�

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de La GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALENDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DLH 37 - Location par bail emphyt�otique � la RIVP de l'immeuble communal situ� 218-220 bis, rue de la Croix Nivert (15e).

M. Ian BROSSAT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DPVI 8 - Signature d'une convention avec l'association "Salle Saint-Bruno" pour des projets Politique de la Ville sur le quartier "Goutte d'Or" et attribution de la subvention correspondante. - Montant : 108.615 euros.

MM. Jacques BRAVO, David ASSOULINE, Mmes Dani�le POURTAUD, Pauline VERON, Emmanuelle BECKER, MM. Jacques BOUTAULT, Georges SARRE, Mmes H�l�ne MAC� de L�PINAY, Catherine DUMAS, Marie-Claire CARREREE-GEE et M. Jean-Marie CAVADA ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DAC 62 - Signature d'une convention relative � l'attribution d'une subvention � l'association Th��tre de la Ville.

