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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2009, DEVE 67 - Demande d'autorisation formul�e par la DASCO en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux installations class�es pour la protection de l'environnement, un atelier de travail du bois et de mat�riaux combustibles analogues au sein de l'Ecole Boulle, 5 � 9 rue Pierre Bourdan (12e).

2009, DPA 93 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des centres thermiques 2009 dans 19 �quipements de la Ville de Paris et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, DDATC 6 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Union des Institutions Sociales du 6e". - Montant : 6.000 euros.

2009, DDATC 7 - Signature d'une convention avec l'association "Comit� des f�tes et d'action sociale du 6e" pour l'attribution d'une subvention - Fonds du Maire. - Montant : 14.899 euros.

2009, DDATC 8 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Soupe Saint Eustache" du 1er. - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 11 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Mains Libres" du 1er. - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 20 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Court 18" du 18e. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 26 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Emma�s" du 1er. - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 27 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Equipes d'Animation des Jeunes de la Rue, Aux Captifs la Lib�ration" du 1er.

2009, DDATC 28 - Signature d'une convention avec l'association "Equipes d'Animation des Jeunes de la Rue, Aux Captifs la Lib�ration" (12e) pour l'attribution d'une subvention - Fonds du Maire. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 30 - Signature d'une convention avec l'Association d'Education Populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres du 6e pour l'attribution d'une subvention - Fonds du Maire. - Montant : 6.000 euros.

2009, DDATC 31 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Sous la Lune" du 9e. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 10 - Signature d'une convention avec l'association "FIAP - Jean Monnet" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, DDATC 34 - Signature d'une convention avec l'association "Malaikas.org" (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2009, DDATC 35 - Signature d'une convention avec l'association "Ateliers Villes" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DDEE 1 - Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Parisien d'un jour, Parisien toujours" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DAC 61 - Signature d'une convention avec l'association "Mus�e d'Art et d'Histoire du Juda�sme" (3e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.709.581 euros.

2009, DPA 65 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de renforcement des planchers de la "Biblioth�que Administrative de la Ville de Paris" (4e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DAC 40 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des mus�es de la Ville de Paris.

2009, DPA 29 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement de la fa�ade sur rue du b�timent administratif, "H�tel d'Albret", 29 bis et 31, rue des Francs Bourgeois (4e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, DPA 10 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation de la couverture en zinc de l'�cole �l�mentaire 23, avenue du Parc des Princes (16e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 41 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de r�fection des toitures et de ravalement des fa�ades du groupe scolaire 7, rue Barban�gre (19e), et des modalit�s de passation des deux march�s de travaux correspondants.

2009, DPA 46 - Approbation du principe de r�alisation de divers travaux de restructuration et de modernisation de menuiseries ext�rieures dans l'�cole maternelle 8, rue Sadi Lecointe (19e) et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

2009, DPA 49 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des deux cours de l'�cole maternelle 34, rue du Maroc (19e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 67 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de s�curit� � l'�cole �l�mentaire 7, rue Championnet (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 69 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement des fa�ades Jules Ferry de l'�cole �l�mentaire 7, rue Championnet (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 74 - Approbation du principe d'indemnisation de la Ville de Paris par la SMABTP, AXA FRANCE IARD et L'AUXILLIAIRE, au titre des d�sordres affectant l'�cole polyvalente 53, rue Emile Bollaert (19e).

2009, DPA 79 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de confortation des b�timents au groupe scolaire 9 et 11, rue de Lesseps (20e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2009, DPA 80 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de r�fection des peintures au groupe scolaire 20-22, rue Antoine Chantin (14e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2009, DPA 82 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures de l'�cole �l�mentaire B, 7 rue du g�n�ral Brunet (19e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 83 - Approbation du principe d'indemnisation de la Ville de Paris par les soci�t�s COLAS IDFN et S.N.A. BERMA, pour les pr�judices subis par elle suite � l'incendie survenu lors des travaux de cr�ation de l'�cole maternelle 32, rue Sarrette (14e).

