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M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen du v?u r�f�renc� n� 47 dans le fascicule du groupe "Les Verts" qui a trait � l'�glise Saint-Nicolas du Chardonnet.

La parole est � M. Sylvain GAREL.

M. Sylvain GAREL. - C'est la suite d'un tr�s long feuilleton.

Comme vous le savez, cette �glise situ�e en plein coeur de Paris est squatt�e depuis plus de 30 ans par des catholiques int�gristes qui l'occupent d'une fa�on ill�gale alors que notre Assembl�e a pris position, � plusieurs reprises, pour demander leur expulsion, ce que la Pr�fecture n'a jamais fait.

Il est probablement plus ais� d'�tre catholique int�griste que d'�tre sans-papiers ou sans logement lorsqu'on veut rester ill�galement dans un endroit � Paris.

Cette �glise va sans doute revenir dans le giron de l'�glise catholique puisque la Fraternit� Saint Pie X, qui �tait partie il y a maintenant pr�s de 40 ans de l'�glise catholique, est en phase de r�int�gration et que l'un des principaux obstacles � cette r�int�gration, qui �tait l'excommunication des �v�ques consid�r�s comme schismatiques, vient d'�tre lev�e.

Ils �taient consid�r�s comme tels, je ne prends pas position, Monsieur le Pr�sident. Ce n'est pas � moi de dire qui est schismatique et qui ne l'est pas.

Ces �v�ques sont r�int�gr�s. Parmi eux, l'un est particuli�rement sympathique, les trois autres ne sont pas mal non plus. L'�v�que WILLIAMSON, �v�que britannique, vient de r�it�rer ses prises de position niant la Shoah et les chambres � gaz.

Cela a fait r�agir dans l'�glise catholique et cela devrait faire r�agir notre Assembl�e parce que cette �glise va fort probablement d'ici quelques mois redevenir un �difice qui sera g�r�, comme les autres �glises parisiennes, par l'�glise catholique.

Je pose un certain nombre de questions et en particulier trois que j'�voque dans ce v?u.

Premi�rement, est-ce que Monseigneur WILLIAMSON ou d'autres �v�ques ou pr�tres de cette congr�gation, bient�t r�int�gr�s dans l'�glise catholique, vont pouvoir tenir des propos n�gationnistes au sein d'un b�timent appartenant � la Ville de Paris ?

Deuxi�mement, est-ce que la librairie situ�e � l'entr�e de cette �glise, qui diffuse des propos islamophobes et jud�ophobes, va pouvoir continuer � fonctionner ? Je rappelle que suite � une alerte que j'avais faite il y a quelques ann�es aupr�s du Procureur, les responsables de l'�dition de la Fraternit� Saint Pie X diffus�e dans cette librairie ont �t� condamn�s pour propos racistes.

Troisi�mement, est-ce que la st�le que j'ai d�couverte lors d'un p�lerinage dans cette �glise?

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Vous parlez depuis deux minutes 40, si vous pouviez conclure ?

M. Sylvain GAREL. - Mon troisi�me et dernier point �tait de savoir si la st�le consacr�e aux morts pour l'Alg�rie fran�aise, construite en toute ill�galit� au fond de cette �glise, va demeurer en l'�tat ou va enfin �tre d�mont�e parce qu'elle a �t� construite ill�galement ?

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Pour vous r�pondre, la parole est � Mme Colombe BROSSEL.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe. - Je tiens � dire � cette Assembl�e, en mon nom mais �galement au nom de l'Ex�cutif et je pense de tous les groupes de la majorit�, que l'indignation qui est la v�tre, plus que de l'indignation d'ailleurs, suite aux propos abjects tenus par l'un des �v�ques de la Fraternit� Saint Pie X, est une indignation que nous partageons.

Par ailleurs, force est de constater que la proposition de r�int�gration de quatre �v�ques de cette m�me Fraternit� fait d�bat, dans l'�glise catholique mais �galement dans la soci�t�.

