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2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au Conseil du patrimoine.


M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Nous passons au v?u r�f�renc� n� 45 dans le fascicule du groupe U.M.P.P.A. qui concerne le Conseil du patrimoine et la parole est � Mme DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

Ce v?u concerne le Conseil du patrimoine puisqu?il a vu en 2001 le champ de ses missions �tendu et que le principe d'une pr�sentation annuelle de ses activit�s au Conseil a �t� adopt�.

Nous constatons que le calendrier de ses communications est tout � fait inexistant. Il est aussi important de consid�rer que l'adjoint au Maire charg� du logement devait nous donner l'assurance qu'il y aurait une information � propos des biens qui restent � vendre et le statut des locataires. Aucune de ces promesses n'ayant re�u d'ex�cution, nous �mettons donc le v?u qu'une communication soit consacr�e dans les toutes prochaines s�ances du Conseil de Paris aux activit�s du Conseil du patrimoine, sans �tre d?ailleurs exclusive de la r�union dont j'ai parl�, sp�cifique de la 8e Commission sur ce sujet.

Je vous remercie.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

La parole est � M. Jean-Yves MANO pour vous r�pondre.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - C'est avec plaisir que nous donnerons une suite favorable au v?u qui nous est pr�sent�, car oui il y aura un rapport devant le Conseil de Paris du Conseil du patrimoine.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Dans ces conditions, je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par le groupe U.M.P.P.A. assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est adopt�. (2009, V. 27).

Février 2009
Débat
Conseil municipal
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