2009, DPA 90 - Approbation du principe de r�alisation de travaux de r�organisation des salles 106 � 109 au lyc�e municipal Gaston Bachelard (13e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondants.

2009, DPA 91 - Approbation et signature d'un avenant au march� de ma�trise d'oeuvre sign� avec l'Atelier d'Architecture Brenac et Gonzalez SARL associ�e � Iratome SARL et � JP TOHIER SARL pour la construction d'une �cole polyvalente dans la ZAC Claude Bernard, boulevard MacDonald, quai du Lot (19e).

2009, DPA 92 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de d�samiantage des poutres et des sols � l'�cole maternelle 26, rue de la Cour des Noues (20e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2009, DPA 94 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration des r�fectoires et de locaux p�dagogiques du groupe scolaire 56, avenue F�lix Faure (15e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 95 - Signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux relatif � la restructuration du service de restauration et de locaux � l'�cole �l�mentaire 31, rue Etienne Dolet (20e).

2009, DPA 102 - Approbation des modalit�s de passation de deux march�s de travaux pour la restructuration d'un b�timent annexe, avec cr�ation d'une entr�e autonome, dans l'�cole �l�mentaire B, 41 rue de Tanger (19e).

2009, DPA 109 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures c�t� cour au lyc�e d'enseignement commercial Ren� Cassin (16e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 116 - Approbation des modalit�s de passation d'un march� de travaux relatif � la restructuration de l'�cole et � la cr�ation d'une 5e classe � l'�cole maternelle 44, rue Emile Lepeu (11e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2009, DDEE 5 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS "CEWE Color" Paris (18e).

2009, DDEE 8 - Subvention � l'association "Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars" (7e). - Montant : 12.000 euros.

2009, DDEE 11 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL "Marionnaud Lafayette" pour ses �tablissements � l'enseigne "Marionnaud" Paris (17e).

2009, DDEE 13 - Attribution d'une subvention � l'association pour la "d�fense et l'animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil" (2e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 25 - Indemnisation amiable d'un commerce en raison de pr�judices subis du fait de la r�alisation de travaux du tramway des Mar�chaux Sud.

2009, DDEE 29 - Signature d'une convention pour l'octroi d'une subvention � l'association des commer�ants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords - ACERA - (6e) pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2008. Montant : 30.000 euros.

2009, DDEE 30 - Subvention � l'association ACAPS Caumartin (9e) pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2008, dans le cadre de l'op�ration Paris Illumine Paris. - Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 31 - Subvention � l'Association des commer�ants de la rue Vignon (8e et 9e) pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2008, dans le cadre de l'op�ration Paris Illumine Paris. - Montant : 17.000 euros.

2009, DDEE 32 - Signature d'une convention pour l'octroi d'une subvention � l'association "Prestige des Gobelins" (13e) pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2008. - Montant : 42.000 euros.

2009, DDEE 34 - Subvention � l'Association des commer�ants du Haut Montmartre (18e) pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2008. - Montant : 11.000 euros.

2009, DDEE 35 - Subvention � l'Association des commer�ants de l'avenue Secr�tan (19e) pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2008, dans le cadre de l'op�ration Paris Illumine Paris. - Montant : 9.000 euros.

2009, DDEE 36 - Signature d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion des march�s de la cr�ation Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e).

2009, DDEE 38 - Signature d'une convention avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-P�tissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne (C.P.A.B.P.) au titre de la 13e �dition de "la F�te du Pain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2009, DDEE 39 - Dotation r�compensant le laur�at du "Grand prix de la baguette de tradition fran�aise de la Ville de Paris" pour l'ann�e 2009. - Montant : 4.000 euros.

2009, DDEE 40 - Dotation r�compensant le laur�at du "Grand prix du chocolat artisanal de la Ville de Paris". Montant : 2.000 euros.

