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Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivants :

2010, DEVE 119 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d?autorisation formul�e par l?h�pital d?instruction des arm�es du Val de Gr�ce en vue d?exploiter, au titre de la r�glementation relative aux installations class�es pour la protection de l?environnement, une installation de r�frig�ration, 74 boulevard de Port Royal (5e).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010, DPVI 167 - Subvention � l?association Enda Europe (11e) menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la lutte contre les discriminations et des droits de l?homme. Montant : 4.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2010, DPVI 128 - Subventions � 2 associations, CEFIA et ACTIT, menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire de l?immigration. Montant : 6.700 euros.

2010, DPVI 169 - Subvention � Sauvage Productions menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire. Montant : 4.100 euros.

2010, DPVI 177 - Subvention � l?association Espace 16 (17e) au titre de l?Int�gration. Montant : 6.400 euros.

2010, DPVI 178 - Signature d?une convention avec l?Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie (l?ACORT) pour l?attribution d?une subvention, pour ses actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle. Montant : 2.000 euros.

2010, DPVI 179 - Subvention � l?association Attention Chantier (17e). Montant : 8.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010, DUCT 73 - Subvention Fonds du Maire � l?association ?L?h�bergement diff�rent (L?HED)? du 20e. - Montant : 1.000 euros.

2010, DUCT 74 - Subvention Fonds du Maire � l?association ?Les restaurants du coeur - les relais du coeur de Paris? (20e). - Montant : 8.064 euros.

2010, DUCT 97 - Subvention Fonds du Maire � l?association Le Pont (17e). - Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 137 - Subvention Fonds du Maire � l?association Salle Saint-Bruno du 18e. - Montant : 7.804 euros.

2010, DUCT 142 - Subvention Fonds du Maire � l?association Lions club Paris Ile de la Cit� du 4e.Montant : 1.500 euros.

2010, DUCT 145 - Subvention Fonds du Maire � l?association Soci�t� Equestre de l?Etrier du 16e. - Montant : 2.500 euros.

2010, DUCT 150 - Subvention Fonds du Maire � l?association ?Le moulin? (14e). - Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 126 - Subvention � l?association Science Technologie Art Recherche (STAR) au titre du projet Travail et D�mocratie. Montant : 2.000 euros.

2010, DUCT 133 - Signature d?une convention avec l?association Foyer International d?Accueil de Paris - FIAP Jean-Monnet pour l?attribution d?une subvention. Montant : 16.000 euros.

2010, DUCT 134 - Subvention � l?association Tout autre Chose (9e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DUCT 151 - Subvention � l?association Mouvement pour un D�veloppement Social Local Intervention (MDSL) au titre du projet Programme d?Automne. - Montant : 15.000 euros.

2010, DUCT 176 - Subvention � l?association l?Atelier 13. Montant : 2.250 euros.

2010, DUCT 177 - Subvention � l?association pour le d�veloppement et l?am�nagement du 13e arrondissement (ADA 13). Montant : 2.000 euros.

2010, DUCT 178 - Subvention � l?association Conseil d?Architecture d?Urbanisme et de l?Environnement (CAUE) au titre du projet Petites le�ons de Ville. Montant : 17.750 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010, DDEEES 252 - Signature d?une convention avec la Chambre syndicale des cabarets artistiques et discoth�ques (CSCAD) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 53.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010, DASCO 103 - Subvention � l?association r�gionale Ile de France de l?Association des Professeurs de Math�matiques de l?Enseignement Public (APMEP). Montant : 3.500 euros.

2010, DASCO 107 - Subvention � l?association Les Amis de Magnum Photos (18e). Montant : 10.000 euros.

2010, DASCO 114 - Subvention au Syndicat National Unitaire des Instituteurs, Professeurs des �coles et PEGC (13e) pour une action intitul�e ?La malle aux �critures?. Montant : 3.000 euros.

2010, DASCO 115 - Subvention � l?association Ensemble Demain. Montant : 4.000 euros.

2010, DASCO 117 - Approbation du principe et des modalit�s de passation de march�s publics relatifs � la mise en oeuvre des week-ends de l?Action Coll�giens pour les jeunes coll�giens de la collectivit� parisienne.

2010, DPA 83 - Avenant n� 1 au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec Anne DEMIANS, architecte mandataire, relatif � la construction de la cuisine centrale de la Caisse des �coles du 20e, rue Paul Meurice, ZAC Porte des Lilas (20e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010, DPA 58 - Approbation du principe de construction d?un coll�ge avec logements de fonction et d?un centre sportif, rue de Saussure (17e) et de la convention de ma�trise d?ouvrage unique entre le D�partement de Paris et la Ville de Paris.

Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ , rapporteurs.

2010, DDEEES 225 - Subvention � l?association Viaduc des Arts - association des artisans et cr�ateurs d?art du viaduc Daumesnil (12e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2009. Montant : 10.000 euros.

2010, DDEEES 233 - Subvention � l?association pour la Promotion et le Soutien des M�tiers d?Art du Faubourg Saint-Antoine (11e). - Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 236 - Subvention � l?association Comit� Quartier Latin. - Montant : 12.000 euros.

2010, DDEEES 237 - Subvention � l?association des commer�ants Epinettes Bessi�res (17e) pour des animations de quartier dans le cadre de la Politique de la Ville au titre de l?ann�e 2010. - Montant : 900 euros.

2010, DDEEES 240 - Subvention � l?organisation des producteurs conchyliculteurs de Normandie-Mer du Nord O.P.C.N.M.N. pour la f�te de l?hu�tre � Paris au titre de l?ann�e 2010. Montant : 350 euros.

2010, DDEEES 241 - Subvention � l?UCIAP 7e pour l?organisation d?une animation commerciale intitul�e Un Air de Printemps r�alis�e en mars 2010. - Montant : 3.000 euros.

2010, DDEEES 242 - Signature d?une convention avec l?Office du Tourisme et des Congr�s de Paris, relative � l?attribution d?une subvention � titre de soutien � l?op�ration ?Soldes by Paris?. Montant : 10.000 euros.

2010, DDEEES 243 - Subvention � l?association des commer�ants AC2B Berthier Village (17e) pour l?organisation d?un �v�nement culturel et commercial intitul� Le march� des potiers. Montant : 3.000 euros.

2010, DDEEES 253 - Subvention au Comit� des Associations de Commer�ants de Paris pour le d�veloppement d?une carte de fid�lit� valable chez tous les commer�ants parisiens. Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 260 - Signature de deux contrats de transaction avec les soci�t�s E.G.S. et DADOUN

2010, DDEEES 262 - Signature d?un avenant n� 2 modifiant les dates d?installation et d?exploitation de la grande roue 2010, place de la concorde (8e) et instaurant une redevance compl�mentaire.

2010, DDEEES 273 - DPE 103 Indemnisation amiable de la soci�t� STEF KARAMI EL BACHIR MOHAMED en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3. Montant : 4.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010, DPE 71 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un march� de fourniture de pi�ces de rechange de marque FAUN pour les engins du service technique de la propret�.

2010, DPE 78 - Indemnisation amiable de la soci�t� SELT � la suite de l?utilisation d?un extincteur de l?un de ses v�hicules pour �teindre un d�but d?incendie dans la cuve d?un engin de nettoiement situ� sur la voie publique.

2010, DPE 84 - R�forme de 52 v�hicules et mat�riels du service technique de la propret� de Paris et vente de 48 d?entre eux.

2010, DPA 42 - Approbation des modalit�s de passation en appel d?offres ouvert du march� de travaux relatif � la r�alisation de ?lieux d?appel d?engins et nettoiement?, par construction d?un b�timent en fond de parcelle et r�am�nagement des acc�s sur rue, 75-77 rue de R�aumur (2e).

