Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :
2001, DASCO 193 - Subventions � diverses associations de la vie �tudiante. - Montant total : 388.000 F.
2001, DASCO 198 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention du 7 d�cembre 1999 relative aux "Bourses municipales d'enseignement sup�rieur".
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2001, DAC 135 - Subvention � l'association "Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'Universit� de Paris-Sorbonne" (18e). - Montant : 150.000 F.
M. David ASSOULINE, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2001, CAB 4 - Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement (16e). - Montant : 2.729 F.
2001, JS 136 - Subventions aux associations de jeunesse du 15e arrondissement. - Montant total : 37.000 F.
2001, JS 182 - Subvention � l'association "AGORA" (18e) pour la mise d'une op�ration en place d'�changes internationaux entre Paris et Berlin, durant l'�t� 2001, en faveur de jeunes Parisiennes et Parisiens du 18e arrondissement. - Montant : 21.358 F.
2001, JS 285 - Subvention � l'association "Club, loisirs, amiti�s, sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). - Montant : 60.000 F.
2001, JS 296 - Autorisation � M. le Maire de Paris de fixer, � titre transitoire, les tarifs applicables aux stages, s�jours, spectacles et locations de salles propos�s dans les centres d'animation "Mathis", "Clavel", "Curial" et "R�beval" (19e), � partir du 1er septembre 2001 et jusqu'� l'entr�e en vigueur de la future convention de d�l�gation de service public relative � ces �quipements.
2001, JS 299 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'�tudes et d'action sociale et culturelle - La Sourdi�re" (1er) une convention. - Attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 F.
2001, JS 308 - Subvention � l'association "Club, loisirs, amiti�s, sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e) pour le centre d'animation "Reuilly" (12e). - Montant : 70.000 F.
2001, JS 317 - Subvention � l'Association interculturelle Maghreb - Europe (10e). - Montant : 13.000 F.
2001, JS 318 - Subvention � l'association "Atelier �ducatif, culturel et sportif" (17e). - Montant : 20.000 F.
2001, JS 319 - Subvention � l'association "CRACBOUMHUE" (20e). - Montant : 15.000 F.
2001, JS 360 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espace 19" (19e) une convention. - Attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 F.
2001, JS 411 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nature et soci�t�", Saint-Maur-des-Foss�s (Val-de-Marne) une convention. - Attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 F.
2001, JS 509 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de d�l�gation de service public pour la gestion des espaces jeunes "Charles-Hermite" et "Goutte-d'Or" (18e) conform�ment aux dispositions de la loi n� 93-122 du 29 janvier 1993 dite "Loi Sapin", codifi�e au Code g�n�ral des collectivit�s territoriales dans ses articles L. 1411-1 � L. 1411-18.
Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteur.
2001, DPA 129 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux d'am�lioration du confort thermique des bureaux de la Section du stationnement sur la voie publique (12e).
2001, DVD 78 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'acquisition de bordures, dalles, socles et �l�ments divers en b�ton.
2001, DVD 143 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour l'�tablissement des plans de voirie de sous-sol.
2001, DVD 144 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la production des plans de voirie de surface.
2001, DVD 145 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'acquisition de plaques de nom de rue en acier �maill�.
2001, DVD 146 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation de canalisations �lectriques d'�clairage public du boulevard p�riph�rique.
2001, DVD 159 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la soci�t� "Sodeteg" devenue "Thales engineering & Consulting S.A. (THEC)" un contrat de transaction.
2001, DVD 162 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'acquisition de disques diamant�s.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2001, DAUC 152 - Zone d'am�nagement concert� "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 5 au trait� de concession sign� avec la S.E.M.A.V.I.P.
2001, DAUC 157 - Zone d'am�nagement concert� "Paris-Rive gauche" (13e). - Cession � la S.E.M.A.P.A. de biens immobiliers situ�s 1, 3 et 15, rue de Belli�vre (13e).
2001, DAUC 171 - Conversion en euros du montant de la participation des constructeurs pour non r�alisation d'aires de stationnement.
2001, DPA 218 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres en vue de la r�alisation de sondages et d'�tudes de sols dans les �tablissements du domaine municipal parisien.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2001, PP 58 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de produits d'entretien et d'hygi�ne et de mat�riels de nettoyage destin�s aux services administratifs de la Pr�fecture de police et � la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2001, PP 60 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour l'acquisition d'un spectrom�tre ICP-AES pour le Laboratoire central de la Pr�fecture de police.