Une fois que j'ai dit tout cela, je vais n�anmoins vous demander, Monsieur GAREL, de retirer votre v?u. Si vous ne le faisiez pas, j'appellerai � voter contre.

Si le Pape a lev� l'excommunication qui frappait ces quatre �v�ques, la lev�e de cette sanction � titre personnel, donc concernant ces quatre �v�ques, ne signifie pas pour autant que la Fraternit� est r�int�gr�e dans l'�glise catholique.

Cela n'aurait donc aucun sens que nous acceptions votre v?u qui consiste � demander � ce que le Maire de Paris intervienne aupr�s de l'Archev�que de Paris. Or, ce dernier ne peut pas intervenir � propos d'un clerg� qui n'est pas plac� sous son autorit�, clerg� qui refuse d'ailleurs l'autorit� de l'Archev�que de Paris.

On reste dans la situation ant�rieure � cette proposition de r�int�gration des quatre �v�ques.

Par ailleurs, la loi de s�paration de l'Eglise et de l'Etat qui est un fondement de la la�cit� importante, � laquelle le Maire de Paris est attach�, il l'a suffisamment rappel�, ne nous permet pas d'intervenir sur des questions de dogme ou sur l'organisation des �glises. En aucun cas, en tant que Municipalit�, nous ne pouvons contr�ler ou sanctionner ce qui est dit dans les lieux de culte.

Cependant, cette r�gle ne nous emp�che �videmment pas de faire appel ou de porter plainte aupr�s du Procureur de la R�publique - c'est d'ailleurs notre devoir - si des propos n�gationnistes ou condamnables devaient y �tre tenus puisque les ministres du culte ne b�n�ficient pas d'immunit� et sont donc �videmment soumis � la loi.

Une fois que je vous ai dit cela et que je vous ai expliqu� les raisons pour lesquelles je vous demanderai de retirer votre v?u, je tiens � vous dire que je comprends, et c'est d'ailleurs un d�but de dialogue que nous avons eu avec Danielle FOURNIER en 9e Commission, les craintes que vous exprimez, que la lev�e de cette excommunication � titre personnel puisse �tre le pr�alable � une reconnaissance future de la Fraternit� en tant que telle.

Mais � l'heure o� nous parlons, cela n'est pas le cas, et rien n'a chang� dans la situation du clerg� qui occupe aujourd'hui ill�galement, c'est tout � fait vrai, Saint-Nicolas du Chardonnet ill�galement notamment � l'�gard de l'�glise catholique officielle. Donc, il n'y a pas de nouveaut� depuis la d�cision prise par le pape.

Avant de terminer, je voudrais vous r�pondre sur les deux derniers points puisqu'ils font partie du v?u et je souhaitais vous apporter quelques �l�ments suppl�mentaires.

D'abord, suite � une interpellation de votre part, il y avait eu une action en justice sur la vente de livres et d'ouvrages n�gationnistes ou racistes, qu'importe d'ailleurs, � l'int�rieur de l'�glise. Evidemment, l� aussi, si cela devait se faire et s'il devait y avoir des publications qui tombent sous le coup de la loi de 1972, nous saisirions bien entendu la justice, en tant que Ville.

Un dernier point qui concerne la plaque install�e � l'int�rieur de l'�glise, il s'agit d'une plaque qui a �t� install�e de fa�on ill�gale. Saint-Nicolas du Chardonnet est un �difice class� et il y a donc besoin que le Minist�re de la Culture soit saisi sur une installation � l'int�rieur de cette �glise, ce qui n'a pas �t� le cas lors de l'installation de cette plaque.