2009, DDEE 44 - Subvention � l'association des commer�ants "Le Carr� du Th��tre" (15e) pour des animations de quartier "Les trois coups du th��tre" du 4 au 7 juin 2008. - Montant : 4.500 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DALIAT 1 - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour le pavoisement des �tablissements d�pendant de la Ville et du D�partement de Paris et la fourniture de divers articles de mairie et lancement et attribution du march� � bons de commande correspondant.

2009, DPA 43 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de remplacement, mise en conformit� et adaptation aux handicap�s du Syst�me de S�curit� Incendie � la mairie du 11e, 12 place L�on Blum, et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 72 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de s�curit�, suite � la Commission de S�curit� � la mairie du 18e arrondissement et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 108 - Approbation et signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux relatif � la 2e tranche de restructuration des locaux de la mairie du 19e arrondissement.

2009, DRH 1 - Fixation du programme des �preuves du concours d'acc�s au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique principal de 2e classe - dans la sp�cialit� magasinier cariste.

2009, DRH 2 - Fixation du programme des �preuves du concours d'acc�s au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1�re classe dans la sp�cialit� magasinier cariste.

2009, DRH 5 - Modification de la d�lib�ration D. 870 du 25 juin 1984 modifi�e, relative � la r�mun�ration accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris.

2008, DSTI 1 - Signature d'un march� relatif � l'assistance, la r�alisation d'�volutions compl�mentaires, l'acquisition de licences suppl�mentaires et le support technique pour le progiciel Carl Master.

2008, DSTI 6 - Signature d'un march� relatif � la concession de droits d'usage et aux prestations de mise � jour et de support technique de progiciels "Computer Associates".

2008, DSTI 42 - Signature d'un march� relatif au support technique, � la maintenance curative, � l'acquisition de module compl�mentaire et � la r�alisation de prestations compl�mentaires sur l'outil One2Team �dit� et distribu� par la soci�t� One2Team.

2009, DSTI 15 - Lancement d'un march� en deux lots dissociables relatif � l'�quipement et la maintenance du mat�riel des billetteries de la Ville de Paris.

2009, DSTI 20 - Signature d'un march� relatif � la fourniture et la mise en place d'un syst�me unique de gestion du courrier.

2009, DSTI 21 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes r�unissant la Ville et le D�partement de Paris en vue de la passation d'une proc�dure de mise en concurrence pour l'attribution d'un march� de prestations informatiques pour les �tablissements scolaires de la Ville et du D�partement de Paris.

2009, DSTI 30 - Signature d'un contrat de transaction pour r�gulariser des cr�ances aupr�s de la soci�t� CAP GEMINI issues de l'ex�cution du march� relatif � la mise en oeuvre, � partir du progiciel HR ACCESS, de la gestion administrative et de la paie de la Mairie de Paris et du march� relatif � la r�alisation de prestations compl�mentaires.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2009, DPA 31 - Avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec le groupement conjoint PIERRENOEL-LAGRANGE, relatif � la restauration des fa�ades et l'am�lioration de l'accessibilit� aux personnes en situation de handicap � la mairie du 7e arrondissement.

Mmes Ma�t� ERRECART, V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2009, DF 1 - Approbation des conditions de cl�ture de la liquidation de la Soci�t� d'�conomie mixte d'am�nagement, de r�novation et de restauration du secteur des Halles (SEMAH).

2009, DF 3 - Signature d'un march� compl�mentaire avec Capgemini Consulting pour une mission d'assistance � ma�trise d'ouvrage pour l'accompagnement du projet de direction des achats.

2009, DF 4 - Avis favorable sur les demandes en d�charge de responsabilit� pr�sent�es par des r�gisseurs de la Ville de Paris � la suite de d�ficits de caisse.

