�

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous allons d�battre du rapport de la mission d?information et d?�valuation sur les effectifs et la gestion des ressources humaines.

Je vais d?abord donner la parole au Pr�sident.

Monsieur le Pr�sident DESTREM, vous avez la parole.

M. Alain DESTREM. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire, lorsque Jean-Fran�ois LAMOUR, pr�sident de notre groupe, vous a demand� cette mission d?information et d?�valuation, je vous avoue que j?�tais confiant et plein d?espoir pour conna�tre enfin la v�rit� sur la gestion de ce qui est au coeur de notre collectivit� : j?entends par l� ses personnels qui ?uvrent pour la vie quotidienne des Parisiens.

Oui, conna�tre la v�rit� sur le recrutement, sur l?organisation de ces personnels pour chaque direction, sur l?�volution des cr�ations et des suppressions de postes titulaires, non titulaires, sur la r�sorption de l?emploi pr�caire, sur l?�volution des r�mun�rations, primes et indemnit�s, sur les conditions g�n�rales de travail, sur la valorisation de la formation.

Bref, un dossier passionnant pour conna�tre le vrai bilan de cette politique de personnel que vous menez depuis 2001.

C?est autour de ces axes majeurs d?�tude et de mise en perspective que j?ai souhait� organiser avec notre rapporteur, Julien BARGETON, ainsi que tous les autres membres de la mission, l?ossature de se qui allait devenir ce rapport aujourd?hui d�battu devant le Conseil de Paris. Un travail lourd, mais enthousiasmant et surtout n�cessaire pour aller au fond des choses. Une dizaine d?auditions, � mon sens insuffisantes par manque de temps, plusieurs intenses s�ances de travail ont ponctu� chaque semaine depuis le mois de juin jusqu?au 15 octobre, date de la remise du rapport.

Un peu plus de trois mois, si l?on exclut le mois d?ao�t, c?est malgr� notre efficacit� un sentiment que je consid�re comme un peu amer de travail inachev�.

Mais voil�, Monsieur le Maire, hormis une ambiance de travail tr�s cordiale entre tous les membres de la mission et les personnels de l?Inspection en charge de la r�daction g�n�rale, je dois avouer qu?� la lecture de ce rapport, l?espoir des d�buts de cette mission a laiss� place � la d�ception et surtout � l?inqui�tude, et c?est pour cela que nous ne l?avons pas vot� en toute conscience.

Monsieur le Maire, la le�on de ces trois mois, la le�on des refus d?information qui nous ont �t� oppos�s, la le�on des d�clarations souvent tr�s s�v�res des organisations syndicales, c?est que la gestion des personnels de la Mairie de Paris est caract�ris�e par trois points : un manque de transparence, un manque de consid�ration � l?�gard des personnels, un manque de courage de l?Ex�cutif municipal.

Et d?ailleurs, la question que je me suis pos�e ?in fine?, c?�tait, Monsieur le Maire : avons-nous dans cette ville une v�ritable politique de ressources humaines ? � quoi servent de telles missions si ce qui les conditionne n?est pas respect�, c?est-�-dire une information v�rifiable de la part de l?Ex�cutif municipal et de ses services pour permettre une v�ritable �valuation.

Or, je suis au regret de constater que nous n?avons pas eu connaissance des donn�es essentielles pour �tablir la transparence sur la gestion des personnels, qu?il s?agisse du rapport de la Chambre r�gionale des comptes, dont les membres de la mission n?ont �t� inform�s qu?en septembre alors que vous l?avez re�u au mois de juillet, et avec des �l�ments dont ils n?ont jamais �t� destinataires au cours de leurs travaux.

Avouez, Monsieur le Maire, que ce t�lescopage n?a pas �t� de nature � faciliter nos travaux.

Mais ce qui me choque le plus, c?est que cela nous a �t� cach� alors m�me que la mission �tait mise en place.

Manque �galement de transparence sur les chiffres de l?�volution des effectifs et les m�thodes de comptage. Je vous renvoie tout simplement � la toute premi�re partie du rapport avec des sources documentaires qui changent d?une ann�e sur l?autre, ce qui nous emp�che �videmment de nous y retrouver Pierre AURIACOMBE y reviendra.

Manque de visibilit� des effectifs budg�taires d?ici 2014, lorsque M. GAUDILL�RE d�clare, lors d?une audition, que la Ville s?est fix�e un objectif de stabilit� de la masse salariale d?ici � la fin de la mandature. Cela m?a fait sourire. C?est dans le P.V. du 2 septembre. Et quand il lui est pos� la question de l?�volution des effectifs li�e � la cr�ation des nouveaux �quipements, ce qui para�t tout � fait normal, il n?y r�pond pas, ce qui demeure au moins coh�rent avec son refus de transmettre le P.I.P.P., que nous n?avons jamais eu.

Manque de transparence dans l?accumulation de pr�textes incroyables pour refuser l?information sur les 15 plus hautes r�mun�rations et leur �volution depuis 10 ans, bien entendu, sous la forme la plus anonyme possible? mais c?est tout � fait l�gal !

Et l�, nous retrouvons l?in�galit� de l?information entre les donn�es renseign�es par la Chambre r�gionale des Comptes et les questions des membres de la mission toujours sans r�ponse. En effet, dans le rapport de la C.R.C., figurent les primes d�partementales, certes, de mani�re anonyme mais identifiable pour au moins un poste tr�s sup�rieur de management, comme vous le dites, de l?administration parisienne. En revanche, Mme ERRECART s?obstine � ne nous donner qu?une moyenne des 15 plus hautes r�mun�rations, arguant d?un texte du Conseil d?Etat que nous attendons toujours. J?ai d?ailleurs saisi � cet �gard le vice-pr�sident du Conseil d?Etat pour consultation.

Manque de transparence v�rifiable dans le jeu de ping-pong auquel se sont livr�s vos adjoints qui ont bien souvent h�sit�, voire refus� de r�pondre � certaines questions sur le co�t des transferts de service en gestion d�l�gu�e ou en r�gie directe, le mode de calcul, l?attribution ou l?�volution de la prime d�partementale et l?absence totale d?information sur le dossier des heures mutuelles. Oui, il s?agit l� d?un grand absent de ce rapport, volontairement mis de c�t� malgr� nos questions r�p�t�es � Mme ERRECART et � M. GAUDILL�RE, ce dernier qui d?ailleurs renvoyait avec beaucoup d?�l�gance le sujet � Mme ERRECART qui, elle, plus courageusement, je dois le dire, a tout de m�me reconnu que ce sujet �tait un casse-t�te � r�gler et que des discussions �taient en cours. Un casse-t�te, je vous le rappelle, particuli�rement on�reux pour le contribuable parisien mais nous y reviendrons.

Deuxi�me point � charge, c?est le manque de consid�ration � l?�gard des personnels. Etes-vous, ou votre Ex�cutif est-il � leur �coute, Monsieur le Maire ?

J?ai �t� frapp�, tout au long des diff�rentes auditions de repr�sentants des organisations syndicales, de constater � quel point l?information circulait curieusement, par exemple sur la poursuite de recrutements massifs de contractuels. Plusieurs responsables syndicaux s?en sont �tonn�s et, malgr� votre d�marche affich�e de r�sorption de l?emploi pr�caire, ils ont regrett� que les postes en question ne soient pas occup�s par des fonctionnaires, ce qui aboutit finalement � doublonner les personnels.

J?ajoute qu?il est tr�s difficile d?obtenir le nombre exact de charg�s de mission recrut�s depuis 2001. C?est un sport exceptionnel dans lequel les chiffres ont diverg� au gr� des auditions : 800 selon certains responsables syndicaux et 200 de moins selon Mme ERRECART. Donc � qui se fier ? Un �cart non n�gligeable malgr� tout !

M�me remarque sur la non-ma�trise du stock de vacataires...

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Pr�sident, une seconde !

On arr�te le compteur, s?il vous pla�t.

On m?avait dit que vous disposiez de 5 minutes, je vois que vous �tes � 7 minutes 27 et vous avez l?air d?�tre parti pour un long voyage.

M. Alain DESTREM. - Non, j?ai termin� dans 2 minutes.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je voulais vous informer.

M. Alain DESTREM. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire, j?ai vu dans la presse ce matin qu?un des membres de votre majorit�, M. CONTASSOT, avait dit qu?il �tait assez regrettable qu?on ait la possibilit� de parler aussi peu de temps sur la politique du personnel de la Ville de Paris. Donc, acceptez tous, ici dans ce Conseil, que nous puissions �ventuellement d�passer d?une ou deux minutes.

M. LE MAIRE DE PARIS. - M. CONTASSOT parle pour lui et, moi, je suis les indications de la conf�rence d?organisation. Je n?y participe pas ; il y a les pr�sidents de groupe, c?est eux qui d�cident, ce n?est pas moi.

M. Alain DESTREM. - La conf�rence d?organisation, si j?ai bon souvenir, a organis� elle-m�me finalement en d�cidant d?imposer aux groupes politiques le temps qui leur �tait imparti, ce que je comprends parfaitement bien, mais laissez-nous d�passer d?une ou deux minutes, ne serait-ce que pour nos 50.000 employ�s et les 2 milliards qu?ils repr�sentent !

M. LE MAIRE DE PARIS. - M. DESTREM va conclure.

M. Alain DESTREM. - Laissez-moi finir ! On est en train de m?enlever du temps.

M�me remarque sur la non-ma�trise du stock de vacataires : alors que la Ville pr�tend mener une politique ambitieuse de d�pr�carisation de ses personnels, ce stock repr�sente encore 3.611.000 heures, soit 3.000 postes �quivalents temps plein en 2009. Des chiffres qui sont �videmment non fournis dans le cadre de la mission et que nous avons d� rechercher avec obstination dans les documents budg�taires. Ceux-l�, Monsieur le Maire, ces vacataires repr�sentent 8 % des effectifs.

Un manque de consid�ration � l?�gard des personnels, � travers l?inertie de la Ville sur les raisons et les solutions de l?absent�isme au travail. Dois-je vous rappeler que la Mairie de Paris affiche un taux particuli�rement �lev� de pr�s de 11 % ? Mais il s?agit une fois encore d?un sujet tabou.

Malgr� un rapport de l?Inspection g�n�rale plut�t inqui�tant, l?absent�isme n?est toujours pas consid�r� par l?Ex�cutif municipal comme une priorit� et, quand la question de son co�t pour les finances de la Ville est pos�e � M. GAUDILL�RE, art de la d�fausse oblige, il transf�re notre demande � Mme ERRECART qui ne d�ment pas ce qu?un syndicaliste a pr�cis� au cours d?une audition : le co�t annuel de l?absent�isme �quivaut � 200 millions d?euros, soit 10 % de la masse salariale de la collectivit� parisienne, Monsieur le Maire.

Alors, n?est-il pas temps de d�cider d?un plan d?urgence, en concertation avec les partenaires sociaux, d?une vraie strat�gie pour lutter contre ce fl�au qui touche des directions op�rationnelles et indispensables au bon fonctionnement de la Mairie de Paris ? Parce que, Monsieur le Maire, je ne peux me contenter de la r�ponse de vos services qui consiste � dire : ?C?est � peu pr�s la m�me chose qu?ailleurs, donc circulez, il n?y a rien � voir !?

Car, derri�re ces statistiques, Monsieur le Maire, outre le g�chis financier, il y a de vrais drames humains.

Enfin, le manque de consid�ration pour les personnels � travers le dossier du compte �pargne temps. Sur les �videntes cons�quences budg�taires de l?application de ce dispositif, M. GAUDILL�RE a de nouveau brill� en renvoyant � Mme ERRECART le soin d?y r�pondre. Je ne vous infligerai pas, Monsieur le Maire, la lecture pourtant fort instructive des proc�s-verbaux de ces auditions, mais en tout cas, il y a une r�alit�, c?est que le d�blocage des C.E.T. devra �tre r�gl� pour 2012. Et cela aura un co�t, alors que M. GAUDILL�RE s?est engag� � ce que, d?ici l� fin de la mandature, la masse salariale soit stable.

Bonne chance, Monsieur GAUDILL�RE !

Or, face � cette �ch�ance, la Ville n?a pas de plan strat�gique. Il nous a �t� vaguement r�pondu qu?une �tude �tait en cours. Pendant ce temps, les personnels se posent des questions, s?inqui�tent, demandent � leurs repr�sentants syndicaux d?aborder ces points qui touchent aussi le probl�me pr�occupant de la souffrance au travail, mais une fois de plus, l?Ex�cutif dispose et n?agit pas.

Si je n?avais qu?une suggestion � vous faire, Monsieur le Maire, ce serait d?abandonner votre attitude un peu sectaire et d?appliquer les possibilit�s ouvertes par le texte voulu par Nicolas SARKOZY et dont b�n�ficient d�j� tant de fonctionnaires ailleurs qu?� la Ville de Paris.

J?en viens enfin au manque de courage de votre management dans la gestion des personnels parce qu?en fait, vous n?assumez pas les cons�quences de vos choix en la mati�re. Vous refusez d?assumer le fait que la priorit� de votre politique, c?est la communication, la mise en lumi�re permanente de votre action, � travers ces moyens en personnels consid�rables.

C?est David ALPHAND qui reviendra sur ces aspects tr�s critiquables de votre gestion.

Vous n?assumez pas non plus les cons�quences de votre choix sur les heures ?mutuelle?, alors que vous connaissiez le probl�me depuis les deux rapports de l?Inspection g�n�rale de 2002 et de 2005 et que vous vous �tiez engag�, d�s votre r��lection en mars 2008, � r�gler ce dossier. Au lieu de cela, vous avez maintenu ces emplois, et � dessein, le rapport de la mission, malgr� nos interrogations, ne l?�voque � aucun moment.

Nous avons d?ailleurs d�pos� un v?u � ce sujet sur lequel interviendra Jean-Fran�ois LEGARET.