Suite � une de vos interpellations au Conseil de Paris, nous avions saisi la D.R.A.C. pour savoir ce qu'il en �tait. Je dois vous avouer qu'� l'occasion de votre v?u j'ai d�couvert que la D.R.A.C. n'avait jamais r�pondu � notre courrier de 2005. Bien entendu, et en dehors de la position que je vous ai donn�e sur ce v?u, je saisirai de nouveau la D.R.A.C. et veillerai � ce qu'une r�ponse nous soit apport�e.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

Monsieur le Pr�sident GAREL, une explication ?

M. Sylvain GAREL. - Oui, parce qu'il y a une demande de retrait et je veux simplement dire que nous allons maintenir ce v?u. D'abord, cette �glise est toujours propri�t� de la Ville, cette �glise est toujours en principe donn�e � l'�glise catholique et c'est elle qui doit g�rer ce qui se passe � l'int�rieur.� D'autant plus maintenant que le schisme dont nous parlions tout � l'heure est en voie de r�sorption.

On peut faire apr�s des arguties en disant que ce n'est pas encore fait mais tout le monde sait tr�s bien que la fin de l'excommunication de ces pr�lats �tait le principal obstacle � cette r�int�gration de la Fraternit� Saint-Pie X. Je pense que les d�bats qui sont men�s, � la fois au sein de l'�glise catholique et dans la soci�t�, comme vous l'avez soulign�, sont des d�bats utiles.

Deux petites pr�cisions : tout d'abord, ce n'est pas une plaque mais vraiment une st�le puisque c'est un monument qui a �t� construit au fond de l'�glise pour les morts de l'Alg�rie fran�aise.

Deuxi�mement, je suis bien content que l'on demande � la D.R.A.C. d'intervenir, mais je pense que c'est surtout pour une fois la police qui devrait intervenir et qui devrait aller d�monter cette st�le, v�rifier ce qui est vendu dans la librairie et chasser les squatters qui sont l� depuis trente ans.

Pour toutes ces raisons, nous allons maintenir ce v?u.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Je donne la parole pour une explication de vote � Mme la Pr�sidente BACHE et ensuite � M. le Pr�sident BROSSAT.

Madame BACHE, vous avez la parole.

Mme Marinette BACHE. - Tr�s rapidement pour dire d'abord que je partage totalement l'indignation de Sylvain GAREL concernant les propos n�gationnistes tenus par l'�v�que WILLIAMSON. Je pense, en tout cas je l'esp�re, que ces propos r�voltent sur tous les bancs de cette Assembl�e.

Il ne m'a d'ailleurs pas �chapp� que cela r�volte �galement au sein de l'�glise catholique. Mais je pense qu'il faut rester fid�le � l'un des principes fondateurs de la R�publique Fran�aise, la loi de 1905 qui instaure la la�cit�.

En conclusion, je ne pense pas que dans ce cadre le Maire de Paris doive intervenir aupr�s de l'archev�que. En tant que citoyens, nous avons des moyens de nous manifester et nous avons, je pense, � le faire. En tant qu'�lus, et comme � son habitude, notre groupe restera strictement fid�le au principe de la�cit�.

Je veux juste conclure en disant que je veux manifester un total accord avec la r�ponse de Colombe BROSSEL.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame la Pr�sidente.

La parole est � M. le Pr�sident BROSSAT pour deux minutes.

M. Ian BROSSAT. - Merci, Monsieur le Maire.

Nous avons affaire, mon coll�gue des "Verts" l'a dit tout � l'heure, � une �glise qui inscrit et perp�tue dans le c?ur et la pierre de notre ville des mensonges historiques dangereux et des discours d'une rare intol�rance.

A l'heure o� certains banalisent le n�gationnisme sur des sc�nes de th��tre, la d�cision du Vatican nous fait craindre un surcro�t de b�tises et de publicit� d�complex�e pour les th�ses v�hicul�es par les fid�les de Saint-Nicolas du Chardonnet.

C'est la raison pour laquelle nous voterons le v?u des "Verts".

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Pr�sident.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par le groupe "Les Verts" assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est rejet�.

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