2009, DF 5 - Signature d'avenants n�1 aux contrats d'assurance "dommages aux biens" du site de l'H�tel de Ville de Paris.

2009, DF 6 - Avis d�favorable sur les demandes en d�charge de responsabilit� pr�sent�es par des r�gisseurs de la Ville de Paris � la suite de d�ficits de caisse.

2009, DF 7 - Convention donnant droit � l'occupation d'une propri�t� domaniale d�nomm�e "Le Bosquet" sise au parc floral du bois de Vincennes (12e) afin d'y exploiter un �tablissement de restauration libre service et de vente � emporter.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2009, DEVE 14 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser des demandes de permis de d�molir des locaux professionnels, des locaux de stockage et des sanitaires d�saffect�s dans 4 arrondissements.

2009, DEVE 60 - Modifications apport�es aux droits d'entr�e dans certains sites g�r�s par la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, DAC 22 - Approbation des modalit�s d'attribution de march�s pour la maintenance du parc de pianos pour les conservatoires de la Ville de Paris et la Dasco.

2009, DAC 34 - Signature d'un march� de prestations de services pass� conform�ment aux dispositions de l'article 30 du Code des march�s publics, confiant au groupement Art Public Contemporain - AIA productions la production de Nuit Blanche 2009.

2009, DAC 114 - Signature d'un march� de prestations de services pass� conform�ment aux dispositions de l'article 30 du Code des march�s publics, confiant la production de l'�dition 2009 d'une manifestation destin�e � f�ter les mots � la SARL "Le 3e P�le".

2009, DGIC 1 - Signature d'une convention de partenariat avec la soci�t� GIE Ernst et Young, pour l'exposition "Le Petit Nicolas" � l'H�tel de Ville.

2009, DPA 13 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de d�senfumage des salles d'exposition du Mus�e Galliera, 10, avenue Pierre 1er de Serbie (16e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 30 - Avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� SCGE Exploitation SARL, relatif � la mise en accessibilit� de la biblioth�que Andr� Malraux, 112 rue de Rennes (6e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009, DU 33 - Cession d'une parcelle municipale au D�partement dans la ZAC "Pajol" (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DPA 77 - Approbation et signature d'un avenant n��1 de co�t et de d�lai au march� de travaux sign� avec la soci�t� SRC dans le cadre de la restructuration et de l'extension du centre d'animation, 90, rue Curial (19e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, DVD 8 - Approbation du principe et des modalit�s de lancement de deux consultations par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution de deux march�s de r�novation des postes �lectriques basse tension Brancion et Pont de Tolbiac du boulevard p�riph�rique et des voies sur berges.

2009, DVD 15 - Approbation des modalit�s de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution du march� de gestion des lavatories. - Signature du march� correspondant.

2009, DVD 20 - Signature d'un avenant n� 1 substituant la soci�t� Signature Industrie � la soci�t� Signature SA pour le march� de fourniture de plaques de noms de rue en acier �maill�.

2009, DVD 34 - Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'exploitation, la maintenance et l'entretien du syst�me de contr�le d'acc�s aux aires de stationnement des autocars et prestations annexes. - Signature du march� correspondant.

2009, DVD 68 - Signature d'un avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre d'�tudes et travaux d'infrastructure d'am�nagement d'espaces publics dans le cadre du prolongement de la ligne de tramway T2 � Paris-Porte de Versailles attribu� au groupement ARCADIS ESG (mandataire) / DUBUS-RICHEZ.

2009, DVD 69 - Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour les prestations d'entretien, de r�novation et d'extension des panneaux � messages variables sur le corridor p�riph�rique et les voies sur berges.

2009, DVD 70 - Approbation du principe et des modalit�s de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution de deux march�s de services pour les prestations de mise � disposition de s�parateurs modulaires de voies. - Signature des march�s de service correspondants.

2009, DVD 72 - Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la r�alisation de prestations mon�tiques pour le stationnement. Signature du march� correspondant.