Enfin, Monsieur le Maire, et ce sera ma conclusion, vous manquez tout autant de courage dans le traitement des r�mun�rations et des primes de l?encadrement sup�rieur. C?est le cas d?emplois dont l?utilit�, c?est un euph�misme, ne saute pas aux yeux, comme celui du ?d�l�gu� au design? ou encore de cet ancien directeur informatique dont un autre rapport de la Chambre r�gionale des Comptes r�v�le que vous l?avez d�charg� de fonction d�s 2006, mais pour lequel vous aviez maintenu sa r�mun�ration sans lettre de mission pendant cinq mois.

Int�ressant !

Ces emplois b�n�ficiaient de hautes r�mun�rations, assorties de primes d�partementales.

Au lieu de revenir sur ces emplois que je qualifie d?utilit� fictive, vous d�placez le probl�me en stigmatisant l?encadrement sup�rieur par l?annonce d?une diminution de leur r�mun�ration.

Pour moi, les choses sont claires, soit ces hauts fonctionnaires n?ont pas rempli leur mission, auquel cas il vous appartient de revoir la part variable de leur r�mun�ration en fonction de votre appr�ciation, soit la qualit� de leur travail a �t� la m�me en 2010 que les ann�es ant�rieures, auquel cas votre d�cision n?est rien d?autre qu?une sanction collective d�guis�e. Pourquoi d?ailleurs 60 ? Pourquoi pas 30 ? Pourquoi pas 120 ? Quel ratio avez-vous retenu ?

Inversement, j?ai remarqu� d?ailleurs tr�s r�cemment que, pour calmer les �boueurs, vous leur attribuez apr�s 20 jours de gr�ve, une augmentation de 1.000 euros en fin de carri�re. Encore un co�t pour notre collectivit� !

Monsieur le Maire, en toute conscience, nous ne pouvions pas voter un tel rapport. Nous avons tent� en vain de vous le signifier d�s le mois d?octobre, en d�posant un v?u d?appel pour pouvoir prolonger la mission et ainsi compl�ter ce rapport aujourd?hui bien trop in�gal dans ses r�ponses. Mais, comme � votre habitude, vous ne nous avez pas suivis dans cette d�marche. Vous avez pr�f�r� communiquer pour tenter de r�pondre aux r�cents articles peu �logieux sur ces dossiers.

Je vous le dis, ce rideau de fum�e n?a que trop dur� et nous n?acceptons plus l?opacit�, le m�pris et la l�chet� de votre gestion des ressources humaines de cette ville dont vous avez la responsabilit� depuis 10 ans.

Ainsi, vous devez aujourd?hui assumer, non pas en paroles mais en actes.

En fait, depuis 10 ans, vous avez r�ussi le double exploit de faire exploser la masse salariale de la Ville et de susciter le m�contentement g�n�ral des personnels, avec son point d?orgue lors de la gr�ve unitaire et historique en d�cembre 2009, la premi�re depuis que Paris a un Maire �lu.

Ce rapport tr�s insuffisant est fauss� mais n?en demeure pas moins un cri d?alarme et un avertissement s�v�re pour votre politique de gestion des personnels.

Pour terminer, une citation, Monsieur le Maire : ?L?humain doit �tre au c?ur de toute politique de ressources humaines. Ce n?est pas une valeur comptable. Il faut revaloriser le travail. Attachez-vous aux progressions professionnelles. C?est ainsi que tout personnel pourra s?�panouir.?

Cette citation, je l?ai pris dans l?excellent livre que je vous conseille de lire, ?Travail au bord de la crise de nerfs?, celui de votre premi�re adjointe, Mme HIDALGO.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je ne commenterai pas longuement le fait que vous avez parl� 15 minutes alors que la conf�rence d?organisation avec les Pr�sidents nous signale le temps qu?il faut donner � un Pr�sident d?une mission et � un rapporteur.

Simplement, Monsieur DESTREM?

Qu?y a-t-il ?

M. Yves POZZO-DI-BORGO. - Nous avons demand� d?avoir beaucoup plus de temps pour discuter de cette mission. Cela ne nous a pas �t� accord�.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je sais comment les chose se passent en conf�rence d?organisation, j?ai �t� Pr�sident de groupe assez longtemps. Les choses sont toujours tendues vers le compromis.

Nous avons une longue s�ance, il n?y a pas que ce sujet.

Je vous demande donc, les Pr�sidents de groupe et l?adjoint charg� de cela, de mieux nous cadrer pour qu?il n?y ait pas ce genre d?incompr�hensions.

Pour le reste, Monsieur DESTREM, il vous sera r�pondu, �videmment notamment par Ma�t� ERRECART, et sur le rapport il y aura sans doute une autre vision des choses qui sera donn�e par M. BARGETON.

Cependant, ces sujets sont tout de m�me assez s�rieux, ils impliquent assez le sens des responsabilit�s pour que l?on s?invite, notamment lorsque l?on a �t� adjoint comme vous, avec lequel j?ai souvent eu des conversations, y compris depuis que je suis Maire, � un peu plus de mesure et j?allais dire d?honn�tet� intellectuelle.

Vous avez parl� de l�chet�, vous avez balanc� un peu de venin, ce qui ne ressemble pas du tout � ce que vous �tes en dehors des s�ances, d?ailleurs.

Je trouve que cela ne fait pas de bien, ni aux personnels de la Ville, cette esp�ce d?exploitation assez mesquine, ni � notre Assembl�e.

Ind�pendamment de ce que vous tentez de mettre sur mes �paules, je pense que vous ne rendez pas service � notre collectivit�.

Je tenais � vous le dire.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL. - Et vous donc !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Ne vous inqui�tez pas, nous aurons le temps de nous expliquer.

La parole est � M. BARGETON.

M. Julien BARGETON. - Monsieur le Maire, chers coll�gues.

Il n?est pas possible en cinq minutes, je vais toute de m�me essayer de m?y tenir, de pr�senter un rapport aussi dense et aussi riche.

J?aborderai trois th�mes : le travail sur le contenu, les informations transmises et les propositions.

Les 80 pages de ce rapport traitent de la globalit� des probl�matiques de ressources humaines, de l?explication de l?�volution des effectifs jusqu?au pilotage et � la gouvernance, en passant par les r�mun�rations, les prestations sociales, qui ont d?ailleurs �t� consid�rablement revaloris�es sur la p�riode examin�e, les carri�res et les conditions de travail.

En le lisant attentivement, on sort du petit bout de la lorgnette. Les mouvements d?emploi sont ainsi d�taill�s et l?�volution de la masse salariale expliqu�e par origine sur les 10 ans.

C?est par exemple l?ouverture des �quipements et les nouvelles missions qui expliquent largement les cr�ations d?emploi depuis 2000.

Personne n?a contest� fondamentalement ces analyses.

Sur le contenu, contrairement � ce que l?on entend ici ou l�, le rapport n?�vite aucun sujet difficile ou n?�lude aucun des principaux enjeux : l?�volution du nombre d?emplois contractuels, la prime d�partementale, les difficult�s de la m�decine du travail, la n�cessit� de renforcer la gestion pr�visionnelle des emplois et des cadres, par exemple.

Ainsi, sur la contractualisation, 80 % proviennent de la r�duction de l?emploi pr�caire. Tout cela est expliqu� dans des graphiques et dans des commentaires.

Pour nous, il n?y avait pas de question pi�ge. Il appartenait d?ailleurs � chacun des groupes, �ventuellement, d?ajouter des th�mes, de poser des questions ou de demander des �clairages sous forme d?encadr�.

Nous avons r�pondu de fa�on favorable � chaque fois. Un encadr� sur le rapport de la C.R.C. de 2010 a �t� demand�, il a �t� ajout�. La partie sur les primes �tait jug�e trop courte, elle a �t� largement d�velopp�e.

Il suffisait de sugg�rer, par exemple, une insertion d?un passage sur la mutuelle que vous �voquez. Cela n?a jamais �t� fait durant la mission.

Et l�, surprise. Alors que, dans les r�unions de travail, effectivement assez cordiales, pour celles et ceux qui y assistaient, on d�pla�ait les virgules � la fin, on supprimait des adjectifs �pith�tes, on bougeait de-ci del� les paragraphes et on passait sur des dizaines de pages, sans parfois aucun commentaire ni remarque de l?Opposition, l?U.M.P. vote contre.

Mais alors, qu?est-ce qui vous g�ne, qu?est-ce qui est faux dans le rapport ? Que faut-il y ajouter ? Que n?avez-vous d�pos� une contribution partisane, comme cela a �t� fait dans d?autres missions, pour dire par quoi remplacer certains passages du rapport ?

On a, � chaque fois, regard� les propositions alternatives de r�daction et, au final, on a un refus et rien � la place.

Le deuxi�me point que je voulais aborder, c?est la raison fallacieuse qui explique ce vote contre. Vous l?avez dit, Monsieur DESTREM : le pr�tendu manque d?information. Certains, sur d?autres bancs, parlent de zone d?ombre.

Mais regardez les annexes que j?ai ici, ce sont 650 pages transmises par la D.R.H. qui a effectu� un travail consid�rable et un travail consid�rable de synth�se, effectu�e par l?inspection g�n�rale qui a tout synth�tis�, des dizaines de graphiques, tout a �t� transmis.

Jamais une collectivit� locale n?a mis sur la table en transparence autant de documents, de tableaux et de graphiques, y compris � la disposition de l?Opposition.

Le rapport de la C.R.C., et vous le savez tr�s bien, a �t� adress� d�but ao�t, par la Secr�taire g�n�rale, � M. le Pr�sident et � moi-m�me.

Vous ne dites pas la v�rit�, et de m�me vous ne dites pas la v�rit� Monsieur DESTREM quand vous citez des �l�ments que vous n?avez jamais �voqu�s, des demandes que vous n?avez jamais formul�es dans le cours de la mission.

M�me l?�volution des �quivalents temps plein mensuels moyens, difficile � calculer, a finalement �t� envoy�e. Je sais que l?exigence porte sur ces chiffres par Direction, c?est une usine � gaz assez compliqu�e � fournir, mais nous la fournirons.

Ah oui, il manque une chose, il manque un document : la liste nominative des 10 plus hautes r�mun�rations ou des 15 plus hautes. Cette transmission serait ill�gale. L?�tat ne le fait pas lui-m�me pour les Directeurs d?administration centrale.

M�me le Code de commerce pour les actionnaires ne pr�voit que la moyenne des 10 premi�res r�mun�rations, ce que d?ailleurs, Monsieur DESTREM, vous avez reconnu. Cela, nous l?avons fourni, nous avons fourni la moyenne des 10 premi�res r�mun�rations.

Aller au-del�, ce n?est pas de la transparence, c?est de la d�magogie.

Qui voudrait voir une telle chose pour lui-m�me ? Personne. L?absence d?un document, de ce seul document, par rapport � toutes les demandes que vous avez formul�es, justifierait un vote contre ?

C?est une plaisanterie.

Venons-en aux propositions. Fr�d�rique PIGEON en d�veloppera le contenu.

J?indique � nouveau que 14 des 19 propositions de l?U.M.P. ont �t� retenues, que trois des six propositions du Nouveau Centre ont �t� retenues, que 11 des 16 propositions des ?Verts? ont �t� retenues.

En tout, ce sont 32 propositions qui traitent du logement des agents, de la mobilit�, du compte �pargne temps, dont le co�t a �t� chiffr�, ou encore de la pr�vention en mati�re de sant�, sur laquelle M. Philippe DUCLOUX reviendra.

En r�union, Jean-Fran�ois LEGARET a d?ailleurs soulign� la qualit� de leur architecture et le fait qu?elles allaient assez loin. Le s�rieux ne peut pas �tre d�menti.

Pourtant, l?U.M.P. vote contre. Mais, l� encore, que proposez-vous � la place ? O� sont les v?ux qui portent des propositions de remplacement ou compl�mentaires ? Aucun v?u, rien, le n�ant, ?nada?.

On ne saura jamais ce qui ne va pas dans les propositions, ni par quoi il aurait fallu les remplacer pour l?U.M.P. A la place : des d�clarations intempestives dans la presse, blessantes pour les agents, injustes au regard du constat partag� dans le rapport.

Sur les r�mun�rations les plus �lev�es, le Maire a fait des annonces, notamment sur la prime d�partementale. Il a eu le courage de l?�crire dans une lettre aux Pr�sidents de groupe.

Faut-il faire davantage, combien ou ne faut-il rien faire ? On ne le sait pas, il n?y a pas de proposition pr�cise de votre part.

Dans certaines critiques de la Chambre r�gionale des comptes, ce qui appara�t en filigrane, c?est la question du statut de Paris. C?est ce qui explique la part raisonnable des d�penses de personnels dans notre budget en comparaison des autres collectivit�s, et qui explique d?ailleurs que ce soit en r�duction depuis 2000.

La situation particuli�re de nos agents proc�de de ce statut, lui-m�me particulier, et si vous voulez le remettre en cause d?une fa�on ou d?une autre, osez le dire et l?�crire clairement.

Cette d�sinvolture n?est pas si grave et il ne faut pas lui accorder plus d?importance que cela ; elle traduit sans doute les difficult�s propres � l?U.M.P. parisienne.

Enfin, elle ne serait pas si grave si elle ne concernait pas d?abord les agents qui sont au contact de la population parisienne et qui accomplissent leur mission dans un esprit de neutralit� et avec le sens du service public.

Le d�bat pol�mique se focalise sur les cadres dirigeants.

N?oublions pas l?essentiel : les agents de cat�gorie C, qui constituent 70 % de nos effectifs. Au niveau indemnitaire, 35.000 agents de cat�gorie C ont d�j� b�n�fici� de la prise en compte des indemnit�s et heures suppl�mentaires de la meilleure des deux ann�es ant�rieures, avec rattrapage des diff�rences existant entre les directions. Des mesures sp�cifiques suppl�mentaires ont �t� mises en ?uvre pour 6.500 agents, en majorit� des femmes exer�ant des m�tiers p�nibles : les agents techniques des coll�ges, des �coles et de la petite enfance et les agents sp�cialis�s des �coles maternelles.

Le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s a d�pos� un v?u pour continuer � ?uvrer en faveur des agents de cat�gorie C, fa�on, pour nous, de rappeler quels sont les vrais enjeux. D?un c�t�, nous avons le vide des propositions, l?absence de v?u et la pol�mique politicienne ; de l?autre, une volont� de changer concr�tement la vie des agents en r�duisant dans les faits les in�galit�s salariales.

