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M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons � la question d?actualit� pos�e par le groupe Centre et Ind�pendants.

La parole est � M. Yves POZZO di BORGO.

M. Yves POZZO di BORGO. - Chers coll�gues, Paris M�tropole s?est r�unie le 8 novembre dernier et a �lu son nouveau pr�sident, Jacques MARTIN, maire de Nogent-sur-Marne, U.M.P. Il succ�de au maire socialiste Jean-Yves LE BOUILLONEC (maire de Cachan). Cette alternance est l?occasion d?en faire un premier bilan et de vous interroger sur votre vision de l?avenir de Paris M�tropole.

C?est vous, Monsieur le Maire, et nous vous l?accordons, qui, depuis 2001, avez �t� le premier, avec votre adjoint, Pierre MANSAT, � structurer les relations avec des communes limitrophes. Nous vous avons soutenu, d?abord � l?U.D.F., puis au Nouveau Centre, d�s le d�but, dans cette d�marche de construction m�tropolitaine, que ce soit au sein du groupe du Conseil de Paris, que ce soient �galement les maires de Vincennes ou de Vanves ou d?autres �lus.

Paris M�tropole a �t� reconnue par la loi sur le Grand Paris. Le Pr�sident de la R�publique, lui aussi, a apport� son soutien � cette nouvelle structure. Aujourd?hui, la plupart des maires du Nouveau Centre et de l?U.M.P. l?ont rejointe et Paris M�tropole compte d�sormais 170 collectivit�s locales.

Se pose maintenant la question de ce que l?on doit faire de Paris M�tropole. 10 ans ont �t� n�cessaires pour parvenir � cet ensemble, qui ne reste, � premi�re vue, pour l?instant, qu?un syndicat qui vise � commander des �tudes et � organiser des colloques.

Il faut aller beaucoup plus vite ; c?est notre impression. Toutes les grandes capitales du monde sont d�j� en train d?�voluer vers une gouvernance de type m�tropolitaine, car les grandes capitales portent la croissance de leur pays et, en ce sens, l?organisation de leur d�veloppement est essentielle, en particulier pour Paris qui, avec sa r�gion, repr�sente pr�s de 30 % du P.I.B. national.

Or, en ce qui vous concerne, on se demande si vous �tes vraiment pr�t � la r�volution des esprits que demande cette nouvelle fa�on de gouverner. Je serai un peu m�chant? A la premi�re occasion, vous semblez rattrap� par les vieux r�flexes du maire enferm� dans son H�tel de Ville et dans son p�riph�rique.

Je ne prendrai comme exemple que le projet d?am�nagement des berges de la Seine.

On comprend que Paris puisse mener son propre projet, mais quand celui-ci a de telles incidences sur la vie �conomique, sur les conditions de circulation pour l?ensemble des Franciliens sur le plan de la lutte r�gionale contre les inondations �galement il faut absolument le penser, l?�laborer, avec l?ensemble des acteurs.

Jusqu?ici, cela n?a pas �t� le cas.

Je sais simplement, et c?est pour cela que je vous pose cette question, qu?au sein de Paris M�tropole, un groupe vient d?�tre constitu� pour �tudier ce probl�me.

Ma premi�re question concernant ce probl�me sera celle-ci : allez-vous tenir compte des propositions que ce groupe ne va pas manquer de vous faire ? Ce travail se traduira-t-il �ventuellement par une d�lib�ration modificative substantielle sur l?am�nagement des berges de la Seine ? Si v�ritablement c?est le cas, ce sera le signe que l?on se tourne vers une structure de gouvernance.

En compl�ment de cette question, une seconde doit �tre abord�e : celle de la gouvernance au sein de Paris M�tropole. La consid�rez-vous comme une simple structure de discussion entre voisins ? Comme une instance de d�cision avec une logique conf�d�rale ? Envisagez-vous la possibilit� d?une structure type communaut� urbaine ?

Au sein de votre propre majorit� municipale - je lisais l?article de M. LE GUEN dans ?Les �chos? - on sent tr�s bien qu?il y a une r�flexion sur l?avenir. Il est donc indispensable, en tant que Maire de Paris, que vous vous prononciez sur votre conception, et c?est la raison pour laquelle je demanderai aussi si on peut avoir, au sein du Conseil de Paris, une r�flexion sur cette gouvernance de Paris M�tropole.