2010, SGCP 10 - Signature d?une convention financi�re relative � la contribution du D�partement de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budg�taires 2011 � 2014.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2010, DASES 40 - Signature d?une convention avec le Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financi�res au titre de l?aide sociale � l?enfance (20e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2010, DAJ 26 - Contribution au budget de fonctionnement du CDAD pour 2010, en application de l?article 6 de la convention constitutive du CDAD de Paris et de son r�glement int�rieur, et conform�ment aux dispositions du budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010.

2010, DILT 30 - Signature de trois march�s relatifs � des prestations d?insertion professionnelle en trois lots s�par�s en application de l?article 30 du code des march�s publics.

2010, DILT 32 - Signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour des prestations de d�m�nagement, manutention, destruction et garde meuble d?objets mobiliers, de mat�riels et de documents pour les Directions de la Ville et du D�partement de Paris en 5 lots s�par�s.

2010, DRH 47 - Actualisation de la d�lib�ration DRH 8-1-2 du 25 avril 2005, modifi�e, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris donnant lieu � un logement de fonction.

2010, DRH 52 - Modification de la d�lib�ration 2007 DRH 88 en date des 12 et 13 novembre 2007 portant fixation du r�glement g�n�ral du concours pour l?acc�s au grade d?adjoint technique de 1�re classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris.

2010, DRH 53 - Signature avec l?Etat, repr�sent� par M. le Ministre de l?�cologie, de l?�nergie, du d�veloppement durable et de la mer, d?une convention fixant les modalit�s du recrutement externe des �l�ves-ing�nieurs de la Ville de Paris pour 2011.

2010, DRH 59 - Remise des dettes dues envers la Ville par des agents.

2010, DRH 60 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d?acc�s au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d?adjoint technique principal de 2e classe - dans la sp�cialit� jardinier.

2010, DRH 62 - Approbation des principes et des modalit�s de lancement et d?attribution d?un march� (article 30) pour les formations et examens � l?E.T.G. et aux permis de conduire C, D, E(B), E(C) et � l?�co-conduite destin�s aux agents de la Collectivit� parisienne.

2010, DSTI 49 - Approbation du principe de passation et des modalit�s d?attribution d?un march� pour la fourniture, la mise en �uvre et la maintenance d?une solution externalis�e de signature �lectronique, de transmission vers le comptable public (PESV2 H�lios) et d?archivage l�gal �lectronique de documents d�mat�rialis�s.

2010, DUCT 80 - Signature d?un protocole d?accord transactionnel portant indemnisation forafaitaire et d�finitive.

2010, DUCT 166 - Signature d?un protocole d?accord transactionnel portant indemnisation forfaitaire et provisoire.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2010, DF 45 - R�siliation de la convention sign�e le 8 ao�t 2003 avec la SEMAVIP pour l?occupation de locaux situ�s 5 � 21 quai de Loire (19e) et transmission � la Ville de Paris des contrats de sous occupation y aff�rents.

2010, DF 54 - Reprise sur amortissement des frais d?�tudes et des frais d?insertion d?annonces l�gales relatifs aux lancements des march�s publics effectu�s en 2005.

2010, DF 68 - Remises gracieuses d?anciennes cr�ances municipales pr�sent�es au cours de l?exercice 2010,

2010, DF 72 - Signature d?un avenant � la convention cadre conclue avec l?Etat (Pr�fecture de police) fixant les modalit�s de mise � disposition d?emprises situ�es sur le domaine municipal public afin d?installer et exploiter un r�seau de communications d�nomm� ACROPOL.

2010, DF 79 - Rapports �crits soumis au Conseil de Paris, si�geant en formation de conseil municipal, par ses repr�sentants dans les conseils d?administration et de surveillance des Soci�t�s d?�conomie Mixte.

2010, DF 91 - Signature d?une convention d?occupation du domaine public avec Voies Navigables de France, portant droit � l?occupation d?un terrain constituant l?ancien bras de Seine dit ?de la Folie? (16e).

2010, DF 96 - Admission en non-valeurs de cr�ances municipales de taxes de balayage irr�couvrables aff�rentes aux exercices 2008 et ant�rieurs.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2010, DEVE 38 - Signature d?une convention avec l?association ?Le Club Vaugirard? pour l?attribution d?une subvention en nature, soit 800 bouteilles de vin issues des vignes du parc Georges Brassens (15e), afin que ladite association les vende au profit des oeuvres sociales de l?arrondissement.

2010, DEVE 92 - Subventions � six associations gestionnaires de jardins partag�s, dans le cadre d?un appel � projets. Montant total : 20.776 euros.

2010, DEVE 96 - Signature de la Ville de Paris avec l?association jardins partag�s Croulebarbe de la convention mettant � sa disposition une parcelle de terrain situ�e dans le square Ren� Le Gall (13e) pour un usage de jardin partag�.

2010, DEVE 121 - Subvention � l?association Graine de Jardins pour le d�veloppement de son site internet consacr� aux jardins partag�s parisiens et franciliens - Montant : 3.700 euros.

2010, DEVE 137 - Signature d?un avenant � la convention avec l?Association Les jardins partag�s du 14e relative � l?extension de la parcelle de terrain mise � disposition dans le square Auguste Renoir (14e) pour un usage de jardin partag�.

2010, DEVE 123 - Subvention au Laboratoire r�gional de suivi de la faune sauvage pour ses actions de veille scientifique, d?alerte et de pr�vention des maladies de la faune sauvage Montant : 8.650 euros.

2010, DEVE 124 - Convention pluriannuelle pr�voyant le versement d?une subvention sur deux ans � l?association Ateliers Villes pour son projet exp�rimental de d�couvertes ?�co-urbaines? dans le cadre de la biodiversit� parisienne. - Montant : 5.400 euros.

2010, DEVE 136 - Signature d?un protocole transactionnel avec le syndicat des copropri�taires, 31 rue Linn� (5e), repr�sent� par son syndic Cabinet Moulin de Pr�s afin d?assurer le r�glement amiable d?un litige l?opposant � la Ville de Paris.

2010, DEVE 63 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2010, DEVE 102 - Indemnisation amiable cons�cutive � la destruction d?une concession au cimeti�re de Montmartre.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010, DEVE 86 - Subvention � l?association Graine Ile-de-France pour la cr�ation d?un r�seau documentaire d?�ducation � l?environnement sur le territoire francilien. Montant : 6.000 euros.

2010, DEVE 130 - Subvention � l?association R�seau M�moire de l?Environnement pour la constitution d?une filmoth�que de m�moires de l?environnement. Montant : 3.000 euros.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2010, CAB_MA 33 - Subvention � l?association ARTMAYAGE (14e) pour l?organisation d?un spectacle de danse contemporaine cr�ole. Montant : 5.000 euros.

2010, CAB_MA 34 - Subvention � l?association CIFORDOM pour l?organisation du prix litt�raire ?Fet Kann?. Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 48 - Signature avec l?association Recherche Action-Th��tre Ouvert (18e) d?un avenant � la convention relative � l?attribution d?une subvention. Montant : 68.200 euros.

2010, DAC 56 - Signature de 12 conventions avec 12 th��tres parisiens membres de l?association pour le soutien du th��tre priv� pour l?attribution de subventions. Montant : 294.842 euros.

2010, DAC 97 - Signature d?une convention triennale d?objectifs et d?une convention d?�quipement avec la Fondation Nationale Cit� Internationale Universitaire de Paris (14e) pour l?attribution de deux subventions. Montant : 167.300 euros.

2010, DAC 261 - Subvention � l?association Choeur du Marais et Ensemble vocal du Marais (1er). - Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 309 - Subvention � l?association Ensemble vocal Intermezzo (6e). - Montant : 1.500 euros.