Je suis convaincu que seule cette attitude construit � long terme.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche, Communiste et �lus du Parti de Gauche et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

Je pense souhaitable maintenant que les temps de parole soient respect�s, s?il vous pla�t.

D?abord, Monsieur BROSSAT.

M. Ian BROSSAT. - Merci, Monsieur le Maire.

Je suis tr�s sensible au fait qu?on demande que les temps de parole soient respect�s � partir du moment o� j?entame mon propos?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Il y avait le pr�sident et le rapporteur de la Commission.

M. Ian BROSSAT. - ? mais � partir du moment o� les autres ont d�pass� leur temps de parole, je veillerai � ce que le mien d�passe �galement.

(Rires sur les bancs de l?Assembl�e).

Au fond, dans ce d�bat qui nous occupe, la question centrale, au-del� de l?�cume, au-del� des bavardages, c?est la question du niveau de la masse salariale. Dans ce d�bat-l�, dans les d�bats qui ont pr�c�d� le rendu de ce rapport, certains, dans l?opposition, ont tent� d?expliquer que la masse salariale de la Ville de Paris avait explos�, certains ont tent� d?expliquer, dans la majorit�, qu?on avait ma�tris� la masse salariale.

Au fond, dans ce d�bat-l�, �videmment, les �lus du groupe Communiste et du Parti de Gauche ont une position sans doute un peu exotique, sans doute un peu originale, sans doute diff�rente. C?est que nous, nous ne consid�rons pas que la question centrale est celle de la ma�trise de la masse salariale, nous ne faisons pas de la ma�trise de la masse salariale un dogme, nous n?en faisons pas une religion et nous l?assumons et nous sommes pr�ts � assumer ce discours-l�, y compris lorsque nous pouvons avoir des d�bats au sein de la majorit� sur un sujet tel que celui-l�, parce que, pour ne rien vous cacher, les �lus de notre groupe s?enorgueillissent au contraire de consid�rer les d�penses de personnel non comme une charge, mais comme une chance et un service d� aux Parisiennes et aux Parisiens.

J?ajoute qu?en voulant r�duire le co�t du travail � tout prix, la droite fait aussi le choix de la baisse des r�mun�rations des salari�s dans le public comme dans le priv�.

Faut-il rappeler que ce qui est d�sign� comme des charges de personnel, ce sont d?abord et avant tout des salaires gr�ce auxquels les agents de la Ville et du D�partement de Paris se logent, acc�dent � la sant� ou encore aux loisirs.

Nous ne nous r�concilierons pas sur ce point, et d?autant moins, d?ailleurs, dans un contexte o� le Gouvernement U.M.P. d�cide du gel du point d?indice des fonctionnaires et de la diminution des petites pensions de retraite.

Les masques tombent, l?autoproclam� pr�sident du pouvoir d?achat a bel et bien montr� qu?en dehors de la bande du Fouquet?s, le reste des Fran�ais, et en particulier les fonctionnaires, travaillera plus pour gagner moins.

D?autre part, quand la droite pointe du doigt de mani�re mesquine les absences au travail au sein des services parisiens, et cela a encore �t� fait tout � l?heure, nous pr�f�rons y voir de r�elles questions, relatives � la situation des agents concern�s et aux moyens de fonctionnement des services.

La r�ponse � ces questions que les �lus de droite feignent de ne pas trouver est pourtant bien dans le rapport. Certains secteurs, et notamment la DPE et la DEVE - ce n?est pas de la d�magogie, Monsieur LAMOUR, c?est la r�alit� -, sont particuli�rement expos�es aux risques professionnels. Les chiffres donn�s par le rapport parlent d?eux-m�mes : 829 accidents du travail avec arr�t pour les seuls �boueurs et chefs d?�quipe du nettoiement, 518 pour les agents techniques, des chiffres sup�rieurs d?ailleurs � ceux du secteur priv�, y compris le B.T.P. pourtant tr�s touch� par les risques professionnels. C?est un probl�me auquel il faut se confronter pour trouver les solutions, notamment avec les repr�sentants des personnels.

Le d�calage, d?ailleurs, entre les prix parisiens et les salaires nationaux continue d?augmenter, la p�nibilit� est une r�alit� ind�niable.

Face � ces constats, notre groupe a souhait� pr�senter plusieurs pistes de solutions qui sont annex�es au pr�sent rapport.

En premier lieu, il nous para�t fondamental de placer les personnels eux-m�mes au c?ur de notre politique municipale, avec le dialogue social et la concertation comme �l�ments centraux n�cessaires et pr�alables � toute r�organisation de service, au r�am�nagement des temps de travail.

Dans la m�me logique, nous pensons que notre Municipalit� doit mener une politique volontariste de lutte contre les sous-effectifs et les situations d?exposition des agents aux risques professionnels. En ce sens, la p�nibilit� du travail demande � �tre mieux prise en compte dans la pr�vision des effectifs.

D?autre part, nous r�affirmons qu?il convient d?agir en faveur du pouvoir d?achat des agents de la Ville et du D�partement de Paris. Cela revient � r�duire les �carts de salaire comme vous vous y �tes engag�, Monsieur le Maire, et nous veillerons � ce que des signes puissent �tre donn�s d�s le vote du budget 2011, donc en d�cembre prochain, puisque c?est � ce moment-l� que le Conseil de Paris en d�battra.

Nous pensons que notre politique d?acc�s � la formation et les d�roulements de carri�re constituent de r�els leviers de revalorisation des revenus de chacun.

Enfin, la lutte contre le travail pr�caire doit demeurer un axe prioritaire de notre politique de gestion du personnel.

Notre majorit� a d�ploy� un r�el effort en mati�re de d�pr�carisation des personnels sous la pr�c�dente mandature. A ce titre, le passage de 2.325 non-titulaires au budget 2001 � 3.396 au budget 2010 constitue une forme de r�gression qu?il nous faut enrayer.

N�anmoins, il est indispensable de poursuivre cet effort. Les emplois de la collectivit� doivent tendre vers une plus large titularisation. Aussi faut-il r�duire les recours � l?externalisation, aux contrats de droit priv�, et agir de mani�re exemplaire contre le travail � temps partiel contraint.

Vous le constatez, Monsieur le Maire, nos propositions sont ambitieuses ; j?ai la pr�tention de consid�rer qu?elles sont, cependant, r�alistes. Nous continuerons de les porter. Au moment du d�bat budg�taire que nous aurons en d�cembre, vous pouvez compter sur notre combativit� sur ce sujet.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes Communiste et �lus du Parti de Gauche, socialiste, radical de gauche et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mais ne vous faites pas plus m�chant que vous ne l?�tes, vous avez d�pass� d?une minute ; ce n?est rien du tout.

Monsieur LEGARET ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, avant d?aborder la question, je pense qu?il faut d?abord d�fendre le principe des Missions d?information et d?�valuation.

Nous les avons souhait�es, vous les avez accept�es, nous y avons particip� avec beaucoup?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je ne suis pas s�r qu?elles existent dans les autres collectivit�s locales, donc r�jouissons-nous ensemble !

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, je commence par vous rendre un hommage, alors recevez-le avec bienveillance. Je pense que c?est une bonne chose et je dois t�moigner en tant que membre de cette M.I.E. que nous avons travaill� avec beaucoup de disponibilit�, gr�ce � l?impulsion de notre excellent coll�gue Alain DESTREM, pr�sident, gr�ce au travail de notre rapporteur, Julien BARGETON, et gr�ce � la courtoise participation de Mme ERRECART, et je pense que nous avons fait un travail consciencieux et qui se voulait utile.

Nous n?avons pas approuv� le rapport et, aussit�t, nous avons lu dans la presse des menaces � peine voil�es. Si c?est comme cela, il n?y aura plus de M.I.E. On remettait en cause le principe m�me de la M.I.E. En quelque sorte, une mission d?information, c?est bien, � condition que tous les membres soient format�s sur le mod�le : ?circulez, il n?y a rien � voir?.

Alors, nous avons pos� des questions. On a bien voulu r�pondre � certaines de nos questions, parfois de mani�re assez curieuse. Nous avons cherch� � en savoir plus notamment sur votre budget de communication ; mettez-vous � notre place, c?est normal de s?int�resser � ce genre de budget.

Votre directrice est venue devant nous. Elle est tomb�e successivement de la d�sinvolture dans l?arrogance, puis de l?arrogance dans l?agressivit�. Honn�tement, on n?en a pas su davantage.

Nous avons cherch� � savoir ce qui pouvait �tre utile � notre information et, par le biais de notre rapport, � l?information des conseillers de Paris et des Parisiens. L�, franchement, je dois vous dire que nous sommes rest�s sur notre faim.

L�-dessus, co�ncidence. Il se trouve que la presse s?est int�ress�e � ces m�mes sujets. La presse dispose vraisemblablement de moyens d?investigation qui ne sont pas d�volus aux missions d?information et d?expertise, et d?�valuation. Nous avons pris connaissance d?un certain nombre d?�l�ments.

On a essay� de poser des questions pour savoir si les nouvelles que nous avions lues dans la presse �taient confirm�es ou infirm�es, notamment en ce qui concerne des primes d�partementales vers�es � de hauts, voire de tr�s hauts responsables de la Ville. On n?a pas voulu nous r�pondre. On nous a donn� des statistiques moyennes, ce qui, vous l?avouerez, n?est quand m�me pas tr�s �clairant.

On a cherch� � savoir si, sur les heures ?mutuelle? qui �taient accord�es � des syndicats, on pouvait en savoir davantage. On n?a pas pu le savoir.

Je pose cette question, la r�alit� de la transparence au sein d?une M.I.E., est-ce que les membres d?une M.I.E. ont le droit de poser des questions ? Sont-ils en droit de recevoir des r�ponses ?

Je vous demanderai simplement pour cette question des heures ?mutuelle?.

Je voudrais d�fendre le v?u n� 159 que nous avons d�pos� avec mes coll�gues Jean-Fran�ois LAMOUR, Alain DESTREM, Claude-Annick TISSOT, David ALPHAND, Pierre AURIACOMBE et les �lus de notre groupe.

Lorsqu?on dit emploi fictif, vous consid�rez que c?est un jugement moral, Monsieur le Maire, lorsqu?il s?agit des autres et que, lorsqu?il s?agit de vous, il s?agit d?un gros mot. On aimerait comprendre pourquoi.

Vous nous avez pr�sent�, lors de la derni�re s�ance, un protocole qui a donn� lieu � des commentaires sur l?indemnisation vers�e par l?ancien Maire de Paris et par l?U.M.P. Nous avons approuv� cette d�marche.

Moi, j?ai souvenir que, parmi les indemnisations, il y avait le chauffeur de M. BLONDEL. Ecoutez, ce qui est valable pour F.O. ne serait pas valable pour la C.G.T. ? Expliquez nous pourquoi. Quelle est la diff�rence ? Quel est l?artifice ?

M. LE MAIRE DE PARIS. - La diff�rence est qu?il n?y a pas d?emploi fictif, alors que pour BLONDEL et F.O. il y en avait un.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, qu?est-ce que c?est qu?un emploi fictif ? Un emploi fictif est un emploi qui n?est pas autoris� et qui est d�tourn� de sa mission. Sauf erreur de ma part, il y a d�sormais une loi qui proscrit ce genre d?avantage accord� � des responsables syndicaux. Vous ne pouvez pas l?ignorer, puisqu?un rapport de l?Inspection qui vous a �t� adress� met formellement sur le tapis cette question et prononce d?ailleurs officiellement, ce mot banni, ce gros mot d?emploi fictif.

Qu?avez-vous fait depuis lors ?

Je voudrais seulement vous donner une petite recommandation et vous en ferez ce que vous voudrez. Je ne suis pas s�r que vous suiviez toutes mes recommandations, sinon cela se saurait, mais je la fais quand m�me. Lorsque vous avez eu connaissance d?un certain nombre d?anomalies dans le pass� sur la situation l�gale d?un certain nombre d?emplois, qu?est-ce que vous avez fait ? Vous vous �tes port� partie civile au nom de la Ville de Paris. Puis, ce sont les tribunaux qui ont tranch�.

Aujourd?hui, vous admettrez qu?il y a un doute sur la l�galit� de ces emplois. Pourquoi, Monsieur le Maire de Paris, ne vous portez-vous pas partie civile afin que la justice nous �claire, nous donne finalement la bonne r�ponse et nous dise si v�ritablement, sachant ce que nous savons, connaissant l?�tat du droit, la situation de ces emplois est l�gale ou ne l?est pas ?

Voil�. C?est tr�s simple et c?est exactement la m�me recommandation que je m?�tais permis de vous donner, sans succ�s, pour le Cr�dit municipal de Paris. Vous vous �tiez port� partie civile, l� aussi, pour chercher la petite b�te et chercher � sanctionner des faits r�els ou suppos�s sur la gestion pass�e. Mais lorsque vous �tes vous-m�me expos� � des faits d�lictuels qui �taient commis par des responsables que vous aviez nomm�s, vous n?avez jamais d�cid� de vous porter partie civile au nom de la Ville de Paris.

Alors, nous vous demandons de le faire, de fa�on � ce que les choses soient �tablies de la mani�re la plus nette. Nous consid�rons nous-m�mes que, dans l?�tat actuel du droit, ces avantages qui ont �t� accord�s ne sont pas conformes � la l�gislation. Portez-vous partie civile et que la justice le tranche.

Je terminerai en vous disant que j?ai appr�ci� la qualit� du travail que nous avons fait dans cette M.I.E. Nous sommes en d�saccord sur le rapport qui a �t� fourni. Et bien, voil�, c?est ce qui honore notre d�mocratie, c?est ce qui honore le travail que nous avons pu faire ensemble.

Et je dirai qu?il aurait pu en advenir autrement si toutes les questions sinc�res, l�gitimes, que les membres de la M.I.E. ont pos�es, avaient pu recevoir des r�ponses de m�me aloi.

