Retour
2010, Annexe n° 4 - Scrutin public relatif au projet de délibération DU 49 - SG 95 concernant le réaménagement du quartier des Halles (1er).
�
�
Un dysfonctionnement du dispositif �lectronique n?a pas permis de recueillir le vote favorable de M. COUMET.
�
�
Débat
Conseil municipal