2010, DAC 318 - Subvention � l?association Ensemble vocal O Trente (16e).Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 350 - Subvention � l?association Choeur et Orchestre Symphonique de Paris (15e). - Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 421 - Subventions aux associations In Vitro (3e), La Sc�ne � Paris (18e) et Compagnie L?Echapp�e Belle (37000 Tours). Montant total : 25.000 euros.

2010, DAC 452 - Subvention � l?association Ars Longa (11e). - Montant : 13.000 euros.

2010, DAC 496 - Subvention � l?association Comit� pour une maison des savoirs et des cultures de l?Est parisien dans la Maison des m�tallos dit Comit� M�tallos (11e). Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 499 - Signature d?un avenant � la convention avec l?association La Caserne Eph�m�re (10e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 72.750 euros.

2010, DAC 522 - Subvention � l?association Sept Mesures de Soie (14e). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 524 - Subvention � l?association Le Lieu Mains d?oeuvres (93400 Saint-Ouen). Montant : 10.000 euros

2010, DAC 529 - Subvention � l?association La Maison des illustrateurs (13e). - Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 544 - Signature d?une convention pluriannuelle d?objectifs avec la soci�t� par actions simplifi�e Cit� de la Musique Salle Pleyel (8e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 325.000 euros.

2010, DAC 560 - Signature d?un avenant � convention avec l?association Abricadabra (19e) concernant l?attribution d?une subvention. - Montant : 7.500 euros.

2010, DAC 561 - Subvention � l?association Aria de Paris (14e). - Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 569 - Signature avec l?association Polynotes 75 (11e) d?une convention pluriannuelle d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2010, DAC 573 - Subvention � l?association Encorps (20e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 574 - Subvention � l?association Cadasilo (13e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 584 - Subvention � l?association Rayon d?�crits (95 540). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 589 - Subvention � l?association AscEnDanse Hip Hop (13e). Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 590 - Signature d?un avenant � la convention avec l?association Maison d?Europe et d?Orient (12e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 592 - Subvention � l?association Comit� des f�tes et d?animations du 3e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 594 - Subvention � l?association Centre du Nouveau Mime (11e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 596 - Signature d?une convention avec l?association Union des Musiciens de Jazz (13e) pour l?attribution d?une subvention au titre de ses activit�s en 2010. - Montant : 25.000 euros.

2010, DAC 601 - Signature d?une convention avec l?association Le Petit Ney (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 11.000 euros.

2010, DAC 604 - Subvention � l?association Concorde Op�ra (15e). - Montant : 1.500 euros.

2010, DAC 607 - Subvention � l?association Le G�nie de la Bastille (11e). - Montant : 9.000 euros.

2010, DAC 610 - Subvention � l?association Les ateliers d?artistes de Belleville (20e). - Montant : 9.000 euros.

2010, DAC 612 Subvention � l?association Brigade des Images (13e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 615 - Subvention � l?association Le Bar Flor�al (20e). - Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 616 - Subvention � l?association Comit� Municipal d?animation culturelle du 1er arrondissement. Montant : 2.600 euros.

2010, DAC 618 - Subvention � l?association Artistes du 4e (4e). - Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 619 - Subvention � l?association Le 6e, Ateliers d?Artistes (6e). - Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 621 - Subvention � l?association Gros-Caillou Quartier d?Arts (7e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 622 - Subvention � l?association M.U (18e). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 626 - Subvention � l?association Smart Association (18e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 633 - Subvention � l?association Danse de Joie (15e). Montant : 1.300 euros.

2010, DAC 634 - Subvention � l?association UGOP, Une Goutte d?Organisation Productions (18e) pour son projet Une Goutte d?Or musicale en 2010. - Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 638 - Subvention � l?association Quilombo Projection (11e). - Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 644 - Subvention � l?association Comit� des F�tes et des Oeuvres de Solidarit� du 5e arrondissement. Montant : 4.200 euros.

2010, DAC 649 - Subvention � l?association Les Miches Tinguettes (11e). - Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 650 - Subvention � l?association Commune Libre d?Aligre, association de quartier (12e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 657 - Subvention � l?association Arphonie (5e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 658 - Subvention � l?association Les amis de la chorale la Voix est Libre (15e). Montant : 1.500 euros.

2010, DAC 661 - Subvention � l?association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e). - Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 664 - Subvention � l?association Berinak Les Vitrines (64310 Saint P�e sur Nivelle) pour l?organisation du parcours d?art contemporain Carne. - Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 666 - Subvention � l?association Jeune Cr�ation (18e). - Montant : 18.000 euros.

2010, DAC 669 - Subvention � l?association Ecole de Th��tre de Paris et les Com�diens du Pont- Neuf (1er). Montant : 1.200 euros.

2010, DAC 675 - Subvention � l?association Les Ateliers du P�re Lachaise Associ�s (20e). - Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 683 - Subvention � l?association Echo Philharmonique Paris (18e). Montant : 1.000 euros

2010, DAC 694 - Signature d?un avenant � la convention du 13 novembre 2007 avec l?association Maison des �crivains et de la litt�rature (16e).

2010, DAC 710 - Subvention � l?association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (4e) pour l?organisation en d�cembre 2010, du festival Mino. Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 713 - Signature d?une convention avec la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e MaMa pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DAC 731 - Subvention � l?association Le Grand Pan. - Montant : 4.500 euros.

2010, DAC 736 - Transfert de l?actif, du passif et du r�sultat de l?�tablissement public local 104 CENTQUATRE vers l?�tablissement public de coop�ration culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

2010, DICOM 15 - Signature d?une convention de parrainage avec Ernst & Young et d?une convention de m�c�nat avec Samsung pour l?exposition ?Andr�e Putman Ambassadrice du style?.

2010, DICOM 16 - Signature des conventions de m�c�nat avec la SNCF et la Caisse des D�p�ts et Consignations pour l?op�ration Paris en Toutes Lettres 2010.

2010, DICOM 17 - Signature de la convention de m�c�nat avec Samsung pour l?op�ration Nuit Blanche 2010.

2010, DICOM 18 - Signature des conventions de partenariat avec Fatboy et la FNAC pour l?op�ration Paris Plages 2010.

2010, SG 192 - Signature d?une convention avec l?association Maison du film court pour l?attribution d?une subvention. Montant : 12.000 euros.

2010, SG 209 - SGRI 89 - Subvention � l?association Des cin�mas pour l?Afrique. Montant : 5.000 euros.

2010, SG 222 - Signature d?une convention avec les Editions Larivi�re pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010, DAC 521 - Subvention � la Fondation Institut kurde de Paris (10e). Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 635 - Signature d?une convention avec l?association Centre Mandapa (13e) pour l?attribution d?une subvention au titre de ses activit�s en 2010. - Montant : 24.000 euros

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2010, DAC 377 - DJS 269 - Subvention � l?Association pour le d�veloppement d?un espace artistique, culturel et civique � l?Entrep�t (14e). Montant : 16.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2010, DAC 577 - DASCO 53 - DJS 416 - Signature d?un premier avenant � la convention pluriannuelle relative � l?association Nathalie Sevilla (14e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 6.500 euros.

2010, DAC 579 - DASCO 54 - DJS 401 - Signature d?un premier avenant � la convention pluriannuelle relative � l?association Compagnie Tam�rantong ! (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Colombe BROSSEL, Mme Gis�le STIEVENARD , rapporteurs.

2010, DAC 364 - DJS 264 - DPVI 52 - Signature d?une convention triennale avec l?association les Ateliers du Chaudron pour l?attribution d?une subvention (11e). Montant : 18.500 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DAC 746 - Signature d?une convention avec la soci�t� Weblib pour la mise � disposition d?ordinateurs portables aupr�s des usagers de six biblioth�ques.