2001, PP 61 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour la maintenance compl�te et la fourniture de consommables pour 2 copieurs de type OCE 2500 et 3165 install�s dans les locaux de la Pr�fecture de police.
2001, PP 70 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour la r�fection de la terrasse du casernement, le remplacement de toutes les huisseries ext�rieures, la r�habilitation et le renforcement de la ventilation m�canique contr�l�e du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 75, boulevard Galli�ni � Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine).
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2001, DPA 249 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation de la sous-station vapeur et des installations de ventilation au gymnase "L�on-Mottot" (12e).
2001, JS 166 - Subvention � l'association "S.C. Solitaires" (19e) pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention sur le centre sportif "Chaumont" (19e). - Montant : 320.000 F.
2001, JS 201 - Subventions � des associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 82.900 F.
2001, JS 205 - Subventions � des associations sportives du 9e arrondissement. - Montant total : 67.100 F.
2001, JS 217 - Subventions � des associations sportives du 1er arrondissement. - Montant total : 52.000 F.
2001, JS 224 - Subvention � une association sportive du 9e arrondissement. - Montant : 110.000 F.
2001, JS 287 - Subvention au Comit� d�partemental d'athl�tisme de Paris (Yvelines). - Montant : 310.000 F.
2001, JS 303 - Subvention au Comit� des f�tes, d'animation et des oeuvres de solidarit� du 19e arrondissement (19e). - Montant : 90.000 F.
2001, JS 313 - Subvention � l'Association sportive Laumi�re (19e) pour une action de pr�vention. - Montant : 100.000 F.
2001, JS 316 - Subvention � l'association "Auteuil P�tanque" (16e). - Montant : 32.500 F.
2001, JS 321 - Subvention � l'association "Trans-forme association f�d�rative fran�aise des sportifs transplant�s et dialys�s" (12e). - Montant : 20.000 F.
2001, JS 324 - Subvention � l'Union nationale du sport scolaire (12e). - Montant : 100.000 F.
2001, JS 328 - Subvention � l'association sportive "Le Fleuron" (15e). - Montant : 5.000 F.
2001, JS 329 - Subvention � l'Association sportive du Bon Conseil (7e). - Montant : 20.000 F.
2001, JS 332 - Subvention au Cercle sportif de l'Institution nationale des Invalides (7e). - Montant : 10.000 F.
2001, JS 333 - Subvention � l'association "Judo Paris Centre" (1er). - Montant : 10.000 F.
2001, JS 335 - Subvention � la Ligue d'escrime de l'Acad�mie de Paris (11e). - Montant : 15.000 F.
2001, JS 336 - Subvention � l'association "BAT Paris" (10e). - Montant : 25.000 F.
2001, JS 337 - Subvention au Comit� d�partemental de Paris de football (18e). - Montant : 45.000 F.
2001, JS 338 - Subvention au Comit� de Paris de la F�d�ration sportive et gymnique du travail (19e). - Montant : 30.000 F.
2001, JS 339 - Subvention � la F�d�ration fran�aise de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). - Montant : 110.000 F.
2001, JS 340 - Subvention � la F�d�ration fran�aise de judo, Ju Jitsu, Kendo et disciplines associ�es (14e). - Montant : 30.000 F.
2001, JS 341 - Subvention � la Ligue de Paris de tennis (16e). - Montant : 80.000 F.
2001, JS 502 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat un avenant � la convention relative � la mise en place des dispositions du Contrat �ducatif local concernant les ateliers bleus sportifs.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2001, DAEE 19 - Subvention � l'association "Atelier Hoguet - Mus�e de l'�ventail" (10e). - Montant : 50.000 F.
2001, DFAE 91 - Subvention � l'Association des commer�ants et artisans square d'Anvers (9e) pour la r�alisation d'une animation commerciale.
2001, DFAE 92 - Subvention � l'association des commer�ants "Un village de Paris-Montmartre" (18e) pour la r�alisation d'une animation commerciale.
2001, DPA 87 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�fection des peintures int�rieures du march� Saint-Quentin, 85, boulevard Magenta (10e).
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2001, DVD 156 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention d'aide financi�re pour 2001.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2001, DAUC 104 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formul�e par la soci�t� "MFS Communication", au titre de la l�gislation sur les installations class�es pour la protection de l'environnement, d'exploiter des groupes froids et des groupes �lectrog�nes sur un site technique de t�l�communication "Z.A.C Nozal Chaudron", rue des Fillettes, rue de la Montjoie � Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).