2009, DVD 83 - Indemnisations amiables de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DPE 5 - D�p�t par la Soci�t� anonyme de gestion des eaux de Paris "SAGEP-Eau de Paris" d'une d�claration de travaux relative � la construction d'une cl�ture sur le site de l'usine de l'Hay-les-Roses.

2009, DPE 14 - Signature d'une convention avec le "Syndicat Interd�partemental pour l'Assainissement de l'Agglom�ration Parisienne" (SIAAP) pour le financement de travaux de s�curisation des manoeuvres de curage dans les collecteurs d'Asni�res, Marceau et Clichy.

2009, DPE 19 - Signature d'une convention avec la "Soci�t� Eurofins Environnement" pour l'occupation pr�caire de locaux appartenant � la Ville de Paris, 2 rue des Platanes, 94600 Choisy le Roi.

2009, DVD 21 - Indemnisation amiable de la compagnie CIVIS PJ, en r�paration des dommages occasionn�s � l'exploitation agricole de M. Claude DECUYPERE, au cours des ann�es 2007 et 2008, sur une parcelle longeant le canal de l'Ourcq.

2009, DVD 57 - Approbation du principe et des modalit�s de passation des march�s de fournitures et de maintenance des parcs des mat�riels horticoles, agricoles et des v�hicules routiers utilis�s par le Service des canaux de la Ville de Paris assurant l'entretien des berges du r�seau des canaux parisiens hors Paris (3 lots). - Signature des march�s correspondants.

2009, DVD 61 - Approbation du principe et des modalit�s de passation de deux march�s de fournitures et de maintenance des �quipements de t�l�surveillance, des installations �lectrom�caniques et des �quipements hydrauliques du service des canaux de la Ville de Paris (hors Paris). - Signature des march�s correspondants.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009, DPE 8 - SGRI 1 - Signature d'un avenant � la convention avec l'association "ENDA EUROPE" pour l'attribution d'une subvention au projet d'acc�s � l'eau et � l'assainissement de certains quartiers de Pikine (S�n�gal). - Montant : 12.273 euros.

2009, DPE 9 - SGRI 3 - Signature d'un avenant � la convention avec l'association "Action contre la Faim" pour le d�veloppement de l'acc�s � l'eau et � l'hygi�ne dans les quartiers p�riurbains d'Oulan-Bator (Mongolie). - Montant : 37.465 euros.

2009, DPE 10 - SGRI 5 - Signature d'un avenant � la convention avec l'association "SOS SAHEL International France" pour le projet eau, hygi�ne et assainissement pour la commune de Nass�r� (Burkina Faso). - Montant : 79.979 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA , rapporteurs.

2009, DASCO 3 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'Universit� Pierre-et-Marie-Curie (UPMC) relative � la mise � disposition des locaux du r�fectoire de l'ancien Couvent des Cordeliers (6e) et signature d'une convention de coop�ration interuniversitaire destin�e � d�finir les modalit�s d'utilisation et de gestion des ces locaux.

2009, DPA 106 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de r�fection de l'�tanch�it� des toitures terrasses � l'Ecole Estienne (13e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2009, DPA 114 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation de la verri�re de la biblioth�que � l'annexe de la Sorbonne 113, rue Championnet (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DAJ 1 - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d'appel d'offres les 17 d�cembre 2008, 6, 13 et 20 janvier 2009. - Signature et attribution de march�s de ma�trise d'oeuvre.

2009, DPA 26 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation du local reprographie de la "Cit� Administrative" 17, boulevard Morland (4e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 55 - Approbation du principe et des modalit�s de passation et de la signature de march�s � bons de commande pour la maintenance et la r�paration des portes et barri�res automatiques des �quipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris.

2009, DPA 62 - Approbation du principe et des modalit�s de passation et de la signature de MAC pour des prestations de v�rification des appareils �l�vateurs par des bureaux de contr�le technique dans des �quipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics Ville et D�partement de Paris.