M. Christophe GIRARD, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2010, DAC 241 - Subvention � l?association Les serruriers magiques (18e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 583 - Signature d?une convention avec l?association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (17e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 665 - Subvention � l?association Fabrication Maison (67000 Strasbourg). - Montant : 5.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DDEEES 209 - Subventions � trois associations �tudiantes. Montant total : 3.500 euros.

2010, DDEEES 278 - Signature d?une convention avec l?Universit� Panth�on Assas Paris II pour l?attribution d?une subvention destin�e � financer des actions d?information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. Montant : 9.000 euros.

2010, DDEEES 279 - Signature d?une convention avec l?Universit� Pierre-et-Marie-Curie pour l?attribution d?une subvention destin�e � financer des actions d?information afin de favoriser la d�mocratisation de l?acc�s � l?enseignement sup�rieur dans le cadre du dispositif Cap en Fac. Montant : 27.000 euros

2010, DDEEES 285 - Signature de conventions avec l?universit� Paris 1 Panth�on-Sorbonne, l?universit� Sorbonne Nouvelle-Paris 3, l?universit� Paris 5-Descartes et l?universit� Paris 7-Diderot pour l?attribution d?une subvention destin�e � financer des actions d?information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. Montant total : 40.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2010, DPA 94 - Approbation des modalit�s de passation des march�s d?assurance et de cellule de synth�se pour la r�habilitation de la Halle Pajol et � la cr�ation d?un jardin public (18e).

2010, DU 51 - Modification de la d�lib�ration 2009 DU-DF 41 autorisant la cession d?une propri�t� municipale � Everly (77157).

2010, DU 87 - ZAC ?Chevaleret-Jeanne d?Arc? (13e). Reddition des comptes ; quitus � la SEMAPA.

2010, DU 107 - Acquisition de la parcelle 77 rue Pix�r�court et d?une emprise 75 rue Pix�r�court (20e).

2010, DU 232 - Renouvellement de l?adh�sion de la Ville de Paris au Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l?am�nagement, de l?urbanisme et de l?habitat (GRIDAUH) ; Approbation du texte de la convention constitutive modificative.

2010, DU 274 - Acquisitions de parcelles aupr�s de ?Paris Habitat OPH? et de la SIEMP dans le secteur d?am�nagement Fr�quel/Fontarabie (20e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2010, DU 119 - Autorisation de signature d?un protocole foncier avec R�seau Ferr� de France dans le cadre de l?am�nagement du secteur ?Macdonald Eole Evangile? et lancement d?une consultation pour la cession d?un terrain situ� rue Gaston Tessier (19e).

2010, DU 206 - Acquisition � R�seau Ferr� de France de trois terrains situ�s de part et d?autre du Pont de Patay (13e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2010, DJS 166 - Subvention � la Camillienne (12e). Montant : 3.500 euros.

2010, DJS 174 - Subvention � l?association Prototypes Associ�s (12e) - Montant : 4.500 euros.

2010, DJS 198 - Subvention � l?association Slam � F�minin pour son action dans le 18e. Montant : 1.000 euros

2010, DJS 272 - Subvention � Ebony & Ivory pour un projet conduit dans le 19e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 283 - Subvention � l?association La Clairi�re. Montant : 3.500 euros.

2010, DJS 370 - Signature d?une convention annuelle avec le Comit� Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris (CLLAJ de Paris) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 3.000 euros.

2010, DJS 373 - Subvention � l?association Actions Jeunes(17e). Montant : 3.000 euros.

2010, DJS 387 - Lancement d?un march� selon la proc�dure adapt�e de l?article 30 du code des march�s publics pour assurer la gestion du centre d?animation Marc Sangnier (14e).

2010, DJS 396 - Signature d?un avenant � la convention avec les Jeunes Amis du Marais - AJAM (10e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 120.000 euros.

2010, DJS 404 - Subvention � l?association Traverses-Parcours pour son projet ?La fabrique des projets? (19e) . Montant : 3.500 euros.

2010, DJS 411 - Subvention � l?association Jules Verne Aventures (5e). Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 425 - Subvention � l?association Comit� L�o Lagrange de Paris. Montant : 5.000 euros

2010, DJS 426 - Subvention Les Ateliers de Nat�ma (20e). Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 432 - Subvention au R�seau National des Juniors Associations. Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 434 - Subvention � Un sourire de toi et j?quitte ma M�re (10e). - Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 445 - Subvention � l?association Kiosquorama (20e). Montant : 3.500 euros.

2010, DJS 450 - Signature de l?avenant n� 1 � la convention de d�l�gation de service public du 16 juillet 2008 pour la gestion des centres d?animation Ch�teau Landon, Grange Aux Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e).

2010, DJS 452 - Subvention d?�quipement � La Jeanne d?Arc de Vaugirard (15e). - Montant : 10.000 euros.

2010, DJS 455 - Subvention � l?association L?Ecole Buissonni�re : ?Squat? de cr�ations artistiques (11e).Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 466 - Signature d?un avenant � la convention triennale avec Ascendanse Hip Hop (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2010, DJS 467 - Mise en oeuvre de l?op�ration Paris Jeunes Talents pour l?ann�e 2011.

2010, DJS 468 - Mise en oeuvre de l?op�ration Paris Jeunes Aventures pour l?ann�e 2011.

2010, DJS 470 - Mise en oeuvre de l?op�ration Paris Jeunes Solidaires pour l?ann�e 2011.

2010, DJS 473 Contrat de transaction avec l?association La Ligue de l?Enseignement, gestionnaire du centre d?h�bergement Kellermann (13e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010, DJS 471 - Signature d?une convention avec la F�d�ration Unie des Auberges de Jeunesse pour le versement d?une subvention d?�quipement - Montant : 1.800.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs.

2010, DJS 184 - DAC 335 - Signature d?un avenant � la convention d?objectifs de deux ans (2009-2010) avec Les MACAQ Troubadours Mouvement d?Animations Culturelles et Artistiques de Quartier (17e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010, DJS 190 - DPVI 348 - Subvention � Archip�lia (20e). Montant : 1.500 euros.

2010, DJS 200 - DPVI 158 - Signature d?une convention avec l?association Unis-Cit� Ile-de-France pour l?attribution d?une subvention. - Montant total : 20.000 euros.

2010, DJS 306 - DPVI 329 - Subvention � l?association Braves Gar�ons d?Afrique (19e). Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 367 - DPVI 393 - Signature d?une convention avec l?association 129H Productions pour l?attribution d?une subvention d?�quipement (20e). Montant : 12.000 euros.

2010, DJS 412 - DPVI 383 - Signature d?une convention annuelle avec l?Association pour le D�veloppement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle pour l?attribution d?une subvention. Montant : 6.000 euros.

2010, DJS 417 - DPVI 384 - Signature d?une convention avec MU pour l?attribution d?une subvention (18e). Montant :

2.000 euros.

2010, DJS 424 - DPVI 391 - Signature d?un avenant � la convention avec Strata?j?m pour l?attribution d?une subvention. Montant : 4.500 euros

2010, DJS 431 - DPVI 392 - Subvention � l?Association Pour l?Accueil le Soutien et l?Orientation (APASO) (14e). Montant : 4.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DPVI 160 - SG 187 - Subvention � l?association Egalit� (15e) sur le th�me de l?acc�s aux droits. Montant total : 2.000 euros.

2010, SG 50 - Signature d?une convention avec l?association Ecole Normale Sociale pour l?attribution d?une subvention pour son action en faveur des femmes. Montant : 3.500 euros.

2010, SG 145 - Subvention � l?association Elle?s Imagine?s pour ses actions en faveur des femmes. Montant : 5.000 euros.

2010, SG 174 - Subvention � l?association Da�ka (18e) pour ses actions en faveur des femmes. Montant : 4.000 euros.