2001, DPE 65 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour le nettoiement du passage souterrain pour pi�tons "Charles de Gaulle - Etoile" (8e et 17e).
2001, PJEV 65 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'am�nagement de sanitaires, la mise en conformit� de l'�lectricit� et la reprise du plancher de la coursive � la base Boulogne des inspecteurs de s�curit� avenue de l'Hippodrome, bois de Boulogne (16e).
2001, PJEV 66 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour les travaux de r�novation du mail du square Saint-Lambert (15e).
2001, PJEV 82 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au march� de fourniture de mat�riel �lectrique sign� avec la soci�t� "Electro-Distribution" au profit de la Soci�t� r�gionale de prestations Ile-de-France-Centre.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2001, ASES 72 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l'indemnisation amiable de l'Union europ�enne d'assurance.
2001, DASCO 143 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au march� sign� avec les Mutuelles du Mans Assurance et le courtier Verspieren.
2001, DLTI 41 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de carburants par cartes accr�ditives.
2001, DLTI 46 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� pour la maintenance de divers progiciels �dit�s et distribu�s par la soci�t� "ARTEMIS INTERNATIONAL S.A.R.L.".
2001, DLTI 47 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de prestations de maintenance et d'entretien sur un ordinateur de marque "HITACHI DATA SYSTEMS".
2001, DLTI 63 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la vente des v�hicules en instance de r�forme appartenant � la Ville de Paris et dont le prix de vente est susceptible de d�passer 30.000 F.
2001, DLTI 65 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'entretien syst�matique, pr�ventif, curatif (d�pannage) et �volutif ainsi que l'assistance � l'exploitation des installations de climatisation des �quipements techniques de sites informatiques et t�l�coms majeurs de la Ville de Paris.
2001, DRH 38 - Revalorisation � compter du 1er janvier 2001 de l'indemnit� allou�e � l'Inspecteur g�n�ral des carri�res de la Ville de Paris.
2001, DRH 49 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution pour le lot n� 1 au march� de fourniture sur appel d'offres sign� pour la conception et la mise en oeuvre de modules de formation � la micro-informatique des agents de la Ville de Paris.
2001, DRH 59 - Fixation des modalit�s d'organisation des concours externe et interne de recrutement des agents de ma�trise de la Ville de Paris.
2001, DRH 61 - Fixation de la nature des �preuves des concours externe et interne de secr�taire administratif de la Ville de Paris.
2001, DRH 83 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne de ma�tre ouvrier b�cheron �lagueur de la Ville de Paris.
2001, DRH 84 - Fixation de la nature des �preuves du concours public de professeur de la Ville de Paris pour l'enseignement de l'�ducation musicale dans les classes de niveau �l�mentaire des �coles de la Ville de Paris.
2001, DRH 85 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement du concours public d'acc�s au corps des professeurs de la Ville de Paris, discipline enseignement de l'�ducation nationale physique et sportive des classes �l�mentaires des �coles de la Ville de Paris.
2001, DRH 88 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne de ma�tre ouvrier couvreur de la Ville de Paris.
2001, DVD 158 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l'indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages caus�s aux int�ress�s et dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2001, DVLR 7 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l'indemnisation amiable de M. LAURENT en r�paration du pr�judice subi lors d'une chute dans l'enceinte de la mairie du 16e arrondissement.
2001, DVLR 36 - Subvention � l'association "Groupe Jean XXIII - Saint-Merri" (4e). - Montant : 7.500 F.
2001, DVLR 60 - Attribution de divers prix par la Ville de Paris. - Adaptations n�cessit�es par le passage � l'Euro.
2001, JS 74 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l'indemnisation de diff�rents tiers en r�paration de dommages caus�s aux int�ress�s lors d'incidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2001, PJEV 83 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l'indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages caus�s aux int�ress�s et dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.
2001, DVLR 62 - Politique de la ville. - Attribution de subventions � des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Porte de Montmartre - Porte de Clignancourt" (18e). - Montant total : 507.500 F.
Mme Martine DURLACH, rapporteur.
2001, DASCO 148 - Subvention � un �tablissement scolaire du 2e arrondissement. - Montant : 4.000 F.
2001, DASCO 150 - Subvention � un �tablissement scolaire du 7e arrondissement. - Montant : 8.000 F.
2001, DASCO 151 - Subvention � un �tablissement scolaire du 10e arrondissement. - Montant : 3.000 F.
2001, DASCO 152 - Subventions � des �tablissements scolaires du 12e arrondissement. - Montant total : 9.000 F.