2009, DPA 75 - Approbation du principe et des modalit�s de passation et de la signature de MAC pour la maintenance et la r�paration des appareils �l�vateurs dans les �quipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris.

2009, DPA 112 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de d�samiantage de conduites de chauffage au sous-sol de l'H�tel-de-Ville et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 119 - Signature d'un avenant de transfert n� 2 au march� relatif � la fourniture de fioul domestique, de fioul dit "� tr�s basse teneur en soufre" et de "super fioul" dans les �tablissements de la Ville de Paris.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2009, DFPE 3 - Approbation et signature d'une convention d'organisation de la ma�trise d'ouvrage avec la soci�t� Logis-Transports pour la r�alisation d'une cr�che collective de 66 places et d'une halte-garderie de 30 places au 80, boulevard Jourdan (14e).

2009, DFPE 5 - Approbation et signature d'un avenant n��2 au march� de travaux conclu par la RIVP, mandataire de la Ville de Paris, pour la r�alisation d'une halte-garderie de 30 places, 120-126, avenue de Choisy - 18-24, rue du Docteur Magnan (13e).

2009, DFPE 24 - Lancement d'un march� article 30 relatif � la gestion d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance 29-33, rue Emeriau (15e).

2009, DFPE 25 - Lancement d'un march� article 30 relatif � la gestion d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 3, rue Jean Giono (13e).

2009, DFPE 26 - Lancement d'un march� article 30 relatif � la gestion d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 9, rue Affre (18e).

2009, DFPE 29 - Lancement de six march�s selon la proc�dure de l'appel d'offres ouvert relatifs � un diagnostic des conditions d'accessibilit� des �quipements municipaux de la petite enfance de la Ville de Paris.

2009, DPA 117 - Approbation et signature d'un avenant au march� de ma�trise d'oeuvre pass� avec la soci�t� de fait NOURDEH et ZAOUI pour la restructuration de la cr�che collective de 65 berceaux, 8, rue Henri-Ribi�re (19e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, PP 1 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture de mat�riel nucl�aire, radiologique, biologique et chimique, leurs pi�ces de r�paration, pi�ces d�tach�es, accessoires et produits sp�ciaux ainsi que des prestations de maintenance � la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2009, PP 2 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture et livraison de gaz � usage m�dical dans diff�rentes bouteilles et remplissage en oxyg�ne de bouteilles pour appareils respiratoires isolants � circuit ferm� au profit de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2009, PP 3 - Modification des dispositions du classement hi�rarchique et de l'�chelonnement indiciaire applicables � certains corps de cat�gorie C de la Pr�fecture de police.

2009, PP 4 - Modification des d�lib�rations 2006 PP 14-1� et 2006 PP 14-2� des 27 et 28 f�vrier 2006 portant fixation des r�gles relatives � l'organisation des carri�res, du classement hi�rarchique et de l'�chelonnement indiciaire des fonctionnaires de cat�gorie C de la Pr�fecture de police. - Modification de la d�lib�ration 2006 PP 14-2� des 27 et 28 f�vrier 2006 portant fixation du classement hi�rarchique et de l'�chelonnement indiciaire des fonctionnaires de cat�gorie C de la Pr�fecture de police.

2009, PP 5 - Dispositions statutaires, classement hi�rarchique et �chelonnement indiciaire applicables au corps des ing�nieurs des travaux de la Pr�fecture de police.

2009, PP 6 - Dispositions statutaires, classement hi�rarchique et �chelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de s�curit� de la Pr�fecture de police.

2009, PP 7 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de lancer l'appel d'offres ouvert pour les travaux de r�novation de la sous station CPCU et de l'installation d'un syst�me de s�curit� de rafra�chissement des locaux de la cr�che 4, rue Massillon (4e).

