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M .Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010, DPVI 26 - Paris Habitat OPH - Participation financi�re de la Ville de Paris en vue de la r�alisation de travaux dans un local associatif sis 26 rue Jacques Kellner (17e), occup� par l?association CEFIA. - Montant : 5.784 euros.

2010, DU 274 - Acquisitions de parcelles aupr�s de ?Paris Habitat OPH? et de la SIEMP dans le secteur d?am�nagement Fr�quel/Fontarabie (20e).

2010 DLH 271 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement d?un logement PLAI situ� 8 bis rue Lacharri�re (11e).

2010, DLH 257 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction de 36 logements PLS, 30 avenue de la Porte de Saint-Ouen (18e).

2010, DLH 273 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement d?un logement PLAI, 29 avenue Ledru Rollin (12e).

2010, DLH 274 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement d?un logement PLAI situ� 1-2-3 square Delormel (14e).

2010, DLH 275 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement de 2 logements PLUS et 2 logements PLA-I situ� 14 rue Daumier (16e).

2010, DLH 284 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de construction de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI, 43 bis rue Desnouettes (15e).

2010, DLH 293 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation de 13 logements PLUS, 2 logements PLAI et 4 logements PLS, 119 avenue Gambetta (20e).

2010, DLH 313 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 8 logements PLUS situ� 61 avenue Denfert Rochereau (14e).

2010, DLH 321 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 104 logements situ� 1-17 rue Caillaux, 1 rue Gandon, 6 rue Lucot (13e).

2010, DLH 323 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation lourde assimilable � du neuf comportant 4 logements PLAI, 11 logements PLUS et 3 logements PLS, 127 rue du Faubourg Saint Honor� (8e).

2010, DLH 326 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 52 logements situ� 5-7 rue Guilleminot (14e).

2010, DLH 332 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation de 6 logements PLUS situ� 30 rue Erard (12e).

2010, DLH 337 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 52 logements situ� 19 rue Antoine Chantin (14e).

2010, DLH 341 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation de 17 logements PLUS, 6 logements PLAI et 6 logements PLS, 60-62 rue Passy (16e).

2010, DLH 344 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat comportant 177 logements situ� 59 rue Saint-Blaise (20e).

2010, DLH 345 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat comportant 516 logements situ� 10 rue Erard - 159/163 rue de Charenton (12e).

2010, DLH 348 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition r�habilitation de 13 logements PLUS et 3 logements PLS, 21 rue de F�camp (12e).

2010, DLH 349 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme d?acquisition conventionnement de 9 logements PLUS et 2 logements PLS, 34 rue Alexandre Dumas (11e).

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010, DLH 294 - R�alisation par ICF La Sabli�re d?un programme d?acquisition-r�habilitation d?une r�sidence pour jeunes travailleurs comportant 76 logements PLA-I et 62 logements PLUS - 7a boulevard de la Chapelle (10e).

2010, DLH 316 - R�alisation par ICF La Sabli�re d?un programme de construction neuve comportant 18 logements PLAI, 38 logements PLUS et 18 logements PLS situ� 2-4 passage Gergovie (14e).

2010, DLH 366 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts � contracter par ICF la Sabli�re en vue du financement de travaux de r�habilitation de 125 logements, 3 boulevard de la Chapelle et 37 rue du Ch�teau Landon (10e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY et Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010, DLH 208 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 24 logements PLUS et 23 logements PLS situ� 18-18 bis rue Saint Fargeau (20e).

2010, DLH 209 - R�alisation par la RIVP, dans le cadre d?une vente en l?�tat futur d?ach�vement, d?un programme de construction d?une r�sidence �tudiante comportant 130 logements PLUS, boulevard d?Indochine, Voie BJ19 (19e).

2010, DLH 300 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 2 logements PLAI, 7 logements PLUS et 3 logements PLS situ� 58 rue Laffitte (9e).

2010, DLH 301 - R�alisation par la RIVP d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 2 logements PLAI, 9 logements PLUS et 2 logements PLS, 43 rue Hall� (14e).

M. Didier GUILLOT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DLH 329 - Octroi de la garantie de la Ville pour des pr�ts PLA-I en vue de compl�ter le financement d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant une r�sidence sociale de 15 logements PLA-I et un commerce � r�aliser par Batig�re Ile-de-France 116 avenue de Clichy (17e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DFPE 398 - Signature d?une convention pass�e avec la soci�t� anonyme d?habitation � loyer mod�r� Immobili�re 3F pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

M. Gilles ALAYRAC ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010, DLH 258 - R�alisation par Toit et Joie d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 6 logements PLUS et 4 logements PLS situ� 29 ter rue des Meuniers (12e).

2010, DLH 266 - R�alisation par Toit et Joie d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 17 logements PLS, 10 rue avenue L�on Giraud (19e).