M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. Pierre MANSAT.

M. Pierre MANSAT, adjoint. - Monsieur le Maire, Mesdames, Messieurs, d?abord, je veux commencer par remercier le pr�sident POZZO di BORGO d?avoir soulev� cette question. Oui, le temps est venu de parler de gouvernance et, oui, il revient � Paris d?ouvrir en grand ce d�bat, et je voudrais tracer devant vous quelques �l�ments, en quelque sorte, du discours de la m�thode que le Maire de Paris d�fend pour entrer dans ce d�bat.

Tout d?abord, les conditions sont r�unies maintenant pour aborder ce d�bat sans simplisme et, en m�me temps, en rejetant les solutions venues d?en haut. Les solutions venues d?en haut sont vou�es � l?�chec, elles sont incapables de cr�er le consensus ou de d�passer la simple superposition d?int�r�ts locaux.

Il faut, au contraire, amplifier la capacit� des territoires. La dimension coll�giale fait la force de Paris M�tropole, elle doit �tre pr�serv�e, sauf � vouloir en rester au stade de l?incantation et, dans cette fa�on de faire, restaurer l?arrogance parisienne ou la logique des solutions venues d?en haut est aujourd?hui totalement impossible et je fais l� r�f�rence � ce que vous avez �voqu�, Monsieur POZZO di BORGO, dans votre question.

Sans simplisme, mais sans pr�caution excessive non plus. On peut s?appuyer sur des bases qui sont solides, on ne sortira pas non plus du statu quo par des petits ajustements sans rupture.

D?une part, Paris M�tropole incarne, avec 170 membres, toute la l�gitimit� m�tropolitaine. Aujourd?hui, on peut dire que toute la M�tropole, dans toutes ses composantes, se retrouve dans Paris M�tropole et c?est v�cu de cette fa�on-l� par l?ensemble des formations politiques.

La deuxi�me remarque, c?est qu?il faut absolument mesurer le chemin parcouru, le travail r�alis�. Avant d?agiter la question de la gouvernance, il fallait apprendre � se conna�tre, � d�miner, � faire �merger un sens m�tropolitain.

L?objectif est atteint, Paris M�tropole a fait la preuve de la maturit� des �lus, de leur volont� de ne pas laisser l?avenir de la m�tropole se r�duire � une juxtaposition de compromis locaux et de n�gociations boiteuses.

C?�tait le premier point de r�ponse � M. POZZO DI BORGO.

Deuxi�me remarque, les esprits sont m�rs et le d�bat est urgent. Il en va de la vie de tous les jours car le Grand Paris d�pend bien s�r de la qualit� de la vie dans son quartier, de sa ville, mais d�pend surtout du bon fonctionnement global de la m�tropole.

La question de la r�g�n�ration de la gouvernance est une condition ?sine qua non? du bon fonctionnement de cette m�tropole. Cela pose la question de l?�quit�, de l?�galit� et de l?efficacit� urbaine.

C?est aussi une question de d�mocratie. Il n?est plus concevable que des d�cisions lourdes de cons�quences pour les citoyens soient prises dans des instances politiques et techniques dont ils ignorent jusqu?� l?existence et qui �chappent � leur contr�le.

Deuxi�me remarque, � Paris M�tropole, vous l?avez soulign�, Monsieur POZZO DI BORGO, nous venons d?accomplir l?alternance. La semaine derni�re, tous les �lus de la m�tropole �taient r�unis dans cet H�tel de Ville pour d�signer le nouveau Pr�sident de Paris M�tropole, un Maire conseiller g�n�ral U.M.P.

Nous avons su cr�er les conditions pour une sc�ne politique m�tropolitaine, qui ne vire pas � l?ar�ne conflictuelle ou au bloc contre bloc.

Aujourd?hui, Paris M�tropole s?impose comme la seule instance politique du Grand Paris et d?une certaine fa�on nous allons voir le ma�on au pied du mur.

Premi�re �tape : Paris M�tropole doit formuler un avis sur les projets de transport et nous verrons l� si cette sc�ne politique est capable de r�pondre � cette interrogation.

Comment faut-il proc�der ? Il faut proc�der en passant du discours de la gouvernance � la gouvernance par les actes. Paris a un r�le �minent � jouer dans cette transformation, puisque Paris a toujours d�fendu Paris M�tropole, pr�figur� d?une certaine fa�on des instances nouvelles de gouvernance.