2009, PP 8 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de lancer l'appel d'offres ouvert pour les travaux de r�novation du chauffage de la ventilation et de la climatisation � l'institut m�dicol�gal 2, place Mazas (12e).

2009, PP 9 - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert pour la r�novation des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation de l'immeuble Cabanis, 3-5, rue Cabanis (14e).

2009, PP 10 - Individualisation d'une autorisation de programme de 324.000 euros pour la r�alisation des travaux de r�fection des r�seaux d'eau chaude sanitaire et suppression de bras morts dans 6 b�timents de la Pr�fecture de police.

2009, PP 11 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture de mat�riels de peinture, de rev�tements muraux et de mat�riels de couverture destin�s � l'approvisionnement des ateliers de la Pr�fecture de police.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009, SGRI 7 - Signature du m�morandum de coop�ration entre la Ville de San Francisco et la Ville de Paris pour la p�riode 2009-2011.

2009, SGRI 9 - Signature de l'avenant n� 1 � la convention liant la Ville de Paris � la ville de Bethl�em.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2009, SGRI 6 - DPVI 22 - Reconduction en 2009 du "Label Paris Co-d�veloppement Sud".

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2009, SGRI 2 - Signature du m�morandum de coop�ration entre la Ville de Qu�bec et la Ville de Paris pour la p�riode 20092011.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Liliane CAPELLE, rapporteurs.

2009, DPVI 2 - Quartier "Portes Saint-Denis - Saint-Martin" (10e). - Subventions � 9 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville - Premi�re enveloppe pour 2009. Montant total : 30.000 euros.

2009, DPVI 3 - Subventions � 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Montant total : 31.000 euros.

2009, DPVI 4 - Signature d'une convention avec l'association "Demain en Main" sur le quartier de Fontaine-au-Roi (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.440 euros.

2009, DPVI 8 - Signature d'une convention avec l'association "Salle Saint-Bruno" pour des projets Politique de la Ville sur le quartier "Goutte d'Or" et attribution de la subvention correspondante. - Montant : 108.615 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2009, DAC 110 - Subvention � l'Association des Officiers R�servistes de Paris et de la R�gion parisienne (A.O.R.P.) (12e). - Montant : 500 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009, DJS 4 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 14.000 euros.

2009, DJS 17 - Signature d'une convention avec l'association "l'Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 19.100 euros.

2009, DJS 19 - Signature d'une convention avec "l'Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 21.500 euros.

2009, DJS 20 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.400 euros.

2009, DJS 60 - Subvention � l'association "Club des Joyeux Boulomanes des Buttes-Chaumont" (19e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 67 - Subvention � l'association "Vari�t�s Club de France" (16e). - Montant : 8.000 euros.

2009, DJS 172 - Lancement d'un march� n�goci� relatif � la mise en conformit� des r�seaux d'alimentation et d'�vacuation d'eau et � la r�novation des vestiaires au centre sportif Paul Valery (12e).

2009, DJS 174 - Lancement d'un march� � proc�dure adapt�e relatif au traitement acoustique du gymnase et � la mise en conformit� des installations �lectriques et des faux plafonds au centre sportif Cour des Lions (11e).

2009, DJS 206 - Lancement d'un march� � proc�dure adapt�e � deux lots s�par�s, relatif � la r�habilitation des vestiaires, � la r�novation de la salle de boxe et des sols des salles d'escrime au centre sportif Buffault (9e).

2009, DPA 56 - Signature d'un avenant au march� de ma�trise d'oeuvre de l'op�ration de r�habilitation du Carreau du Temple (3e).

2009, DPA 57 - R�siliation et approbation des modalit�s de passation de march�s d'assistance � ma�trise d'ouvrage dans le cadre de l'op�ration de r�habilitation du Carreau du Temple (3e).

2009, DPA 104 - Approbation du principe de r�alisation de travaux d'am�nagement d'un salon de r�ception et d'un office au stade S�bastien Charl�ty (13e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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