2010, DLH 280 - R�alisation par Toit et Joie d?un programme d?acquisiton-r�habilitation comportant 13 logements PLUS et 6 logements PLA-I situ� 16-20 et 22-22bis rue Turgot (9e).

M. J�r�me COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TREMEGE et Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DU 87 - ZAC ?Chevaleret-Jeanne d?Arc? (13e). Reddition des comptes ; quitus � la SEMAPA.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gis�le STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme H�l�ne BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010, DLH 39 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SGIM, de l?immeuble communal situ� 5 rue Nobel (18e).

2010, DLH 237 - R�alisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS, 55 rue d?Al�sia (14e).

2010, DLH 244 - R�alisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant PLA-I et 6 logements PLUS, 7-9 rue Sainte Apolline (3e).

2010, DLH 245 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS, 78 rue des Gravilliers (3e).

2010, DLH 289 - R�alisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS, 78 rue de Maubeuge (9e).

2010, DLH 291 - R�alisation par la SGIM d?un programme de construction comportant 7 logements PLUS, 74 rue de la Verrerie (4e).

2010, DLH 292 - R�alisation par la SGIM, dans le cadre d?une vente en l?�tat futur d?ach�vement, d?un programme comportant 8 logements PLUS, 46 quai de Jemmapes (10e).

2010, DLH 324 - R�alisation par la SGIM d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 1 logement PLAI et 4 logements PLUS, 7 rue de Hanovre (2e).

2010, DLH 390 - R�alisation par la SGIM d?un programme comportant 4 logements PLAI et 7 logements PLUS situ� 14 rue des Patriarches (5e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain LEVY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010, DU 274 - Acquisitions de parcelles aupr�s de ?Paris Habitat OPH? et de la SIEMP dans le secteur d?am�nagement Fr�quel/Fontarabie (20e).

2010, DLH 116 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 4 logements PLUS, 83 � 87 rue Pix�r�court (20e).

2010, DLH 167 - R�alisation par la SIEMP d?un programme comportant 1 logement PLAI, 3 logements PLUS et un local d?activit�s, 18 rue Beauregard (2e).

2010, DLH 217 - R�alisation par la SIEMP d?un programme comportant 3 logements PLUS, 32 rue du Nord (18e).

2010, DLH 256 - R�alisation par la SIEMP d?un programme comportant 16 logements PLUS et 17 logements PLS situ� 31 rue Ramponeau (20e).

2010, DLH 264 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 1 logement PLUS, 3 rue Sainte Marthe (10e).

2010, DLH 265 - R�alisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition r�habilitation comportant 2 logements PLUS situ� 18 cit� Popincourt (11e).

2010, DLH 331 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 6 logements PLUS et 3 logements PLS - 29 rue de la Mare (20�).

2010, DLH 333 - Remboursement anticip� d?une partie des avances consenties � la SIEMP pour la r�alisation de programmes � usage principal d?habitation. Octroi de la garantie de la Ville � trois emprunts � contracter par la SIEMP en vue du financement compl�mentaire de ces programmes.

2010, DLH 335 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 12 logements PLUS, 6 logements PLS et 2 locaux d?activit�s situ� 37 rue de l?Orillon 2/4 rue Bonnet (11e).

2010, DLH 389 - R�alisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 10 logements PLUS et un local d?activit�s situ� 97 rue du Faubourg du Temple (10e).

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DDEEES 242 - Signature d?une convention avec l?Office du Tourisme et des Congr�s de Paris, relative � l?attribution d?une subvention � titre de soutien � l?op�ration ?Soldes by Paris?. Montant : 10.000 euros.

M. Roger MADEC, Mmes L�a FILOCHE, Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Mme Firmine RICHARD, MM. Ian BROSSAT et Jean-Marie CAVADA ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DAC 736 - Transfert de l?actif, du passif et du r�sultat de l?�tablissement public local 104 CENTQUATRE vers l?�tablissement public de coop�ration culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

MM. Didier GUILLOT, Ian BROSSAT, Sylvain GAREL, Pierre-Yves BOURNAZEL et Daniel VAILLANT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DAC 502 - Signature d?un avenant � la convention sign�e avec l?association Halle Saint-Pierre (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 310.000 euros.

M. Patrick BLOCHE ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DAC 544 - Signature d?une convention pluriannuelle d?objectifs avec la soci�t� par actions simplifi�e Cit� de la Musique Salle Pleyel (8e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 325.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant : DAC 669.

2010, DAC 669 - Subvention � l?association Ecole de Th��tre de Paris et les Com�diens du Pont- Neuf (1er). Montant : 1.200 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, M. Sylvain GAREL, Mme Laurence GOLDGRAD, M. Jean-Fran�ois LEGARET et Mme H�l�ne MACE de LEPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, SG 207 - Signature d?une convention avec l?association Forum des images pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20.000 euros.

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