2010, SG 183 - Subvention � l?association Ad�quations. Montant : 3.500 euros.

2010, SG 200 - Subvention � l?association Agence de D�veloppement des Relations Interculturelles pour la Citoyennet� (ADRIC). Montant : 10 000 euros

2010, SG 201 - Subvention � l?association Primo Levi Groupement inter associatif d?assistance aux victimes de la r�pression (Association Primo Levi). Montant : 8.000 euros.

2010, SG 210 - Signature d?une convention annuelle d?objectifs avec Les Ami-e-s du Mage (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, SG 218 - Subvention � La F�d�ration des Associations et Centres d?Espagnols Emigr�s en France (FACEEF). Montant : 10.000 euros.

2010, SG 220 - Subvention � l?Association des Juristes Berb�res de France (AJBF) pour son action en faveur de femmes dans le 13e. - Montant : 1.500 euros.

2010, SG 224 - Subvention � l?association Informelles (site Egalit�). Montant : 1.500 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010, DASES 43 - Signature d?une convention avec l?INSERM - DR Paris 7, pour l?attribution d?une (1�re) subvention en faveur de l?�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Nicolas CHARLES, laur�at 2010. Annuit� 2010. Montant : 99.250 euros.

2010, DASES 44 - Signature d?une convention avec I?Institut CURIE - Section Recherche, pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Nicolas MANEL, laur�at 2010, - Annuit� 2010. Montant : 99.250 euros.

2010, DASES 45 - Signature d?une convention avec l?INSERM - DR Paris 6, pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Mathias PESSIGLIONE, laur�at 2010, - Annuit� 2010. Montant : 99.250 euros.

2010, DASES 46 - Signature d?une convention avec le CNRS - D�l�gation Paris B, pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Teresa TEIXEIRA, laur�ate 2010, - Annuit� 2010. Montant : 99.250 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010, DVD 233 - Signature avec la Soci�t� du parking du boulevard Saint-Germain d?un contrat d?affermage pour l?entretien et l?exploitation de la partie garage du parc de stationnement Saint-Germain des Pr�s (6e) pour une dur�e de 5 ans.

2010, DVD 237 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de travaux de voirie pour l?am�nagement de la place de Clichy (8e, 9e, 17e et 18e) avec le groupement COLAS Ile de France Normandie (mandataire) SCREG Ile de France Normandie.

2010, DVD 36 - Signature de l?avenant n� 4 portant changement de titulaire du contrat d?occupation du domaine public par un passage souterrain, 70-72 avenue des Champs Elys�es (8e).

2010, DVD 254 - Approbation des modalit�s de l?organisation de la concertation pr�alable pour le projet de cr�ation d?un transport en commun en site propre sur l?ancienne RN3 � partir de la porte de Pantin (19e).

2010, DVD 133 - Signature d?une convention avec l?Association des Usagers des Transports FNAUT Ile de France pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010, DVD 138 - Signature d?une convention avec l?association Mieux Se D�placer � Bicyclette, pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DVD 190 - Signature d?une convention avec l?association Cyclo Pouce, pour l?attribution d?une subvention. Montant :

22.000 euros.

2010, DVD 191 - Signature d?une convention avec l?association Animation, Insertion, Culture et V�lo (AICV), pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010, DVD 174 - Signature d?une convention avec l?association Rue de l?Avenir pour l?attribution d?une subvention. Montant : 4.000 euros.

2010, DVD 143 - Signature d?une convention avec l?association Avenir Sant� France pour l?attribution d?une subvention. Montant: 4.000 euros.

2010, DVD 252 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010, DPE 104 - Signature d?un protocole d?accord avec la Compagnie des Eaux de Paris et la soci�t� Eau et Force pour le rachat des compteurs et �quipements de t�l�-rel�ve install�s en rive droite et en rive gauche. Signature d?une convention avec Eau de Paris pour le rachat des compteurs et �quipements de t�l�rel�ve install�s � Paris.

2010, DPE 95 - R�siliation du march� relatif � la r�habilitation du lieu d?appel ?Breteuil?.

2010, DVD 247 - Indemnisation amiable de la soci�t� GMF en r�paration d?un dommage mat�riel occasionn� par la chute d?un arbre en bordure du canal de l?Ourcq � Meaux.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010, DVD 162 - Signature d?une convention annuelle avec l?Association ex�cutive du Comit� d�partemental du tourisme de Seine-Saint-Denis. Montant : 55.000 euros.

2010, DVD 180 - Adoption du sch�ma directeur des implantations portuaires et activit�s de loisirs sur le Canal de l?Ourcq et signature d?une d�claration d?intention avec des villes de Seine Saint-Denis, les communaut�s d?agglom�ration Est Ensemble et Plaine de France, la Chambre de Commerce de Paris, Ports de Paris, la R�gion d?Ile de France et le D�partement de la Seine-Saint-Denis.

2010, DVD 211 - Subvention � l?association Au Fil de l?Ourcq au titre de l?ann�e 2010. Montant : 2.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010, DLH 39 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SGIM, de l?immeuble communal situ� 5 rue Nobel (18e).

2010, DLH 116 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 4 logements PLUS, 83 � 87 rue Pix�r�court (20e).

2010, DLH 167 - R�alisation par la SIEMP d?un programme comportant 1 logement PLAI, 3 logements PLUS et un local d?activit�s, 18 rue Beauregard (2e).

2010, DLH 208 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 24 logements PLUS et 23 logements PLS situ� 18-18 bis rue Saint Fargeau (20e).

2010, DLH 209 - R�alisation par la RIVP, dans le cadre d?une vente en l?�tat futur d?ach�vement, d?un programme de construction d?une r�sidence �tudiante comportant 130 logements PLUS, boulevard d?Indochine, Voie BJ19 (19e).

2010, DLH 217 - R�alisation par la SIEMP d?un programme comportant 3 logements PLUS, 32 rue du Nord (18e).

2010, DLH 237 - R�alisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS, 55 rue d?Al�sia (14e).

2010, DLH 244 - R�alisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant PLA-I et 6 logements PLUS, 7-9 rue Sainte Apolline (3e).

2010, DLH 245 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS, 78 rue des Gravilliers (3e).

2010, DLH 256 - R�alisation par la SIEMP d?un programme comportant 16 logements PLUS et 17 logements PLS situ� 31 rue Ramponeau (20e).

2010, DLH 257 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction de 36 logements PLS, 30 avenue de la Porte de Saint-Ouen (18e).

2010, DLH 258 - R�alisation par Toit et Joie d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 6 logements PLUS et 4 logements PLS situ� 29 ter rue des Meuniers (12e).

2010, DLH 264 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 1 logement PLUS, 3 rue Sainte Marthe (10e).

2010, DLH 265 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 2 logements PLUS situ� 18 cit� Popincourt (11e).

2010, DLH 266 - R�alisation par Toit et Joie d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 17 logements PLS, 10 rue avenue L�on Giraud (19e).

2010 DLH 271 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement d?un logement PLAI situ� 8 bis rue Lacharri�re (11e).

2010, DLH 273 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement d?un logement PLAI, 29 avenue Ledru Rollin (12e).

2010, DLH 274 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement d?un logement PLAI situ� 1-2-3 square Delormel (14e).

2010, DLH 280 - R�alisation par Toit et Joie d?un programme d?acquisiton-r�habilitation comportant 13 logements PLUS et 6 logements PLA-I situ� 16-20 et 22-22bis rue Turgot (9e).

2010, DLH 289 - R�alisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS, 78 rue de Maubeuge (9e).

2010, DLH 291 - R�alisation par la SGIM d?un programme de construction comportant 7 logements PLUS, 74 rue de la Verrerie (4e).