Alors, c?est en le regrettant, Monsieur le Maire, que je vous confirme que nous sommes en d�saccord avec les conclusions de ce rapport.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Ma�t� ERRECART vous r�pondra sur le rapport mais, Monsieur LEGARET, une fois de plus, cette ville a une histoire. Effectivement, lorsqu?il y a eu des emplois fictifs, un pour Force Ouvri�re et d?autres pour d?autres b�n�ficiaires dont nous avons parl� r�cemment, j?ai fait ce que j?avais � faire.

Deuxi�mement, vous tentez l?amalgame, et malheureusement c?est parfois compris comme tel dans la presse, avec des emplois cr��s � la demande du Pr�fet en 1948 et qui ont �t� prolong�s tout le temps apr�s les Pr�fets par M. CHIRAC pendant dix-huit ans, par M. TIBERI avec vous comme adjoint aux finances pendant six ans. J?ai effectivement demand� un rapport c?est moi qui l?ai demand� - sur ce sujet, qui ma donn� un certain nombre d?�l�ments, qui m?a amen� progressivement � faire �voluer la situation.

Mais il est mensonger de dire que ce sont des emplois qui b�n�ficient � un syndicat. Ce sont des emplois qui ne sont pas fictifs puisqu?il s?agit de mise � disposition de temps partiels d?ailleurs tr�s partiels pour la plupart - pour aider les 50.000 agents de la Ville ou du D�partement � effectuer un certain nombre de d�marches li�es � la s�curit� sociale.

Je ne vous ai pas dit qu?il ne fallait pas le faire �voluer. Je vous dis?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Il y a une loi maintenant.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous dis qu?il est malhonn�te de dire que ce sont des emplois fictifs. Ces emplois sont r�els, font quelque chose, sont � temps partiel. C?est malhonn�te de dire qu?ils sont au b�n�fice d?un syndicat et ce serait honn�te de dire que le premier, depuis 1948, qui a fait �voluer ce dispositif, c?est moi. Voil� la v�rit�.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et ?Les Verts?).

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - C?est la loi.

M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � Mme BERTRAND.

Mme Genevi�ve BERTRAND. - Monsieur le Maire, je c�de mon temps au Pr�sident du groupe Centre et Ind�pendants qui souhaite s?exprimer.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Ah bon ? Et M. POZZO di BORGO n?en veut pas ? Bon.

Je donne la parole � Fr�d�rique PIGEON et pendant ce temps l� vous...

Madame Fr�d�rique PIGEON ?

Mme Fr�d�rique PIGEON . - Monsieur le Maire, merci.

Dans le contexte actuel o� les �volutions du monde et les nouvelles technologies modifient le rapport au temps et � l?espace, les habitants comme les personnels ont besoin de directions de ressources humaines strat�giques.

La mission sur les ressources humaines qui nous occupe, d�passe aujourd?hui largement la notion comptable de gestion et int�gre pleinement la relation au personnel.

J?en viens maintenant aux propositions de la M.I.E. pour que les 49.000 personnels de la Ville et du D�partement soient plus efficients gr�ce � la valorisation des relations humaines et sociales. Pour que les personnels travaillent dans la fiert� d?appartenir � notre Mairie, dans la satisfaction d??uvrer pour notre Ville, pour notre D�partement.

Les propositions de la M.I.E. s?�l�vent � 71 : de Mmes et MM. les membres de l?U.M.P.P.A. (19), du Nouveau centre, Mme BERTRAND (6), des ?Verts?, M. CONTASSOT (16), des communistes, M. BROSSAT (6), du groupe socialiste radical et apparent� (24). Par un travail de synth�se s�rieux, ouvert, men� par les socialistes radicaux et apparent�s sous la houlette de notre rapporteur Julien BARGETON, nous sommes arriv�s � un total de 32 propositions reprenant, de l?U.M.P.P.A., 14 propositions, du Nouveau Centre, 3, des Verts, 11, des communistes, 4.

R�sultat, six grands th�mes servis par 32 propositions.

Pour les personnels en place, 4 propositions : gestion pr�visionnelle des emplois et des comp�tences, pyramide des �ges-plan seniors, recrutement des jeunes dipl�m�s, accompagnement au red�ploiement.

Deuxi�me grand th�me : l?�volution des activit�s de notre Ville, 2 propositions tr�s �toff�es : les p�rim�tres des missions de la Ville, l?Observatoire des emplois et des m�tiers, des comp�tences pour l?avenir et les rythmes de travail.

Troisi�me grand th�me : la politique ressources humaines de la Mairie de Paris, 4 propositions : un plan de performance annuel de la direction fonctionnelle, un plan de performance des directions op�rationnelles, des audits RH et d?organisation, des analyses comparatives, un comit� de suivi du plan strat�gique.

La politique salariale, 5 propositions : pour les personnels vacataires, les bas salaires, la cat�gorie B, pour mettre la relation entre responsabilit� et r�mun�ration, pour analyser et r�gler la question de la gestion du compte �pargne-temps.

Cinqui�me th�me : la politique de consid�ration des personnels, 14 propositions : encadrement et management; formations collective et individuelle, mobilit� g�ographique et fonctionnelle, sant�, p�nibilit� - 4 propositions � elles seules soutenues par un v?u de notre groupe - logement, restauration, comit� d?entreprise.

Pour finir, le sixi�me grand th�me : une strat�gie de communication vers les �lus et vers les personnels par une communication en Conseil de Paris et un bilan social pluriannuel.

Ce travail collectif est porteur d?une vision strat�gique et ne fait en aucun cas l?�conomie d?une politique des relations sociales et humaines et du management car il sait que cela handicaperait grandement le r�sultat attendu.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

La parole est � M. Yves CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - Monsieur le Maire, lorsque nous avons d�pos� un v?u pour demander la cr�ation d?une mission d?information et d?�valuation sur le personnel, l?Ex�cutif a refus� mais il a ensuite �t� contraint de donner son accord � la demande formul�e par l?U.M.P. Le r�sultat est � la hauteur, h�las, de cette fa�on de proc�der.

Au nom de mon groupe, j?ai particip� aux r�unions de cette mission qui s?est d�roul�e dans des conditions que je juge peu dignes du sujet, � savoir le personnel de la Ville de Paris.

Conditions peu dignes puisqu?il a fallu attendre tr�s longtemps avant de savoir qui, au sein de l?U.M.P., allait pr�sider la mission puis parce que le temps perdu n?a pu �tre compens� et que les quatre mois de travail r�el ont �t� amput�s par la p�riode estivale.

De fait, cette mission n?a pu travailler que pendant un peu plus de trois mois malgr� des demandes unanimes, il faut le dire, de pouvoir consacrer plus de temps � ces travaux.

De plus, nous n?avons obtenu certaines informations que dans les toutes derni�res s�ances, rendant impossible leur analyse et d?organiser des �changes efficaces sur ces documents.

Sur le fond, j?avoue que je n?ai pas �t� tr�s d��u.

D?un c�t�, une Droite s?arc-boutant sur sa volont� de d�montrer qu?il y a trop de personnel � la Ville, d�non�ant la soi-disant partialit� de la Direction de la communication, tentant en vain de d�montrer que tout va mal et que la Ville est mal g�r�e, et nous en avons encore eu une belle illustration tout � l?heure.

De l?autre, une volont� non moins vive de d�montrer, ma foi, que tout va plut�t bien, que depuis 2001 il y a eu des �volutions positives ?consid�rables? et que Paris est la ville la mieux g�r�e.

Bref, des postures assez r�p�titives qui ont largement pes� sur les d�bats et qui n?ont pas permis de consacrer autant de temps que n�cessaire � d�battre du fond, � savoir la situation des personnels, des outils ou absences d?outils de pilotage, de l?impr�cision des informations et indicateurs, des probl�mes assez importants soulign�s en mati�re de management, de la pr�carit� d?une partie non n�gligeable des agents, etc.

Cela dit, cette mission aura n�anmoins permis d?am�liorer la connaissance de la r�alit� sur certains points.

Ainsi, contrairement � ce qui est r�guli�rement affirm�, la Ville de Paris ne maintient plus ses effectifs puisqu?ils ont d�j� diminu� de 300 postes depuis 2008.

De plus, les �carts entre les effectifs budg�taires et les effectifs r�els, m�mes s?ils s?am�liorent, restent pr�occupants puisqu?au 1er janvier 2009, dernier chiffre connu, il manquait pr�s de 1.150 agents par rapport � l?effectif budg�taire.

Or, cela hypoth�que �videmment la capacit� de r�pondre aux besoins des Parisiennes et Parisiens.

De m�me, il nous a �t� dit que les effectifs �taient calcul�s sur la base de crit�res pr�cis, direction par direction. Il serait donc tout � fait int�ressant de conna�tre ces crit�res. Par exemple, comment la fr�quentation des espaces verts est-elle int�gr�e dans ces crit�res alors que cette fr�quentation n?est pas connue. Nous ne pouvons imaginer qu?on en reste � la simple appr�ciation de la superficie des espaces verts sans prendre en compte le nombre d?usagers.

La question des contractuels rev�t �galement une importance particuli�re. Si l?on peut comprendre, admettre et se f�liciter de l?�volution li�e � la d�pr�carisation des vacataires, il n?en reste pas moins incompr�hensible que ces agents soient syst�matiquement en surnombre par rapport � l?effectif budg�taire alors que les titulaires sont syst�matiquement en-dessous des effectifs budg�taires.

Nous avons demand� en vain le strict respect de la loi, et ce refus ne peut qu?alimenter les doutes et la suspicion. Pourquoi ne pas dire ou, combien et � quoi sont occup�s ces contractuels.

On nous dit �galement qu?il faut analyser les d�penses de personnel au regard du budget de la Ville, certains pour se f�liciter que Paris soit dix points en-dessous de la moyenne nationale, d?autre pour le d�plorer.

Mais quel sens cela a-t-il puisqu?on compare des choses non comparables ? Il suffit de privatiser la gestion de tel ou tel service pour que ce ratio diminue sans que pour autant la Ville fasse la moindre �conomie.

D�s qu?on demande des pr�cisions sur la masse salariale, alors l�, plus rien n?est pr�cis. Combien p�se le G.V.T. ? Comment celui-ci est int�gr� dans l?�volution de la masse salariale ? Aucune r�ponse. Or, il s?agit d?un �l�ment essentiel du pilotage. Dans ces conditions, fixer une contrainte d?�volution de la masse salariale a pour cons�quence que c?est le niveau des effectifs et lui seul qui devient la variable d?ajustement. Cette approche strictement financi�re se fait n�cessairement au d�triment des conditions de travail et des services rendus. Affirmer, comme l?a fait l?adjoint charg� des finances, qu?il y a encore des marges de red�ploiement rappelle �trangement certains discours sur le d�graissage du mammouth.

Je ne peux passer sous silence la question de la politique salariale en faveur des diff�rentes cat�gories de personnel. Apprendre par un rapport de la Chambre r�gionale des comptes les �carts consid�rables entre les plus hauts salaires et l?immense majorit� des agents de cat�gorie C n?est pas acceptable.

Certes, depuis, sous la pression, des �volutions sont annonc�es, mais dire comme je l?ai lu que les �conomies r�alis�es vont b�n�ficier aux plus bas salaires n?est pas tr�s cr�dible. Compte tenu du nombre d?agents concern�s, cela ferait au mieux 3 euros par agent et par mois.

En mati�re de management, j?ai appr�ci� la franchise des principaux responsables, reconnaissant, je cite, ?que nous en sommes encore � une gestion de type pr�fectoral et autoritaire?.

Il est donc urgent qu?une r�volution manag�riale soit entreprise. Je sais qu?un vaste plan de formation des encadrants est en pr�paration, et je m?en f�licite.

Mais cela ne doit pas se substituer ou tenir lieu de politique de pr�vention. En mati�re de souffrance au travail, d?absent�isme, d?accident du travail, d?agression du personnel, en constante augmentation, il faut agir avec d�termination pour que le personnel voie ses conditions de travail am�lior�es, ce qui est un facteur essentiel d?efficacit� et surtout de bien-�tre.

De ce point de vue, proposer l?externalisation des visites m�dicales n?est pas une bonne solution. Certes, le personnel pourra b�n�ficier de ces visites auxquelles il a le droit, mais ce ne sont pas ces m�decins qui pourront �tre actifs dans la pr�vention n�cessaire.

Je voudrais �galement souligner certains manques importants. Consid�rer que seul le personnel d�pendant administrativement de la Ville doit faire l?objet d?attentions n?est pas conforme � l?id�e que je me fais de la responsabilit� sociale d?une collectivit� territoriale. Qu?il s?agisse des agents des S.E.M., de ?Paris Habitat? ou des entreprises agissant en d�l�gation de service public, ces personnels travaillent pour la Ville. Il est donc n�cessaire de s?en pr�occuper. Il est indispensable qu?une prochaine mission porte sur ces structures.

En conclusion, j?esp�re que la Ville sera g�n�reuse dans sa politique vis-�-vis du personnel, et notamment des plus bas salaires, plus qu?elle ne l?a �t� dans la gestion du temps qui est consacr� � ce d�bat.

Merci.

M. Alain DESTREM. - En effet !

M. LE MAIRE DE PARIS. - M. Alain DESTREM, pour ceux qui n?ont pas entendu, est d?accord avec CONTASSOT.

Monsieur ALPHAND ?

Cela fait 10 ans, comme vous le r�p�tez, que je dirige cette Ville et il y a effectivement toujours des choses � am�liorer. J?ai eu des adjoints dans la mandature pr�c�dente et je sais bien que c?est difficile les ressources humaines, n?est-ce pas, Yves CONTASSOT ? C?est difficile, y compris quand on est en responsabilit�.

La parole est � M. ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Monsieur le Maire, la Ville de Paris souffre d?un mal chronique depuis votre arriv�e en 2001. Ce mal qui la ronge et qui n?a fait qu?empirer en 10 ans porte un nom : l?hyper-administration.

Les effectifs ont explos� sous votre autorit� : 40.000 en 2000 mais 49.000 aujourd?hui. Oui, Paris est clairement sur-administr�e.

Mais vous ne vous contentez pas d?infliger � la Capitale ce socialisme municipal d?une ampleur unique parmi toutes les grandes villes fran�aises, vous avez, en outre, forc� le trait jusqu?� inventer un nouveau travers qui portera d�sormais un nom : le ?delano�sme municipal?.

