�tes plus � l?Ex�cutif, oui. C?est notre travail. Je vous demande?

Chers coll�gues, je vous demande d?abord le silence. La d�mocratie, je l?ai dit quand j?�tais dans l?opposition, c?est aussi l?ordre.

L?Ex�cutif a d�pos� des amendements en r�action pour tenir compte de ce que disaient les �lus. C?�tait son devoir. Et nous avons eu le temps hier les uns et les autres, y compris par cette interruption de s�ance, d?y travailler. On ne peut pas, � une minute du vote, tout reprendre � z�ro.

Je demande donc l?avis de Jean-Pierre CAFFET, mais il me semble que ces amendements ne sont plus recevables.

(Mouvements de protestation sur les bancs du groupe U.M.P.).

Je vous en prie ! Je suis ma�tre de l?ordre du jour, donc je suis et nous sommes de bonne foi. Pas d?agitation inutile, cela ne vous fait pas progresser et nous non plus.

A vous, Jean-Pierre.

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Monsieur le Maire, je d�plore comme vous le d�p�t de ces amendements de mani�re aussi tardive, en s�ance. Mais ils me semblent relativement peu nombreux, au nombre de 14, alors que M. LEGARET avait indiqu� hier qu?il souhaitait en d�poser 277.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Il y a un progr�s.

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Je lui avais indiqu� que c?�tait tout � fait d�raisonnable �videmment. Je crois savoir, par ailleurs, que notre r�glement int�rieur ne pose aucun obstacle � ce d�p�t d?amendements en s�ance.

M. LE MAIRE DE PARIS. - En principe non, d?ailleurs. Je crois savoir que dans notre r�glement, mais vous faites ce que vous voulez du r�glement dans l?avenir, il faut que cela passe en commission, mais soyons pragmatiques.

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Ceux de l?Ex�cutif n?ont pas � passer en commission, Monsieur LEGARET.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Ah bon ?

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Ce sont des amendements de l?Ex�cutif ils n?ont pas � passer en commission.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur Jean-Pierre CAFFET, vous proposez qu?on les examine au fur et � mesure mais sans examen pr�alable ? Vous donnerez votre sentiment au fur et � mesure ?

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Sans examen pr�alable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Et je les passerai � la fin.

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - A la fin.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous �tes d?accord ? C?est-�-dire que j?ai la liasse, j?ai veill� � ce que tous les adjoints...

Monsieur LEGARET, attendez une seconde, je suis en train de m?adresser � l?adjoint. Vous savez, c?est plut�t plus d�mocratique qu?avant.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

L�, par exemple, les �lus et les collaborateurs ont veill� � ce que vous ayez une liasse tr�s claire afin que je puisse vous faire voter en toute connaissance de cause, donc j?ai besoin de clart�. Jean-Pierre CAFFET � la fin de cette liasse, nous passons ces 14 amendements.

Jean-Pierre ! Et � ces 14, vous me direz ?favorable? ou ?d�favorable?, d?accord ?

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. Absolument.

M. LE MAIRE DE PARIS. - D?accord, nous proc�dons ainsi.

M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. CONTASSOT, qui, en accord avec M. CAFFET, veut donner une pr�cision concernant le v?u n� 228 ter.

M. Yves CONTASSOT, adjoint. - A la fin de la premi�re phrase, c?est une pr�cision parce qu?il y avait un probl�me de compr�hension : ?Dans les diff�rents arrondissement concern�s?, c?est ?Dans tous les arrondissement concern�s?.

Deuxi�mement, � l?avant-derni�re ligne du v?u, il y a une erreur : c?est ?le reclassement de la Petite ceinture? et non pas ?le reclassement au moins partiel? parce qu?il ne peut pas y avoir de reclassement partiel sur une zone.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Chut ! Vraiment, chers coll�gues, si vous parlez pendant les votes, nous allons faire du mauvais travail.

Vous voulez qu?on puisse se prononcer sur des centaines d?amendements, et lorsqu?on y parvient, vous ne vous demandez pas � vous-m�mes la concentration dont nous avons besoin pour que cela se fasse vraiment dans de bonnes conditions d�mocratiques. Donc, j?ai besoin du silence, chers amis. Sinon, vous ne savez pas ce que vous votez?

(Mouvements divers dans l?h�micycle).

Donc? Mais je vous en prie ! Qui a dit cela ? Qui a dit �a ? Parce que franchement, je suis particuli�rement patient. Si ! Alors nous allons passer au vote. Tous les amendements et les v?ux sont num�rot�s. Lorsqu?ils ont �t� retir�s par les auteurs, je n?en parlerai m�me pas. Ne vous �tonnez donc pas que certains num�ros ne figurent pas dans la liste de ceux que j?appelle au vote. Vous avez une liasse compl�te � laquelle nous ajouterons justes les 14 derniers amendements de l?U.M.P? Et ce sont donc d?abord les amendements et les v?ux sur le projet de d�lib�ration DU 1. Nous passerons apr�s � ce qui concerne la deuxi�me d�lib�ration.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, successivement les v?ux et amendements relatifs au projet de d�lib�ration DU 1.

Ils sont adopt�s, repouss�s ou amend�s conform�ment au tableau joint en annexe.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 1 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2005, DU 1).

Je mets aux voix, � main lev�e, successivement les v?ux et amendements relatifs au projet de d�lib�ration DPJEV 2.

Ils sont adopt�s, repouss�s ou amend�s conform�ment au tableau joint en annexe.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPJEV 2 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2005, DPJEV 2).

Nous avons adopt� deux documents majeurs pour Paris et, vraiment, quel que soit votre vote, merci � tous.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

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