2001, DASCO 158 - Subventions � des �tablissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 17.100 F.
2001, DASCO 159 - Subventions � des �tablissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 14.100 F.
2001, DASCO 161 - Subventions � des �tablissements scolaires du 19e arrondissement. - Montant total : 10.500 F.
2001, DASCO 162 - Subvention � un �tablissement scolaire du 19e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
2001, DASCO 166 - Subvention pour des petits Parisiens de l'h�pital d'enfants Parrot, Le Kremlin-Bic�tre (Val-de-Marne). - Montant : 2.500 F.
2001, DASCO 167 - Subvention � un �tablissement scolaire du 19e arrondissement. - Montant : 17.800 F.
2001, DASCO 171 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour des travaux de d�m�nagement d'objets mobiliers de toute nature dans les �tablissements scolaires du 1er et du 2e degr�s de la Ville de Paris pour 2002, avec reconduction expresse en 2003 et 2004.
2001, DASCO 180 - Subvention � un �tablissement scolaire du 11e arrondissement. - Montant : 4.000 F.
2001, DASCO 182 - Subvention � un �tablissement scolaire du 20e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
2001, DASCO 185 - Subventions � des �tablissements scolaires du 11e arrondissement. - Montant total : 6.000 F.
2001, DASCO 188 - Subventions � des �tablissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 10.000 F.
2001, DASCO 221 - Subvention � l'association "Un autre regard" (11e). - Montant : 66.000 F.
2001, DPA 98 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des sanitaires ext�rieurs gar�ons et filles � l'�cole �l�mentaire, 8, rue Maurice-Rouvier (14e).
2001, DPA 133 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au march� de ma�trise d'oeuvre sign� avec M. Alain MANCEAU, au march� de contr�le technique sign� avec la soci�t� "SOCOTEC S.A." et au march� se rapportant � la coordination en mati�re de s�curit� et de sant� des travailleurs sur le chantier sign� avec la soci�t� "COPREVA S.A.R.L.", relatifs � la cr�ation de 3 classes enfantines � l'�cole �l�mentaire, 211, rue Saint-Martin (3e).
2001, DPA 174 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres relatif � la cr�ation d'une issue de secours � l'�cole �l�mentaire, 3, rue Corbon (15e).
2001, DPA 175 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres relatif � la construction d'un escalier de secours � l'�cole �l�mentaire, 15, rue de Cherbourg (15e).
2001, DPA 203 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de restructuration de l'ancienne loge � l'�cole �l�mentaire, 7-9, rue Tandou (19e) et de d�poser la demande de permis de construire correspondante.
2001, DPA 205 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de mise en place de faux-plafonds � l'�cole �l�mentaire, 33, avenue Claude-Vellefaux (10e).
2001, DPA 211 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s de travaux et de prestations intellectuelles pour la r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures sur la cour et de traitement du b�ton en fa�ade � l'�cole maternelle, 12, rue Merlin (11e).
2001, DPA 212 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de changement d'un collecteur � l'�cole maternelle, 144, rue de la Roquette (11e).
2001, DPA 227 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 3 march�s sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de mise en s�curit� de la verri�re, de d�senclavement de 2 classes et de modernisation de la cour haute � l'�cole �l�mentaire, 17, rue de Marseille (10e).
2001, DPA 229 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de renforcement de charpente � l'�cole �l�mentaire, 13, rue Froment (11e).
2001, DPA 230 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux d'insonorisation de 3 classes, de modernisation de menuiseries ext�rieures et de r�fection de peintures � l'�cole �l�mentaire, 17, rue Alphonse-Baudin et � l'�cole �l�mentaire, 24, rue Saint-S�bastien (11e).
2001, DPA 234 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s de travaux, de contr�le technique et de coordination en mati�re de s�curit� et de protection de la sant� des travailleurs pour la r�alisation des travaux de mise aux normes des verri�res et des grilles ext�rieures au lyc�e d'enseignement industriel Cl�ment-Ader (10e).
2001, DPA 248 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation du centre thermique � l'�cole �l�mentaire, 166, rue Pelleport (20e).
2001, DPA 250 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation de la sous-station vapeur � l'�cole maternelle, 23, rue Jacquier (14e).
2001, DPA 251 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 5-23, rue des Lilas (19e).
2001, DPA 256 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de reconstruction du sol de cour � l'Institut m�dico-p�dagogique Binet-Simon, 6, rue des Hospitali�res-Saint-Gervais (4e).
