�

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen des v?ux r�f�renc�s n� 89 et n� 89 bis dans le fascicule, d�pos�s par le groupe ?Les Verts? et l?Ex�cutif, relatifs � l?exp�rimentation animale.

La parole est � Mme Danielle FOURNIER, pour une minute.

Mme Danielle FOURNIER. - Nous devons voter lors de ce Conseil plusieurs projets de d�lib�ration relatifs � l?attribution de subventions pour un montant de 99.250 euros � quatre �quipes de recherche m�dicale dans le cadre de l?appel � projet ?�mergences?.

Certaines de ces �quipes, deux d?entre elles au moins, ont recours � l?exp�rimentation animale.

Or, l?exp�rience montre que les r�sultats en la mati�re sont loin d?�tre syst�matiquement transposables � l?homme, et il s?av�re aussi qu?il existe � ce jour de nombreuses techniques alternatives � l?exp�rimentation animale.

C?est pourquoi le groupe ?Europe �cologie - Les Verts? propose un v?u en deux temps.

Tout d?abord, que les subventions aux �quipes de recherche m�dicale et de sant� soient conditionn�es � l?absence d?utilisation d?animaux dans la mesure o� des alternatives sont disponibles ou exp�riment�es et d?autre part, que la Ville de Paris s?engage � soutenir la recherche pour des alternatives � l?exp�rimentation animale.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Pour r�pondre, je donne la parole � M. Jean-Marie LE GUEN.

M. Jean-Marie LE GUEN, adjoint. - Je voudrais simplement rappeler que deux des quatre projets de recherche du programme ?�mergences? sur les sciences du vivant n?utilisent que des cultures de cellules d?origine humaine, notamment sur la neurophysiologie des m�canismes c�r�braux de la motivation.

L?un des sujets de travaux utilise effectivement des singes macaques, mais dans des �l�ments qui ne sont en rien des �l�ments invasifs, je tiens � rassurer tous nos coll�gues. Il n?y a que des probl�matiques d?imagerie, qui sont donc totalement neutres du point de vue de la souffrance ou de la vie de l?animal en question.

Ce ne sont donc que des �l�ments d?imagerie sans recours � des actes chirurgicaux ou utilisation d?�lectrodes qui peuvent exister dans d?autres cas.

Nous avons effectivement un r�glement tr�s strict, qui stipule que l?utilisation d?organismes-mod�les est �ligible � condition qu?un lien avec la recherche m�dicale soit d�montr�.

Comprenant la volont� de poursuivre la clarification, nous avons propos� de soumettre au jury scientifique une modification du r�glement de l?appel � projets faisant r�f�rence � la directive europ�enne �voqu�e, et pr�cisant que le non-recours � des formes alternatives d?exp�rimentation soit justifi�.

Donc, � partir de l�, je crois que nous convergeons tr�s largement. Il faut bien clarifier les choses. Notre but, �videmment, ne peut �tre en aucun cas de stopper la recherche en sciences du vivant mais, partout o� cela est possible, d?�viter �videmment qu?il y ait souffrance animale.

Tel est l?objet de votre v?u et comme nous en avons discut�, aussi je m?y rallie.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - A quoi vous ralliez-vous ? Au v?u ?

M. Jean-Marie LE GUEN, adjoint. - Je me rallie � la proposition que nous allons faire, � savoir que nous proposions � notre jury une modification du r�glement faisant r�f�rence � la directive europ�enne cit�e, et pr�cisant que le non-recours � des formes alternatives d?exp�rimentation doit �tre justifi�.

Je pense qu?ainsi, au m�me titre que ?Les Verts?, nous pourrions nous rallier tous ensemble � cette position.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Monsieur LHOSTIS, une explication de vote ?

M. Alain LHOSTIS. - Bien �videmment, nous partageons les pr�occupations du groupe ?Les Verts? sur cette question de l?utilisation dans la recherche de l?exp�rimentation animale.

Mais nous pensons �galement que les pr�cisions apport�es par l?Ex�cutif sur les dossiers en cours sont importantes dans la mesure o� elles ne stigmatisent pas les �quipes qui ont �t� s�lectionn�es dans les conditions qui ont �t� rappel�es.

Il faut se souvenir que nous avons initi� cette approche il y a quelques ann�es et maintenant nous avons une petite vingtaine de jeunes �quipes qui b�n�ficient de cette aide et c?est tr�s recherch�. Il ne faudrait pas donner un mauvais signal et donc, l?explication telle qu?elle est apport�e avec le v?u n� 89 bis permet de bien �clairer le vote et de faire r�f�rence aux pr�occupations qui ont �t� exprim�es par le groupe ?Europe �cologie - Les Verts?.

Donc, le groupe Communiste le votera.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Madame FOURNIER, acceptez-vous la proposition de M. LE GUEN de modifier votre v?u ?

Mme Danielle FOURNIER. - Oui, il ne s?agit pas de stopper la recherche. Il ne s?agit pas non plus d?envoyer un mauvais signe aux �quipes mais au contraire, de les inciter � travailler dans une nouvelle direction.

C?est ce qui est indiqu� dans le v?u nouvelle formule, auquel nous nous rallions.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Alors le v?u n� 89 est retir� et modifi� dans le sens du v?u n� 89 bis. Donc, je vous propose de passer au vote du v?u n� 89 bis.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2010, V. 280).

