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93 - QOC 2001-360 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur les nuisances provoquées par le bar "Le Saxo club" (3e)


M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � la question de M. Pierre AIDENBAUM � M. le Pr�fet de police relative aux nuisances provoqu�es par le bar "Le Saxo club", dans le 3e arrondissement.
Monsieur AIDENBAUM, vous avez la parole.
M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. - Ma question, Monsieur le Maire, s'adressera � M. le Pr�fet de police.
Vous n'�tes pas sans conna�tre, Monsieur le Pr�fet, les nuisances caus�es (pour ne pas dire plus) par les personnes fr�quentant le bar "After", dit "Le Saxo", situ� au c?ur du quartier de l'Horloge. Ces nuisances sont bien connues des forces de police qui interviennent d'ailleurs tr�s r�guli�rement suite � des bagarres, � des agressions de toutes sortes sur le lieu m�me et dans les rues avoisinantes.
Cet �tablissement, comme son nom l'indique ("After"), est ouvert de 5 heures du matin � 12 heures. Il est situ�, je vous le rappelle, � 50 m�tres d'une cr�che et � 70 m�tres d'une �cole maternelle.
Les services de la Pr�fecture ont bien conscience - parce que, comme je le disais, ils interviennent r�guli�rement - de ce que cela repr�sente dans ce quartier, d'autant plus que le Pr�fet de police a d�j�, � trois reprises, d�cid� d'une fermeture administrative.
Malgr� ces trois fermetures, Monsieur le Pr�fet, la situation non seulement ne s'est pas am�lior�e, mais se d�t�riore de jour en jour.
Je souhaite donc savoir, Monsieur le Pr�fet, quels sont les mesures que vous comptez prendre pour mettre d�finitivement fin � ce probl�me qui est un probl�me r�current et au sujet duquel on peut dire que, de jour en jour, de semaine en semaine, nous craignons le pire, car les parents d'�l�ves ont manifest� la semaine derni�re - je vous ai fait remettre une p�tition sign�e par l'ensemble des parents d'�l�ves et de la cr�che et de l'�cole maternelle - et ils sont d�cid�s, si une solution n'�tait pas apport�e, � ne plus amener leurs enfants ni � la cr�che, ni � l'�cole.
Je vous remercie, Monsieur le Pr�fet.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie.
Je donne la parole au repr�sentant du Pr�fet de police.
M. LE REPR�SENTANT DU PR�FET DE POLICE. - Comme vous l'avez indiqu�, Monsieur le Maire, la situation de l'�tablissement "Le Saxo" est bien connue des services de la Pr�fecture de police. Il a fait l'objet � plusieurs reprises et pour des dur�es de plus en plus longues, afin de tenir compte non seulement de la gravit� des troubles constat�s mais �galement de la r�p�tition de ces troubles, de mesures de fermeture successives. C'est ainsi qu'il a �t� ferm� neuf, puis quinze jours en 1999 et, au cours de l'ann�e 2000, il a �t� ferm� un mois, puis trois mois.
Les r�cents faits que vous avez signal�s, qui ont �t� en effet constat�s, sont des sources de troubles � l'ordre public et � la tranquillit� publique qui sont directement imputables � son mode de fonctionnement. En cons�quence, les services de la Pr�fecture de police ont propos� une nouvelle mesure de fermeture administrative � son endroit.
Tenant compte des pr�c�dentes d�cisions prises � l'�gard de cet �tablissement, cette proposition porte sur la dur�e maximale autoris�e par l'article L. 3332-15 du Code de la sant� publique, � savoir six mois.
Une proc�dure contradictoire a �t� engag�e dans le cadre de l'instruction de cette proposition, conform�ment aux dispositions de la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, par lettre remise en main propre � l'exploitant le 15 octobre dernier.
L'int�ress� disposant d'un d�lai de huit jours pour faire valoir ses observations et �ventuellement demander � �tre re�u, la Pr�fecture de police sera � m�me quasiment aujourd'hui, en tout cas les jours prochains, de prendre une d�cision dont, bien entendu, je ne manquerai pas de vous communiquer la teneur.
En tout �tat de cause, dans l'attente du terme de l'instruction de cette proposition de fermeture, cet �tablissement demeure plac� sous l'�troite surveillance des services de la Pr�fecture de police qui ne manqueront pas de continuer � relever toutes les contraventions aux lois et r�glements applicables.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Monsieur le Maire ?
M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. - Non, je n'ai rien � ajouter, je suis satisfait de cette r�ponse et j'attends avec beaucoup d'impatience, dans les heures qui viennent...
M. LE REPR�SENTANT DU PR�FET DE POLICE. - Dans les jours qui viennent, Monsieur le Maire.
M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. - ... dans les jours qui viennent la d�cision que M. le Pr�fet prendra.
Je vous remercie.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Octobre 2001
Débat
Conseil municipal
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