2001, DPA 262 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux de r�fection aux �coles maternelles, 40, rue des Archives et 8, rue des Hospitali�res-Saint-Gervais et � l'�cole polyvalente, 10, rue des Hospitali�res-Saint-Gervais (4e).
2001, DPA 277 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de ravalement des fa�ades de l'�cole �l�mentaire, 30, rue Manin (19e).
2001, DPA 278 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de mise aux normes des garde-corps d'escalier � l'�cole maternelle, 48, rue de Saussure et � l'�cole maternelle, 31, rue Des Renaudes (17e).
2001, DPA 282 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de r�habilitation et de modernisation des couvertures � l'�cole maternelle, 16, rue Dautencourt et � l'�cole �l�mentaire, 23, avenue de Saint-Ouen (17e).
2001, DPA 283 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de remplacement des menuiseries ext�rieures � l'�cole �l�mentaire, 101, rue de Saussure (17e).
2001, DPA 284 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de r�novation de l'�tanch�it� de l'ensemble des terrasses � l'�cole polyvalente, 15, rue Truffaut (17e).
2001, DPA 288 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de remplacement des menuiseries ext�rieures au lyc�e d'enseignement commercial Maria-Deraismes (17e).
2001, DPA 290 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de cr�ation d'une 12e classe � l'�cole polyvalente, 158-162, avenue Jean-Jaur�s (19e).
2001, DPA 304 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au march� de ma�trise d'oeuvre relatif � la construction d'une �cole polyvalente dans les locaux de l'ancien h�pital Boucicaut (15e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2001, DGIC 6 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert � chacun des 3 march�s sign�s avec la S.A. Imprimerie Lenglet.
2001, DPA 142 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour l'approvisionnement des ateliers de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture en mat�riaux sp�cifiques � leurs activit�s.
2001, DPA 177 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'entretien et la maintenance de 135 chaudi�res murales d'�tablissements municipaux.
2001, DPA 244 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres europ�en pour l'entretien et le d�pannage des appareils �l�vateurs du b�timent administratif, 17, boulevard Morland (4e).
2001, DPA 252 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation partielle de la sous-station vapeur du b�timent administratif, 9-11, rue de la Perle (3e).
2001, DPA 254 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres europ�en pour le service de maintenance des installations techniques et de s�curit� incendie du b�timent administratif, 17, boulevard Morland (4e).
2001, DPA 259 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�fection de la couverture � la mairie du 10e arrondissement.
2001, DPA 346 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour les travaux de confortation du plancher de la grande halle et traitement des peintures contenant du plomb dans les b�timents situ�s 104, rue d'Aubervilliers (19e).
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2001, DPA 181 - Autorisation � M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant au march� de ma�trise d'oeuvre sign� avec M. BERNARD-SIMONET, architecte, group� avec le Bureau d'�tudes "LGX Ing�nierie SARL" pour la construction d'un gymnase dans la Z.A.C. "Al�sia-Montsouris" (14e), et, d'autre part, de signer le march� de travaux correspondant.
Mme Mireille FLAM, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
2001, ASES 115 - Subvention � l'Association pour la diffusion de l'information aux pr�-retrait�s et retrait�s (12e). - Montant : 30.000 F.
Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
2001, DLH 50 - Bilan de la concertation relative � l'Op�ration programm�e d'am�lioration de l'habitat "requalification d'immeubles d�grad�s". - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative � cette op�ration.
2001, DLH 54 - Approbation du principe de la r�alisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux dans l'immeuble situ� 34, rue du Surmelin (20e). - Approbation des modalit�s d'attribution du march� de travaux correspondant. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit march�.
2001, DLH 107 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de consentir le d�p�t par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire en vue de la r�alisation de 8 logements sociaux de type PLUS sur les parcelles sises 19 et 30, rue Affre (18e).
2001, DLH 145 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir le d�p�t par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire en vue de la construction d'environ 30 logements sociaux en accession sociale � la propri�t� (A.S.P.) sur la parcelle situ�e 10, rue du Simplon (18e).
2001, DLH 151 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s � lots et � bons de commande pour l'entretien des terrains communaux g�r�s par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris.
2001, DLH 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s � lots et � bons de commande, en vue de la r�alisation de travaux de d�molition des immeubles communaux g�r�s par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris.
2001, DLH 155 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s � lots et � bons de commande pour la r�alisation de travaux de mise en s�curit� des immeubles et des lots de copropri�t� relevant du budget municipal. - Prestations de serrurerie - m�tallerie et de ma�onnerie.
