�

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant le v?u r�f�renc� n� 97 dans le fascicule, d�pos� par le groupe Centre et Ind�pendants, relatif � l?attribution du bail emphyt�otique du Parc des Princes.

La parole est � M. DUBUS qui va le pr�senter en une minute, et � qui M. Jean VUILLERMOZ r�pondra.

M. J�r�me DUBUS. - Oui, Monsieur le Maire, merci.

Tr�s rapidement sur ce v?u, on a d�j� eu un d�bat qui concerne le Paris-Saint-Germain au moment du vote de la subvention et les r�ponses que M. VUILLERMOZ nous a apport�es ne nous ont pas convaincus.

Nous demandons donc clairement trois choses par ce v?u.

La premi�re est que la mairie de Paris clarifie la situation avec le propri�taire du Paris-Saint-Germain sur ses intentions de revente puisque nous avons des rumeurs parfois d�menties, parfois confirm�es - on ne sait plus tr�s bien o� on en est -, et sur l?existence d?un �ventuel accord de cession avant la d�cision d?attribution du bail emphyt�otique du Parc-des-Princes.

Deuxi�me demande : que le Maire de Paris informe le Conseil de Paris avant la d�cision d?attribution du Parc-des-Princes, puisque vous savez qu?il n?y a plus qu?un seul candidat apr�s le retrait de Stadome.

Troisi�me demande, qu?� cette occasion, un d�bat g�n�ral sur l?avenir du club soit organis� au sein du Conseil de Paris.

Quand nous avons demand� cela la derni�re fois � M. VUILLERMOZ au moment du vote de la subvention, il nous a r�pondu que le Maire de Paris recevait � d�jeuner, une fois par an, le staff du Paris-Saint-Germain.

Il nous semble que cela n?est pas assez suffisant. Ce club porte le nom de Paris : il engage la r�putation de Paris et il est important que nous ayons toutes ces informations.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur DUBUS.

Pour vous r�pondre, la parole est � M. Jean VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - Bien s�r, effectivement, vous m?avez pos� la question il y a un mois, profitant de la d�lib�ration sur la subvention du P.S.G.

Aujourd?hui, vous revenez � la charge, je dirai, avec un v?u, je vous cite : ?les rumeurs r�p�t�es d?un accord de cession de 30 % des parts du club � la famille royale du Qatar?. C?est vous qui le dites.

Le mois dernier, je vous ai r�pondu que je ne r�pondais pas � la rumeur et � nouveau, un mois apr�s, je constate que c?est vous qui voulez faire vivre la rumeur, et je continue de vous r�pondre que je n?interviendrai pas sur une rumeur, m�me si depuis elle semble avoir diminu� d?intensit�, peut-�tre tout simplement en raison des bons r�sultats du club.

Je vous fais remarquer � nouveau que le P.S.G. est une association priv�e, que le Maire de Paris a souhait� en d�but de mandature pr�c�dente qu?il n?y ait plus d?�lus de Paris dans son conseil d?administration ni dans son assembl�e g�n�rale : c?est donc bien pour s�parer les int�r�ts des uns et des autres.

Enfin, je vais vous faire une r�ponse technique qui reprend les termes de la convention qui nous lie au club. S?agissant de la prise de participation, la convention d?objectifs aborde ce point dans son article 5.

Il est pr�cis� que ?la Ville doit �tre inform�e de toute modification du montant du capital dans le mois qui suit l?op�ration. Si les modifications dans la composition du capital exc�dent ou sont �gales � 51 %, la Ville se r�serve le droit de demander une r�vision de la convention et, le cas �ch�ant, de supprimer la convention?. Ce pouvoir th�orique ne lui est pas donn� en cas de participation minoritaire d?un nouvel actionnaire.

La rumeur, vous dites 30, qu?est-ce que vous en savez ? Est-ce 30 % ou plus ? Vous n?en savez rien.

Par contre, sur la question sous-jacente de la stabilit� de l?actionnariat du P.S.-G. dans le cadre de l?attribution du B.E.A. du Parc-des-Princes, la Ville a bien entendu le souci de s�curiser l?op�ration de modernisation du parc par le futur op�rateur, mais non pas de contr�ler l?identit� des futurs �ventuels actionnaires du club.

Sur les deux premiers alin�as de votre v?u, sur l?attribution du B.E.A. du Parc-des-Princes, de toute fa�on une commission ?ad hoc? constitu�e � la proportionnelle des groupes se r�unira et dans laquelle, �videmment, par l?interm�diaire de votre groupe, vous aurez la possibilit� de poser toutes les questions aux candidats et � partir de l�, de vous prononcer par rapport aux r�ponses qu?aura faites le candidat.

Sur le dernier alin�a, : ?Qu?� cette occasion un d�bat g�n�ral sur l?avenir du club soit organis� au sein du Conseil de Paris?, enfin, quand m�me ! � la fin de la saison, c?est-�-dire en gros en juin, nous organisons une r�union. C?est nous qui l?organisons : nous ne sommes absolument pas oblig�s, mais nous l?organisons avec l?ensemble des grandes �quipes de cette ville, c?est-�-dire le football, le rugby, le volley-ball, le handball et le basket.

Nous organisons cette r�union et nous demandons aux pr�sidents des grands clubs de venir s?expliquer sur les conventions que nous signons avec eux et qui, �videmment, l�gitiment ou pas la subvention que nous leur accordons.

Alors, je veux bien proposer � la pr�sidente de la septi�me commission de faire un d�bat en septi�me commission, mais vous avez toutes les possibilit�s de vous exprimer, que ce soit par rapport � l?attribution du B.E.A., dans une commission ?ad hoc?, ou que ce soit par rapport � la subvention du club, l� aussi dans une r�union qui est largement ouverte � tous.

C?est pourquoi, je vous demande de retirer votre v?u sinon je serai amen� � appeler � voter contre.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur DUBUS, j?h�site � vous poser la question. Vous maintenez le v?u, j?imagine?

M. J�r�me DUBUS. - Il n?y a aucune r�ponse � ce qui est demand�.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - J?ai compris qu?il ne souhaitait pas r�pondre sur une rumeur. Je crois que la r�ponse est claire.

M. J�r�me DUBUS. - On a renonc� au secteur public.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie.

Je crois que M. Jean VUILLERMOZ vous a r�pondu longuement, aussi pr�cis�ment qu?il le pouvait.

La parole est � M. Sylvain GAREL, pour une explication de vote.

M. Sylvain GAREL. - Nous allons nous abstenir sur ce v?u, tout simplement parce que, comme vous le savez, nous souhaitons que les relations entre les clubs professionnels et la Municipalit� soient coup�es.

Mais nous avons bien entendu les explications de Jean VUILLERMOZ.

Je voudrais dire � mes coll�gues de Droite que quand il y a effectivement ces r�unions avec les grands clubs, il serait bien qu?ils y viennent parce que la derni�re fois, � part Jean, j?�tais le seul �lu � �tre pr�sent. C?est un peu dommage que tous les pr�sidents de clubs viennent et qu?il y ait aussi peu d?�lus pour les recevoir.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Nous passons aux op�rations de vote. J?en profite pour remercier le groupe Centre et Ind�pendants de sa contribution utile � la bonne organisation de nos d�bats. Merci infiniment, chers coll�gues.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Centre et Ind�pendants, assortie d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