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et ?Les Verts?).

Le ?delano�sme municipal?, c?est l?hyper-administration plus un nombre extravagant de communicants.

Notre mission a eu beaucoup de mal � conna�tre les vrais effectifs de votre Direction de la Communication, Monsieur le Maire, votre adjoint aux Finances a mis plusieurs mois � trouver une r�ponse, apr�s une premi�re question que nous avions pos�e avec Jean-Fran�ois LEGARET en Commission des Finances d�s d�cembre 2009. La r�ponse apport�e fut si peu probante que nous souhaitions la poser � nouveau � la directrice de la DICOM.

Ce fut �pique, mes chers coll�gues !

Une directrice introuvable � l?heure pr�vue, arrivant finalement avec un retard inimaginable, traduisant probablement son peu d?empressement � r�pondre � nos questions, et finalement une directrice cherchant � noyer vaguement le poisson avec quelques slides insipides et ma�trisant mal son agressivit� � l?�gard de l?opposition municipale. Bref, beaucoup de suffisance et d?insuffisance !

Au total, une direction dont les effectifs font fr�mir : 253 personnes que vous avez bien du mal � justifier quand on sait que m�me les grands Minist�res ont en moyenne des services de communication cinq fois moins pl�thoriques.

Et puis, il y a les communicants cach�s. Cach�s dans des cellules de communication qui pullulent un peu partout dans vos 37 Directions : 21 personnes � la Voirie, 21 personnes � la DPE, 14 personnes � la DAC. Au total, 114 communicants de plus, soit une addition sal�e de 367 personnes faisant de la ?com? � Paris !

Ce n?est plus une Direction de la Communication, c?est un r�giment de l?Arm�e rouge !

(Rires et applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Par fascination pour les paillettes, vous avez orchestr� ce d�rapage des effectifs.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur ALPHAND, dites ce que vous voulez, mais vous avez d�j� d�pass� votre temps de parole.

Dites-le de mani�re...

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Je vous en prie ! C?est �tonnant que, sur un sujet comme celui-l�, on ne puisse pas prendre un peu de hauteur.

Monsieur ALPHAND, poursuivez et concluez !

M. David ALPHAND. - Par faiblesse, vous avez laiss� quelques baronnies administratives d�velopper leurs propres moyens de communication.

Pour sortir de cette spirale d�sastreuse qui confine v�ritablement au cas d?�cole pour �l�ves de premi�re ann�e � H.E.C., notre groupe fait des propositions. J?en citerai trois pour conclure.

Tout d?abord, sortir de votre opacit� s?agissant du recrutement massif des contractuels. Pour m�moire, la DICOM, par exemple, en compte 20 %, ce qui ne manque pas de surprendre.

Ensuite, traiter � bras-le-corps le probl�me de l?absent�isme qui mine les services. Son taux est de 9,5 %, un niveau inacceptable et il co�te la bagatelle de 200 millions d?euros � la collectivit� parisienne. Vous n?avez jamais rien fait pour y rem�dier. � l?initiative de Claude-Annick TISSOT, notre groupe propose donc d?autoriser l?acc�s au statut d?auto-entrepreneurs aux agents de cat�gorie C. Ce dispositif permettra de lutter contre l?absent�isme en laissant la possibilit� aux agents respectueux de leur temps de travail au service de la Ville d?arrondir leurs fins de mois dans la stricte l�galit�.

Enfin, notre groupe demande la cr�ation imm�diate d?un comit� de suivi des r�mun�rations?

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et ?Les Verts?).

Eh oui !

? ainsi que le r�cent rapport de la Chambre r�gionale?

Un intervenant. - Ce n?est pas mal ! Un peu de transparence !

M. LE MAIRE DE PARIS. - S?il vous pla�t, laissez M. ALPHAND conclure !

M. David ALPHAND. - Le rapport de la Chambre r�gionale des comptes d?Ile-de-France l?a d�montr� : les arrangements et les d�rives n?ont que trop dur�, il est temps d?agir r�ellement dans la transparence, l?�quit� et le souci de la juste r�compense des m�rites de chacun.

Monsieur le Maire, nous savons trop bien que le bestiaire socialiste est rempli d?�l�phants, mais nous ne souhaitons pas qu?il y compte en plus un mammouth, celui de vos effectifs municipaux.

C?est la raison pour laquelle nous voulons �tre entendus sur nos propositions.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. Centre et Ind�pendants).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Il y a un truc que je ne comprends pas, Monsieur ALPHAND. Vous parlez de vos propositions, il y a des v?ux de plusieurs groupes et il n?y en a aucun de votre groupe. Je ne risque pas de mettre aux voix vos propositions qui n?ont pas �t� d�pos�es.

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Chut ! S?il vous pla�t ! Ce sont des propositions qui, contrairement � d?autres groupes, n?ont pas �t� traduites en v?ux.

Deuxi�mement, je crois qu?il serait convenable de ne jamais mettre en cause tel ou tel directeur, telle ou telle directrice. Je suis �lu de cette Ville, Monsieur BOURNAZEL, depuis 33 ans. Vous n?�tiez pas n�, je le sais !

Je n?ai jamais, en 24 ans d?opposition, mis en cause un directeur. J?ai bien fait puisque, contrairement � ce que vous dites?

M. Pierre-Yves BOURNAZEL. - Relisez-vous, c?est faux !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Ne vous �nervez pas, Monsieur BOURNAZEL !

J?ai bien fait de ne pas les mettre en cause puisque, pour un grand nombre d?entre eux, je les ai gard�s.

Je les ai gard�s longtemps, pour un certain nombre d?entre eux jusqu?� leur retraite ou jusqu?� ce que l?un d?entre eux, quelques ann�es apr�s avoir travaill� avec moi, il �tait d�j� avec le Maire pr�c�dent, vienne me dire : ?J?aurais bien aim� rester avec vous mais j?ai une opportunit� exceptionnelle, c?est de devenir directeur de cabinet d?un Ministre.?

Je lui ai dit : ?Allez-y, mais si vous voulez rester, vous restez?.

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Il y a m�me un directeur qui �tait en poste avant 2001, que j?ai gard� plusieurs ann�es dans plusieurs fonctions, qui est parti comme directeur de l?administration du pays et qui m?a demand� s?il pourrait revenir. C?est vous dire � quel point mes nominations sont partisanes !

Je viens de signer une lettre � l?instant, pour une personne qui a dirig�, sous ma direction, une grande direction de cette Ville et qui part dans une administration de l?Etat � la demande, je crois, d?une instance dirig�e par l?Etat.

Je vais r�pondre, Monsieur ALPHAND.

Monsieur BOURNAZEL, vous m?avez assez insult� dans la presse pour que je vous r�ponde sereinement et courtoisement !

Vous avez dit que mes nominations �taient partisanes. Vous savez, Monsieur BOURNAZEL, je ne veux pas �tre plus sectaire avec les anciens membres du cabinet de Lionel JOSPIN que Nicolas SARKOZY.

J?ai cru remarquer qu?il y avait une personnalit� qui avait quand m�me le double inconv�nient d?�tre un ancien du cabinet de JOSPIN et un actuel de mon cabinet, et qui int�ressait beaucoup le Pr�sident de la R�publique pour une nomination.

Donc, je ne vois pas pourquoi, gardant des directeurs? Monsieur BOURNAZEL, je vous parle s�rieusement, sinc�rement et calmement. Je ne vois pas pourquoi, gardant des directeurs qui ont travaill� avec mes pr�d�cesseurs, les seuls que je devrais discriminer, ce sont ceux que M. SARKOZY appr�cie tout particuli�rement, les anciens du cabinet JOSPIN.

J?ajoute que je suis tellement sectaire que j?ai m�me eu, dans mon cabinet, et j?ai nomm� comme directeurs, moi, des gens qui avaient �t� au cabinet de Jacques CHIRAC, Maire de Paris, parce qu?une seule chose m?importe : est-ce que l?on fait du bien aux Parisiens ou non ?

Monsieur ALPHAND, apr�s vous avoir demand� de ne pas mettre en cause nomm�ment les directeurs, je veux vous rappeler, comme Bernard GAUDILL�RE vous l?a mille fois, que ce que vous mettez dans la D.I.C.O.M. ce sont des standardistes, des secr�taires, etc. et que vous mettez dedans tous les standardistes du 39-75.

Enfin, dernier point, je veux vous remercier car, j?esp�re que toute la Majorit� l?a entendu, vous m?avez d�cern� le brevet du responsable de collectivit� locale qui, en mati�re d?emploi, est le plus � Gauche.

Je vous en remercie beaucoup, je me demande si je ne le m�rite pas.

Merci beaucoup.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et ?Les Verts?).

La parole est � M. Philippe DUCLOUX.

M. Philippe DUCLOUX. - Monsieur le Maire, je ne sais pas si je suis le dernier intervenant avant la r�ponse de Ma�t� ERRECART.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Il n?y a plus de temps pour M. AURIACOMBE mais je lui donnerai une minute s?il veut.

Si M. DESTREM me dit de ne pas lui donner la parole, je ne la lui donnerai pas. Vous avez d�pass� votre temps, de loin.

Ecoutez M. DUCLOUX.

M. Philippe DUCLOUX. - J?ai du temps, Monsieur DESTREM, pour manifester quelques regrets et encore plus de regrets apr�s avoir entendu les trois intervenants de l?U.M.P., le Pr�sident DESTREM, M. LEGARET et M. ALPHAND, les regrets de constater que, malgr� l?excellente tenue du rapport qui nous est pr�sent� aujourd?hui, malgr� notre bonne volont� et notre bonne foi, la question des ressources humaines de la collectivit� parisienne a �t� l?occasion pour la Droite parisienne d?un jeu politique st�rile.

Je regrette que le travail accompli par cette mission dite d?information et d?�valuation, qu?elle a elle-m�me r�clam�e, soit finalement l?objet, non pas de divergences l�gitimes ou de discussions non achev�es, mais l?objet du m�pris, et je renvoie le mot m�pris au Pr�sident DESTREM tout � l?heure.

Des regrets, disais-je, mais aussi de la surprise. Les d�bats ont toujours �t� constructifs et respectueux. Ils ont permis d?avancer, d?�tablir des constats partag�s et de proposer des pistes de r�flexion, parfois diff�rentes d?un groupe politique � l?autre, mais toujours pens�es dans l?optique d?am�liorer la qualit� du service offert aux Parisiens et les conditions de travail des agents de la Ville.

Nous avons ainsi tous constat�, quelle que soit la couleur politique des membres, que des efforts �taient d�ploy�s pour ma�triser les d�penses de personnel, tout en mettant � disposition des Parisiens des �quipements et des prestations de qualit�.

Nous avons propos� des am�liorations � mener, toutes les auditions ont �t� utiles et personne n?a refus� d?assumer ses responsabilit�s.

Le rapport a �t� construit en toute transparence, avec le plein accord des membres U.M.P. de la mission, � telle enseigne que M. LEGARET - son discours d?aujourd?hui �tait compl�tement diff�rent -, � plusieurs reprises, en a salu� la bonne architecture durant nos r�unions.

Je d�plore donc le refus de la Droite parisienne de s?associer � ce rapport, attitude d?autant plus incompr�hensible qu?elle est � la fois incoh�rente et incons�quente.

Incoh�rente parce qu?il aura fallu au groupe U.M.P. plusieurs s�ances de discussion sur le rapport qu?il connaissait, dont il avait accept� le plan et la r�daction, pour finalement faire le choix du refus.

Ce refus, mes chers coll�gues, s?est d?ailleurs fond� sur le motif que toutes les informations n�cessaires n?auraient pas �t� donn�es, comme cela nous a �t� rappel� tout � l?heure.

N?en d�plaise � certains, toutes les pi�ces exig�es, et je le r�affirme ici, sont pr�sentes en annexe et tout a �t� communiqu� de la mani�re la plus transparente qui soit.

Attitude incons�quente aussi, parce que le choix de la politique politicienne sur un tel sujet, qui n?est pas surprenant de votre part, d?ailleurs, est d�sobligeant, non seulement pour le travail r�alis� en commun mais surtout pour tous les agents de notre collectivit�, que la question des ressources humaines soit l?objet de calcul.

Incons�quence encore, parce que nous avons accept� 14 des 19 propositions de la Droite et que nous avons sinc�rement questionn� le choix de la collectivit� parisienne.

Je me pose �galement la question de savoir si, finalement, cette attitude de la Droite n?�tait pas pr�visible. En effet, que reste-t-il de sa critique r�currente qui ne se voie an�antie par ce rapport ?

L?argumentation selon laquelle l?augmentation de la fiscalit� serait la cons�quence directe d?embauches inconsid�r�es s?est vue opposer un cinglant d�menti.

La fiscalit�, comme la gestion des personnels, rel�ve d?une attitude responsable et prudente. C?est sans doute la transparence qui d�pla�t tant � nos d�tracteurs.

Preuve de notre bonne foi, mes chers coll�gues, je conclus mon propos par la pr�sentation d?un v?u tel que cela a �t� annonc� par mon coll�gue Julien BARGETON tout � l?heure, la pr�sentation d?un v?u du groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s, relatif � un sujet important : la m�decine du travail � Paris.

Nous souffrons en effet d?un d�ficit de m�decins sp�cialis�s et, malgr� nos efforts, nos agents ne b�n�ficient pas toujours d?une couverture m�dicale suffisante, qu?elle soit statutaire ou qu?elle soit pr�ventive.

C?est pourquoi nous proposons plusieurs mesures, parmi lesquelles le regroupement de tous les sites actuels en un ou en deux sites visibles et identifi�s, ainsi que la formation d?infirmi�res r�gulatrices, qui pourraient signaler aux m�decins les cas les plus urgents.

Comme vous le constatez, Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, ce rapport sera tr�s utile.

L?Ex�cutif s?en est d�j� saisi et je souhaite qu?il constitue une base de r�f�rence � toutes les futures r�flexions dans le domaine des ressources humaines.