2010, DLH 292 - R�alisation par la SGIM, dans le cadre d?une vente en l?�tat futur d?ach�vement, d?un programme comportant 8 logements PLUS, 46 quai de Jemmapes (10e).

2010, DLH 293 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation de 13 logements PLUS, 2 logements PLAI et 4 logements PLS, 119 avenue Gambetta (20e).

2010, DLH 294 - R�alisation par ICF La Sabli�re d?un programme d?acquisition-r�habilitation d?une r�sidence pour jeunes travailleurs comportant 76 logements PLA-I et 62 logements PLUS - 7a boulevard de la Chapelle (10�).

2010, DLH 300 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 2 logements PLAI, 7 logements PLUS et 3 logements PLS situ� 58 rue Laffitte (9e).

2010, DLH 301 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 2 logements PLAI, 9 logements PLUS et 2 logements PLS, 43 rue Hall� (14e).

2010, DLH 313 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 8 logements PLUS situ� 61 avenue Denfert Rochereau (14e).

2010, DLH 321 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 104 logements situ� 1-17 rue Caillaux, 1 rue Gandon, 6 rue Lucot (13e).

2010, DLH 323 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation lourde assimilable � du neuf comportant 4 logements PLAI, 11 logements PLUS et 3 logements PLS, 127 rue du Faubourg Saint Honor� (8e).

2010, DLH 324 - R�alisation par la SGIM d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 1 logement PLAI et 4 logements PLUS, 7 rue de Hanovre (2e).

2010, DLH 326 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 52 logements situ� 5-7 rue Guilleminot (14e).

2010, DLH 329 - Octroi de la garantie de la Ville pour des pr�ts PLA-I en vue de compl�ter le financement d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant une r�sidence sociale de 15 logements PLA-I et un commerce � r�aliser par Batig�re Ile-de-France 116 avenue de Clichy (17e).

2010, DLH 331 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 6 logements PLUS et 3 logements PLS - 29 rue de la Mare (20�).

2010, DLH 332 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation de 6 logements PLUS situ� 30 rue Erard (12e).

2010, DLH 333 - Remboursement anticip� d?une partie des avances consenties � la SIEMP pour la r�alisation de programmes � usage principal d?habitation. Octroi de la garantie de la Ville � trois emprunts � contracter par la SIEMP en vue du financement compl�mentaire de ces programmes.

2010, DLH 335 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 12 logements PLUS, 6 logements PLS et 2 locaux d?activit�s situ� 37 rue de l?Orillon 2/4 rue Bonnet (11e).

2010, DLH 337 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 52 logements situ� 19 rue Antoine Chantin (14e).

2010, DLH 344 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat comportant 177 logements situ� 59 rue Saint-Blaise (20e).

2010, DLH 345 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat comportant 516 logements situ� 10 rue Erard - 159/163 rue de Charenton (12e).

2010, DLH 348 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation de 13 logements PLUS et 3 logements PLS, 21 rue de F�camp (12e).

2010, DLH 349 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement de 9 logements PLUS et 2 logements PLS, 34 rue Alexandre Dumas (11e).

2010, DLH 366 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts � contracter par ICF la Sabli�re en vue du financement de travaux de r�habilitation de 125 logements, 3 boulevard de la Chapelle et 37 rue du Ch�teau Landon (10�).

2010, DLH 369 - Signature d?une convention avec la soci�t� ICADE relative au remboursement anticip� d?un pr�t consenti par la Ville de Paris en contrepartie de la r�servation de logements au profit d?agents de la Ville dans un programme situ� � Noisy-le-Grand (93).

2010, DLH 389 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 10 logements PLUS et un local d?activit�s situ� 97 rue du Faubourg du Temple (10e).

2010, DLH 390 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant 4 logements PLAI et 7 logements PLUS situ� 14 rue des Patriarches (5e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010, DU 77 - Cession de parcelles parisiennes situ�es � Choisy le roi (Val de Marne) au profit de la commune.

2010, SG 154 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?association Orbival, un m�tro pour la banlieue et versement de la cotisation 2010. Montant : 11. 800 euros.

2010, SG 226 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?Institut des Hautes �tudes d?am�nagement et de d�veloppement des territoires europ�ens (HEDATE) et subvention pour l?ann�e 2010. Montant : 10.000 euros.

2010, SG 228 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?association P�le audiovisuel - cin�ma - multim�dia du nord parisien et versement de la cotisation 2010. Montant : 5 000 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2010, DASCO 73 - Subvention compl�mentaire � l?�cole d?arts appliqu�s Duperr� (3e). Montant : 150.000 euros.

2010, DASCO 116 - Dotations pour travaux d?entretien aux �coles sup�rieures d?art BOULLE (12e) et ESTIENNE (13e) Montant total : 11.799 euros

2010, DDEEES 198 - Subvention � l?association Paris-Montagne. Montant : 15.000 euros.

2010, DDEEES 199 - Subvention � la Soci�t� fran�aise de Statistique pour l?organisation d?un colloque international comm�morant les 150 ans de la Soci�t� de Statistique de Paris. Montant : 3.000 euros.

2010, DDEEES 204 - Signature de conventions pour l?attribution de subventions � divers organismes et �tablissements d?enseignement sup�rieur et de recherche dans le cadre de l?appel � projets ?Paris 2030?. Montant total : 316.000 euros.

2010, DDEEES 212 - Signature d?un avenant 2010, � la convention de partenariat pluriannuelle 2008-2010, avec la Fondation GARCHES pour l?attribution d?une subvention. Montant 68.000 euros.

2010, DDEEES 227 - Subvention � la r�gie � autonomie financi�re et personnalit� morale charg�e de la gestion de l?�cole des ing�nieurs de la Ville de Paris (EIVP). Montant : 633.355 euros.

2010, DDEEES 235 - Subvention � l?association Soci�t� M�t�orologique de France pour l?organisation du 7e Forum international de la m�t�o sur le Parvis de l?H�tel de Ville de Paris. Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 239 - Subvention � l?association Soci�t� Conventionnelle. Montant : 4.000 euros.

2010, DDEEES 244 - Subvention au CNRS pour l?organisation de l?exposition ?Biodiversit�s?. Montant : 15.000 euros.

2010, DDEEES 247 - Subvention au CNRS - d�l�gation Paris B, pour l?organisation du 80e anniversaire de l?Institut de Biologie Physico-Chimique. Montant : 4.000 euros.

2010, DDEEES 249 - Subvention au CNRS pour l?organisation d?un colloque de physique organis� par la Soci�t� Fran�aise de Physique. Montant : 2.000 euros

2010, DDEEES 265 - Signature d?une convention de partenariat 2010-2012 avec le Centre Francilien de l?Innovation pour l?attribution d?une subvention. Montant : 50.000 euros

2010, DDEEES 268 - Signature d?une convention pour l?attribution d?une subvention � l?Association PhD Talent pour l?organisation d?un salon de recrutement des doctorants et docteurs du 20 au 24 juin 2011. Montant : 30.000 euros.

2010, DDEEES 269 - Subvention au CNRS - d�l�gation Paris A, pour l?organisation d?une conf�rence internationale sur le th�me de l?URSS dans la seconde Guerre Mondiale. Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 270 - Subvention au CNRS - d�l�gation Paris A, pour l?organisation d?un colloque intitul� ?Pr�dication et performance. Moyen Age et d�but des temps modernes?. Montant : 1.500 euros.

2010, DDEEES 271 - Subvention � l?Universit� Paris 7 Diderot pour l?organisation d?un colloque international intitul� ?D�sir et identit�s noires : d�possession, circulation, transformation?. Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 272 - Signature d?une convention avec l?association des Ev�ques Fondateurs de l?Institut Catholique de Paris (6e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 43.700 euros.