2001, DLH 188 - Versement de la cotisation 2001 � l'Association d�partementale d'information sur le logement (ADIL 75). - Montant : 74.200 F.
2001, DLH 208 - Proc�dure de march� pour la conduite d'une mission de syndic social aupr�s de copropri�t�s priv�es d�sorganis�es � Paris.
2001, DLH 217 - Participation financi�re de la Ville de Paris en vue de la r�alisation par l'Union d'�conomie sociale "Alliance immobili�re" d'un programme d'acquisition-am�lioration de 3 logements locatifs aid�s d'int�gration situ� 226, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).
2001, DLH 269 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de prestations de services � bons de commande sur appel d'offres ouvert pour la pr�sentation � la collecte et le lavage des conteneurs des immeubles communaux g�r�s par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris.
2001, DLH 302 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement de 4 emprunts � contracter par la soci�t� anonyme d'H.L.M. "Habitation confortable" en vue du financement d'un programme d'acquisition-am�lioration de 2 logements locatifs aid�s d'int�gration et de 7 logements locatifs � usage social situ� 49, rue Rodier (9e). - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2001, DLH 314 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir le d�p�t par la S.I.E.M.P. des demandes de permis de d�molir et de permis de construire en vue de la construction de 6 logements sociaux PLUS sur la parcelle situ�e 92, rue du Faubourg-du-Temple (11e).
2001, DLH 324 - D�signation du ma�tre d'oeuvre pour la r�alisation du tribunal d'instance du 11e arrondissement, 91-93, rue Oberkampf (11e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2001, DAUC 143 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec le D�partement du Val-de-Marne une convention en vue de la cession de l'ensemble immobilier dit "Ecole Decroly" situ�e � Saint-Mand� (Val-de-Marne).
M. Pierre MANSAT, rapporteur.
2001, CAB 6 - Subvention au Comit� des f�tes et de solidarit� du 8e arrondissement. - Montant : 90.000 F.
2001, CAB 7 - Subvention au Comit� municipal des f�tes du 11e arrondissement. - Montant : 90.000 F.
2001, DAC 40 - Subvention � l'association "La Traverse" (13e). - Montant : 80.000 F.
2001, DAC 105 - Subvention � l'association "Maison des cultures du monde" (6e). - Montant : 160.000 F.
2001, DAC 123 - Subvention � l'Union des artistes et associations culturelles du 20e arrondissement de Paris. - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 139 - Subvention � la "Compagnie th��tre � toi pour toujours" (18e). - Montant : 80.000 F.
2001, DAC 145 - Subvention � l'association "Tierra" (18e). - Montant : 120.000 F.
2001, DAC 146 - Subvention � l'association "Ev�nement sc�ne" (19e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 150 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Halle-Saint-Pierre" (18e) une convention d'objectifs et une convention d'occupation du domaine public.
2001, DAC 156 - Subvention � l'association "Biblioth�que internationale de musique contemporaine" (4e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 158 - Subvention � l'association "Fondation Royaumont" � Asni�res-sur-Oise (Val-d'Oise). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 159 - Subvention � l'association "Bandido" (1er). - Montant : 65.000 F.
2001, DAC 194 - Subvention � l'association "Procr�art" (18e). - Montant : 250.000 F.
2001, DAC 204 - Subvention � l'Atelier interculturel de recherches artistiques et m�diatiques (11e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 213 - Subvention � l'association "Th��tre Cassiop�e" (5e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 214 - Subvention � l'association "Aux ateliers du Sudden" (18e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 228 - Subvention � l'association "Volontariat et soutien par l'art", h�pital Sainte-P�rine (16e). - Montant : 40.000 F.
2001, DAC 229 - Subvention � l'association "Centre de musique m�di�vale de Paris" (13e). - Montant : 45.000 F.
2001, DAC 242 - Subvention � l'association "La com�die italienne" (14e). - Montant : 250.000 F.
2001, DAC 243 - Second acompte des subventions imput�es sur la provision "Promotion de la musique nouvelle" r�parti entre 24 associations. - Montant total : 860.000 F.
2001, DAC 257 - Subvention � l'association "Plus" (20e). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 260 - Subvention � l'association "Les amis de la joie par les livres", Clamart (Hauts-de-Seine). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 275 - Subvention � la Fondation Dubuffet, P�rigny-sur-Yerres (Val-de-Marne). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 279 - Subvention � l'association "Les Orpailleurs" (11e). - Montant : 40.000 F.