Ainsi, au-del� des consid�rations politiciennes, le groupe Socialiste, radical de gauche et apparent�s appelle de ses v?ux la poursuite et l?am�lioration de la bonne gestion des ressources humaines que ce rapport pr�sente aujourd?hui dans une optique critique mais surtout constructive.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup et, bien qu?il n?y ait plus de temps pour le groupe U.M.P.P.A, mais au nom de mon grand sectarisme, je donne une minute � M. AURIACOMBE.

M. Pierre AURIACOMBE. - Je vais t�cher d?�tre bref. Merci Monsieur le Maire.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur DESTREM, vous faites perdre du temps � votre coll�gue. J?esp�re que vous n?avez pas fait perdre de temps � votre Commission.

M. Pierre AURIACOMBE. - Je ne reviendrai pas sur les chiffres, mais il est certain que ce manque de visibilit� qui nous a �t� pr�sent� est l?une cons�quence d?une gestion qui m?a sembl� trop souvent obsol�te.

Je veux vous parler de gestion du personnel et de Direction de la gestion du personnel. Bien �videmment et pour faire plaisir � Monsieur le Maire, je ne parlerai pas de directeurs mais de la Direction.

Sommes-nous en pr�sence d?une Direction des Ressources Humaines, d?une D.R.H. ou d?une Direction du personnel des ann�es soixante-dix ? C?est d?ailleurs M. CONTASSOT qui employait � l?instant l?expression de ?Direction pr�fectorale?.

En effet, je vais vous donner quelques exemples. Dans le document qui nous est pr�sent� ici, il n?y a qu?� voir le sommaire. On nous parle d?effectif, d?indice, de masse salariale ou encore d?absences.

Mais, aujourd?hui, une D.R.H. dans une entreprise ou dans une collectivit� locale, ce n?est pas cela, c?est avant tout pr�voir, g�rer aujourd?hui pour anticiper demain.

La pyramide des �ges, on ne nous en a pas parl� lors de cette mission. Il nous appara�t aujourd?hui indispensable que, au sein de chaque Direction, cette pyramide des �ges soit un outil de la gestion pr�visionnelle de l?emploi. La G.P.E. est un outil fort aujourd?hui de toute D.R.H. qui se respecte.

Je prendrai l?exemple l� encore du d�blocage des comptes �pargne temps, �voqu�s dans le rapport, les C.E.T.

Aujourd?hui, nous savons tr�s bien qu?un certain nombre d?heures devront �tre d�bloqu�es en 2012. Il est facile de pr�voir les dotations budg�taires aujourd?hui. Visiblement, ce n?est pas ce qui est pr�vu.

L?�volution des carri�res, nous en parlons dans le rapport, semble manifestement tr�s al�atoire et surtout insuffisante. Vous restez dans un carcan administratif, sans chercher � faire �voluer les personnes au sein des diff�rentes directions. La mobilit� interdirection reste insuffisante.

Toujours sur la gestion du personnel, je voudrais vous parler rapidement de la formation du personnel qui nous a �t� pr�sent�e. Jamais ne nous a �t� pr�sent�, en revanche, le fil conducteur. Nous avons le sentiment que ce sont toutes des actions engag�es individuellement. Je cite le rapport : ?il est n�cessaire de mieux coordonner les actions engag�es?.

Il convient de souligner, pour ce qui est �galement de la gestion du personnel, la baisse de l?effort en mati�re de formation, o� nous passons de 3,2 % en 2005 � 2,93 aujourd?hui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Soyez gentil de conclure, Monsieur AURIACOMBE !

M. Pierre AURIACOMBE. - Une minute, s?il vous pla�t, Monsieur le Maire.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous �tes d�j� � 2 minutes 35 et vous me demandez encore une minute ! Allons !

M. Pierre AURIACOMBE. - Alors 30 secondes ! Je conclus?

Je conclurai en disant que, certes, la Ville n?est pas une entreprise priv�e et que le management en est forc�ment diff�rent, mais la Ville de Paris, qui est la ville capitale, doit �tre innovante en mati�re de collectivit� locale et de gestion du personnel.

Au cours de cette mission, nous n?avons jamais eu ce sentiment que la D.R.H. de la Ville se comportait en D.R.H. novatrice. Alors, il n?est certes pas forc�ment indispensable de mettre un management par objectifs, mais, tout de m�me, cela peut �tre envisag�. Alors, oui, tout peut s?am�liorer, des propositions ont �t� faites en ce sens par les diff�rents groupes et j?esp�re qu?elles seront mises en place, notamment celles de l?U.M.P., et que nous aurons bient�t une D.R.H. qui privil�giera la mise en place d?une politique coh�rente de formation au sein d?une gestion pr�visionnelle de l?emploi.

Merci, Monsieur le Maire.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous n?avez pas r�sist�, vous non plus, � mettre en cause une direction et, franchement, je ne peux pas l?accepter, notamment concernant la Direction des ressources humaines.

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Ecoutez, je peux parler sans �tre interrompu, oui ?

M. Alain DESTREM. - Il vient d?arriver, votre directeur. Il ne conna�t rien?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous savez d?o� il vient ?

Monsieur DESTREM, vous qui faites tant d?enqu�tes, vous devriez au moins vous informer !

Je dis que je veux d�fendre ici la Direction des ressources humaines, non seulement le directeur mais l?�quipe ! Ils font du tr�s bon boulot, ils sont tr�s courageux et moi, je veux d�fendre ici les directeurs. Ils sont imparfaits, ils sont comme nous tous, il y a des choses qu?ils r�ussissent et d?autres qu?ils ne r�ussissent pas, comme nous tous, ils sont tous honorables ! Ils se tapent les r�unions le soir dans les comptes rendus de mandat, les r�unions de concertation !

(Protestations et sifflements sur les bancs des groupes

U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Je regrette que vous les siffliez. Oui, M. DESTREM prend garde � son sifflet, lui ! Ils sont sur le terrain, ils sont au contact des Parisiens, parfois plus que certains �lus.

Ecoutez-moi ! Depuis quelques semaines, des �l�ments ont �t� fournis pour mettre en cause les directeurs. Je ne l?accepte pas et je ne dois pas l?accepter !

Je vous le dis, ici, deux intervenants ont mis en cause tant�t une directrice, tant�t une direction.

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Vous permettez ?

Je devrais pouvoir dire cela au nom de nous tous, c?est dommage, car je vous assure qu?un certain nombre d?imprudences mettent en difficult� cette Ville.

Cette Ville a besoin de clart�.

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - C?est s�r !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous en supplie, au moment o� je parle des directeurs, je vous demande d?�couter.

Les directeurs, et je vous assure qu?ils sont d?origines diverses � bien des points de vue, beaucoup d?entre eux, je les ai r�unis r�cemment, sont bless�s, non pas de la mise en cause de tel ou tel r�sultat?

M. Pierre-Yves BOURNAZEL. - On parle de vous et pas d?eux ; ce n?est pas bien ce que vous faites.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je crois que j?ai entendu parler de directeurs tr�s pr�cis�ment et de directions.

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Je vous demande d?�couter comme j?ai �cout� ...

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - C?est vous qui �tes en cause.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Alors tr�s bien ! Mettez-moi en cause et cessez de mettre en cause des directions ou des directeurs.

Il y a un compte rendu des s�ances, je ne dois pas accepter que soient mis en cause des directions et des directeurs.

Il vient d?�tre parl� d?une direction, je ne veux pas, je vous le dis, qu?on mette en cause les directions.

Monsieur BOURNAZEL, vous n?avez pas la parole !

Je suis en train de tenter de parler pour tous les directeurs qui ont besoin de notre soutien � tous. Ils font un travail difficile, ils le font avec comp�tence, ils animent des �quipes de milliers d?agents. Je vous demande, que vous soyez de la majorit� ou de l?opposition, de les soutenir.

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - Ne d�tournez pas notre propos, Monsieur le Maire !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Attendez, il y aura sur le reste. Sur ce point particulier, je ne d�tourne rien. Je vous dis avec gravit� : soutenons l?administration parisienne ! Contestons les projets, contestons les orientations, soutenons l?administration ! Contestez ma gestion, soutenons l?administration parisienne qui le m�rite et, je vous en supplie, ne leur donnez pas l?impression, m�me � tort?

M. Pierre-Yves BOURNAZEL. - Ce n?est pas bien ce que vous faites !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur BOURNAZEL, vous vous taisez ! Ne leur donnez pas l?impression, � tort ou � raison, que vous mettez en cause leur honorabilit� !

Monsieur BOURNAZEL, c?est incroyable comme vous ne comprenez pas, � certains moments, qu?il faut un peu sortir du d�bat politicien. Je vous parle actuellement de l?administration parisienne et de ses directeurs, oui, et je vous le redis, d?o� qu?ils viennent, quel que soit leur corps d?origine, leurs opinions politiques, leur parcours professionnel, c?est le devoir de tous les �lus de Paris unanimes d?�tre aux c�t�s, de t�moigner, de respecter et de soutenir l?administration parisienne !

Voil�, je tenais � le dire !

(Applaudissements sur les bancs des groupes de la majorit� municipale).

Je donne la parole � Ma�t� ERRECART, car, apr�s, il y a des sujets qui nous divisent ; oui, cela, d?accord.

Ma�t�, je vous donne la parole.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe, au nom de la 2e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

La Mission d?information et d?�valuation sur les effectifs et la gestion des ressources humaines a travaill�. Elle a auditionn� de nombreux �lus, fonctionnaires, organisations syndicales et personnalit�s qualifi�es suivant un calendrier qu?elle a �tabli elle-m�me. Elle a �t� aliment�e par 549 pages de fiches, 22 tableaux statistiques, 31 graphiques explicatifs et par le rapport de la C.R.C., alors je n?accepte pas que M. DESTREM parle de refus d?information, qu?il parle de manque de transparence.

Cette commission a travaill� en toute ind�pendance, n?omettant aucune des questions qu?elle souhaitait traiter. Je voudrais d?ailleurs, � cette occasion, renouveler mes remerciements aux membres de la mission qui ont consacr� du temps et de la r�flexion � ce sujet important, remercier la D.R.H. et l?inspection g�n�rale qui ont contribu� fortement � la qualit� de ce document.

Ce rapport nous permet de placer le d�bat sur les ressources humaines � un bon niveau, apr�s un premier �change au dernier Conseil suite au rapport de la C.R.C. Il met en valeur l?importance strat�gique des ressources humaines pour notre collectivit�. Celle-ci est d?autant plus importante que les effectifs sont �lev�s, qu?il y a une complexit� croissante de nos missions et que nous avons le souci constant d?assurer une gestion alliant performance des services et �panouissement des agents.

Personne ne peut nier aujourd?hui qu?une large part de la r�ussite de notre projet politique s?appuie sur la performance de nos organisations et de nos �quipes.

Il traite de tous les aspects des ressources humaines, la question des effectifs, mais aussi celle des r�mun�rations, de la gestion des ressources humaines ou des conditions de travail, et apporte de nombreuses informations et de nombreux chiffres. Les obsessionnels des chiffres, et j?en connais sur ces bancs, ne pourront pas dire le contraire.

Il facilite ainsi pour tous les �lus la compr�hension, la lisibilit� de la gestion des ressources humaines conduite par la collectivit� depuis 2001, sujet que je traite habituellement avec les partenaires sociaux dans le cadre d?un dialogue social actif et, en particulier, � l?occasion du bilan social de la collectivit�.

Ce rapport tord le cou � un certain nombre d?affirmations erron�es. Non, il n?y a pas de gabegie sur le plan des effectifs depuis 2001. Nous avons fortement d�velopp� les services aux Parisiens : cr�ches, centres de P.M.I., �coles, coll�ges, piscines, biblioth�ques et m�diath�ques, espaces verts, maisons des associations, et j?en passe, qui se sont traduits par 4.100 postes nouveaux.

Mais, dans le m�me temps, nous avons sollicit� un effort de productivit� des services, une rationalisation des organisations, qui s?est traduite par plus de 1.800 suppressions de postes au titre du red�ploiement. Nous avons accompagn� la performance des services, notamment par un fort investissement en syst�me d?information.

J?ai moi m�me largement explicit� le d�tail de l?augmentation des effectifs sur la p�riode 2000-2010, en distinguant leur origine, y compris les modifications de p�rim�tre.

Pour six directions, qui ont �t� s�lectionn�es par la M.I.E., ces cr�ations, suppressions, red�ploiements, ont �galement �t� communiqu�s ann�e apr�s ann�e. Ainsi le ratio des d�penses de personnel par rapport aux d�penses r�elles de fonctionnement a �t� am�lior� depuis 2001 : il est de 35,9 % du compte administratif 2009 contre 37,2 % en 2000. Ceci dit, quand j?entends M. ALPHAND, je d�sesp�re quelquefois du personnel politique et de la transparence. Il r�p�te toujours la m�me chose, quoi qu?on dise.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et ?Les Verts?).

Ce rapport montre clairement qu?il n?y a pas d?emplois fictifs, et M. le Maire l?a encore pr�cis� tout � l?heure s?agissant des correspondants sociaux, mais je r�pondrai tout � l?heure plus pr�cis�ment au v?u de l?U.M.P. dans le cadre de la 2e Commission.

Il n?y a donc ni emplois fictifs ni inflation des contractuels. Le rapport note que les emplois de non titulaires sont pass�s de 2,6 % des emplois budg�taires en 2000 � 7,1 % � fin 2010, mais l?essentiel de ces cr�ations le sont au titre de la r�sorption de l?emploi pr�caire.

Par ailleurs, � titre de comparaison, la Direction g�n�rale de la fonction publique indique un taux de non titulaires de 11,7 % pour la fonction publique de l?Etat et de 20,8 % pour la fonction publique territoriale.

Le rapport note �galement que les effectifs pr�sents de non titulaires sont sup�rieurs aux effectifs budg�taires. C?est une r�alit� permise par la r�glementation. Il ne s?agit pas de recrutement pour faire travailler les copains, mais bien pour faire fonctionner les services ou r�aliser des objectifs, comme l?emploi des personnels handicap�s. Je vous renvoie d?ailleurs, pour ceux qui veulent en voir tout le d�tail, � la page 16 du rapport.