2010, DDEEES 274 - Subvention � l?Acad�mie des Sciences de Paris pour l?organisation d?une journ�e de c�l�bration du centenaire de l?attribution du Prix Nobel de Chimie � Marie Curie. Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 275 - Subvention � l?Universit� Paris 8 Vincennes-Saint Denis au titre du soutien au fonctionnement du Master Coop�ration artistique internationale. Montant : 18.000 euros.

2010, DDEEES 277 - Signature d?une convention industrielle de formation par la recherche avec l?Association nationale de la recherche et de la technologie et d?un contrat de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche.

2010, DDEEES 287 - Signature d?une convention avec l?Ecole des Ing�nieurs de la Ville de Paris (EIVP) pour l?attribution d?une subvention pour l?organisation d?un colloque ?Paris 2030?. Montant : 51.800 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010, DAJ 27 - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres les 21 octobre et 2 novembre 2010. Attribution et signature de march�s de ma�trise d?oeuvre.

2010, DPA 97 - Approbation du principe, des modalit�s de passation et de la signature d?un march� � bons de commande de travaux de maintenance et de modernisation des installations de g�nie climatique dans les �tablissements municipaux situ�s dans Paris et sa proche banlieue (secteur nord).

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2010, DFPE 13 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue entre la Ville de Paris et l?association De l?Infans � L?Enfant gestionnaire du lieu d?accueil enfants-parents d�nomm� La Babillo (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 78.153 euros.

2010, DFPE 16 - Signature d?une convention avec l?association Les Equipes d?Amiti�, gestionnaire du lieu d?accueil enfants parents La Caragole (10e) et d?un avenant n� 3 � la convention pour l?attribution d?une subvention au titre de l?ann�e 2010. Montant : 70.166 euros.

2010, DFPE 20 - Signature d?un avenant n�2 � la convention et d?une convention avec l?association LIRE � Paris concernant l?intervention des lecteurs dans les Relais d?Assistantes Maternelles. Montant : 79. 600 euros.

2010, DFPE 90 - Signature d?une convention d?objectifs pass�e avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la ?halte-garderie du Jardin du Luxembourg? (6e). - Montant :

118.429 euros.

2010, DFPE 104 - Signature d?un avenant N�1 � la convention pass�e avec l?association L?Oeuvre de la chauss�e du Maine-CEASIL pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective (15e). - Montant : 90.524 euros.

2010, DFPE 107 - Signature d?un avenant N�1 � la convention pass�e avec l?association L?Oeuvre de la chauss�e du Maine-CEASIL pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (15e). - Montant : 163.031 euros.

2010, DFPE 233 - Signature d?un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l?association La Passerelle pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Outremer (13e). - Montant : 162.740 euros.

2010, DFPE 235 - Signature d?un avenant n�1 � la convention pass�e avec l?association Cr�che Parentale Pirrouett pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 36.655 euros.

2010, DFPE 255 - Signature d?un avenant n�1 � la convention pass�e avec la Fondation Maison des Champs de Saint Fran�ois d?Assise pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective ?Sainte Lucie? (5�). Montant : 531.930 euros.

2010, DFPE 345 - Subvention � l?association Les Jardins Num�riques (14e) destin�e � financer l?action Animation interactive interg�n�rationnelle : album de famille. - Montant : 2.000 euros.

2010, DFPE 394 - Signature d?une convention avec l?association La Maison de l?Enfance, gestionnaire du lieu d?accueil et d?information d�nomm� La Maison de l?Enfance, 7 rue Serge Prokofiev (16e) et attribution d?une subvention. - Montant :

48.368 euros.

2010, DFPE 401 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association CRESCENDO pour l?attribution d?une subvention d?�quipement pour la restructuration d?un �tablissement d?accueil de la petite enfance, 16, all�e des Fr�res Voisin (15e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010, DAC 449 - Subvention � l?association Les Appels d?Orph�e (8e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 451 - Subvention � l?association GHAMU (5e). Montant : 5.000 euros

2010, DAC 539 - Subvention � la Soci�t� de l?Histoire du Protestantisme fran�ais (7e). - Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 580 - Subvention � l?Association Passages et Galeries (8e). Montant : 5.000 euros

2010, DAC 598 - Subvention � l?Union des associations de chantiers de sauvegarde et d?animation pour la R�habilitation et l?Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.ART (4e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 614 - Subvention � la Soci�t� de Port-Royal (5e). - Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 632 - Subvention � l?association Institut Protestant de Th�ologie (14e). - Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 663 - Signature d?un contrat de transaction suite � un accident intervenu au mus�e Cognacq-Jay (4e). Montant : 8.125 euros

2010, DAC 685 - Subvention � l?Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur du Paris Historique (4e). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 705 - Subvention � l?Universit� Laval (Qu�bec) pour soutenir le financement du colloque Les histoires de Paris. Montant : 6.400 euros.

2010, DU 230 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?association Association des sites Le Corbusier. Montant : 100 euros.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2010, DPP 22 - Signature d?une convention avec le CNRS - unit� de recherche UMR 8183 - pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros

2010, DPP 33 - Signature d?une convention avec l?association Je, Tu, Il, pour l?attribution d?une subvention - Montant : 1.200 euros.

2010, DPP 34 - Signature d?une convention avec l?association Enjeux pour l?attribution d?une subvention - Montant : 3.376 euros

2010, DPP 37 - Signature d?une convention avec l?association de politique criminelle appliqu�e et de r�insertion sociale, pour l?attribution d?une subvention. Montant : 4.524 euros

2010, PP 56 - Echange sans soulte d?un terrain situ� avenue du Fort � Sucy-en-brie propri�t� de la Ville de Paris (pr�fecture de police) avec le centre de secours, 48, route de la Queue-en-Brie appartenant � la ville de Sucy-en-Brie. Signature de l?acte notari� correspondant.

2010, PP 57 - Individualisation d?une autorisation de programme de 100.000 euros TTC pour le paiement des honoraires de notaire expos�s � l?achat des biens et terrains immobiliers au b�n�fice de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris.

2010, PP 59 - Individualisation des autorisations de programme vot�es au budget d?investissement de la pr�fecture de police (exercice 2009 et 2010).

2010, PP 60 - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

2010, PP 61 - Signature d?une convention relative au transfert du service technique interd�partemental d?inspection des installations class�es de la pr�fecture de police entre l?�tat (MIOMCT et MEEDDM) et la ville de Paris (pr�fecture de police).

2010, PP 62 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e entre l?�tat (MIOMCT) et la ville de Paris (PP) relative au financement du service interd�partemental de la protection civile et du service technique interd�partemental d?inspection des installations class�es.

2010, PP 63 - Signature de l?avenant n� 1 � la convention d�finissant la r�partition des r�les et des charges respectifs de l?Etat et de la ville de Paris dans le cadre de l?am�nagement de l?immeuble 186 avenue Jean Jaur�s (19e).

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010, DDEEES 293 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association Paris Ile-de-France Expo 2010, Shanghai, pour l?attribution d?une subvention. Montant : 100.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010, SGRI 72 - Signature d?une convention avec l?association Patrimoine, M�tiers, Solidarit� France Afrique pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010, SGRI 73 - Subvention � l?association des Agents Maliens de la Mairie de Paris pour l?Amiti�. Montant : 3.000 euros.

2010, SGRI 80 - Subvention � l?association R�sonances Humanitaires. Montant : 5 000 euros.

2010, SGRI 90 - Signature d?une convention avec l?association Solidarit� Sida pour la Plateforme ELSA pour l?attribution d?une subvention. Montant : 50. 000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2010, DPVI 26 - Paris Habitat OPH - Participation financi�re de la Ville de Paris en vue de la r�alisation de travaux dans un local associatif sis 26 rue Jacques Kellner (17e), occup� par l?association CEFIA. - Montant : 5.784 euros.