2001, DAC 290 - Subvention � l'association "Op�ra �clat�", Saint-C�r� (Lot). - Montant : 130.000 F.
2001, DAC 292 - Subvention � l'association "Th��trales" (14e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 294 - Subvention � l'association "Biblioth�que de l'Eau vive" (9e). - Montant : 12.000 F.
2001, DAC 298 - Subvention � l'association "La graine d'or" (11e). - Montant : 20.000 F.
2001, DAC 310 - Subvention � l'association "Eureka", Villeurbane (Rh�ne). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 319 - Subvention � l'association "Charles Hermite" (18e). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 321 - Subvention � l'Association de culture Berb�re (20e). - Montant : 20.000 F.
2001, DAC 324 - Subvention � l'association "Ambre" (3e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 325 - Subvention � l'association "Rencontres � la Cartoucherie" (12e). - Montant : 80.000 F.
2001, DAC 326 - Subvention � la S.A.R.L. "Nouveau th��tre de Besan�on - S.A.R.L. Compagnie Airelle", Besan�on (Doubs). - Montant : 75.000 F.
2001, DAC 341 - Subvention compl�mentaire � l'association "Union pour la vie associative du Grand Montmartre" (18e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 356 - Subvention � la soci�t� anonyme "Le Lucernaire forum" (6e). - Montant : 200.000 F.
2001, DAC 361 - Subvention � l'association pour la coop�ration de l'interprofession musicale (11e). - Montant : 140.000 F.
2001, DAC 366 - Subvention � l'association "Atelier du Rhin", Colmar (Hauts-Rhin). - Montant : 200.000 F.
2001, DAC 373 - Subvention � l'association "Glaz'Art" (19e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 375 - Subvention � l'association "Un cin�ma du c�t� des enfants" (14e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 378 - Subvention � l'association "Regard'en France" (4e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 382 - Subvention � l'association "La symphonie du Marais" (13e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 385 - Subvention � l'association "Gilles Gleizes" (20e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 388 - Subvention � l'Association pour le d�veloppement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 389 - Subvention � l'Ecole nationale du cirque (19e). - Montant : 150.000 F.
2001, DPA 158 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en vue de la r�alisation de divers travaux de restructuration et d'entretien au th��tre du Ch�telet, 1, place du Ch�telet (1er).
2001, DPA 237 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en vue de la modernisation et la mise en conformit� de l'ascenseur � la biblioth�que Buffon, 15 bis, rue Buffon (5e).
2001, DPA 247 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de travaux de restructuration partielle � la biblioth�que Italie, 22, boulevard Vincent-Auriol (13e).
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2001, DAC 303 - Subvention � la biblioth�que de l'association "Institut protestant de th�ologie" (14e). - Montant : 25.000 F.
2001, DAC 391 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� pour l'acquisition d'un �chafaudage de protection du pronaos de l'�glise de la Madeleine et de signer un contrat de transaction avec la soci�t� "Echaufaudage Service" pour l'indemniser de l'immobilisation d'un �chafaudage de protection du pronaos.
2001, DPA 178 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� sign� avec "Dunoyer S.A." et "AZU A." pour les travaux de modernisation du mus�e du Petit-Palais, 1, avenue Dutuit (8e).
2001, DPA 217 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en vue de la r�alisation de travaux d'entretien p�riodique, de maintenance et de r�parations urgentes des fontaines de la place de la Concorde (8e).
2001, DPA 253 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en vue de la restauration de la fontaine Tr�vise, cit� de Tr�vise (9e).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2001, DASCO 194 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Minist�re de l'Education nationale) une convention en vue de la gestion de la proc�dure d'appel au concours commun � plusieurs �coles d'ing�nieurs.
2001, DPA 155 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de travaux sign� avec l'entreprise "Campenon Bernard Construction" relatif aux travaux d'extension et de restructuration de l'Ecole sup�rieure de physique et de chimie industrielles (5e).
2001, DPA 193 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de ma�trise d'oeuvre sign� avec M. COLMAN HERCOVICH relatif aux travaux de s�curit� de la 2e phase de la premi�re partie du Sch�ma directeur � la Facult� de la Sorbonne (5e).
Mme Dani�le POURTAUD, rapporteur.
2001, DFAE 95 - Renouvellement d'adh�sion de la Ville de Paris � l'association Finances - Gestion - Evaluation des collectivit�s territoriales.
2001, DFAE 97 - D�cision modificative n� 2 du budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2001.
