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M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l?examen de v?ux qui ne se rapportent � aucun projet de d�lib�ration.

Nous d�marrons par le v?u r�f�renc� n� 78 dans le fascicule, d�pos� par le groupe Centre et Ind�pendants, relatif � l?organisation d?un d�bat au Conseil de Paris sur les r�seaux de transports publics Arc Express et Grand Paris et pr�sent� par M. DUBUS en une minute, je le rappelle.

M. J�r�me DUBUS. - Vous savez tous qu?en ce moment se d�roulent deux d�bats publics, un d�bat sur Arc Express et un d�bat sur le Grand Paris, qu?un certain nombre de r�unions sont communes, que d?autres sont s�par�es, et que tout ceci devrait se terminer le 31 janvier 2011.

Un certain nombre de d�partements, comme le Val-d?Oise, le Val-de-Marne, la Seine-et-Marne ont d�j� organis� en leur sein un d�bat sur ces deux projets de trac�s, de m�me qu?ils ont publi� r�cemment un cahier d?acteur qui permet de faire conna�tre au public ce que pensent ces d�partements.

Par ce v?u, nous souhaitons premi�rement que le Conseil de Paris organise ce m�me type de d�bat et deuxi�mement, que soit publi� un cahier d?acteur pour savoir ce que pensent la Ville et le D�partement de Paris sur ces deux sujets.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Pour vous r�pondre, la parole est � Mme Annick LEPETIT.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur DUBUS, vous faites donc les questions et les r�ponses en m�me temps, c?est parfait.

Vous demandez que soit organis� au sein du Conseil de Paris un d�bat sur les projets Arc Express et r�seaux de transports en commun du Grand Paris. C?est pr�vu le mois prochain puisque le Conseil sera consult� pour avis � partir d?une d�lib�ration, et il est pr�vu qu?elle soit pr�sent�e au mois de d�cembre. Ce sera l?occasion d?avoir un d�bat de fond sur ces deux projets.

Vous avez soulign�, Monsieur DUBUS, que le Val-de-Marne, le Val-d?Oise et la Seine-et-Marne avaient d�j� organis� un d�bat au sein de leurs propres instances. C?est faux.

Ils ont publi� leur cahier d?acteur, mais n?ont pas � ma connaissance organis� de d�bats. Ceci dit, les d�bats publics sont nombreux et j?invite �videmment tous les conseillers de Paris int�ress�s par ces sujets de transport et d?avenir � y assister.

Concernant la publication des cahiers d?acteur de la Mairie de Paris, ils ont �t� envoy�s � la C.N.D.P. si bien qu?ils vont �tre publi�s incessamment. Je pr�cise qu?il s?agit de deux cahiers d?acteur pour la Mairie, l?un concernant les deux projets en discussion en ce moment, Arc Express et la double boucle pr�sent�e par le Gouvernement, l?autre concernant le projet de prolongement du RER E, appel� �ole. L� aussi, il y a en ce moment d�bat public sur ce projet.

J?en profite d?ailleurs pour vous dire que si vous souhaitez, vous et votre groupe, d�poser un cahier d?acteur, vous pouvez tout � fait le faire. Une association peut le faire, un simple citoyen peut le faire. Je suis d?ailleurs contente que la Commission nationale du d�bat public puisse ?uvrer pour faire d�battre nos concitoyens, notamment sur le projet du Gouvernement, puisque ce n?�tait pas initialement pr�vu dans la loi port�e � l?�poque par Christian BLANC.

En tout �tat de cause, c?est la C.N.D.P. qui est ma�tre d??uvre mais qui en r�gle g�n�rale, ne refuse pas de publier les cahiers d?acteur.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Centre et Ind�pendants, assortie d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

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