2010, DPVI 116 - Association 129H - Participation financi�re de la Ville de Paris pour l?am�nagement d?un local associatif, 38-40 rue des Amandiers dans le quartier de Belleville/Amandiers (20e). - Montant : 15.000 euros.

2010, DPVI 170 - Signature d?une convention avec l?association Semis Publics concernant l?attribution d?une subvention pour la cr�ation d?un jardin mobile dans le quartier Goutte d?Or. Montant : 6.000 euros.

2010, DPVI 172 - Subvention � la r�gie de quartier Tela 13. Montant total : 10.900 euros.

2010, DPVI 174 - Association ESPACE 19 - participation financi�re de la Ville de Paris � un projet d?am�lioration de la signal�tique dans la r�sidence Michelet (19e).Montant : 3.702 euros.

2010, DPVI 176 - Subvention � l?association Graine de Jardins pour un jardin partag� dans le quartier de la Grange aux Belles (10e) dans le cadre de la Gestion Urbaine de Proximit�. Montant : 5.000 euros.

2010, DPVI 181 - Subvention � l?association Ville en herbes pour la cr�ation d?un jardin partag� rue Elie Laure. Montant : 6.155 euros.

2010, DPVI 182 - Subventions � 4 associations menant des projets innovants au titre de la Politique de la Ville. Montant total : 31.000 euros.

2010, DPVI 187 - Subventions � neuf associations dans le cadre de la Gestion Urbaine de Proximit� - Politique de la Ville et signature d?une convention avec l?une d?entre elles. Montant : 30.200 euros.

2010, DPVI 189 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec la F�d�ration des Centres Sociaux de Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l?attribution d?une subvention. Montant : 8.500 euros.

2010, DPVI 191 - Signature d?un avenant � convention avec la Compagnie R�sonances du quartier Politique de la Ville Porte Montmartre (18e) et versement d?un compl�ment de subvention. - Montant : 2.000 euros.

2010, DPVI 193 - Subvention � l?Association Arcr�ation-Mot de Passe (5e) pour son projet intitul� ?Action de pr�vention de la violence et des conduites � risques (aupr�s d?enfants, d?adolescents et de parents)?. Montant : 5.600 euros.

2010, DPVI 195 - Subvention � l?association Point Paris Emeraude 13 au titre de la Politique de la Ville dans le 13e arrondissement. Montant : 4.500 euros.

2010, DPVI 196 - Signature d?une convention avec l?association ADAGE pour l?attribution d?une subvention pour un atelier ?un pas vers l?emploi?. Montant : 10.000 euros.

2010, DPVI 197 - Participation financi�re de la Ville de Paris � des travaux d?am�nagement d?un local occup� par l?association OASIS 18 sur le quartier de la Porte Montmartre (18e). - Montant : 20.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2010, DASES 29 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association Paris tout P?tits (92130 Issy Les Moulineaux), pour son action de distribution de produits alimentaires et d?hygi�ne � des enfants en bas-�ge de familles d�munies. Montant : 118.000 euros.

2010, DASES 39 - Subvention � l?association Secours Catholique (7e) pour son antenne d?accueil et d?orientation de personnes demandeuses d?asile ?le C�dre?. Montant : 19.139 euros.

2010, DFPE 396 - Signature d?une convention avec l?association Espace 19 (19e) pour l?attribution d?une subvention destin�e � financer son espace ludo-�ducatif. - Montant : 2.000 euros.

2010, DFPE 398 - Signature d?une convention pass�e avec la soci�t� anonyme d?habitation � loyer mod�r� Immobili�re 3F pour l?attribution d?une subvention. - Montant :

15.000 euros.

2010, DFPE 399 - Signature d?une convention avec l?association Caf�zo�de (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 12.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2010, DAC 89 - Subvention � l?Association pour les Etudes sur la R�sistance Int�rieure (A.E.R.I.) (15e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 91 - Subvention � l?Association M�moire et Espoirs de la R�sistance (15e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 137 - Subvention � l?association Centre d?�tude et de recherche sur les camps d?internement dans le Loiret Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau - et la d�portation juive CERCIL (45000). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 609 - Subvention � l?association Les Amiti�s de la R�sistance (15e).Montant : 6.030 euros.

2010, DAC 639 - Subvention � l?Association nationale des combattants volontaires de la R�sistance, f�d�ration de Paris (7e). Montant : 700 euros.

2010, DAC 641 - Subvention � la F�d�ration nationale du train (15e). Montant : 757 euros.

2010, DAC 679 - Subvention � l?association Les Vieilles Tiges (1er). Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 695 - Subvention � l?association Les Grands Mutil�s (F�d�ration nationale des plus grands Invalides de Guerre) (7e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 714 - Subvention � l?Amicale de marins et de marins anciens combattants de Paris A.M.M.A.C Paris (8e). Montant : 500 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010, DJS 235 - Signature d?une convention avec le Club des Fran�ais Volants pour l?attribution d?une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 120.000 euros.

2010, DJS 294 - Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Volley-ball pour l?organisation d?une �tape de la Ligue Mondiale le 25 juin 2010, au P.O.P.B. Montant : 20.000 euros.

2010, DJS 356- Signature d?une convention avec la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball pour l?attribution d?une subvention en vue de l?organisation de la 8e �dition du TIPIFF. Montant : 15.000 euros.

2010, DJS 366 - Signature d?une convention avec Paris Jean-Bouin CASG pour l?attribution d?une subvention au titre de l?ann�e 2010. Montant : 40.000 euros.

2010, DJS 436 - Lancement d?un march� sur appel d?offres ouvert relatif � l?installation, l?entretien et le stockage de la piscine �ph�m�re de l?op�ration estivale Paris-Plages et aux travaux de remise en �tat pr�alables.

2010, DJS 437 - Lancement d?un march� sur appel d?offres ouvert relatif � la location, la r�alisation et la maintenance d?une patinoire d�montable � tapis glacier, sur la place de l?H�tel de Ville (4e), dans le cadre de l?op�ration Paris sur Glaces, de d�cembre � mars.

2010, DJS 441 - D�pose de demande de permis de construire pour la couverture de deux terrains de tennis au centre sportif Elisabeth (14e).

2010, DJS 442 - D�pose d?une demande de permis de construire pour la cr�ation d?une couverture sur l?un des deux plateaux sportifs du terrain d?�ducation physique de la porte de Chaumont (19e).

2010, DJS 454 - Signature d?un avenant de prolongation du march� d?exploitation de la piscine Champerret (17e) pass� avec la soci�t� Vert Marine.

2010, DJS 458 - Signature d?une convention avec le Paris Football Club pour l?attribution d?une subvention. Montant 20.000 euros.

2010, DJS 463 - Signature d?une convention avec Le Stade Fran�ais Paris pour l?attribution d?une subvention. Montant 80.000 euros.

2010, DPA 79 - Signature d?un avenant n�2 au march� de travaux pass� avec Eiffage Construction IDF Paris pour l?am�nagement d?un gymnase dans les anciens locaux du Stadium 13, 66 avenue d?Ivry (13e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2010, DPA 98 - Approbation de principe de la r�alisation des travaux de reconstruction des �quipements sportifs du Stade Jules Ladoum�gue (19e) en imbrication avec le site de maintenance et de remisage du tramway T3.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

En outre, l?Assembl�e a pris connaissances des communications suivantes :

2010, DF 90 - Communication sur les Soci�t�s d?�conomie mixte pour l?exercice 2009

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2010, DAJ 28 - Communication de la liste des march�s attribu�s du 2 septembre 2010, au 15 octobre 2010.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2010, IG 1 - Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel de l?Inspection G�n�rale de la Ville de Paris 2009-2010.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

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