2001, DFAE 98 - R�forme de la taxe de s�jour forfaitaire et passage � l'euro.
2001, DFAE 104 - Modification de la d�lib�ration 1997 DFAE 85 fixant le mode de calcul des amortissements.
2001, DFAE 105 - Modification de la d�lib�ration 1998 DFAE 136 fixant les modalit�s du rattachement des charges et des produits.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2001, DAC 93 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation nationale "Cit� internationale universitaire" (14e) une convention relative � l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'�quipement pour le th��tre de la Cit� internationale. - Montant : 9.000.000 F.
M. Christian SAUTTER, M. David ASSOULINE, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2001, DLH 159 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement de 2 emprunts � contracter par l'Office public d'am�nagement et de construction de Paris en vue du financement d'un programme de construction d'une r�sidence �tudiante de 33 logements locatifs � usage social situ�e 204, rue Championnet (18e). - Participation financi�re de la Ville de Paris.
M. Christian SAUTTER, M. David ASSOULINE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2001, DVD 153 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des installations d'�clairage public du boulevard Lannes (16e).
M. Christian SAUTTER, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.
2001, DAC 207 - Subvention � l'association "Les Ath�vains" (4e). - Montant : 500.000 F.
M. Christian SAUTTER, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2001, DLH 132 - R�alisation par la soci�t� "Le Richemont" d'un programme de restructuration et de transformation du b�timent situ� 32, rue Ordener (18e), en une r�sidence sociale meubl�e de 41 logements P.L.A.-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration et octroi de sa garantie pour le service des int�r�ts et l'amortissement de l'emprunt � contracter par ladite soci�t�.
2001, DLH 277 - R�habilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Abb�-Carton" situ� 63-67, rue de l'Abb�-Carton et 58, rue des Plantes (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2001, DLH 280 - R�habilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Mercoeur" situ� 3-11, rue Mercoeur (11e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2001, DLH 281 - R�habilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "176 Italie" situ� 176, avenue d'Italie (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2001, DLH 282 - R�habilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Saint-Ouen" situ� 1-9-11, rue Andr�-Br�chet et 2-12-14-18, boulevard Bessi�res (17e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2001, DLH 283 - R�habilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "116-128 Davout" situ� 116-128, boulevard Davout (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financi�re de la Ville de Paris.
M. Christian SAUTTER, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2001, ASES 95 - Subventions � l'association "Ecole des parents et des �ducateurs" (11e). - Montant total : 800.428 F.
M. Christian SAUTTER, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
2001, SGRI 18 - Subvention � l'Association interculturelle Maghreb Europe. - Montant : 50.000 F.
2001, SGRI 21 - Subvention � France V�n�zuela - Association pour le d�veloppement des �changes avec le V�n�zuela (8e). - Montant : 50.000 F.
2001, SGRI 22 - Subvention � l'association "Accordages" (10e). - Montant : 50.000 F.
2001, SGRI 24 - Subvention � l'association "Regard sur l'est" � Saint-Gratien (Val-d'Oise). - Montant : 30.000 F.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2001, ASES 64 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un nouvel avenant au contrat enfance n� 2 sign� avec la Caisse d'allocations familiales de Paris pour la p�riode 1997-2001.
2001, ASES 66 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres europ�en pour la fourniture et la livraison de livres, de divers mat�riels d'�veil, �ducatifs et ludiques destin�s aux �tablissements municipaux de Petite enfance pour les ann�es 2002, 2003 et 2004.
2001, ASES 109 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e avec l'association "R�publique enfants" pour le fonctionnement de sa cr�che parentale afin de prendre en compte le changement d'adresse au 48 quater, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).
2001, ASES 110 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e avec la Soci�t� de g�rance d'immeubles municipaux pour la construction d'une cr�che de 60 berceaux, 1, rue Oudinot - 58, rue Vaneau (7e).
2001, DAUC 174 - Approbation du principe d'am�nagement d'une cr�che de 45 berceaux dans le lotissement "Les Buttes-Chaumont" (19e). - D�signation du ma�tre d'oeuvre. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� d'�tudes et de d�poser la demande de permis de construire.
2001, DPA 305 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire en vue de la restructuration partielle et de l'extension du jardin d'enfants, 24, rue de Tanger (19e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :
2001, DAUC 180 - Communication de M. le Maire de Paris relative � une d�cision de M. le Pr�fet de police en mati�re d'installations class�es.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2001, DFAE 102 - Communication n� 2 sur les arr�t�s d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 18 juin et le 21 septembre 2001.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.