De ce point de vue, je note d?ailleurs que le sureffectif de non titulaires �tait d�j� existant en 2000. L� encore, je pense que l?U.M.P. est mal plac�e pour nous donner des le�ons de gestion, et je regrette profond�ment que certains �lus cultivent la suspicion sans preuve.

Oui, nous d�veloppons une politique sociale ambitieuse en faveur de nos agents, en particulier des cat�gories C. Et ce rapport montre bien que nous avons conduit une r�forme statutaire ambitieuse de la cat�gorie C, ce qui se traduit par des revalorisations financi�res de nos agents, mais aussi une plus grande facilit� de mobilit�. Cela a �galement permis de redonner des perspectives de carri�re � des agents bloqu�s dans des structures trop �troites.

Ces mesures, nous les assumons. Un agent d�pr�caris� ou ayant des meilleures conditions de travail sera mieux � m�me de procurer le meilleur service aux Parisiens. Il n?y a pas ainsi une cat�gorie de gagnants, les directeurs comme on veut bien nous le dire de temps en temps, mais une recherche de faire plus pour les bas salaires.

Ainsi les agents permanents � temps complet r�mun�r�s entre 1 et 1,2 Smic ne repr�sentent plus que 3,2 % des agents � la Ville. L?�ventail des revenus s?est resserr�. Comme je l?ai indiqu� entre la r�mun�ration moyenne des 10 % d?agents les moins pay�s et les 10 % d?agents les mieux pay�s, l?�cart n?est plus que de 2,94 en 2010.

Dans le domaine de l?action sociale - c?est le chiffre que vous trouverez aussi dans le rapport -, les cr�dits ont augment� de 129 %, ils atteignent 2,43 % de la masse salariale fin 2009 contre 1,5 % en 2000.

Nous n?avons pas, pas plus Bernard GAUDILL�RE que moi-m�me, indiqu� que la masse salariale serait stable. Ce � quoi nous tendons, c?est vrai, c?est � la stabilit� des effectifs.

Alors, au fond, faisant suite au rapport de la Chambre r�gionale des comptes qui ne pointait aucune irr�gularit� mais des insuffisances, ce rapport me laisse sereine. Sereine mais appliqu�e, concentr�e, car ce rapport met en exergue effectivement des progr�s, des am�liorations que nous devons apporter. Je suis la premi�re � savoir que nous avons des am�liorations � apporter � ce qui ne va pas, car j?�coute les repr�sentants du personnel, le personnel, les cadres, enfin toute une s�rie de personnes qui me font remarquer un certain nombre de choses.

J?ai l?impression que l?ensemble des �lus repr�sentant tous les groupes politiques ont travaill� de mani�re consensuelle durant plusieurs mois. Cet �tat d?esprit a anim� jusqu?au bout le rapporteur et le pr�sident de la mission, puisque je constate que nombre de propositions �manant des divers groupes sont prises en compte dans la synth�se des pr�conisations qui nous sont propos�es.

Je suis heureuse de trouver dans ces pr�conisations une part importante du programme que la Ville a engag� et auquel je tiens particuli�rement : le renforcement de la pr�vention des risques professionnels, l?am�lioration des conditions de travail et des carri�res des agents, la lutte contre les absences et leurs causes, le d�veloppement d?une culture de management, de la n�gociation et de la conclusion d?accord.

Mais je reconnais aussi qu?il y a des id�es nouvelles, ou en tout cas des inflexions dans les priorit�s qu?il nous faut d�velopper. Je n?ai pas trouv� de mesures sans objet ou de mesures qui se heurtent � une impossibilit� juridique.

Aussi, c?est avec plaisir que je vous invite, � l?issue de cet �change, � adopter un v?u de l?Ex�cutif, qui demande que l?ensemble des pr�conisations du rapport de la M.I.E. sur les effectifs et la gestion des ressources humaines soit mis en ?uvre.

J?y ai ajout�, suite � diff�rents v?ux d�pos�s par le groupe socialiste et par les Verts - il n?y a pas d?autres v?ux, comme vous l?avez soulign� Monsieur le Maire - des dispositions qui constituent quelques priorit�s mises en exergue par ces groupes.

Ainsi, � l?heure o� le Gouvernement tente d?asphyxier financi�rement les collectivit�s locales, � l?heure o� le Gouvernement attaque le pouvoir d?achat des fonctionnaires en gelant le point d?indice et en augmentant les cotisations retraites, le v?u insiste pour que dans l?optique d?une revalorisation des bas salaires nous assurions une progression plus rapide du r�gime indemnitaire des cat�gories C et, pour l?encadrement sup�rieur, que l?ad�quation entre les niveaux de r�mun�ration et les fonctions exerc�es soit assur�e.

Sur ces sujets, vous-m�me Monsieur le Maire, vous avez d?ailleurs �crit aux pr�sidents des groupes quelles �taient vos intentions.

Ce v?u demande encore une am�lioration du fonctionnement du service m�dical. La revalorisation indemnitaire, vot�e au Conseil de Paris � la demande du groupe socialiste, a permis de doubler l?effectif des m�decins du travail pour atteindre aujourd?hui 13 des 17 postes des m�decins de travail.

Cependant le nombre de visites m�dicales n?est pas encore suffisant, et le v?u insiste sur de nouvelles voies. Il demande un renforcement de la pr�vention des risques professionnels, avec en particulier un suivi des causes d?accidents du travail et la mise en ?uvre des actions correctives, une r�novation des modalit�s de fonctionnement du comit� de pr�vention et d?action contre le harc�lement et la discrimination qui fait de la m�diation.

Le n�cessaire d�veloppement de la gestion pr�visionnelle des emplois et des comp�tences, et une analyse en particulier des effets potentiels de l?�volution des retraites sont aussi soulign�s.

Ce v?u demande enfin que nous restions �galement vigilants sur les conditions de travail des salari�s des entreprises prestataires de la Ville et �tudions les modalit�s d?un recueil d?informations plus pr�cise sur ces conditions de travail dans la perspective des appels d?offres.

Enfin, il acte la mise en place d?un comit� de suivi des recommandations de la mission et la place centrale de la 2e Commission pour discuter des sujets RH. J?esp�re d?ailleurs qu?il y aura un peu plus de participants en 2e Commission que ce que nous connaissons actuellement.

Compte tenu de ces propositions, qui doivent �tre discut�es avec les partenaires sociaux, j?insiste, je demande � ceux qui ont d�pos� les v?ux, du v?u n� 134 au v?u n� 145, de bien vouloir les retirer au profit du v?u de l?Ex�cutif.

Comme je l?ai fait en r�ponse au pr�c�dent v?u de l?U.M.P., j?affirme que la gestion des ressources humaines de la Ville, qui conditionne le devenir des 50.000 agents de la Ville et la qualit� du service aux Parisiens vaut mieux qu?une pol�mique inutile, elle vaut �galement mieux qu?une surench�re.

Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, notre collectivit� b�n�ficie de femmes et d?hommes d�vou�s au service des Parisiens. Ils m�ritent de notre part la plus grande attention. C?est pourquoi je vous propose de leur donner un signe clair en adoptant le v?u de l?Ex�cutif qui vous est soumis.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, je ne veux pas rajouter grand-chose, sinon la plus grande estime que m?inspire le travail de Ma�t� ERRECART et ce qu?elle vient de dire.

C?est vrai que tout est perfectible. C?est vrai que l?on vient de loin. Beaucoup de choses ont �t� faites et il en reste beaucoup � faire.

J?appr�cie beaucoup le professionnalisme, la capacit� d?�coute de tout le monde et la conviction dont vous faites preuve dans cette mission tr�s difficile. Je veux vous en donner acte publiquement et vous encourager, parce que je travaille assez r�guli�rement avec vous pour savoir que ce n?est pas facile. Et ces encouragements au propos que vous venez de tenir, qui n?a pas �t� assez �cout�, je veux que ce soit des encouragements aussi � la Secr�taire g�n�rale de la Ville de Paris, aux 50.000 agents de la Ville et du D�partement de Paris.

Voil� ma conception de mon action, malgr� les difficult�s, et voil� le sens du v?u que nous d�posons et qui, dans quelques instants, sera soumis � votre vote.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et ?Les Verts?).

Monsieur Jean-Fran�ois LAMOUR, c?est pour une explication de vote ?

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - Non, d�j�, on n?a pas � expliquer un vote, Monsieur le Maire.

Je voudrais faire deux remarques.

La premi�re, semble-t-il, Monsieur le Maire, apr�s les probl�mes de micro, vous �tes le seul � �tre entendu via Internet. Je vous donne juste cet �l�ment. C?est un peu dommage pour que ces d�bats? C?est � titre informatif. Il n?y a pas de volont� de nuire mais simplement � titre informatif : il semble que sur Internet, vous soyez le seul � �tre entendu.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Alors, c?est regrettable.

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - Si vous en �tes d?accord?

Il y a peu de temps, rassurez-vous. Les propos introductifs d?Alain DESTREM, et je crois �galement des membres de l?U.M.P. de la commission ont �galement �t� entendus. C?est un peu plus tard que cela s?est d�grad�.

M. LE MAIRE DE PARIS. - S?il vous pla�t, gagnons du temps : il y a encore beaucoup de dossiers.

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - Si vous me le permettez, Monsieur le Maire, pour tester si vous en �tes d?accord un micro portatif, je vous propose, Monsieur le Maire, de passer bri�vement la parole au Pr�sident Alain DESTREM, au Pr�sident de la mission.

Pourquoi ? Monsieur le Maire, vous n?avez eu comme simple r�ponse � nos critiques, � la fois sur le fonctionnement de la mission et sur les remarques que nous avons faites que le fait que nous mettions en cause les directeurs et l?ensemble des directions de la Ville. Cela a �t� le leitmotiv de votre part mais �galement, je viens de l?entendre, de Mme ERRECART.

Je crois, si vous en �tes d?accord, Monsieur le Maire, que ce n?est pas les directions et les directeurs qui sont mis en cause, c?est bien la gestion. Je souhaiterais qu?Alain DESTREM, bri�vement, r�affirme en tant que Pr�sident de cette mission quel a �t� effectivement le principe des auditions, le principe de la non-adoption du rapport, pour r�tablir la v�rit�.

Vous avez laiss� entendre que nous mettions en cause en permanence les directions et les directeurs. Je souhaite vraiment que, de sa propre bouche, il vous r�affirme ce principe.

Je vous en remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur LAMOUR, je vous donne d?abord acte que le groupe que vous pr�sidez ne veut mettre en cause, ni les directions, ni les directeurs.

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - Vous l?avez dit.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous permettez ? Non, ce n?est pas moi qui l?ai dit. Il y aura le B.M.O., � d�faut d?Internet. Et d?ailleurs, je voudrais bien que les micros et Internet marchent ! On est en 2010... Il y a une s�ance en d�cembre, qui de plus est une s�ance budg�taire : si on pouvait surmonter tous ces obstacles techniques, ce serait bien ! Merci.

Monsieur LAMOUR, attendez, je reviens vers vous.

D?abord, je vous donne acte mais il se trouve, et vous verrez au B.M.O. que des directions et des directrices, tr�s pr�cis�ment, ont �t� mis en cause dans des interventions.

Maintenant, M. DESTREM a parl� librement et personne ne l?a emp�ch� de dire ce qu?il voulait. Je veux bien lui donner de nouveau la parole une minute mais franchement, on rallonge?

Notre r�ponse, Monsieur LAMOUR, c?est la r�ponse de Ma�t� ERRECART et la mienne. Qu?elle ne vous satisfasse pas, il faudra bien que je m?y fasse, cela fait m�me un petit moment que je m?y fais.

Alors, Alain DESTREM, si vous pouviez �tre aussi aimable l� que vous l?�tes habituellement en dehors de l?h�micycle?

M. Alain DESTREM. - Non?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Non? allez, une minute !

M. Alain DESTREM. - �a marche ?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Oui ! Gagnons du temps : il y a encore beaucoup de boulot.

M. Alain DESTREM. - Oui, Monsieur le Maire.

Il est exact qu?il faut se d�p�cher car notre Maire va partir au Mexique d�s demain.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Demain, � 13 heures 40 : vous avez le temps ! Je suis disponible mais enfin, j?ai quelques autres petites choses � faire !

M. Alain DESTREM. - Il faut donc se d�p�cher ! Il part avec sa premi�re adjointe, pour pr�sider le Congr�s des �lus locaux du monde, ce qui va lui permettre de parler de la politique qu?il m�ne � Paris et qui, j?esp�re, servira d?exemple � Mexico : c?est une bonne id�e !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Est-ce pour cela que vous avez pris la parole ?

M. Alain DESTREM. - Non, c?est parce que je viens de le lire !

Deuxi�me chose, j?ai �cout� avec beaucoup d?int�r�t la mani�re dont vous vous �tes exprim� concernant votre encadrement, directeurs et autres. J?ai senti dans votre propos la volont� tr�s nette, une sorte de cri du c?ur, une r�elle volont� de dire : nos directeurs sont des gens de tr�s grande qualit�, c?est moi-m�me qui les ai choisis, donc c?est plus facile en m�me temps...

M. LE MAIRE DE PARIS. - Oh ! Il y en a qui �taient l� avant?

M. Alain DESTREM. - Oui, je sais, mais vous les avez conserv�s et c?est tr�s bien. Il y en avait quand m�me des bons, � l?�poque, �a se trouve.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous le direz � M. BOURNAZEL, qui ne s?en est pas aper�u.

M. Alain DESTREM. - Et je dois dire qu?� ce moment-l�, j?ai pens� qu?il �tait tr�s important d?apporter mon �clairage parce que j?ai senti dans ce sujet quelque chose qui d�montrait combien vous �tiez attach� � ce genre de structure et � l?organisation g�n�rale du d�but de la structure, c?est-�-dire les directions.

Mais, Monsieur le Maire, nous sommes tout � fait d?accord.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Tant mieux !

M. Alain DESTREM. - Je vais vous dire : ce n?est pas le probl�me en fait.

Vous avez ici des anciens adjoints au Maire de Paris, qui l?ont �t� sous Jean TIBERI et Jacques CHIRAC : Jean-Fran�ois LEGARET, Herv� BENESSIANO, Patrick TR�M�GE, Philippe GOUJON, Mme MAC� de L�PINAY et d?autres, et moi-m�me ! Et Pierre GABORIAU aussi.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Faites attention : BOURNAZEL va vous dire qu?il n?�tait pas n�.