Et puisque je suis contraint par le temps, l?exemple que vous prenez, Monsieur POZZO DI BORGO, des berges de la Seine, est tout � fait �clairant.

D?abord non, nous avons consult� et nous sommes en relation avec l?ensemble des collectivit�s concern�es, que ce soit le Conseil g�n�ral du Val-de-Marne, celui de Seine-et-Marne, l?association des Maires du Val-de-Marne, le Conseil g�n�ral des Hauts-de-Seine, l?association des Maires des Hauts-de-Seine qui m?a auditionn� la semaine derni�re au sein de son bureau.

C?est l?exemple � suivre, il faut que Paris M�tropole passe � une comp�tence de fait sur l?ensemble des sujets qui sont m�tropolitains.

Le d�bat que nous avons eu ce matin, autour du P.L.H., montre bien que Paris M�tropole peut �tre parfaitement le lieu qui peut se doter des comp�tences pour territorialiser les objectifs de construction.

Il ne s?agit donc pas d?assurer le triomphe de telle ou telle composante des syst�mes mais, au contraire, on doit concentrer tous nos efforts � la coordination du syst�me � partir de la volont� des acteurs du territoire pour construire les conditions dans lesquelles les agencements des territoires pourront produire de l?action publique r�gulatrice.

Nous voulons donc dans cette �tape prendre date devant vous et, bien �videmment, il y aura les d�bats n�cessaires au Conseil de Paris.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

Oui, Monsieur POZZO DI BORGO, tr�s bri�vement !

M. Yves POZZO-DI-BORGO. - Simplement, sur la premi�re question, merci de nous engager � ce qu?il y ait un d�bat au sein du Conseil de Paris, merci Monsieur le Maire.

Deuxi�me chose, sur l?affaire de l?am�nagement des berges dont j?ai pris l?exemple, il est vrai que si, au cours de la concertation, il appara�t n�cessaire de faire des d�lib�rations modificatives, je souhaite qu?elles soient soumises au Conseil de Paris.

Troisi�me chose, il est �vident que si les 170 communes de l?agglom�ration, dont Paris, d�cidaient de passer juridiquement � une structure de gouvernance, les instruments juridiques existent et, quelle que soit la majorit� politique au pouvoir, le Parlement devrait la voter.

C?est une n�cessit� assez urgente.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Quand nous avons des points de convergence, ne boudons pas notre plaisir.

Premi�rement, ne passons pas d?un extr�me � l?autre. Avant, Paris ne demandait jamais l?avis de ses voisins. Il ne s?agit pas maintenant de se soumettre, il s?agit d?�laborer ensemble et de tenir compte de nos points de vue.

Je vous pr�cise, Monsieur POZZO DI BORGO, qu?avant m�me d?annoncer quoi que ce soit de public sur les voies sur berges, j?avais consult� tous les �lus concern�s, je vous le dis, y compris le Pr�sident du Conseil g�n�ral des Hauts-de-Seine.

J?ai annonc� aux Parisiens un certain nombre de choses avant d?annoncer au Conseil de Paris. Sinon, il n?y a pas de coop�ration possible avec les collectivit�s voisines. Si je ne peux pas prendre l?attache des Pr�sidents de Conseils g�n�raux avant un d�bat au Conseil de Paris, il n?y aura jamais de concertation dans la m�tropole parisienne.

Deuxi�mement, Monsieur POZZO DI BORGO, je vous souhaite d?�tre aussi avec nous sur une proposition que j?ai faite lundi dernier ici, � Paris M�tropole.

L� aussi, je n?ai pas consult�. Je l?ai toujours dit, ce n?est pas une surprise. Je souhaite un nouveau pas en termes de solidarit� financi�re et je sais ce que cela veut dire pour Paris, mais cela ne concerne pas que Paris.

Il faut donc que vous acceptiez que Pierre MANSAT ou moi-m�me, pour �laborer, nous puissions discuter avec les �lus, de Droite comme de Gauche d?ailleurs, sur un certain nombre de sujets, avant d?en rendre compte et d?y travailler ici.

Je suis tout � fait d?accord avec la tenue d?un d�bat ici sur la m�tropole parisienne.

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