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Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons en 4e Commission le v?u r�f�renc� n� 17 dans le fascicule relatif aux mesures prises dans le cadre des proc�dures d'alerte � la pollution aux particules d�pos� par le groupe "Les Verts".

La parole est � M. Yves CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - Le probl�me des pollutions particuli�res est particuli�rement important, puisque ce sont des particules qui vont se fixer dans les poumons et qui, h�las, risquent de g�n�rer des cancers.

(M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, remplace Mme Gis�le STIEVENARD au fauteuil de la pr�sidence).

Pendant des ann�es, cette pollution a �t� tr�s mal mesur�e. Fort heureusement, depuis un an et demi, deux ans � peine, on a une m�thodologie plus efficace et, comme par hasard, depuis qu'il y a cette nouvelle m�thodologie, les pics se r�v�lent pour ce qu'ils sont r�ellement.

D�s que cette nouvelle m�thodologie a �t� retenue, le Pr�fet de police a pris un arr�t�. Cet arr�t� se contente de reprendre ce qui se fait pour les autres pics de pollution, des mesures qui nous semblent plus symboliques que r�ellement efficaces.

Nous pensons qu'il faut des mesures structurelles, c'est le sens de ce v?u. Il serait int�ressant que le repr�sentant du Pr�fet de police puisse nous dire s'il entendait lui aussi donner suite.

Je ne doute pas de l'avis de l'Ex�cutif parisien.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Pour r�pondre, la parole est � M. Denis BAUPIN.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Vous ne serez pas surpris que je donne un avis favorable � ce v?u.

Ce v?u �tait destin� � entendre y compris la position de l'Etat sur sa capacit� � faire �voluer la r�glementation. Comme l'a rappel� Yves CONTASSOT il y a quelques instants, on est dans une situation qu'on pourrait qualifier d'assez hypocrite sur les pics de pollution.

On subit des pics de pollution fr�quemment sur Paris. On en a maintenant des nouveaux avec les particules fines qui n'�taient pas mesur�es jusqu'il y a un an.

On sait dor�navant qu'on a des pics de pollutions li�s � des d�passements du niveau d'information mais m�me du niveau d'alerte, comme cela a �t� le cas au mois de janvier, un niveau extr�mement pr�occupant de pollution.

Dans le m�me temps, les mesures prises ne sont pas r�ellement des mesures : on invite les automobilistes � ralentir, on envoie des incitations, qui n'ont aucun effet r�el sur les niveaux de pollution.

Il serait int�ressant que la Pr�fecture de police puisse nous dire ce qu'il en est r�ellement lorsqu'il y a des incitations � circuler plus lentement. A-t-on pu observer des modifications de la vitesse des automobilistes ? A-t-on r�ellement pu observer des diminutions du niveau de la pollution ?

Il est probable que ces mesures sont inefficaces. Que peut-on alors mettre en place pour faire en sorte que, r�ellement, lorsqu'il y a des pics de pollution, on n'en reste pas aux incitations pour les automobilistes et aux contraintes pour les victimes potentielles de ces niveaux de pollution que sont les personnes �g�es ou les jeunes enfants auxquels on demande de rester chez eux sans faire trop d'efforts ?

Une d�p�che A.F.P. est sortie ce matin, indiquant que demain, l'Institut de veille sanitaire rendra publiques des �tudes effectu�es sur neuf villes fran�aises dont Paris, qui d�montrent que les pollutions au dioxyde d'azote, � l'ozone et aux particules augmentent de fa�on significative les risques de mortalit� � tr�s court terme.

C'est ce que dit l'Institut de veille sanitaire sur ces niveaux de pollution en indiquant notamment l'augmentation du risque de mortalit� � chaque augmentation de 10 microgrammes par m�tres cubes sur ces pollutions.

Il s'agit bien d'un sujet de sant� publique important sur lequel on peut avoir le sentiment, ann�e apr�s ann�e, qu'on continue � constater un pic de pollution sans prendre les mesures n�cessaires qui sont du domaine de l'Etat.

L'objectif de ce v?u auquel je donne un avis favorable est que la Ville de Paris demande � l'Etat de revoir ses proc�dures.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - La parole est au repr�sentant du Pr�fet de police.

M. LE REPR�SENTANT DU PR�FET DE POLICE. - Les dispositions adopt�es par la Pr�fecture de police sont en tous points conformes aux instructions du Minist�re de l'Environnement et en l'�tat des connaissances.

Vous savez sans doute, Monsieur le Maire, qu'une �tude est actuellement en cours au sein de l'AFSSET qui devrait rendre ses conclusions prochainement.

Le Pr�fet de police est tout � fait dispos� � organiser une r�union de travail dans les semaines qui viennent avec l'adjoint au Maire de la Ville comp�tent afin de discuter de l'efficacit� des mesures prises qui, pour l'instant je le r�p�te, sont tout � fait conformes aux recommandations de la circulaire et qui sont des mesures de pr�caution et de pr�vention.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le voeu du groupe "Les Verts" assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopt�. (2009, V. 8).

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