(Rires dans l?h�micycle).

M. Alain DESTREM. - ? qui ont donc �t� � la t�te d?administrations puisqu?en tant qu?adjoint, chacun avait autorit� sur son administration.

Mais aujourd?hui, Monsieur le Maire, si je regarde... J?essaie d?�tre aussi s�rieux que Bertrand DELANO�.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Oui, mais ne soyez pas trop long.

M. Alain DESTREM. - Je ne vais pas �tre long. Je vais �tre aussi court que vous, c?est-�-dire probablement prendre quatre minutes?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous n?�tes pas encore Maire de Paris? Cela viendra?

M. Alain DESTREM. - Je ne veux pas de la r�mun�ration d?un Secr�taire d?�tat, ni m�me d?un Ministre !

M. LE MAIRE DE PARIS. - J?ai 6.800 euros par mois, et c?est moins que beaucoup d?entre vous? Vous voyez que les digressions ne sont pas n�cessairement opportunes.

M. Alain DESTREM. - Mais c?est vous qui me tentez, Monsieur le Maire !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je ne r�siste pas � cette tentation-l�.

M. Alain DESTREM. - Ah ! C?est vous qui l?avez dit?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Comme c?est sur mon site depuis dix ans : 6.800 euros nets par mois !

M. Alain DESTREM. - Monsieur le Maire, franchement, aujourd?hui on est dans une situation tr�s simple : vous avez dix ans de gestion personnelle, alors n?allez pas chercher le fait que c?est nous qui avons aliment� la presse, tout cela est compl�tement faux.

On a le droit de rencontrer des journalistes et de faire des conf�rences de presse.

M. LE MAIRE DE PARIS. - �coutez, concluez, Monsieur DESTREM. Vous avez demand� une minute, et vous en �tes � 3 minutes 6 !

M. Alain DESTREM. - Je vais terminer.

C?est simplement pour vous dire que le rapport de la Chambre r�gionale des comptes, et tout ce qui est arriv� depuis, constitue une succession de mauvaises nouvelles pour la structure de cette ville.

C?est ce que je regrette, et je le regrette non pas pour vous ni pour les �lus qui sont ici, parce que de toute fa�on nous sommes la portion congrue des d�penses de la Ville, en dehors du Maire bien entendu.

La seule chose qui est r�elle, c?est que vos directeurs, qui ont �t� honteusement et anormalement augment�s sans peut-�tre m�me que vous le sachiez, sauf peut-�tre la Secr�taire g�n�rale de la Ville...

M. LE MAIRE DE PARIS. - Elle n?�tait pas Secr�taire g�n�rale au moment de cette augmentation !

M. Alain DESTREM. - Qui ont tous �t� augment�s et aujourd?hui, sans raison aucune, se trouvent, parce que cela a �t� l?objet d?un d�bat et peut-�tre le d�but d?un scandale, qui maintenant se trouvent dans la situation o� vous allez autoritairement diminuer leur r�mun�ration. Ce n?est pas du tout ce que nous souhaitons !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur DESTREM, cela va cinq minutes? �coutez !

M. Alain DESTREM. - Nous avons, nous comme vous, Monsieur le Maire, le plus profond respect pour les personnels de cette ville et ses directions, et la chose que nous avions �galement regrett�e et que vous aviez refus�e, ce qui est bien dommage, c?est que notre mission qui n?a dur� qu?� peine trois mois, n?a pas pu �tre continu�e, et on vous avait demand� tr�s gentiment le mois dernier de bien vouloir qu?elle soit p�renne et qu?elle se r�unisse, ce qui avait d?ailleurs �t� sugg�r�e par d?autres membres de votre majorit�, afin qu?elle se r�unisse au moins une � deux fois par an pour faire un comit� de suivi. Vous l?avez refus�. Cette mission vous a g�n� pendant des mois.

Aujourd?hui, vous avez ce que vous avez m�rit�, et c?est donc cette conclusion que je dis : c?est peut-�tre nous maintenant qui allons nous rapprocher des personnels de cette ville pour pouvoir les soutenir dans l?action qu?ils m�nent.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Chers coll�gues, il faut en finir. Je fais appel � tous et � notre esprit de responsabilit�. Je ne veux pas r�agir longuement � ce qui vient d?�tre dit, je vais �tre un peu na�f et dire que j?en retiens la solidarit� unanime de tous les �lus de Paris pour les 50.000 agents, directeurs compris.

Deuxi�mement, parce que je n?aime pas les choses qui insinuent le poison, l?augmentation de la prime d�partementale et son extension aux cat�gories B et C ont �t� op�r�es. La secr�taire g�n�rale actuelle n?�tait pas en fonction. Je veux donc que les choses soient dites.

Deuxi�mement, j?ai discut� avec les directeurs. J?ai dit, au moment o� certains ont essay� de mettre sur eux quand m�me un certain nombre de choses imm�rit�es, que j?estimais que leur r�mun�ration n?�tait pas trop �lev�e, je vous le dis franchement, puisqu?elle est �quivalente � celle qu?ils ont dans les autres corps de l?Etat, dont ils viennent, qu?ils viennent de Bercy, qu?ils viennent du Conseil d?Etat, de la Cour des comptes, etc.

Oui, des cabinets minist�riels aussi.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL. - De M. JOSPIN.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous �tes obs�d� !

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et ?Les Verts?).

Je vous en prie ! Il faut qu?on termine ce d�bat dans la dignit�. Des d�saccords, l?envie de mettre en difficult�, tout cela, je peux le comprendre.

A un moment donn�, la politique doit �tre aussi quelque chose de plus responsable et de plus noble.

Je vous rends des comptes, je vous r�p�te ce que je vous ai d�j� dit. J?estime que leur r�mun�ration n?�tait pas trop �lev�e, je le dis s�rieusement.

Simplement, apr�s �change avec eux, et au nom tout simplement d?un geste de solidarit� dans une p�riode particuli�re de crise, et apr�s que les maires d?arrondissement et moi-m�me, nous ayons fait un geste il y a un an, il a �t� convenu que je leur demanderai de faire ce geste.

Je l?assume, c?est de ma responsabilit�, ce n?est pas de la v�tre. Ce n?est pas une raison pour tenter de mettre de la division et d?essayer...

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Je souhaite conclure dans ces termes : j?assume totalement. Pourquoi aller reparler de mon indemnit� ? Qu?est-ce qu?elle a ? Elle est d�shonorante ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - C?est vous qui en parlez.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Oui, c?est vrai que je rends plus de comptes que d?autres. Sur ce plan, ce n?est pas nouveau, cela date depuis avant 2001, tout est sur mon site Internet, y compris l?�tat de mon patrimoine.

Nous allons donc maintenant passer au vote, s?il vous pla�t.

Qu?est-ce qu?il y a ?

M. Yves POZZO di BORGO. - Explication de vote.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Rapidement, Monsieur LHOSTIS, mais il faut terminer, il faut passer � la charge des arrondissements, il y a beaucoup de choses � faire, je souhaite qu?on termine ce d�bat dans une...

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Une seconde ! Vous faites effilocher le d�bat, c?est votre probl�me, moi j?aurai fait tout ce que je peux.

Monsieur LHOSTIS ?

Puis M. POZZO di BORGO ?

M. Alain LHOSTIS. - J?ai cru que vous alliez c�der � la pression de l?U.M.P., puisque je suis un ancien membre d?un cabinet d?un Ministre du Gouvernement JOSPIN !

(Rires dans l?h�micycle).

J?ai eu peur, excusez-moi !

Nous ne reviendrons pas sur les v?ux et il y a un v?u de l?Ex�cutif que nous souhaitons voter. Mais nous sommes pr�occup�s par une phrase qui subsiste et qui avait �t� mise dans le v?u du groupe socialiste en s?appuyant sur l?exp�rience avec les entreprises ?Dexia? et ?Securex?, dont l?objectif est de lutter contre l?absent�isme pour des raisons m�dicales. C?�tait un argument pour parler de poursuivre l?externalisation d?une partie des visites du service m�dical devant les probl�mes rencontr�s. Je pense que nous rencontrons les m�mes probl�mes qu?avec la m�decine scolaire, que nous avons fini, au bout de quatre ans, par passer � une titularisation de la totalit� de la m�decine scolaire. Aujourd?hui, dans ce secteur, nous pouvons faire face � nos besoins. Je crois qu?il faut qu?on �vite de se fixer comme objectif l?externalisation et je rends hommage � un livre qui s?appelle ?Travail au bord de la crise de nerfs? que j?ai lu r�cemment et qui fait un �loge de la m�decine du travail. Je vous recommande de vous inspirer de cela plut�t que de l?externalisation d?une partie des visites m�dicales.

Si vous le faites, nous voterons le v?u.

M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. POZZO di BORGO.

Ma�t�, je veux savoir ce qu?il en est, donc voyez avec Anne et Alain LHOSTIS.

Non, je ne vous donne pas la parole !

R�glez ce probl�me, s?il vous pla�t, pendant que je donne la parole � M. POZZO di BORGO puis � M. GAREL.

Je vous demande vraiment qu?on puisse conclure.

Ma�t�, je voudrais que vous r�gliez cela pendant ce temps !

M. Yves POZZO di BORGO. - Monsieur le Maire, tr�s courte explication de vote.

En ce qui concerne...

(Mouvements divers dans l?h�micycle).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Chut ! Vous �coutez !

Pourquoi n?�coutez-vous pas M. POZZO di BORGO ?

M. Yves POZZO di BORGO. - Les Centristes, on ne les �coute plus maintenant, � l?U.M.P. !

(Rires dans l?h�micycle).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Ah oui ! Vous avez �t� vir�s !

M. Yves POZZO di BORGO. - On a �t� vir�s, oui !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mais, moi, je ne vous fais pas appel !

M. Yves POZZO di BORGO. - Merci, c?est gentil !

(Rires dans l?h�micycle).

Non, on ne vient pas chez vous, ne vous inqui�tez pas !

Je voudrais dire simplement que la mission a travaill� d?arrache-pied pour tenir les d�lais impartis. Il �tait difficile, devant l?�tendue du sujet, de faire le tour complet de la situation des ressources humaines de la Ville. La mission s?est heurt�e � des difficult�s similaires � celles rencontr�es par la Chambre r�gionale des comptes dans son r�cent rapport. Nous aurions aim� d?ailleurs voir mieux prises en compte par les travaux de la Commission les observations et les pr�conisations de la Chambre.

Il a fallu faire des choix, ce qui n?est pas simple, privil�gier certaines des questions, mais l?audition des syndicats et des directions ont n�anmoins laiss� transpara�tre un certain nombre de malaises dont souffrent les personnels de la Ville : manque de mobilit� au sein de l?administration parisienne, probl�mes de logement et de transports.

Concernant les formulations des propositions de la mission, nous regrettons et nous d�plorons leur �criture, visiblement impos�e par l?Ex�cutif par rapport aux propositions des diff�rents groupes. Le r�sultat est pour le moins alambiqu� pour des mesures qui, pourtant, sont souvent des propositions de simple bon sens.

Nous sommes heureux de voir que les propositions du groupe Centre et Ind�pendants en mati�re sociale ont �t� reprises, qu?elles concernent la mobilit� interne des personnels, la m�decine pr�ventive, l?extension du nombre de restaurants du personnel, par exemple. Malheureusement, notre groupe regrette que ces propositions en mati�re de transparence des ressources humaines de la Ville, concernant notamment les plus hauts salaires, n?aient pas �t� reprises. Ces propositions �taient pourtant mesur�es et, � nos yeux, n�cessaires.

Nous voterions d?ailleurs, s?ils sont maintenus, beaucoup de v?ux propos�s par ?Les Verts? et les socialistes. Je ne sais pas s?ils seront maintenus.

En ce qui concerne le v?u de l?Ex�cutif, il nous convient mais nous ne pourrons pas le voter, compte tenu de la phrase ?la transparence compl�te des informations communiqu�es?. Voil�, c?est la seule raison mais, sur le contenu, nous sommes d?accord.

Mais nous ne pouvons pas cautionner la transparence compl�te, voil� !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur POZZO di BORGO, cela fait plusieurs fois que vous parlez comme cela, en explication de vote, apr�s l?adjoint, ce qui n?est pas tr�s convenable, puisque je vous avais donn� la parole tout � l?heure et que vous n?avez pas voulu la prendre.

Monsieur GAREL ?

M. Sylvain GAREL. - Je vais donner la parole � M. Yves CONTASSOT qui va expliquer pourquoi nous retirons nos v?ux.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur Yves CONTASSOT ? Bri�vement !

M. Yves CONTASSOT. - Tr�s bri�vement, effectivement. Nous avons travaill� avec Ma�t� ERRECART � la suite des v?ux que nous avons d�pos�s et je dois souligner la bonne volont� dont elle a fait preuve pour trouver des points de compromis. C?est un compromis, �videmment, qui ne nous satisfait pas � 100 %, mais c?est normal.

Compte tenu de cette bonne volont�, nous retirons nos v?ux au profit du v?u de l?Ex�cutif.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci. Le v?u de l?Ex�cutif a-t-il une formulation un peu modifi�e ?

Ma�t� ?

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe, rapporteure. - Oui, absolument. Effectivement, je suis d?accord pour que nous enlevions ?la poursuite de l?externalisation d?une partie des visites?.

M. LE MAIRE DE PARIS. - D?accord, mais cela, c?est un autre sujet qui sera trait� autrement. D?accord !

Si j?ai bien compris, les v?ux num�rot�s 134 et 135, d�pos�s par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s, et 136 � 145 d�pos�s par le groupe ?Les Verts? sont retir�s ? Bien.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de v?u r�f�renc� n� 145 bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2010, V. 299).

Chers amis, il y a, dans ce d�bat que nous avons eu, des moments sans doute regrettables. Retenons-en ce qui nous relie tous aux 50.000 collaborateurs des Parisiens. Je vous en supplie, que ce soit cela qui inspire vraiment nos propos.

