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223 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée


Le groupe du Mouvement des citoyens vote contre le v?u n� 1 d�pos� par le groupe "D�mocratie lib�rale et ind�pendants" relatif aux orientations budg�taires ;
- le v?u n� 7 d�pos� par le groupe "Ensemble pour Paris" relatif au projet de d�lib�ration DAUC 106.
- le v?u n� 8 d�pos� par M. LEBAN et les Conseillers de la majorit� du Conseil du 16e d'arrondissement relatif au projet de d�lib�ration DAUC 106 ;
- le v?u n� 13 d�pos� par les groupes "Union pour la D�mocratie fran�aise", "D�mocratie lib�rale et ind�pendants", "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "Ensemble pour Paris" relatif au projet de d�lib�ration DLH 203 ;
- le v?u n� 25 d�pos� par M. GOASGUEN et les Conseillers de Paris membres de la majorit� du Conseil du 16e arrondissement relatif au projet de d�lib�ration DVLR 102 ;
- le v?u n� 29 d�pos� par Mme G�GOUT, M. DAGUENET et les membres du groupe communiste, relatif � la situation du centre de recherche et de production pharmaceutiques de Romainville du groupe Aventis.
- le v?u n� 45 d�pos� par M. GOUJON, au nom du groupe R.P.R., relatif aux mesures � prendre pour lutter contre le trafic de drogue dans les secteurs de la Chapelle-Ch�teau-Rouge-Stalingrad-Aubervilliers.
Il vote contre l'amendement n� 22 d�pos� par M. LEGARET au nom du groupe "Ensemble pour Paris" relatif au projet de d�lib�ration DVLR 102 ;
- l'amendement n� 23 d�pos� par M. LEGARET relatif au projet de d�lib�ration DVLR 102 ;
- l'amendement n� 24 d�pos� par M. GALDIN et le groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s" relatif au projet de d�lib�ration DVLR 102 ;
- l'amendement n� 54 d�pos� par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparent�s, relatif au projet de d�lib�ration DVD 169 ;
- l'amendement n� 55 d�pos� par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparent�s, relatif au projet de d�lib�ration DVD 169 ;
- l'amendement n� 56 d�pos� par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparent�s, relatif au projet de d�lib�ration DLH 203. ;
- l'amendement n� 57 d�pos� par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparent�s, relatif au projet de d�lib�ration DLH 203 ;
- l'amendement n� 58 d�pos� par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparent�s, relatif au projet de d�lib�ration DLH 203 ;
- l'amendement n� 59 d�pos� par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparent�s, relatif au projet de d�lib�ration DAUC 106 ;
- l'amendement n� 60 d�pos� par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparent�s, relatif au projet de d�lib�ration DAUC 106 ;
- l'amendement n� 61 d�pos� par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparent�s, relatif au projet de d�lib�ration DAUC 106 ;
- et l'amendement n� 62 d�pos� par M. TOUBON, au nom du groupe R.P.R. et apparent�s, relatif au projet de d�lib�ration DAUC 106 ;
Il s'abstient sur le v?u n� 41 d�pos� par le groupe communiste concernant les locaux du C.R.E.C.E.P. ;
- le v?u n� 42 d�pos� par le groupe communiste relatif au statut du C.R.E.C.E.P. ;
- et le v?u n� 43 d�pos� par le groupe communiste relatif � la mise en ?uvre � Paris du plan "Biotox".

Octobre 2001
Débat
Conseil municipal
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